Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal Blessac du 13 juin 2016

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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal Blessac du 13 juin 2016 Document publié le Lundi 13 juin 2016 par la commune de Blessac. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal Blessac du 13 juin 2016)Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Bois et produits du bois, 1

COMMUNE DE BLESSAC

Compte-rendu

Séance du Conseil municipal du vendredi 13 juin 2016

Etaient présents :

MM. CUISSET, DUMONTANT, DURAND, MAGNAT, RIBOULET, CHEZEAUD,

MMES ARTETA, LABOURIER, PENAUD, PEREZ, RIOUBLANC, ARTETA, VADIC, FINCK- TEHERY

Excusé

M. SERRE

Monsieur le Maire ouvre la séance en procédant à l'appel des conseillers.

Le conseil désigne ensuite Corine PENAUD comme secrétaire de séance.

Ce dernier fait lecture du compte rendu de la dernière séance qui n'appelle aucune remarque.

M. le Maire passe ensuite à l'ordre du jour.

**************

1) Promotion interne

Monsieur le Maire informe le Conseil que Madame PEYNE Marie-Line, secrétaire de Mairie, a été inscrite sur la liste d'aptitude établie le 7 juin 2016 au titre de la promotion interne 2016 pour l'accès au grade d'attaché territorial.

Suite à ce résultat, il convient au Conseil de voter pour la transformation du poste de secrétaire de mairie en poste d'attaché.

Après avoir félicité Madame PEYNE, l'ensemble des membres présents vote unanimement cette transformation de poste.2

2) Périmètre de la nouvelle intercommunalité.

Le Conseil doit s'exprimer par un vote sur le schéma de la nouvelle intercommunalité proposé par Monsieur le Préfet de la Creuse.

Monsieur CUISSET explique que seule la CDCI (Commission Départementale de Coopération Intercommunale) peut faire des propositions autres que le schéma proposé ; les Communes doivent exprimer un vote explicite. (par oui ou non)

Après que chacun ait pu s'exprimer sur la nouvelle intercommunalité qui nous concerne, (regroupement des Communautés de Communes de BOURGANEUF/ROYERE DE VASSIVIERE, CREUSE GRAND SUD et LA CIATE, l'ensemble du Conseil vote favorablement pour le regroupement de ces trois Communautés de Communes.

En tout état de cause, la décision finale revient au Préfet.

3) Choix de l'architecte avec mission de la maîtrise d'œuvre pour la 2ème tranche de l'église.

Madame PEYNE nous fait remarquer, qu'après information prise auprès de la Trésorerie, il est inutile de prendre une nouvelle délibération pour le choix de l'architecte ayant pour mission la maîtrise d'œuvre de la 2ème tranche de travaux de l'église. Une délibération ayant déjà été votée en faveur de Monsieur TRAPON Patrice.

Concernant la commission S P S, celle-ci est accordée à la société CORDIA (Guéret) pour un montant de 1 188,00€ TTC.

4) Décisions modificatives.

Le Conseil doit voter une décision modificative suite à une erreur dans l'élaboration du budget primitif 2016 montrant un déséquilibre de 1€ entre les dépenses et les recettes. Le Conseil vote cette décision modificative à l'unanimité des présents.

5) Questions diverses.

a. Impasse des Granges :

Monsieur le Maire informe le Conseil que, dans la perspective d'acquérir l'impasse des Granges afin de la rendre public, de l'élargir et de créer une aire de retournement, un bornage a été effectué.

En raison de la complexité de l'acte administratif due à une indivision, celui-ci sera réalisé par un notaire.

Suite à cette vente une proposition d'achat d'une bande de terrain (élargissement) sera faite à Madame Gisèle LEMOINE, propriétaire d'un pré contigu à l'impasse.

b. Eclairage public :

Madame VADIC Chantal demande s'il est possible d'améliorer l'éclairage public devant le restaurant le Relais de Blessac. Une étude va être lancée.

Les nouvelles constructions situées en bout de la rue de la Place Franche (maison TOURNEBISE) n'ont pas d'éclairage public. Un devis doit être demandé à l'entreprise CARRE.3

c. Panne de chaudière :

La chaudière bois est en panne depuis plusieurs jours. L'entreprise assurant l'entretien doit ré-intervenir la semaine prochaine.

d. Salle polyvalente et WC :

Les "WC" de la salle polyvalente se sont encore bouchés récemment. Afin de constater rapidement et réellement les faits, il est convenu que l'expert serait directement appelé dès le prochain incident de la sorte.

e. Subvention régionale :

Monsieur le Maire informe le Conseil que la subvention régionale de 5 000,00€ relative à la 2ème tranche des travaux de réhabilitation de l'église a été récemment versée.

f. TRAIL du TRAN-LOUP :

Les félicitations sont données aux organisateurs du trail du Tran-Loup. Cette manifestation très sportive en a éprouvé plus d'un, notamment au sein de Conseil.

g. Réunion d'adjoints :

Monsieur le Maire souhaite réunir les adjoints le lundi 20 juin à 18h30.

h. Motion pour le maintien de l'IME du Monteil-au-Vicomte :

Monsieur le Maire du Monteil-au-Vicomte a adressé une motion à la mairie de Blessac pour le maintien de l'IME situé au sein de sa commune. A l'unanimité les membres du Conseil ont voté favorablement.

i. Intervention de Monsieur Olivier CHEZEAUD :

Monsieur CHEZEAUD informe le Conseil que des actes de vandalisme ont été perpétrés dans une sapinière située dans le chemin qui passe derrière la Mairie. Des sapins ont été abîmés à coup de haches.

Dans ce même chemin, qu'il emprunte professionnellement et régulièrement avec ses engins agricoles, il se trouve souvent en situation dangereuse face à des motards dont la vitesse est excessive.

Il est convenu qu'un panneau de type "ATTENTION SORTIE D'ENGINS" serait installé dans ce chemin afin de dégager toute responsabilité à Monsieur CHEZEAUD.

j. "Argent de poche" :

Monsieur Jean-Baptiste DUMONTANT explique que suite à la réunion du 06/06/2016 :

* Des personnes de la Commune ont répondu favorablement pour

l'encadrement des chantiers prévus dans le cadre du projet "Argent de

Poche".

* La période choisie est celle de 11 au 29 juillet 2016.

* 7 à 8 adolescents sont intéressés par ce projet.

* La liste des chantiers est arrêtée : peinture école, peinture grille du

monument, relevé de la couverture téléphonique sur la commune,

fléchage des chemins de randonnées. S'il reste du temps, nettoyage et

remise en état des lavoirs de La Borne et de la porte d'entrée de l'église

de La Borne.4

k. Fleurissement de la Commune :

Les deux conseillères chargées particulièrement et investies dans le fleurissement de la Commune, Mesdames Chantal VADIC et Marie-Claude RIOUBLANC, s'inquiètent quant à la réponse apportée au fleurissement du talus situé au-dessus de la poste. Monsieur MAGNAT André, adjoint aux travaux, explique que ce talus en l'état ne pouvait être planté ; Il sera labouré à l'automne afin d'être bâché et fleuri au printemps prochain.

Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée.

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