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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
VILLE DE BAGNOLS-SUR-CÈZE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 juin 2026
Liste des délibérations
Date d’envoi des convocations
et de l’Ordre du jour du Conseil municipal : 19 juin 2026
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 24
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 7
Nombre de Conseillers municipaux absents : 2
L'an deux mille vingt-six, le 25 juin à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle —
rue Racine sous la Présidence de Madame Pascale BORDES, Maire.
Conseillers municipaux présents : Pascale BORDES, Thomas BETTON, Christine DEY, Denis
DAUDE, Audrey HAGEAUX, Pedro LIANES, Léopoldina MARQUES, Gaétan CALLEJON, Margaux
BERGONZI, Jean-Louis MORELLI, Ludivine COSTA, Olivier ROUX, Serge ROUSSINE, Olivier JEAN-
VIGIER, Chantal LEPREVOST, Véronique MOYON, Michèle POIZAT, Fabien TARARE, Jean-Louis
FOUSSAT, Jean-Pierre NAVARRO, Christine MUCCIO, Jérôme JACKEL, Naïma DAHMANI,
Christian GAGLIARDONE
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Trinité BODI procuration à C.DEY,
Jade SICARD procuration à P. BORDES, Anthony LACONI procuration à P. LIANES, Denis PINEDE
procuration à V. MOYON, Sylvie EVENOU procuration à O. JEAN-VIGIER, Huguette LEVEQUE
procuration à J-L. MORELLI, Michèle FOND-THURIAL procuration à C. MUCCIO
Conseillers municipaux absents : Maxime COUSTON, Christian BAUME
Secrétaire de séance : Thomas BETTON numéro objet vote
2026-06-063 | Désignation du secrétaire de séance Unanimité
Approbation du procès-verbal de la séance du a
DORE Conseil municipal du 05 juin 2026 RTE
2026-06-065 CFU 2025 : élection d’un Président spécial de Unanimité
séance VILLE DE BAGNOLS-SUR-CÈZE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 juin 2026
Liste des délibérations
Date d’envoi des convocations
et de l’Ordre du jour du Conseil municipal : 19 juin 2026
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 24
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 7
Nombre de Conseillers municipaux absents : 2
Nombre de Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : 1 (Pascale BORDES, Maire,
qui s’est retirée et n’a pas pris part au vote)
L'an deux mille vingt-six, le 25 juin à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle —
rue Racine sous la Présidence de Monsieur Denis DAUDE, 3°" Adjoint au Maire délégué aux Finances.
Conseillers municipaux présents : Pascale BORDES, Thomas BETION, Christine DEY, Denis
DAUDE, Audrey HAGEAUX, Pedro LIANES, Léopoldina MARQUES, Gaétan CALLEJON, Margaux
BERGONZI, Jean-Louis MORELLI, Ludivine COSTA, Olivier ROUX, Serge ROUSSINE, Olivier JEAN-
VIGIER, Chantal LEPREVOST, Véronique MOYON, Michèle POIZAT, Fabien TARARE, Jean-Louis
FOUSSAT, Jean-Pierre NAVARRO, Christine MUCCIO, Jérôme JACKEL, Naïma DAHMANI,
Christian GAGLIARDONE
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Trinité BODI procuration à C.DEY,
Jade SICARD procuration à P. BORDES, Anthony LACONI procuration à P. LIANES, Denis PINEDE
procuration à V. MOYON, Sylvie EVENOU procuration à O. JEAN-VIGIER, Huguette LEVEQUE
procuration à J-L. MORELLI, Michèle FOND-THURIAL procuration à C. MUCCIO
Conseillers municipaux absents : Maxime COUSTON, Christian BAUME
Secrétaire de séance : Thomas BETTON numéro objet vote
2026-06-066 Approbation du compre Financier Unique 2025 Majorité
pour le Budget Principal
2026-06-067 Approbation du Compte Er Unique 2025 Unanimité
pour le Budget annexe de la Caisse des Ecoles
2026-06-068 Approbation du Compte Financier Unique 2025 Unanimité
pour le Budget annexe de la Zone de Berret
2026-06-069 Approbation du Compte Financier Unique 2025 Unanimité
pour le Budget annexe Bagnols Lussan VILLE DE BAGNOLS-SUR-CÈZE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 juin 2026
Liste des délibérations
Date d’envoi des convocations
et de l’Ordre du jour du Conseil municipal : 19 juin 2026
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 23
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 7
Nombre de Conseillers municipaux absents : 3
L'an deux mille vingt-six, le 25 juin à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle —
rue Racine sous la Présidence de Monsieur Denis DAUDE, 3°"® Adjoint au Maire délégué aux Finances.
Conseillers municipaux présents : Thomas BETTON, Christine DEY, Denis DAUDE, Audrey
HAGEAUX, Pedro LIANES, Léopoldina MARQUES, Gaétan CALLEJON, Margaux BERGONZI, Jean-
Louis MORELLI, Ludivine COSTA, Olivier ROUX, Serge ROUSSINE, Olivier JEAN-VIGIER, Chantal
LEPREVOST, Véronique MOYON, Michèle POIZAT, Fabien TARARE, Jean-Louis FOUSSAT, Jean-
Pierre NAVARRO, Christine MUCCIO, Jérôme JACKEL, Naïma DAHMANI, Christian
GAGLIARDONE
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Trinité BODI procuration à C.DEY,
Jade SICARD procuration à P. BORDES, Anthony LACONI procuration à P. LIANES, Denis PINEDE
procuration à V. MOYON, Sylvie EVENOU procuration à O. JEAN-VIGIER, Huguette LEVEQUE
procuration à J-L. MORELLI, Michèle FOND-THURIAL procuration à C. MUCCIO
Conseillers municipaux absents : Pascale BORDES, Maxime COUSTON, Christian BAUME
Secrétaire de séance : Thomas BETTON numéro objet vote
2026-06-070 | Affectation du résultat 2025 du budget principal Unanimité
2026-06-071 Affectation du résultat 2025 du budget annexe Unanimité Caisse des écoles
2026-06-072 Affectation du résultat 2025 du budget annexe Unanimité Zone de Berret
2026-06-073 Affectation du résultat 2025 du budget annexe Unanimité
Syndicat Bagnols-Lussan VILLE DE BAGNOLS-SUR-CÈZE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 juin 2026
Liste des délibérations
Date d’envoi des convocations
et de l’Ordre du jour du Conseil municipal : 19 juin 2026
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 24
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 7
Nombre de Conseillers municipaux absents : 2
L'an deux mille vingt-six, le 25 juin à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle —
rue Racine sous la Présidence de Madame Pascale BORDES, Maire.
Conseillers municipaux présents : Pascale BORDES, Thomas BETTON, Christine DEY, Denis
DAUDE, Audrey HAGEAUX, Pedro LIANES, Léopoldina MARQUES, Gaétan CALLEJON, Margaux
BERGONZI, Jean-Louis MORELLI, Ludivine COSTA, Olivier ROUX, Serge ROUSSINE, Olivier JEAN-
VIGIER, Chantal LEPREVOST, Véronique MOYON, Michèle POIZAT, Fabien TARARE, Jean-Louis
FOUSSAT, Jean-Pierre NAVARRO, Christine MUCCIO, Jérôme JACKEL, Naïma DAHMANI,
Christian GAGLIARDONE
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Trinité BODI procuration à C.DEY,
Jade SICARD procuration à P. BORDES, Anthony LACONI procuration à P. LIANES, Denis PINEDE
procuration à V. MOYON, Sylvie EVENOU procuration à O. JEAN-VIGIER, Huguette LEVEQUE
procuration à 1-L. MORELLI, Michèle FOND-THURIAL procuration à C. MUCCIO
Conseillers municipaux absents : Maxime COUSTON, Christian BAUME
Secrétaire de séance : Thomas BETTON numéro objet vote
2026-06-074 Subventions de fonctionnement aux associations Unanimité
sportives pour l’année 2026
Subventions de fonctionnement aux Associations 2026-06-075 | ; , , Unanimité
6-0 de Parents d’Elèves des écoles pour l’année 2026 Une
2026-06-076 Subventions de EE aux associations Unanimité
du secteur de la solidarité pour l’année 2026
Avenant n°4 à la convention pluriannuelle
2026-06-077 | d'objectifs et de moyens 2024-2026 avec le centre Majorité
social Mosaïque en Cèze
2026-06-078 Subventions de Ent aux associations Unanimité
culturelles pour l’année 2026
2026-06-079 Subventions de fonctionnement aux Associations Unanimité
d’Anciens Combattants pour l’année 2026 VILLE DE BAGNOLS-SUR-CÈZE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 juin 2026
Liste des délibérations
Date d’envoi des convocations
et de l’Ordre du jour du Conseil municipal : 19 juin 2026
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 23
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 7
Nombre de Conseillers municipaux absents : 3
L’an deux mille vingt-six, le 25 juin à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle —
rue Racine sous la Présidence de Madame Pascale BORDES, Maire.
Conseillers municipaux présents : Pascale BORDES, Thomas BETTON, Christine DEY, Denis
DAUDE, Audrey HAGEAUX, Pedro LIANES, Léopoldina MARQUES, Gaétan CALLEJON, Margaux
BERGONZI, Jean-Louis MORELLI, Ludivine COSTA, Olivier ROUX, Olivier JEAN-VIGIER, Chantal
LEPREVOST, Véronique MOYON, Michèle POIZAT,. Fabien TARARE,.Jean-Louis.FOUSSAT,. Jean-
Pierre NAVARRO, Christine MUCCIO, Jérôme JACKEL, Naïma DAHMANI Christian
GAGLIARDONE
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Trinité BODI procuration à C.DEY,
Jade SICARD procuration à P. BORDES, Anthony LACONI procuration à P. LIANES, Denis PINEDE
procuration à V. MOYON, Sylvie EVENOU procuration à O. JEAN-VIGIER, Huguette LEVEQUE
procuration à J-L. MORELLI, Michèle FOND-THURIAL procuration à C. MUCCIO
Conseillers municipaux absents : Serge ROUSSINE, Maxime COUSTON, Christian BAUME
Secrétaire de séance : Thomas BETTON numéro objet vote
2026-06-080 | Création de la Commission de Contrôle Financier Unanimité
Convention de partenariat entre le Rugby Club
2026-06-081 | Bagnols Marcoule, le ministère des Armées et la Unanimité
Ville de Bagnols-sur-Cèze VILLE DE BAGNOLS-SUR-CÈZE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 juin 2026
Liste des délibérations
Date d’envoi des convocations
et de l’Ordre du jour du Conseil municipal : 19 juin 2026
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 24
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 7
Nombre de Conseillers municipaux absents : 2
L'an deux mille vingt-six, le 25 juin à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle -
rue Racine sous la Présidence de Madame Pascale BORDES, Maire.
Conseillers municipaux présents : Pascale BORDES, Thomas BETTON, Christine DEY, Denis
DAUDE, Audrey HAGEAUX, Pedro LIANES, Léopoldina MARQUES, Gaétan CALLEJON, Margaux
BERGONZI, Jean-Louis MORELLI, Ludivine COSTA, Olivier ROUX, Serge ROUSSINE, Olivier JEAN-
VIGIER, Chantal. LEPREVOST,. Véronique MOYON, Michèle. POIZAT,.Fabien TARARE,.Jean-Louis
FOUSSAT, Jean-Pierre NAVARRO, Christine MUCCIO, Jérôme JACKEL, Naïma DAHMANI,
Christian GAGLIARDONE
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Trinité BODI procuration à C.DEY,
Jade SICARD procuration à P. BORDES, Anthony LACONI procuration à P. LIANES, Denis PINEDE
procuration à V. MOYON, Sylvie EVENOU procuration à O. JEAN-VIGIER, Huguette LEVEQUE
procuration à J-L. MORELLI, Michèle FOND-THURIAL procuration à C. MUCCIO
Conseillers municipaux absents : Maxime COUSTON, Christian BAUME
Secrétaire de séance : Thomas BETTON numéro objet vote
2026-06-082 La DPEON numérique [ SENSEN du règlement Unanimité
intérieur et de la charte informatique
Convention de partenariat avec les associations
2026-06-083 | dans le cadre des objectifs du Projet Educatif de Unanimité
Territoire
Bilan de la concertation sur le projet de
2026-06-084 | renouvellement urbain du quartier des Escanaux Unanimité
(NPNRU)
2026-06-085 Désignation d’un représentant 0 sein du Conseil Unanimité
de Surveillance du centre hospitalier Louis Pasteur
Liste des personnes proposées pour siéger en RL 2026-06-086 . à L Unanimit
Commission Communale des Impôts Directs (CCID) TE
2026-06-087 Fixation des taux de promotion pour les Unanimité
avancements de grade
2026-06-088 | Contrat d’Apprentissage - Rentrée 2026 Unanimité
Attribution d’un véhicule de fonction à l’agent
2026-06-089 | occupant l'emploi fonctionnel de Directeur Majorité
Général des Services
Conventions « Usages imprimés » et « Usages
2026-06-090 | "UMériques » entre la société des auteurs dans les Unanimité
arts graphiques et plastiques (ADAGP) et la Ville de
Bagnols-sur-Cèze VILLE DE BAGNOLS-SUR-CÈZE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 juin 2026
Liste des délibérations
Date d’envoi des convocations
et de l’Ordre du jour du Conseil municipal : 19 juin 2026
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 23
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 7
Nombre de Conseillers municipaux absents : 3
L'an deux mille vingt-six, le 25 juin à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle —
rue Racine sous la Présidence de Madame Pascale BORDES, Maire.
Conseillers municipaux présents : Pascale BORDES, Thomas BETTON, Christine DEY, Denis
DAUDE, Audrey HAGEAUX, Pedro LIANES, Léopoldina MARQUES, Gaétan CALLEJON, Margaux
BERGONZI, Jean-Louis MORELLI, Ludivine COSTA, Olivier ROUX, Serge ROUSSINE, Olivier JEAN-
VIGIER, Chantal LEPREVOST, Véronique MOYON, Michèle POIZAT, Fabien TARARE, Jean-Louis
FOUSSAT, Christine MUCCIO, Jérôme JACKEL, Naïma DAHMANI, Christian GAGLIARDONE
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Trinité BODI procuration à C.DEY,
Jade SICARD procuration à P. BORDES, Anthony LACONI procuration à P. LIANES, Denis PINEDE
procuration à V. MOYON, Sylvie EVENOU procuration à O. JEAN-VIGIER, Huguette LEVEQUE
procuration à J-L. MORELLI, Michèle FOND-THURIAL procuration à C. MUCCIO
Conseillers municipaux absents : Jean-Pierre NAVARRO, Maxime COUSTON, Christian BAUME
Secrétaire de séance : Thomas BETTON numéro objet vote
2026-06-091 Modification du Règlement de voirie Unanimité VILLE DE BAGNOLS-SUR-CÈZE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 juin 2026
Liste des délibérations
Date d’envoi des convocations
et de l’Ordre du jour du Conseil municipal : 19 juin 2026
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 24
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 7
Nombre de Conseillers municipaux absents : 2
L'an deux mille vingt-six, le 25 juin à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle —
rue Racine sous la Présidence de Madame Pascale BORDES, Maire.
Conseillers municipaux présents : Pascale BORDES, Thomas BETTON, Christine DEY, Denis
DAUDE, Audrey HAGEAUX, Pedro LIANES, Léopoldina MARQUES, Gaétan CALLEJON, Margaux
BERGONZI, Jean-Louis MORELLI, Ludivine COSTA, Olivier ROUX, Serge ROUSSINE, Olivier JEAN-
VIGIER, Chantal LEPREVOST, Véronique MOYON, Michèle POIZAT, Fabien TARARE, Jean-Louis
FOUSSAT, Jean-Pierre NAVARRO, Christine MUCCIO, Jérôme JACKEL, Naïma DAHMANI,
Christian GAGLIARDONE
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Trinité BODI procuration à C.DEY,
Jade SICARD procuration à P. BORDES, Anthony LACONI procuration à P. LIANES, Denis PINEDE
procuration à V. MOYON, Sylvie EVENOU procuration à O. JEAN-VIGIER, Huguette LEVEQUE
procuration à J-L. MORELLI, Michèle FOND-THURIAL procuration à C. MUCCIO
Conseillers municipaux absents : Maxime COUSTON, Christian BAUME
Secrétaire de séance : Thomas BETTON numéro objet vote
Attribution d'une subvention exceptionnelle à
l'association « Rugby Club Bagnols Marcoule » «
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2026-06-093 | l'association VW'CO/16 pour l’organisation d’un Unanimité
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2026-06-094 | matériel spécifique nécessaire à la pratique de la Unanimité
linogravure en vue de la réalisation d’une œuvre
collective
Attribution d’une subvention exceptionnelle à
l'association Académie de Lascours pour
l’organisation de la conférence « ZOLA, DREYFUS,
LAZARE »
Attribution d’une subvention exceptionnelle à
2026-06-096 | l'association La Cigale — ACJ — ACBM afin de Unanimité
permettre l'acquisition d’un clavier électrique
Attribution d’une subvention exceptionnelle à
l'association Fédération Nationale des Anciens
Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA)
dans le cadre de l’organisation d’un apéritif ouvert
à la population lors de l'hommage rendu par la ville
à Maurice Soullier
2026-06-092 Unanimité
2026-06-095 Unanimité
2026-06-097 Unanimité
Plus rien n'étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21h00.
Le Maire,