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Document publié le Mardi 23 juin 2015 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convention demainlaterre meuse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
L’an deux mille quinze et le vingt trois juin à dix-huit heures trente , le Conseil Municipal de la commune de GIGNAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean François SOTO, Maire. Etaient présents :
MM. SOTO Jean-François – SERVEL Olivier –– SOREL Joëlle – BLANES Michel – LEROY Annie – DEHAIL Francine – BIESSE Frédérique – VAILHE Bruno – FALZON Serge – LONGIN Thierry – BONNET Jean-louis - DEBEAUCE Christine – DURAND Véronique - CABOCHE Chrystelle – PANTALEONE Alexandra – NADAL Olivier – MATEO Amélie –- DEJEAN Anne Marie – GOMEZ René – CONTRERAS Sylvie – LECOMTE Olivier
Pouvoirs : CHRISTOL Marcel à SOTO Jean-François - LABEUR Martine à FALZON Serge - COLOMBIER François à SERVEL Olivier - SANCHEZ Marie-Hélène à CABOCHE Chrystelle - ADELAERE Sylvain à BLANES Michel - EDMOND-MARIETTE Gérard à CONTRERAS Sylvie - SUQUET Maguelonne à LECOMTE Olivier
Absent : POURTIER Jean Luc
Convocation du 17 juin 2015
Mme Amélie MATEO est élue secrétaire à l’unanimité.
Monsieur le Maire présente aux membres de l’assemblée la convention de valorisation patrimoniale et d’accueil des publics au sein de l’espace de la Meuse, dernièrement rénové, avec l’association « Demain la Terre !».
La convention est consentie pour une durée de 3 ans et fixe les obligations de chacune des parties.
Après avoir entendu l’exposé de son Président, le Conseil par 28 voix POUR (unanimité)
ACCEPTE la convention de valorisation patrimoniale et d’accueil des publics au sein de l’espace de la Meuse, dernièrement rénové, avec l’association « Demain la Terre ! ».
AUTORISE Monsieur le Maire à signer cette convention.
Ainsi fait et délibéré à GIGNAC, les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Jean-François SOTO.
Délibération affichée le :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
N°2015-069
* * *
Objet :
Espace de la Meuse :
Convention avec Demain la Terre.
Accusé de réception en préfecture
034-213401144-20150623-DEL2015-069-DE
Date de télétransmission : 25/06/2015
Date de réception préfecture : 25/06/2015