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Séance - 2022 03 029 Annexe Tarifs municipaux Commission 23
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 16 avril 2025 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
VILLE DE BAGNOLS-SUR-CÈZE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 avril 2025
Liste des délibérations
Date d'envoi des convocations
et de l'Ordre du jour du Conseil municipal : 08 avril 2025
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 22
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 8
Nombre de Conseillers municipaux absents : 3
L'an deux mille vingt-cinq, le 16 avril à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle – rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND- THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Philippe BERTHOMIEU, Christian SUAU, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Sylvain HILLE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Claude ROUX, Françoise SERVOL, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Guillaume SANCHEZ, Jérôme JACKEL,
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Monique GRAZIANO-BAYLE procuration à C. BAUME, Justine ROUQUAIROL procuration à J C. REY, Sandrine ANGLEZAN procuration à M. FOND-THURIAL, Laurence SALINAS-MARTINEZ procuration à F. SERVOL, Carine BOISSEL procuration à C. MUCCIO, Michel SELLENS procuration à M. COUSTON, Marilyne FOURNIER procuration à C. ROUX, Olivier WIRY procuration à G. SANCHEZ
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Pascale BORDES, Vincent THIERRY
Secrétaire de séance : Jennifer OBID numéro objet vote
2025-04-16 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 05 février 2025 unanimité
2025-04-17
Prêt à usage de matériels et équipements
entre la commune de Bagnols-sur-Cèze et
l’Agglomération du Gard Rhodanien-
signature convention-cadre
unanimité
2025-04-18 État annuel des indemnités perçues par les
élus du conseil municipal en 2024 unanimité
Arrivé de Monsieur Olivier WIRY à 18h14. VILLE DE BAGNOLS-SUR-CÈZE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 avril 2025
Liste des délibérations
Date d'envoi des convocations
et de l'Ordre du jour du Conseil municipal : 08 avril 2025
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 23
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 7
Nombre de Conseillers municipaux absents : 3
L'an deux mille vingt-cinq, le 16 avril à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle – rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND- THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Philippe BERTHOMIEU, Christian SUAU, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Sylvain HILLE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Claude ROUX, Françoise SERVOL, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Guillaume SANCHEZ, Jérôme JACKEL, Olivier WIRY
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Monique GRAZIANO-BAYLE procuration à C. BAUME, Justine ROUQUAIROL procuration à J C. REY, Sandrine ANGLEZAN procuration à M. FOND-THURIAL, Laurence SALINAS-MARTINEZ procuration à F. SERVOL, Carine BOISSEL procuration à C. MUCCIO, Michel SELLENS procuration à M. COUSTON, Marilyne FOURNIER procuration à C. ROUX
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Pascale BORDES, Vincent THIERRY
Secrétaire de séance : Jennifer OBID 2025-04-19 Modification du tableau des effectifs unanimité
2025-04-20 Subvention de fonctionnement aux
Associations du secteur Solidarités unanimité
2025-04-21 Avenant 2025 à la convention générale
pluriannuelle d’objectifs et de moyens de
l’association Mosaïque-en-Cèze 2024-2025-
2026
unanimité
2025-04-22 Programmation des actions 2025 du contrat
de ville unanimité
2025-04-23 Attribution d'une subvention annuelle de
fonctionnement au Club Taurin Bagnolais
« Lou Gabian »
unanimité
2025-04-24 Subvention de fonctionnement aux
Associations Sportives unanimité
2025-04-25 Convention pluriannuelle d’objectifs entre la
ville et l’association « Office du Sport de
Bagnols-sur-Cèze » (OSB)
unanimité
2025-04-26 Convention pluriannuelle d’objectifs entre la
ville et l’association « Football club Bagnols-
Pont » (FCBP)
unanimité
2025-04-27 Convention pluriannuelle d’objectifs entre la
ville et l’association « Handball Bagnols Gard
Rhodanien » (HBGR)
unanimité
2025-04-28 Convention pluriannuelle d’objectifs entre la
ville et l’association « Rugby Club Bagnols-
Marcoule » (RCBM)
unanimité
2025-04-29 Convention pluriannuelle d’objectifs entre la
ville et l’association « Sport Olympique
Bagnols-Marcoule Natation » (SOBM)
unanimité
2025-04-30 Attribution d’une subvention exceptionnelle
pour l’association sportive « Golf Bagnols
Marcoule »
unanimité
2025-04-31 Attribution d’une subvention
exceptionnelle à l’association
« VW’NCO/CEZE »
unanimité
2025-04-32 Demande de subvention auprès de l’ADEME
pour le projet de géothermie de la piscine
Guy Coutel
unanimité
2025-04-33 Convention triennale de partenariat avec le
« Comité des Jumelages » unanimité
2025-04-34 Convention d’objectifs avec le cinéma « LE
CASINO » et attribution d’une subvention
pour l'année 2025
unanimité
2025-04-35 Convention triennale de partenariat avec le
« Comité des Fêtes » unanimité 2025-04-36 Attribution des subventions annuelles de
fonctionnement aux associations culturelles
pour l'année 2025
unanimité
2025-04-37 Attribution d’une subvention exceptionnelle
à l’association « La Palette Magique » unanimité
2025-04-38 Convention de co-accueil avec l’association
de gestion du Cratère – Scène Nationale
d’Alès
unanimité
2025-04-39 Attribution d’une subvention exceptionnelle
à l’association « des Amis des Musées de
Bagnols-sur-Cèze »
unanimité
2025-04-40 Attribution de subventions de
fonctionnement 2025 aux Associations
d’Anciens Combattants
unanimité
2025-04-41 Subventions de fonctionnement aux
Associations de Parents d’élèves des écoles unanimité
2025-04-42 Avis sur la demande d’autorisation
environnementale relative à l’aménagement
d’une passerelle mixte piétons-cyclistes
unanimité
2025-04-43 Concession « Reconversion îlot de
Carcaixent » - Approbation du compte-
rendu d’activités à la collectivité (CRAC)
2024 de la SPL30 à la Ville
unanimité
2025-04-44 Convention de mise à disposition des
données et de l’application numérique
AIGLE
majorité
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 19h25.
Le Maire,
Jean-Yves CHAPELET