Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 16 12 2005
Ordre du Jour - OJ 15 04 2005
Ordre du Jour - 3 OJ 16 03 2007
Ordre du Jour - OJ 23 09 2005
Ordre du Jour - OJ 18 11 2005
Ordre du Jour - OJ 24 06 2005
Ordre du Jour - OJ 21 01 2005
Ordre du Jour - 4 OJ 24 06 2005
Ordre du Jour - OJ 18 03 2005 2
Ordre du Jour - 6 OJ 25 06 2010
Ordre du Jour - OJ 16 12 2005
Document publié le Vendredi 16 décembre 2005 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 16 12 2005)
Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 16 DECEMBRE 2005 à 18 H 00
Commission Finances, Commerce, Transferts intercommunaux et Ressources Humaines : réunie le 7 décembre 2005 Commission Culture : réunie le 22 novembre 2005
Commission Sports : réunie le 24 novembre 2005
Commissions Urbanisme/Travaux/Environnement : réunie le 29 novembre 2005 Commission Enfance-Education : réunie le 1er décembre 2005
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
FINANCES
1 – Budget Primitif 2006 : inscriptions de dépenses d’investissement
2 – Modifications budgétaires : virements de crédits
RESSOURCES HUMAINES
3 – Inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail : convention relative à l’intervention du Conseiller en prévention du Centre de gestion du Puy-de-Dôme
4 – Mise à disposition d’un agent auprès de Riom Communauté : avenant à la convention
5 – Retraites et médailles : reprise du versement des primes par la Commune
6 – Radiographies pulmonaires des agents : convention de prestations avec le Centre Hospitalier de Riom
7 – Partenariat avec la SNCF : convention pour le règlement différé des prestations voyageurs
AMENAGEMENT URBAIN - ETUDES
8 – Deuxième campagne de ravalement obligatoire en secteur sauvegardé : modalités de mise en œuvre
9 – Campagnes de ravalement obligatoire : avenant n° 2 avec le PACT ARIM pour l’animation et le suivi des première et deuxième campagnes obligatoires
10 – Campagne communale d’incitation au ravalement de façades : avenant n° 5 avec le PACT ARIM pour la mission d’information et de conseil à l’amélioration de l’habitat privé
11 – Rond point route de Paris : échange avec le Conseil Général – mise à disposition du SDIS
12 – 2 rue Antoine Caux : cession gratuite d’une cave à l’OPAC du Puy-de-Dôme
MARCHES -TRAVAUX
13 – Rue des Dômes : troisième tranche - choix du titulaire
14 – Renouvellement de mobilier urbain : choix du titulaire
15 – « RIOM MAG » et « EN DIRECT » : choix du titulaire pour la conception, impression et régie publicitaire
16 – Entretien et maintenance des installations thermiques : avenant n° 3 au marché
17 – Maison des Associations : clôture du marché ascenseur
…/… CULTURE
18 – Participation des villes jumelées à un tournoi de football en 2006 : demande de subvention auprès de la Commission Européenne
19 – Utilisation du Fonds d’Initiatives Culturelles
SPORTS
20 – Office Municipal du Sport : demande de subvention d’équilibre
21 – Conventions d’utilisation des salles de sport et des gymnases par les collèges riomois (année 2005/2006)
22 – Convention d’utilisation du gymnase La Varenne par le lycée professionnel Camille Claudel de Clermont-Ferrand
ENFANCE - JEUNESSE
23 – Contrat Educatif Local : avenant 2005 - reversement de subventions 2005
24 – Location à titre gratuit de logement à un instituteur
25 – Utilisation du Fonds d’Initiatives Scolaires
26 – Repas de fin d’année aux aînés de Mozac : tarification
ADMINISTRATION GENERALE
27 – Cour d’honneur de l’Hôtel-de-Ville : demande de protection des œuvres d’art au titre des Monuments Historiques
28 – Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) : communication des rapports d’activités 2004
– Motion : « Appel de NIORT »
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.