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PLU - Règlements - Règlement graphique
Document publié le Vendredi 22 décembre 2023 par la commune de Fresnières.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Agriculture et alimentation, Démocratie locale et participation citoyenne,
"Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 01-07-2021"
N.Thimonier (Géog-Urb), M. Louërat (Géog-Urb)
DÉCOUPAGE EN ZONES :
ENSEMBLE DU TERRITOIRE
Commune de Fresnières
RÉVISION DU
PLAN LOCAL D'URBANISME
ARRET du Projet - Dossier annexé à la
délibération municipale du 18 Novembre 2022
15 rue Principale
60310 FRESNIÈRES
Tel : 03 44 43 66 09
communedefresnieres@orange.fr
15U20
Rendu exécutoire
le
1/5000è
Date d'origine :
Décembre 2023
APPROBATION - Dossier annexé à la
délibération municipale du 22 Décembre 2023
a 4
Urbanistes :Mandataires : ARVAL
Équipe d'étude :
Agence d'urbanisme MATHIEU - THIMONIER - CARRAUD
3bis, place de la République - 60800 CREPY-EN-VALOIS
Téléphone : 03 44 94 72 16 Fax : 03 44 94 72 01 Courriel : Nicolas.Thimonier@Arval-Archi.fr
Participation financière : Conseil Départemental de l'Oise
ZONES
N : Zone à protéger en raison de la qualité des sites, des paysages et des boisements
A : Zone à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles
ZONE AGRICOLE
ZONE NATURELLE ET FORESTIÈRE
VOIR PLAN 1/1500è
Limite communale
Limites de zone
Espaces boisés classés à protéger, à conserver ou à créer au titre de l'article L.113-1 du Code de l'Urbanisme
Emprises arborées à préserver au titre de l'article L.151-19 ou L.151-23 du Code de l'Urbanisme
Haies, alignement d'arbres à protéger au titre de l'article L.151-19 ou L.151-23 du Code de l'Urbanisme
Cadastre
Fond
LÉGENDE
N "Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 01-07-2021"
N.Thimonier (Géog-Urb), M. Louërat (Géog-Urb)
DÉCOUPAGE EN ZONES :
ENSEMBLE DU TERRITOIRE
Commune de Fresnières
RÉVISION DU
PLAN LOCAL D'URBANISME
ARRET du Projet - Dossier annexé à la
délibération municipale du 18 Novembre 2022
15 rue Principale
60310 FRESNIÈRES
Tel : 03 44 43 66 09
communedefresnieres@orange.fr
15U20
Rendu exécutoire
le
1/5000è
Date d'origine :
Décembre 2023
APPROBATION - Dossier annexé à la
délibération municipale du 22 Décembre 2023
a 4
Urbanistes :Mandataires : ARVAL
Équipe d'étude :
Agence d'urbanisme MATHIEU - THIMONIER - CARRAUD
3bis, place de la République - 60800 CREPY-EN-VALOIS
Téléphone : 03 44 94 72 16 Fax : 03 44 94 72 01 Courriel : Nicolas.Thimonier@Arval-Archi.fr
Participation financière : Conseil Départemental de l'Oise
ZONES
N : Zone à protéger en raison de la qualité des sites, des paysages et des boisements
A : Zone à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles
ZONE AGRICOLE
ZONE NATURELLE ET FORESTIÈRE
VOIR PLAN 1/1500è
Limite communale
Limites de zone
Espaces boisés classés à protéger, à conserver ou à créer au titre de l'article L.113-1 du Code de l'Urbanisme
Emprises arborées à préserver au titre de l'article L.151-19 ou L.151-23 du Code de l'Urbanisme
Haies, alignement d'arbres à protéger au titre de l'article L.151-19 ou L.151-23 du Code de l'Urbanisme
Cadastre
Fond
LÉGENDE
N N
"Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 01-07-2021"
N.Thimonier (Géog-Urb), M. Louërat (Géog-Urb)
DÉCOUPAGE EN ZONES :
SECTEUR AGGLOMÉRÉ
Commune de Fresnières
RÉVISION DU
PLAN LOCAL D'URBANISME
ARRET du Projet - Dossier annexé à la
délibération municipale du 18 Novembre 2022
15 rue Principale
60310 FRESNIÈRES
Tel : 03 44 43 66 09
communedefresnieres@orange.fr
15U20
Rendu exécutoire
le
1/1500è
Date d'origine :
Décembre 2023
APPROBATION - Dossier annexé à la
délibération municipale du 22 Décembre 2023
4 b
Urbanistes :Mandataires : ARVAL
Équipe d'étude :
Limite communale
Limites de zone
Espaces boisés classés à protéger, à conserver ou à créer au titre
de l'article L.113-1 du Code de l'Urbanisme
Emplacements réservés au titre de l'article L.151-41 du Code de l'Urbanisme
Emprises arborées à préserver au titre de l'article L.151-19 ou L.151-23 du Code de l'Urbanisme
Secteur soumis à des Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
Clôture minérale proscrite
Haies, alignement d'arbres à protéger au titre de l'article L.151-19 ou L.151-23 du Code de l'Urbanisme
Bâtiment pouvant faire l'objet d'un changement de destination au titre de l'article L.151-11 du Code de l'Urbanisme
Agence d'urbanisme MATHIEU - THIMONIER - CARRAUD
3bis, place de la République - 60800 CREPY-EN-VALOIS
Téléphone : 03 44 94 72 16 Fax : 03 44 94 72 01 Courriel : Nicolas.Thimonier@Arval-Archi.fr
Participation financière : Conseil Départemental de l'Oise
ZONES
N : Zone à protéger en raison de la qualité des sites, des paysages et des boisements Na : Secteur dans lequel de nouvelles constructions agricoles et à usage d'activité économique sont admises
Ng : Secteur voué à des équipements publics d'intérêt général
Nj : Secteur de jardins en limite du secteur aggloméré du village
U : Zone urbaine du village
Uf : Secteur des corps de ferme en activité
Ua : Secteur de la zone urbaine où les aléas de risques naturels peuvent impliquer des études de sols préalables renforcées
ZONE URBAINE
ZONE NATURELLE ET FORESTIÈRE
LÉGENDE
A : Zone à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles
ZONE AGRICOLE