Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - download?t=page&id=8195&ext=
Compte-Rendu - download?t=page&id=7312&ext=
Déliberation - download?t=page&id=10511&ext=
Déliberation - download?t=page&id=7147&ext=
Procès Verbal - download?t=page&id=9631&ext=
Conseil Municipal - download?t=page&id=9482&ext=
Déliberation - download?t=page&id=9548&ext=
Séance - download?t=page&id=7896&ext=
Conseil Municipal - download?t=page&id=9908&ext=
Conseil Municipal - download?t=page&id=9604&ext=
Déliberation - download?t=page&id=10321&ext=
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Saint-Jean-de-Monts.
Lien du pdf (Déliberation - download?t=page&id=10321&ext=)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2022
Date
Conseil
municipal
N°
délibération Intitulé délibération Statut délibération
22/09/2022 2022_058 Rétrocession par la SAFER de la parcelle E 903 Lieu-dit "Les Cornières" Approuvée
22/09/2022 2022_059 Acquisition d'une parcelle bâtie AK 200 - 5 impasse des Tisserands Approuvée
22/09/2022 2022_060 Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Saint-Jean-de-Monts - Signature des marchés de services Approuvée
22/09/2022 2022_061
Signature de conventions avec le Syndicat Départemental d'Energie et
d'équipement de la Vendée pour la réalisation de travaux de desserte en
énergie électrique et de travaux de rénovation d'éclairage public
Approuvée
22/09/2022 2022_062 Redevance d'Occupation du Domaine Public pour les infrastuctures de communications électroniques Approuvée
22/09/2022 2022_063 Campagne de sensibilisation "la mer commence ici" Approuvée
22/09/2022 2022_064 Jardin dunaire - Appel à projet France Vue sur Mer Approuvée
22/09/2022 2022_065 Ouverture d'enquête publique en vue du transfert des voies cadastrées AE 43 et AP 129 dans le domaine communal Approuvée
22/09/2022 2022_066 Bail emphytéotique - La Parée Jésus - Commune / Société Aventures Vendéennes - Avenant Approuvée
22/09/2022 2022_067 Demande de dénomination commune touristique - Renouvellement Approuvée
22/09/2022 2022_068 Décision modificative n°2 au budget 2022 Approuvée
22/09/2022 2022_069 Recrutements d'apprentis au sein de la Collectivité Approuvée
22/09/2022 2022_070 Recrutement d'agents chargés de l'accompagnement d'enfants en situation de handicap (AESH) Approuvée
22/09/2022 2022_071 Assurance statutaire Approuvée