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Compte-Rendu - CR DU 5 JUIN 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Sainte-Cécile-d'Andorge.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 5 JUIN 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Union Européenne,
Département
du
Gard
Arrondissement
d’Alès
COMMUNE
DE
SAINTE
CECILE
D’ANDORGE
|
Compte
rendu
de
séance
du
Conseil
Municipal
Séance
du
vendredi
5
juin
2026
à
18h00,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Jacques
PÉPIN,
Maire.
Membres
présents
:Jacques
PEPIN,
Dominique
BONNET,
Joris
MICHEL,
Dominique
PANTEL,
Sylvette
PIALAT,
Jean-
François
FUMEL,
Philippe
FALCHETTI,
Frédéric
PHILIBERT,
Andrée
RIGAUD,
Sandrine
LEYRIS,
Stéphanie
FALCHETTI.
Membres
représentés
:Eléonore
PERRIN
par
Jacques
PEPIN,
Delphine
BLADOWSKI
par
Joris
MICHEL,
Pascal
BRAHY
par
Sandrine
LEYRIS,
Emilie
MAURIN
par
Dominique
BONNET
{procuration
de
vote
à compter
de
19h00).
Membres
absents :
-
Secrétaire
de
séance
: Dominique
BONNET
Le
quorum
étant
réuni,
Monsieur
le
Maire,
ouvre
la séance
à
18h00.
Nombre
de
présents
: 12,
puis
11
à compter
de
19h00
Votes
par
procuration
: 3,
puis
4 à compter
de
19h00
Absents
excusés
: 0
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
DE
LEURS
SUPPLEANTS
EN
VUE
DE
L’ELECTION
DES
SENATEURS Résultats
des
élections
: Cf.
Procès-verbal
du 5
juin
2026.
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
D’APPELS
D’OFFRES
La
délibération
adoptée
le
3
avril
2026
portant
sur
les
membres
de
la
commission
d’appels
d'offres
est
modifiée
comme
suit
:
Membres
titulaires
: Dominique
BONNET,
Dominique
PANTEL,
Joris
MICHEL
Membres
suppléants
: Jean-François
FUMEL,
Sandrine
LEYRIS,
Emilie
MAURIN
Le
Maire
est
membre
de
droit
de
la commission
d'appels
d'offres.
Adopté
à
l’unanimité
CONVENTION
D’OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
AVEC
LE
PRESTATAIRE
TOTEM
FRANCE
POUR
L'INSTALLATION
D’UNE
ANTENNE
TELEPHONIQUE
ORANGE
La
société
TOTEM
France a
sollicité
la Commune
afin
d’implanter
une
antenne
téléphonique
ORANGE.
L'emplacement
retenu,
après
l'étude
de
la
faisabilité
technique,
se
situe
sur
le
secteur
de
la
Tour
du
Simonet,
parcelle
section
C
n°215.
La
convention
est
consentie
pour
une
durée
de
12
ans
à
compter
du
1°
juillet
2026,
avec
une
reconduction
tacite
par
périodes
successives
de
6 ans.
En
contrepartie,
l'opérateur
versera
à
la
commune
une
redevance
annuelle
révisable
d’un
montant
de
6500
euros,
qui
sera
augmentée
annuellement
d’1%
à la date
anniversaire
du
contrat.
Tous
les
frais
d'installation,
d'entretien
et
de
remise
en
état
du
site
sont
à
la
charge
exclusive
de
l'opérateur. Sandrine
LEYRIS
demande
des
précisions
complémentaires
sur
la
nature
des
travaux
envisagés.
Monsieur
PANTEL
Dominique
soulève
le
fait
que
l'autorisation
de
travaux
est
jointe
au
dossier
transmis
par
la
société.
Il
précise
l'étendue
des
travaux
relative
à
l'installation
des
compteurs,
les
tranchées,
sous
réserve
des
démarches
administratives
requises.
Adopté
à l’unanimité
ADHESION
A LA
FONDATION
DU
PATRIMOINE
Le
Maire
rappelle
la
nécessité
de
poursuivre
les travaux
de
restauration
de
l’église.
La
fondation
du
patrimoine
s'engage
à
soutenir
financièrement
les
travaux
de
sauvegarde
et
de
restauration
du
patrimoine
français
de
ses
adhérents.
Ainsi,
le
Maire
propose
d’adhérer
à la
fondation
du
patrimoine.
La
cotisation
2026
à régler
est
de
200
euros.
Adopté
à l’unanimité
QUESTIONS
DIVERSES
Sandrine
LEYRIS
souhaite
recevoir
les
comptes
rendus
des
commissions
par
mail.
Jean-François
FUMEL
expose
la
situation
du
cimetière
et
précise
qu'avant
d'engager
une
procédure
de
récupération
des
concessions,
il faut
installer
un
ossuaire.
En
ce
qui
concerne
le
projet
d’un
nouveau
cimetière,
la
question
est
à aborder
avec
rigueur
car
la
règlementation
est
stricte
et
évolue
en
permanence.
M.
FUMEL
soulève
également
la
question
de
la
sécurité
des
tombes.
Le
conseil
municipal
a
validé
les
projets
présentés
par
la
commission
sociale
et
culturelle,
notamment
les
olympiades. L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h15.
Fait
à Sainte
Cécile
d'Andorge,
le 5 juin
2026
Signature
du président
de
séance,
Jacques
PEPIN,
Maire |},
Signature
du
secrétaire
de
séance,
Dominique
BONNET,
Adjointe au Maire