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Procès Verbal - PV 21 01 2005
Ordre du Jour - 4 OJ 27 04 2007
Ordre du Jour - OJ 21 01 2005
Document publié le Vendredi 21 janvier 2005 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 21 01 2005)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Investissement et développement économique,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 21 JANVIER 2005 à 18 H 00
Commission Finances, Commerce, Transferts intercommunaux et Ressources Humaines : réunie le 12/01/2005 Commission Enseignement : réunie le 13/01/2005
Commission Sociale : réunie le 12/01/2005
Commission Jeunesse : réunie le 02/12/2004
Commission Sports : réunie le 09/12/2004
Commission Culture : réunie le 07/12/2004
Commissions Urbanisme/Travaux/Environnement : réunie le 04/01/2005
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
1 – Election d’Adjoints
2 – Représentation de la Ville dans les Commissions et organismes divers
INTERCOMMUNALITE
3 – Compte rendu d’activités de Riom Communauté (11)
FINANCES
4 – Débat d’Orientation Budgétaire 2005
5 – Avances sur le Budget Primitif 2005 : Subventions - participations
6 – Modifications budgétaires 2004 : virements de crédits
7 – Subvention aux sinistrés d’Asie
RESSOURCES HUMAINES
8 – Mise à disposition de la Ville d’un agent du C.C.A.S.
AMENAGEMENT URBAIN - ETUDES
9 – Immeuble 12 rue Gilbert Romme : mises à disposition de locaux
10 – Le Marais : vente de terrain à un agriculteur - concession d’usage temporaire
11 – Maupertuis : concession d’usage temporaire à un agriculteur
12 – Voirie du Rond Point Nord du Maréchat : acquisition foncière
13 – HLM La Beaumette : mise à disposition d’un local social
MARCHES -TRAVAUX
14 – Marché de location-entretien de photocopieurs : choix du titulaire
15 – Marchés passés selon la procédure adaptée : compte rendu de la délégation au Maire …/… SPORTS
16 – Piste d’athlétisme : convention de mise à disposition des lycées
ENSEIGNEMENT
17 – Centres de Loisirs : nouvelles modalités d’inscription pour les vacances scolaires
18 – Pôle d’éducation à l’image – Centre de Loubeyrat : principe de partenariat entre l’Inspection Académique, le C.R.D.P. et la Ville de Riom.
ADMINISTRATION GENERALE
19 – Contentieux SA ACMG Industrie / Commune de Riom / S.C.P. Office Notarial : délégation au Maire pour pourvoi en cassation
20 – Compte rendu des délégations exercées dans le cadre des délibérations du 27 avril 2001 et du 21 septembre 2001
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.