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Ordre du Jour - 6 OJ 25 06 2010
Ordre du Jour - 4 OJ 24 06 2005
Document publié le Vendredi 24 juin 2005 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 4 OJ 24 06 2005)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 24 JUIN 2005 à 18 H 00
Commission Finances, Commerce, Transferts intercommunaux et Ressources Humaines : réunie le 15/06/05 Commission Culture : réunie le 31/05/05
Commissions Urbanisme/Travaux/Environnement : réunie le 07/06/05
Commission Enseignement : réunie le 02/05/05et 09/06/05
Commission Insertion, Prévention, Jeunesse : réunie le 08/06/05
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
INTERCOMMUNALITE
1– Principes fixant les règles de participation aux projets communautaires
2 – Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région de Riom (S.I.A.R.R.) : modification des statuts – Création du Service Public d’Assainissement non collectif
3 – Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (S.I.E.G.) : retrait de la Commune
4 – Convention de partenariat avec l’Organisme Local de Tourisme («carte d’hôte»)
RESSOURCES HUMAINES
5 – Tableau des effectifs 2005 : créations et suppressions de postes
6 - Convention de mise à disposition d'un agent administratif principal de la commune de Riom : avenant n° 1
AMENAGEMENT URBAIN - ETUDES
7 – Les Portes de Riom : rachat d’immeubles à l’EPF-SMAF
8 – Les Portes de Riom : vente de terrains à Riom Communauté
9 – Le Maréchat : rachat d’immeubles à l’EPF-SMAF
10 – Le Maréchat : rétrocession par l’EPF-SMAF à Riom Communauté
11 - 12 bis avenue Virlogeux : modalités financières de la rétrocession et de la revente
12 – Extension du Commissariat : cession du foncier à l’Etat
13 – Dénomination de voie
MARCHES -TRAVAUX
14 – Programme d’éclairage public 2005
15 - Groupe scolaire Maurice Genest : marchés de travaux
…/… JEUNESSE
16 – « Vacances actives » : convention de partenariat avec l’Association de l’agglomération Riomoise pour la Jeunesse
CULTURE
17 – Extension des locaux d’Espace Couriat : convention de mise à disposition et de gestion de l’équipement
18 – Convention de partenariat avec la Ville de Clermont («carte Citéjeune»)
19 – Utilisation du Fonds d’Initiatives Culturelles
20 – Utilisation du Fonds d’Initiative Jumelage
INFORMATION - bilan de la saison ACCES SOIRS 2004/2005
ENFANCE - JEUNESSE
21 – Révision de la carte scolaire
22 – Centre aéré de Loubeyrat : convention avec la commune de Ménétrol
ADMINISTRATION GENERALE
23 - Utilisation du Fonds d’Animation Marché : attribution d’une subvention à l’association « Samedi Matin »
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.