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PLU - Rapport de présentation - Rapport Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cornac. Lien du pdf (PLU - Rapport de présentation - Rapport)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, SOMMAIRE

I – LOCALISATION p 1

II - ANALYSE STATISTIQUE p 2 o Evolution de la population p 2 o Emploi et activité p 5 o Déplacements domicile-travail p 6 o Agriculture p 8 o Habitat p 11 o Evolution de la construction p 13

III - ANALYSE DE L'ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT p 15 - Approche Paysagère : p 15 o Relief, hydrographie p 15 o Unités paysagères p 17 o Végétation p 20 o Espaces Agricoles p 22

- Approche historique et patrimoniale p 23 - Espaces urbanisés : le bourg de Cornac p 24 - Les villages et hameaux anciens p 29 - Urbanisation récente p 34

- Milieu environnemental p 35 o Patrimoine écologique p 35 o Ressources naturelles p 37 o Risques naturels p 37 o Risques technologiques p 38 o Autres nuisances p 39

IV - EXPLICATION DES CHOIX POUR L'ETABLISSEMENT DU PADD p 40 - Les principaux atouts et handicaps du territoire p 40 - Les enjeux qui s'expriment sur ce territoire p 43 o enjeux sociaux p 43 o enjeux de développement économique p 44 o enjeux paysagers et environnementaux p 48

V - JUSTIFICATION DES DISPOSITIONS DU PLU p 49 - Présentation de la délimitation des zones et des règles applicables p 49 - Tableau des zones p 50 - Motivation des règles contenues dans le règlement p 51 - Motivation des orientations d’aménagement p 55 - Justification des emplacements réservés p 56 - Justification des espaces boisés classés et éléments de paysage p 56

VI - INCIDENCES DU PLU SUR L'ENVIRONNEMENT p 58 - Evaluation des incidences des orientations du PLU p 58 - Enjeux environnementaux et mesures d’atténuation prises p 61 - Autres mesures compensatoires apportées par le PLU p 63

ANNEXE 1 – Porté à connaissance des enjeux du SYMAGE p 66Rapport de présentation du PLU de Cornac

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11 rue du 8 mai 1945 – 87480 SAINT PRIEST TAURION

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I – LOCALISATION

Située aux portes de la Vallée de la Dordogne, en amont du confluent du Mamoul et de la Bave affluent de la Dordogne, Cornac appartient au canton de Bretenoux.

Elle est desservie par plusieurs axes routiers :

- La RD 140, qui traverse la commune d’est en ouest en passant par le bourg et qui permet de rejoindre Bretenoux à l’ouest.

- La RD 134 qui relie Cornac au réseau départemental, en particulier la RD 940 en direction de Bretenoux ou de Saint Céré

- La RD 40 qui traverse la commune dans le secteur de Souilhol et permet de rejoindre les communes voisines de Teyssieu au nord, et Saint Laurent les Tours au sud. - La RD 3 qui longe la commune au nord, entre Glanes et Estal.

Cette commune fait partie de la Communauté de Communes Cère et Dordogne. Elle appartient au Pays de la Dordogne Lotoise.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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EVOLUTION DE LA POPULATION

(Source : INSEE)

La population de CORNAC est de 380 habitants au dernier recensement (2007) pour une superficie de 1376 hectares. La densité du territoire communal est de l’ordre de 28 habitants au km2. Cette densité s’explique par la situation de la commune en zone rurale.

300

310

320

330

340

350

360

370

380

1968 1975 1982 1990 1999 2007

POPULATIO

N

Années 1968 1975 1982 1990 1999 2007

Population 354 369 354 370 328 358

La population de CORNAC fluctue autour de 360 habitants depuis 1968 avec une diminution assez prononcée en 1999 suivie d’une nette augmentation en 2005.

Périodes 68-75 75-82 82-90 90-99

Variation

Absolue + 15 - 15 + 16 - 43 Taux de variation

annuel + 0.6 % - 0.59 % + 0.55 % - 1.36 % Dû au mouvement

naturel - 0.48 % - 0.39 % + 0.14 % - 0.63 % Nombre de

Naissances 23 30 32 19 Nombre de

Décès 35 40 28 39 Dû au solde

migratoire + 1.07 % - 0.20 % + 0.42 % - 0.73 %Rapport de présentation du PLU de Cornac

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L'analyse plus précise des chiffres concernant les mouvements naturels et les soldes migratoires démontre bien que les variations de la population communale résultent d’une évolution contrastée liée aux possibilités d'accueil de nouveaux habitants : le solde migratoire positif enregistrée en 1975 et 1990 permet de compenser le mouvement naturel de moins en moins négatif.

Le nombre de naissance qui avait fortement augmenté entre 1968 et 1990, s’est nettement ralenti en 1999 alors que le nombre de décès qui était en diminution en 1990, a augmenté les années suivantes, engendrant un mouvement naturel négatif. Dans cette même période, le solde migratoire a connu un inversement de tendance avec une nette diminution. L’accueil de nouveaux habitants depuis 1999 a permis de voir à nouveau la population communale augmenter.

Répartition par tranches d’âge

1999 0 - 19 ans 20 -39 ans 40 - 59 ans 60 - 74 ans 75 ans et + TOTAL Hommes 30 38 53 23 18 162 femmes 23 42 41 32 28 166

TOTAL 53 80 94 55

46

328

0

1 0

2 0

3 0

4 0

5 0

6 0

0 - 1 9 a n s 2 0 - 3 9 a n s 4 0 - 5 9 a n s 6 0 - 7 4 a n s 7 5 a n s e t +

En 1999, la tranche d’âge la mieux représentée est celle des 40-59 ans pour les hommes, et celle des 20-39 ans pour les femmes. Ces deux tranches d’âges sont globalement les plus importantes.

On constate néanmoins une tendance au vieillissement de la population avec une meilleure représentativité de la tranche d’âge des 60-74 ans, par rapport aux tranches d’âges les plus jeunes ; les 0-19 ans.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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Migrations

Parmi les 328 personnes habitant la commune en 1999,

§ 191 habitaient le même logement en 1990

§ 210 habitaient la même commune (64 %)

§ 118 habitaient une autre commune

§ Dont 59 du même département (18 % de l’ensemble des habitants).

§ 5 d'un autre département de la même région (1.5 %)

§ 50 d'une autre région de France Métropolitaine (15.2 %)

§ 0 des DOM TOM

§ 4 venaient de l'étranger (1.2 %).

Ces chiffres démontrent des mouvements de population assez importants entre 1990 et 1999. L'origine des nouveaux arrivants est, pour la majorité d'entre eux, une autre commune du Lot ou une autre commune d’une autre région de France. Un faible pourcentage venant d’un autre département de la région ou de l’étranger.

Les mouvements migratoires diffèrent sensiblement selon les tranches d'âge :

- Pour la tranche d'âge des 25 à 29 ans, l'origine des nouveaux arrivants (62 %) est pour moitié une autre commune du département et pour moitié d’une autre commune d'une autre région et 1 de l’étranger.

- Pour la tranche d'âge des 30 et 39 ans, 71 % d'entre eux soit 27 personnes habitaient une autre commune en 1990 (14 une autre commune du Lot, 2 un autre département de la région et 9 une autre région). La même tendance s'observe pour la tranche d'âge de 0-14 ans (leurs enfants).

- Pour la tranche d'âge des 40 à 59 ans, l'origine des nouveaux arrivants (30.8 % soit 29 personnes) est pour partie une autre commune du même département (14 personnes), 3 viennent d'un autre département de la région, 10 viennent d'une autre région de France Métropolitaine, et 2 de l’étranger.

- Pour les tranches d'âges des plus de 60 ans, le phénomène est différent : Ces populations sont relativement stables (85.4 % des 60-75 ans habitaient la commune en 1990 – 95.6 % des plus de 75 ans). Les nouveaux arrivants (parmi les 60-75 ans) viennent pratiquement tous d'une autre région de France Métropolitaine (7 personnes).

Population des ménages

En 1999 les 140 ménages recensés correspondent à une "population des ménages" de 327 personnes dont

- 36 ménages d'une personne seule,

- 44 ménages de deux personnes,

- 20 ménages de trois personnes,

- 20 ménages de 4 personnes,

- 20 ménages de cinq personnes,

- aucun ménage n’ayant 6 personnes et plus.

La moyenne est de 2,33 personnes par ménage.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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EMPLOI ET ACTIVITES

(Source : INSEE)

Population active :

En 1990 la commune de Cornac comptait 135 actifs. Parmi cette population active, 122 personnes avaient effectivement un emploi et 13 étaient au chômage.

En 1999 elle compte 165 actifs, dont 139 personnes ayant effectivement un emploi et 26 étant au chômage.

Le taux d'activité est en augmentation régulière mais le taux de chômage a nettement augmenté entre 1990 et 1999.

Le tableau ci-dessous illustre l’évolution de la situation de la population active habitant la commune

Années 1982 1990 1999

Population active 135 165

Ayant un emploi 133 122 139

Au chômage 13 26

Taux de chômage 9.6 % 15.7 %

En 1999, le taux de chômage est de 15.7 %, recouvrant néanmoins des réalités différentes :

- 12.2 % pour les hommes (la tranche d'âge la plus concernée est celle de 25-49 ans). - 20 % pour les femmes (la tranche d'âge la plus concernée est celle des 25-49 ans).

1999 Hommes Femmes Ensemble

Population active 90 75 165

Ayant un emploi 79 60 139

Au chômage 11 15 26

Taux de chômage 12.2 % 20 % 15.7 %

Des chiffres plus précis nous permettent de mieux connaître quelles sont les tranches d’age les plus concernées par le chômage de longue durée.

Ensemble Hommes Femmes Age des personnes

au chômage total Dont depuis plus de 1 an total Dont depuis plus de 1 an total Dont depuis plus de 1 an

15-24 ans 3 1 1 0 2 1 25-49 ans 20 16 8 7 12 9 50 ans et + 3 2 2 1 1 1

TOTAL 26 19 11 8 15 11Rapport de présentation du PLU de Cornac

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Sur les 26 personnes à la recherche d'un emploi, 19 le sont depuis plus de 1 an : la majorité on entre 25 et 49 ans, avec un nombre de femmes plus important. Ces chiffres témoignent d’une situation de recherche d’emploi difficile.

Migrations alternantes :

Entre 1990 et 1999, le nombre d’actifs ayant un emploi a augmenté de façon sensible. (+14 %). Par contre, le nombre d’actifs résidant et travaillant à Cornac a nettement diminué. Il ne représente plus que 15.8 % des actifs.

La majorité d’entre eux travaillent dans le même département, mais de plus en plus, le nombre d’actifs travaillant dans un autre département augmente.

Déplacements domicile-travail 1990 1999

Population active ayant un emploi 122 139

Travaillant dans la commune 47 22

Travaillant hors de la commune 75 117

Autre commune du même département 71 109

Autre commune d’un autre département 4 8

Les déplacements domicile-travail sont réalisés essentiellement avec une voiture particulière : 117 personnes sur 139 actifs sont dans ce cas.

- Aucun n’utilise un deux-roues,

- Aucun n’utilise les transports en commun,

- 3 utilisent plusieurs modes de transports,

- 16 n'utilisent aucun mode de transport

- 3 marchent à pied.

Répartition des actifs par type d’activité :

Années 1990 1999

ensemble des actifs 122 139

salariés 76 107

non salariés 46 32

Dont indépendants

Dont Employeurs 29

23

3

Dont aides familiaux 17 6Rapport de présentation du PLU de Cornac

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Le nombre d'actifs salariés est en forte augmentation (+ 40.8 %), alors que le nombre d'actifs non salariés connaît une diminution plus modérée (- 30.4 %). D'autre part, les emplois non salariés concernent davantage les hommes.

Nombre d’actifs ayant

un emploi en 1999

Hommes Femmes TOTAL des actifs

Salariés 56 51 107 Non salariés 23 9 32 Ensemble des actifs 79 60 139

Les emplois féminins sont essentiellement des emplois salariés, avec une proportion d’emplois salariés à temps partiel assez importante : 31.4 % alors que les emplois salariés à temps partiel ne représentent que 7.1 % pour les hommes.

Activités économiques

Catégorie socio-professionnelle Activité

économique Agriculteurs Artisans

commerçants

Cadres,

prof ;Intel

Professions

inter Employés Ouvriers Total

AGRICULTURE 20 0 0 0 0 0 20

INDUSTRIE 0 0 0 12 8 12 32

CONSTRUCTION 0 8 0 0 0 0 8

TERTIAIRE 0 12 4 20 40 16 92

TOTAL 20 20 4 32 48 28 152

Les employés, les professions intermédiaires et les ouvriers sont les catégories socio- professionnelles les plus représentées, dans les domaines de l’industrie et du tertiaire. Les artisans-commerçants et les agriculteurs sont aussi assez bien représentés.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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AGRICULTURE

(source : Agreste 2000)

L'agriculture a connu de nombreuses transformations depuis 20 ans ; le nombre d'exploitations diminue (de 51 exploitations en 1979, ce nombre est passé à 41 en 1988, et à 30 en 2000 soit - 41 %). La superficie agricole utilisée par les exploitations ayant leur siège dans la commune a nettement diminué en 20 ans : elle était de 615 ha en 1979, de 575 ha en 1988

(-6.5 %) et de 529 ha en 2000 (-8 %), soit une diminution totale de 14%.

Type

D’exploitations

Nombre d’exploitations

en 1979

Nombre d’exploitations

en 1988

Nombre d’exploitations

en 2000

Exploitations

professionnelles 12 12 10

Autres exploitations 39 29 20

TOTAL 51 41 30

dont plus de 30ha 3 5 8

La diminution du nombre d'exploitations permet une redistribution des terres et donc un renforcement des exploitations qui subsistent. La Surface Agricole Utile moyenne qui était de 12 ha en 1979, de 14 ha en 1988, est passée à 18 ha en 2000. Cette augmentation est bien plus significative pour les exploitations dites « professionnelles » (exploitations dont le nombre d’Unités de Travail Annuel est supérieur ou égal à 0,75 et la marge brute standard est supérieure ou égale à 12 ha équivalent blé) : pour celles-ci, la S.A.U. moyenne, qui était de 26 ha en1979, de 31 ha en 1988, est passée à 39 ha en 2000.

On notera l’importance relative du nombre d’exploitations de plus de 30 ha, qui représentent 8 exploitations sur 10 exploitations professionnelles.

Age des chefs

d’exploitation moins de 40 ans de 40 à 55 ans 55 ans et plus TOTAL 1979 9 17.6 % 14 27.4 % 28 54.9 % 51

1988 8 17.7 % 12 26.6 % 25 55.5 % 45

2000 4 12.9 % 15 48.4 % 12 38.7 % 31

L'observation de l’âge des chefs d'exploitations permet d’observer un rajeunissement de la profession, mais on enregistre en 2000 une proportion moins importante de jeunes agriculteurs. Néanmoins plus de la moitié des chefs d’exploitation a entre 40 et 55 ans. Ces indicateurs laissent pressentir que l'agriculture va encore connaître d'importantes restructurations dans les prochaines années.

Pour tenir compte de l’activité réelle des exploitations, quelques chiffres complémentaires sont intéressants à connaître :

- En 1979, 19 chefs d’exploitation et co-exploitants travaillaient à temps complet et la population familiale active sur les exploitations était de 134 personnes (69 UTA dont 2 salariés UTA= Unité de Travail Annuel = quantité de travail d'une personne à temps complet pendant une année).Rapport de présentation du PLU de Cornac

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- En 1988, 15 chefs d’exploitation et co-exploitants travaillaient à temps complet et la population familiale active sur les exploitations était de 81 personnes (45 UTA dont 4 salariés).

- En 2000, 10 chefs d’exploitation et co-exploitants travaillent à temps complet et la population familiale active sur les exploitations est de 57 personnes (26 UTA). De plus sont également recensés 5 actifs utilisés comme main-d’°uvre saisonnière.

Ces chiffres prouvent que l'activité agricole régresse nettement dans cette commune. Le nombre d'actifs diminue ; le nombre d'UTA est passée de 69 à 26 soit (-62 %) alors que le nombre de chefs d’exploitation à temps complet est passé de 19 à 10 (-47 %) entre 1979 et 2000. Le statut des agriculteurs évolue lentement : 50 sur 51 exploitations étaient des exploitations individuelles en 1979. En 2000 ce statut concerne encore 29 exploitations sur 30.

1979 1988 Evolution

1979 à 1988

2000 Evolution

1988 à 2000

Nombre

d’exploitations

51 41 - 19.6 % 30 - 26.8 %

SAU des

exploitations

615 575 - 6,5 % 529 - 8 %

Superficie en

fermage

202 131 - 35.1 % 175 + 33.6 %

Terres

labourables

113 99 - 12.4 % 54 - 45.4 %

dont céréales 48 46 - 4.2 % 22 - 52.2 %

Superficie four-

ragère principale

513 456 - 11.1 % 476 + 4.4

dt Surface tou-

jours en herbe

464 413 - 11 % 445 + 7.7

Vignes 22 12 - 45.5 % 3 : 4

Cultures permanentes

entretenues

13 47 X 3.6 % 25 -46.8 %

Bois & forêts des

exploitations

325 251 - 22.8 % 178 - 29 %

Superficies

irrigables

S 19 ? 9 - 52.6 %

Total bovins 676 520 - 23 % 620 + 19.2 %

Total vaches 327 325 - 0.6 % 348 + 7 %

Vaches

laitières

46 S ? S ?

Total Ovins 354 505 + 42.6 % 271 - 46.3 %

Total porcins 192 13 : 15 S ?

Total volailles 961 935 - 2.7 % 12216 X 13Rapport de présentation du PLU de Cornac

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La production traditionnellement polyvalente connaît une certaine évolution, aussi bien dans le type de culture que dans l’élevage.

Évolution des cheptels :

* L'élevage bovin évolue de façon importante :

- En 1979, 33 exploitations sur 51 avaient un troupeau bovin (moyenne : 20 têtes dont 10 vaches pour 31 exploitations). Parmi ces exploitations 4 avaient un troupeau laitier (moyenne : 11 vaches laitières).

- En 1988, 28 exploitations sur 41 avaient un troupeau bovin (moyenne : 19 têtes dont 12 vaches pour 27 exploitations). Parmi ces exploitations 11 avaient une production de veaux de boucherie.

- En 2000, 16 exploitations sur 30 avaient un troupeau bovin (moyenne : 39 têtes dont 25 vaches pour 14 exploitations). Parmi ces exploitations 5 avaient une production de veaux de boucherie.

* L’élevage ovin se maintient malgré une certaine diminution des cheptels : - en 1979, 4 exploitations sur 51 avaient un troupeau ovin (moyenne : 88 têtes dont 60 brebis et agnelles).

- en 1988, 6 exploitations sur 41 avaient un troupeau ovin (moyenne : 84 têtes dont 36 brebis et agnelles).

- en 2000, 4 exploitations sur 30 avaient un troupeau ovin (moyenne : 68 têtes dont 51 brebis et agnelles).

* L'élevage porcin a pratiquement disparu.

* La production de volailles est en nette progression :

- en 1979, 46 exploitations sur 51 avaient un petit élevage de volailles (21 animaux en moyenne),

- en 1988, 33 exploitations sur 41 avaient un petit élevage de volailles (28 animaux en moyenne).

- en 2000, 19 exploitations sur 30 avaient un élevage de volailles (643 animaux en moyenne). Ce type d’élevage évolue vers de nouvelles productions : élevage de poulets industriel

Évolution des cultures et répartition des surfaces :

En 2000, les superficies fourragères principales occupent la majeure partie de la SAU des exploitations (90 % de la SAU). De même, on constate une forte augmentation des superficies toujours en herbe, alors que la superficie cultivée en céréale diminue régulièrement pour ne représenter que 4 % de la SAU en 2000, alors qu’elle représentait 7.8 % de la SAU en 1979.

La proportion de terres en fermage s’est sensiblement accrue entre 1988 et 2000. En 2000, elle représente 33 % de la SAU.

Les surfaces occupées par les bois et forêts des exploitations ont fortement diminuées entre 1979 et 2000 ; sans compter des défrichements importants, on peut penser que la propriété des bois et forêts n’est plus forcément liée aux exploitations agricoles. Cela souligne les différentes mutations intervenues depuis 20 ans dans le domaine du foncier.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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HABITAT

Évolution du nombre de résidences

Années 1968 1975 1982 1990 1999 2007

Résidences principales 104 114 110 132 139 161 Rés. secondaires et log.

occasionnels 27 14 24 66 51 49

Logements vacants 19 28 26 3 16 11

TOTAL 150 156 160 201 206 221

Le nombre de résidences principales a fortement augmenté notamment entre 1982 et 1990 (2 à 3 logements par an) plus modérément entre 1990 et 1999 (7 logements de plus soit 1 logement par an, en moyenne) et à nouveau de façon importante entre 1999 et 2007. Le nombre de résidences secondaires qui avait aussi fortement augmenté entre 1982 et 1990 a sensiblement diminué depuis 1990.

Le nombre de logements vacants fluctue. En 2007, il représente 5 % du nombre total de logements.

Age des logements selon l'année de construction de l'immeuble

Époque d'achèvement de la construction

Catégorie de

logement

avant

1915

de 1915

à 1948

de 1949

à 1967

de 1968

à 1974

de 1975

à 1981

de 1982

à 1989

De 1990

à 1999 TOTAL

résidences

principales 92 5 6 5 9 9 13 139

résidences secondaires 38 2 1 2 3 3 2 51

Logements vacants 14 1 0 0 0 0 1 16

TOTAL 144 8 7 7 12 12 16 206

Le parc de logements est assez ancien: 70 % a été construit avant 1915, toutes catégories de logements confondues. Mais ce taux varie sensiblement selon la catégorie de logement : - 66 % pour les résidences principales,

- 74.5 % pour les résidences secondaires

- 87.5 % pour les logements vacants.

On constate une augmentation de la construction de logements dans la période la plus récente : + 16 logements entre 1990 et 1999 soit près de 2 logements par an.

Type d'immeuble et Taille des logements

En 1999, 129 résidences principales sont des maisons individuelles ou des fermes. 10 logements se trouvent dans des immeubles collectifs ayant de 2 à 9 logements. Se sont globalement de grand logements : 105 logements sur 139 comportent 4 pièces et plus. 2 n’ont qu’une pièce ; 6 comptent deux pièces et 26 en comptent trois.

Le nombre moyen d’occupants des résidences principales est de 2,4. Ce nombre est en diminution : en 1990, il était de 2,8 personnes par logement.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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Statut d’occupation

* On note une grosse majorité de propriétaires occupants :

- en 1990, ils représentaient 81 % des foyers, soit 107 foyers

- en 1999, ils représentent 75 % soit 104 foyers et abritent 254 personnes soit 2,44 personnes par foyer.

* On remarque une nette augmentation du nombre de locataires :

- en 1990, ils représentaient 13.6 % des foyers soit 18 foyers

- en 1999, ils représentent 16.5% des foyers soit 23 foyers et abritent 45 personnes, soit 1.96 personnes par foyer.

- Aucun logement HLM n’est recensé sur cette commune et aucun meublé.

*Le nombre de personnes logées gratuitement a légèrement augmenté :

- en 1990, ils représentaient 5.3 % des foyers, soit 7 foyers

- en 1999, ils représentent 8.6 % soit 12 foyers et abritent 29 personnes, soit 2.41 personnes par foyer.

Confort des résidences principales

En 1990, sur les 132 résidences principales recensées,

- 9 n'avaient ni bain ni douche,

- 50 logements n’avaient pas de chauffage central

83 étaient réputés "confortables" (logements disposant de baignoire ou douche, WC intérieur et chauffage central) soit 62.8 %.

En 1999, sur les 139 résidences principales recensées,

- 2 n’ont ni bain ni douche, ni WC

- 2 n’ont ni bain ni douche mais ont un WC.

- 2 ont bain ou douche, mais pas de WC.

- 34 logements ont bain ou douche et WC mais n’ont pas de chauffage central Sont réputées confortables : 99 résidences principales soit 71%.

Ces chiffres permettent de noter une nette amélioration du confort pour les résidences principales, avec encore des besoins d’amélioration notamment pour les plus anciennes (construites avant 1915).

Parmi les logements dotés d’un système de chauffage

Ø 58 ont un chauffage central individuel au fioul

Ø 3 ont un chauffage central collectif au fioul

Ø 3 ont un chauffage central individuel au gaz en bouteille

Ø 11 ont un chauffage central individuel au bois

Ø 24 ont un chauffage central individuel tout électrique.

Garages – box – parkings :

Sur 139 résidences principales, 83 disposent d’un garage ou parking privatif. Cela souligne les difficultés d’accessibilité des véhicules et de stationnement rencontrés dans le bourg.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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13

EVOLUTION DE LA CONSTRUCTION A CORNAC DEPUIS 1996

(Source D.R.E. SITADEL)

1 – Logements commencés entre 1996 et 2006

0

1

2

3

4

5

6

7

19 96 1997 1998 1999 2000 200 1 2002 2003 2 004 2005 2006

collectif

individuel groupé

individuel

Entre 1996 et 2006, 21 logements ont été commencés à CORNAC, soit une moyenne proche de 2 logements par an. La courbe de construction est assez irrégulière; on enregistre cependant une augmentation sensible en 2002 et 2006.

Logements

Commencés 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006

TOTAL

sur 10

ans

Individuel 1 3 1 0 2 0 4 1 1 1 3 17

Individuel

Groupé 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Collectif 0 2 0 0 0 0 2 0 0 0 0 4

Total

logements 1 5 1 0 2 0 6 1 1 1 3 21

En regardant la répartition des logements entre individuels, individuels groupés et collectifs, on note une évolution très différente.

Logements individuels groupés : Aucune opération de ce genre n’est enregistrée dans cette période

Logements collectifs : En 1997 et 2002 on compte quelques opérations de ce type concernant la construction de 2 logements par opération, pour une SHON totale de 409 m2, soit une moyenne de 102 m2 par logement.

Logements individuels purs : Le nombre de logements individuels purs commencés varie sensiblement d’une année à l’autre, avec une moyenne de 1 à 2 logements par an, pour uneRapport de présentation du PLU de Cornac

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14

SHON totale de 2362 m2, soit une moyenne de 139 m2 par logement. Entre 1996 et 2006, sur les 21 logements commencés, ils représentaient 17 logements soit 81 %.

Ainsi, 8 logements sur 10 sont des individuels purs avec une moyenne de SHON calculée sur 11 ans de 139 m2 par logement. Pour les logements en collectif, cette surface est nettement inférieure avec 102 m2.

2 – Bâtiments autres que logements, commencés entre 1996 et 2006

Dans la même période, entre 1996 et 2006, ont été commencés, parmi les locaux autres qu’habitation :

Type de Locaux

(en m2) 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 TOTAL

Bâtiments agricoles 335 602 1698 1569 52 4256

Bâtiments industriels 82 0 82

Commerces 0 0

Bureaux 0 0

Autres 40 0 40

TOTAL ANNUEL 0 335 0 0 602 40 0 0 1780 1569 52 4378

Au total les bâtiments neufs commencés entre 1996 et 2006, représentent 4378 m2 de SHON soit 398 m2 par an en moyenne. Ce sont, pour la plupart, des bâtiments à usage d’activité. Parmi eux, les bâtiments agricoles sont les plus importants en surface.

Le secteur primaire est donc celui qui investit le plus dans la construction : 4256 m2 bâtis en 11 ans pour des opérations variant de 52 à 1698 m² (environ 97 % des surfaces bâties hors logement).

Le secteur secondaire investit également, même si les surfaces bâties sont moins importantes ; on enregistre néanmoins 82 m2 de SHON bâtis dans cette période, vraisemblablement une seule opération en 2004.

Le secteur tertiaire représente 40 m2 de SHON pour les bâtiments commencés en 2001. Aucune opération de commerce ou de bureau n’a été enregistrée dans cette période.

On constate donc un certain dynamisme dans les entreprises implantées à CORNAC, principalement dans le secteur agricole, mais aussi artisanal, qui investissent régulièrement dans de nouveaux locaux. Sur les 3 dernières années, les opérations de bâtiments commencées sont en nette augmentation de surface.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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15

III - ANALYSE DE L'ENVIRONNEMENT

APPROCHE PAYSAGERE

La commune de Cornac est fortement marquée par sa topographie.

L'altitude varie de

- 521 m à l’extrémité sud-est de la Commune, au lieu-dit Lagane où se trouve le point le plus haut, et dans les secteurs voisins : Le Goulet, 517 m, Les Fontanelles, 511 m… à 144 m. en bordure du Mamoul, près du Terral, en limite ouest de la commune.

Son hydrographie est très importante ; de nombreux cours d'eau traversent la commune :

- Le Mamoul, fil conducteur de l’organisation du territoire communal, traverse la commune d’est en ouest depuis Manaval où se trouve une usine électrique à l’altitude de 323 m, au confluent avec le ruisseau des Griffoullières. Il s’écoule dans une vallée étroite et sinueuse resserrée entre deux versants boisés où il recueille les eaux de nombreux ruisseaux, avant de déboucher dans la vallée qui s’élargit en amont du bourg et se transforme en plaine alluviale en aval du bourg vers le Terral. A partir du Moulin d’Esclat, il s’écoule plus paresseusement et dessert de nombreux moulins au moyen de biefs.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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16

- Parmi les nombreux petits ruisseaux affluents du Mamoul, on peut citer parmi les plus importants qui drainent la commune :

- le ruisseau des Griffoullières qui limite la commune au nord-ouest,

- le ruisseau de Soult,

- le ruisseau de Combe Fère qui marque une partie de la limite sud,

- le ruisseau d’Ussel,

- le ruisseau du Frauziol,

- le ruisseau du Merdali, aux abords du bourg...

Climat

Cornac bénéficie d'un climat

agréable :

- températures douces (moyenne

annuelle 11°),

- peu de gelées,

- précipitations moyennement

importantes mais peu nombreuses

(précipitations annuelles variant

d’ouest en est entre 800 et 1200

mm/an),

Les vents dominants proviennent

de l'ouest et du sud-est.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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17

Géologie

Le territoire communal se situe au contact entre le massif ancien (gneiss et micashistes) à l'est et les terrains sédimentaires argilo-calcaires du Lias, à l'ouest, en général recouverts d'alluvions modernes apportées par les rivières.

Les parties les plus accidentées, situées à l’est, sont occupées par des formations métamorphiques. La partie ouest est constituée majoritairement de terrains sédimentaires du Lias, assez hétérogènes, formant des reliefs adoucis. Ces terrains sont composés de calcaires du Sinémurien et dolimies de l’Héttangien.

Cette organisation est perturbée par la présence d’un système de failles (faille d’Argentat) dont il résulte une topographie très chahutée.

Unités paysagères

Ces caractéristiques physiques ont façonné des paysages variés, de plus ou moins grande ampleur, que l'on peut répertorier selon différentes unités paysagères :

La plaine alluviale du Mamoul, qui

se développe dans une vallée à

fond plat qui s'élargit

progressivement vers l’ouest. C'est

là que se sont implantés les

villages les plus importants :

Cornac, le Terral en bordure de la

route départementale 134.

La rivière est bordée d'une

ripisylve particulièrement

luxuriante qui crée un écran entre

Cornac et Laplaze, et permet de

canaliser les regards vers lesRapport de présentation du PLU de Cornac

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18

éléments du patrimoine bâti qui se

détachent : chapelle du cimetière,

clocher de l'église dominant le

bourg...

Les coteaux du Causse et de

Glanes : Ces reliefs assurent une

transition douce entre les plateaux

est et la plaine. Ils enserrent la

vallée du Mamoul avant son

débouché dans la plaine alluviale et

marquent les limites de la

commune au nord et au sud dans la

partie ouest. Ils s’élèvent

progressivement de 250 à 300 m et

sont caractérisés par leur formation

calcaire qui apparaît sous forme de

falaises dominant le hameau de

Laplaze, et leurs végétations de

type caussenarde associant

génévriers et chênes pubescents.

Les plateaux intermédiaires : situés

dans la partie centrale de la

commune, ils ont une altitude

comprise entre 350 et 450 m et

appartiennent au Limargue, aux

sols argilo-marneux, calcaires et

gréseux, qui sépare les causses du

ségala.

Peu étendus en raison de la

topographie très chahutée, ils

permettent des échappées visuelles

en direction des vallées très

encaissées et offrent quelques

points de vue plus lointains.

Plusieurs villages y sont implantés :

Souilhol, Circam, et sur les

communes voisines les villages

proches d’Esclat, Ussel,

Crayssac… Ils sont entourés de

quelques champs encore entretenus

par les agriculteurs présents.

L'importance du maintien de ces

espaces ouverts n'est pas à

démontrer : ils conditionnent les

possibilités de perception du

paysage.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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19

Les vallées encaissées, dont celle

du Mamoul en amont du moulin

d’Esclat, sont étroites et encaissées

entre deux versants abrupts et

boisés dans toute la partie est de la

commune.

Le Plateau Est qui s’élève au

dessus de 450 m compte plusieurs

villages et hameaux qui abritent

des activités agricoles :

Méjanesserre, Aygueparses, Darses,

le Goulet.

Ce plateau à la topographie moins

tourmentée appartient au Ségala.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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20

Couverture végétale

Les espaces forestiers recouvrent 588 ha soit près de 43 % du territoire communal. Les plus importants se situent sur les flancs des vallées les plus encaissées. Leur composition et leur importance varient selon les secteurs géographiques.

Les pentes les plus fortes de la partie centrale de la commune sont couvertes de bois de feuillus : chênes, charmes, hêtres (plus présents dans la partie est, sur les versants exposés au nord), bouleaux et châtaigniers. Ce sont des ensembles forestiers anciens, mêlés très souvent à des friches et des landes dans les secteurs de déprise agricole, en partie haute des versants.

Quelques rares secteurs ont été boisés en résineux : épicéas ou sapins de Douglas; ils ne couvrent que 45 ha et représentent moins de 8 % des boisements.

On note également la présence de quelques châtaigneraies dont les surfaces sont en diminution.

Dans la partie ouest, les bois de chênes couvrent une partie importante du Causse. Ils alternent avec la lande caillouteuse semi-boisée colonisée par des plantes subméditerranéennes comme le génévrier, le cornouiller.

Plus ou moins bien entretenus, ces petits espaces forestiers sont souvent le résultat d’une régénération naturelle.

Les formations boisées tiennent

un rôle important dans la

perception des paysages : elles

permettent de bien délimiter les

différents secteurs en créant une

coupure visuelle entre les

différents villages et hameaux.

Elles peuvent également

occulter des points de vue plus

amples sur le paysage lointain

par leur fermeture, en point

haut.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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21

Dans la vallée du Mamoul,

particulièrement aux abords du

bourg, la végétation ripariale, riche

en arbres de haute tige (peupliers,

aulnes,...) souligne le cours de la

rivière et joue un rôle écologique

non négligeable : elle filtre et

absorbe une partie des nitrates,

abrite tout un écosystème ; son

système racinaire freine l'érosion...

Dans la plaine alluviale, les

plantations de noyers ou autres

fruitiers ajoutent à la diversité des

essences et viennent compléter ou

se substituer à la haie bocagère

lorsqu'elle a disparu;

Les haies bocagères, plus

présentes au bas des pentes et dans

les petites vallées secondaires, ont

été mieux préservées aux abords

des villages et hameaux situés plus

à l'écart :

En plus de leur rôle écologique,

elles servent de brise-vent, abritent

différentes espèces animales

(oiseaux, insectes, …) freinent

l'érosion des terrains, favorisent

l'infiltration de l'eau... ; elles jouent

un rôle paysager non négligeable

La lande recouvre une superficie de 133 ha, soit 9,7 % des superficies cadastrées.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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22

Les espaces agricoles

Les surfaces utilisées par l’agriculture occupent une partie importante du territoire avec 252 ha de terres et 379 ha de près, auxquels il convient de rajouter les superficies plantées de vergers et de vignes, elles représentent plus de 48 % du territoire communal.

Les espaces agricoles se situent

d’une part dans la plaine alluviale

où l’on trouve les cultures les plus

délicates, d’autre part sur le plateau

du Ségala et sur les plateaux

intermédiaires essentiellement

utilisés comme pacages.

Certains secteurs sont soumis à une

déprise agricole : les espaces

cultivés se réduisent aux meilleurs

terres, et parfois sont abandonnés

lors du départ à la retraite de

l’exploitant.

Ce phénomène est surtout constaté

dans la partie est, en limite de

plateau où les terrains en pente

sont plus difficiles d’accès…

On relève la présence de

cultures spécifiques à cette

région :

- Les vignes dont les superficies sont en régression; n’occupent plus que 11ha, essentiellement situés en limite de la commune de Glanes, sur des parcelles exposées au sud.

- Les noyers et autres vergers occupent près de 26 ha ; ils sont essentiellement situés dans la plaine du Mamoul

- Les peupliers : quelques plantations ont été réalisées dans la plaine.

De la vitalité des exploitations agricoles présentes sur ces secteurs dépend le maintien de cette variété de paysages. L’entretien de ces espaces situés en plateau ou sur des pentes douces permet de maintenir des espaces ouverts nécessaires à la perception de ces paysages, à l’agrément des villages et hameaux qui y sont implantés.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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23

APPROCHE HISTORIQUE ET PATRIMONIALE

Cornac appartient au grand site historique et géographique de la vallée de la Dordogne et ses affluents qui couvre le secteur de Puybrun, Bretenoux, Glanes, Gagnac, Cornac, Castelnau Bretenoux, à St Céré.

Ancien Castrum, attesté au Moyen âge, placé sous la protection des barons de Castelnau, il occupait une position stratégique commandant la vallée du Mamoul, en amont du château de Catelnau.

Le noyau ancien est composé de 3 entités :

• Le Fort, disparu en partie, à l'emplacement duquel se trouve le "château" recomposé au 18ème siècle. La ville s’est constituée autour de l'église Ste Geneviève reconstruite au 19ème siècle.

• Autour de laquelle un ensemble de rues en anneau délimitent un "tour de ville" circulaire, après démolition de l'enceinte médiévale.

• Le faubourg s'est organisé en bordure des accès avec le foirail (ancien cimetière) devenu place principale au bord de laquelle est construite la mairie.

Le cadastre de Napoléon fait apparaître le percement de la Route Départementale au travers de l'îlot du château et le déplacement de l'accès ouest.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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24

Espaces urbanisés : Le bourg de Cornac

Il se distingue par sa forme

urbaine : ancien castrum, il

révèle encore la structure de

la place forte qui était

construite autour de l'église.

Le tour de ville qui suit

probablement le tracé des

anciens fossés est emprunté

vers le sud par la Route

Départementale, assez

contrainte en largeur.

Une seconde couronne de

constructions implantées à

l'alignement vient conforter

cette forme concentrique. Des

liaisons sont réalisées en

passage sous porche.

Bien qu'ils ne fassent l'objet d'aucune protection au titre des monuments historiques, plusieurs bâtiments présentent un intérêt archéologique ou historique, notamment :

- la chapelle des pénitents blancs, dans le cimetière,Rapport de présentation du PLU de Cornac

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25

- l'église du bourg, construite dans

la seconde moitié du XIX ème siècle,

achevée en 1879, s’appuie, à l’est,

sur un ch°ur étroit, plus ancien où

sont conservées des peintures

murales du XVIII ème siècle.

- Quelques maisons bourgeoises

dotées de tours ou de pigeonniersRapport de présentation du PLU de Cornac

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26

- plusieurs immeubles dont la

mairie en bordure de la place

principale.

Le bourg ancien possède un

caractère architectural homogène

dont on peut citer comme

principales caractéristiques

architecturales:

• Les toitures à fortes

pentes couvertes de tuiles

plates, parfois travaillées

à la Mansart, avoisinant

quelques toitures en

ardoise,

• dotées de lucarnes droites

à deux eaux, ou à la

capucine, certaines

toitures comportent des

épis de faîtage en

céramique ou en zinc.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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27

• Accompagnées de

pigeonniers le plus

souvent de base carrée,

ou de tourelles pour les

plus anciennes.

• Volumes composés de

logis en étage sur cave

voutée (référence au

passé viticole de la

commune).

• Façades ordonnancées par

travées rehaussées de

décors de façades à la

chaux à la base du toit ou

en encadrements

d'ouverture, parfois

décorées de génoises à la

base du toit.

• Ferronneries en fer forgé

pour les garde-corps de

balcons et escaliers,

portant une date (le plus

souvent du début du

XIXè). Menuiseries bois

colorées en rouge ou bleu

grisé..Rapport de présentation du PLU de Cornac

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28

Dans le bourg et aux abords

immédiats, on remarque la

présence de nombreux

éléments du petit patrimoine

rural lié à l’eau : Lavoirs,

fontaines ou puits, ponceaux

qui permettent de traverser

les petits cours d’eau.

Sont également présents, des

croix ou calvaires, ainsi

qu’une statue de la vierge en

entrée du bourg.

Les murets de pierre sêche

qui bordent les ruelles

contribuent à la qualité

urbaine et architecturale de

l’ensemble.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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29

Villages et hameaux anciens

Comme les différentes unités de paysage, les villages et hameaux de la commune sont porteurs de cette diversité du terroir sur lequel ils ont été édifiés.

Les villages de plateaux : A

l'image du Frauziol, ils

présentent une certaine unité

d'aspect :

- toitures à fortes pentes

couvertes

traditionnellement de

lauzes de schistes ou de

tuiles plates, mais parfois

aussi de tuiles courbes,

notamment dans le secteur

d’Aygueparses.

- maçonneries de pierre : La

pierre y est particulièrement

bien travaillée : pierres de

taille utilisées en chaînage

ou en encadrement

d'ouverture, sculptées ou

utilisées en linteaux

monolithes.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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30

Certaines maisons plus

importantes témoignent du

passé viticole du secteur proche

de Glanes.

Plus austères, les hameaux du

plateau est présentent des

façades de pierre brune, le plus

souvent laissées apparentes.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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31

- Les murs de clôture servant

aussi de soutènement sont

réalisés dans des matériaux

de tout-venant, gneiss,

schistes.

Pour les habitations,

l'utilisation du bois est limitée à

la réalisation de balcons ou

galeries : situés en partie haute,

sous le toit, qui servaient

souvent de séchoirs.

L’utilisation du bois est plus

fréquente pour les annexes

agricoles.

On remarque la présence de

nombreux éléments du petit

patrimoine rural tels que fours

à pain présents dans la plupart

des villages, ainsi que quelques

croix de chemin.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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32

Les villages de vallées présentent également une belle unité d'aspect, avec des caractéristiques différentes :

Couverts le plus souvent de

tuiles plates posées sur des

toitures à fortes pentes (parfois

dessinées à la Mansart), ils

présentent des maçonneries de

pierres claires particulièrement

travaillées pour les

encadrements, les linteaux, les

jambages … (grés, gneiss)

associées à des structures à

pans de bois et torchis.

Leurs caractéristiques

architecturales sont proches de

celles des constructions du

bourg.

Le hameau de Laplaze édifié en

pied de coteau se développe en

longueur, contraint par la

présence du Mamoul.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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33

Un four à pain est à signaler dans le

village du Terral.

A Laplaze, la fontaine –résurgence

tient une place particulière : Il s’agit

d’un phénomène naturel

caractéristique des reliefs karstiques

Les moulins tiennent une

place importante dans

l’histoire locale. Ils sont

nombreux en bordure du

Mamoul.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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34

Urbanisation récente

Les villages les mieux

desservis par les voies de

communications accueillent

quelques constructions

nouvelles, le plus souvent

implantées en bordure des

voies principales.

Ce phénomène associé à

une réutilisation du bâti

vacant permet de maintenir

une certaine répartition de

la population sur le

territoire communal.

Mais il doit être maîtrisé

pour éviter un

développement de

l’urbanisation linéaire qui

banalise les abords de ces

villages dont le caractère

traditionnel mérite d’être

préservé.

Pour cela les entrées du

bourg ont fait l’objet d’une

approche particulière afin

de préserver la vue sur le

centre ancien.

De plus, l’aménagement

d’une intersection doit être

réalisé pour améliorer la

sécurité.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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35

Un milieu environnant riche et varié mais porteur de contraintes

1) Patrimoine écologique

Cornac recèle un patrimoine écologique très riche. Son territoire n’est pas concerné par une zone naturelle d’Intérêt écologique faunistique et floristique (ZNIEFF) mais se situe à proximité

- Le site n° 4601, « vallée de la Dordogne Quercynoise », est protégé pour ses espèces remarquables (93 espèces protégées en France connues sur ce site dont le lucane cerf- volant, le cuivré des marais, la loutre, le saumon atlantique, la lamproie marine, … et différentes espèces de chauves-souris), pour ses habitats rocheux, ses milieux aquatiques et zones humides, ses pelouses riches en orchidées et ses forêts.

La chênaie atlantique est bien représentée dans la partie basse de la vallée. La chênaie atlantique est composée typiquement de chêne pédonculé, accompagné de hêtres, de châtaigniers, d’alisiers, de houx, d’aubépines, de chèvrefeuilles des bois, de lierres, de fougères aigle, de noisetiers, de clématites, de millepertuis perfoliés, et de digitales pourpres.

La forêt alterne avec les zones bocagères et les landes (à Genêt à balais, à Callune, Bruyère cendrée et Fougère aigle, à Genévrier et Ajonc d’Europe, ou à Molinie et Ajonc nain).

Flore des rivières

Quels que soit l’occupation des rives, la rivière Mamoul et ses affluents présentent des berges globalement bien boisées. Les espèces végétales bordant ces rivières sont assez diversifiées :

• Des aulnes, des noisetiers, des frênes, des saules, des chênes, des hêtres, des sorbiers des oiseleurs, parfois des peupliers, des érables sycomore, des merisiers ou quelques résineux. • La ronce, le genêt à balais, la fougère aigle, l’ortie, ou encore certains carex, en espèces d’accompagnement.

Faune

La géographie et la diversité des milieux concourent à la richesse faunistique du bassin versant de la Dordogne et de ses affluents.

- Les milieux forestiers

Avifaune Mammifères

Pic noir

Pic épeiche

Pic épeichette

Epervier d’Europe

Autour des palombes

Chouette hulotte

Bec croisé des sapins

Geai des chênes

Milan noir

Milan royal

Buse variable

Renard

Martre

Blaireau

Chevreuil

Ecureuil commun

Belette

Campagnol roussâtre

Lapin de garenne

Cerf SanglierRapport de présentation du PLU de Cornac

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36

Faucon crécerelle

Hibou moyen duc

− Le Bocage

Avifaune Mammifères Reptiles Pic vert

Chouette hulotte

Chouette chevêche

Effraie des clochers

Pinson des arbres

Geai des chênes

Merle noir

Hirondelle de fenêtre

Hirondelle de cheminée

Rouge-queue noir

Faisan de Colchide

Fauvette à tête noire

Moineau domestique

Moineau friquet

Pie bavarde

Milan noir

Milan royal

Buse variable

Faucon crécerelle

Corbeau freux

Corneille noire

Choucas des tours

Tourterelle turque

Alouette des champs

Pouillot véloce

Mésange

Charbonnière

Mésange nonnette

Accenteur mouchet

Troglodyte mignon

Renard

Blaireau

Chevreuil

Campagnol terrestre

Lapin de garenne

Cerf

Hérisson

Musaraigne

Putois

Lézard vert

Lézard de murailles

Vipère aspic

La faune des rivières

La Dordogne et ses affluents abritent des espèces intéressantes à observer :

− Le cincle plongeur (plutôt dans les parties amont des cours d’eau) souvent posté sur une pierre émergée.

− Le martin pêcheur (plutôt dans les parties aval) volant très vite au dessus de la rivière lorsqu’on le surprend.

− Le héron cendré immobile sur la rive ou dans l’eau pour capturer le poisson. − La bergeronnette de rivière posée sur les bancs de galets et agitant frénétiquement la queue de haut en bas.

− Le canard colvert en groupe et toujours à proximité de l’eau.

La buse variable et le Milan noir ou royal, espèces assez communes dans le bassin versant, ont souvent un site d’affût au sommet d’un arbre mort de la ripisylve (en particulier lorsque les rives sont bocagères).

On rencontre également le Rat musqué, toujours en petits groupes, lorsqu’il se restaure (le matin ou le soir). Il laisse des pistes dans les prairies bordant le cours d’eau et des galeries dans les berges.La Musaraigne aquatique, quant à elle, poursuit inlassablement sa quête de nourriture entre les galets.

La Couleuvre vipérine et la Couleuvre à collier sont très fréquentes à proximité des cours d’eau, sur les bancs d’éboulis ou dans les enrochements de berges, accompagnées parfois de la Vipère péliade et la Vipère aspic.

Parmi les autres espèces caractéristiques, citons les libellules et demoiselles (dont les caloptéryx, les agrions…), les salamandres, les grenouilles (Grenouille agile…).

La loutre est sans doute plus présente dans le bassin de la Dordogne que sa discrétion ne le laisse supposer. Les populations d’écrevisses à pattes blanches se raréfient tandis que cellesRapport de présentation du PLU de Cornac

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d’écrevisses « signal », bien qu’indésirables dans les cours d’eau du bassin de la Cère, se développent.

Les peuplements piscicoles

L’hétérogénéité longitudinale et transversale du fond et de la flore des cours d’eau, les changements des débits au cours des saisons (crues, étiages) amènent une grande variété de milieux aquatiques qui abritent des peuplements diversifiés de macro invertébrés et de poissons.

Les trois espèces les plus communes sont la Truite fario, le Goujon et le Vairon.

2) Ressources naturelles

Ø Sources :

Dotée d’un réseau hydrologique important, la commune compte de nombreuses sources. Si, sur le territoire de Cornac aucune n’est utilisée pour alimenter le réseau public de distribution d’eau potable, il subsiste des captages privés utilisées pour alimenter certains villages et quelques puits privatifs utilisés par des particuliers.

Ø Energie hydroélectrique

Plusieurs installations ont été réalisées pour tirer parti des potentialités du site en matière de production d'électricité :

- Différentes chaussées liées à d'anciens moulins sur le cours du Mamoul Certaines sont encore utilisées pour alimenter des micro-centrales.

Ø Carrières et Gravières :

Une carrière est actuellement en activité sur le territoire de la commune de Glanes, en limite de la commune de Cornac. Les alentours sont bordés de végétation (haies bocagères, végétations de ripisylve) qui favorisent son intégration au paysage; il n'y a pas de groupe bâti à proximité susceptible d'en percevoir des nuisances, et les circulations induites concernent peu le territoire communal, car elles s’effectuent à partir de la RD 140.

3) Les risques naturels

La commune est concernée par les risques d’inondations.

Des études spécifiques ont été réalisées pour évaluer ces risques et définir un Plan de Prévention aux Risques (P.P.R). Ce document permet d’identifier assez précisément les niveaux atteints par les eaux.

Ø En zone d’aléas forts: les constructions et installations nouvelles sont interdites ainsi que tous travaux dans le lit majeur des cours d’eau et sont soumises à des conditions particulières les constructions et installations nécessaires à l’activité agricole, les constructions et installations directement liées à l’utilisation du cours d’eau, les constructions de superstructure indispensables au fonctionnement des activités sportives ou de loisirs de plein air, les constructions et installations directement liées à la pratique du jardinage, les travaux d’infrastructure et équipements techniques publics, les travaux visant à la mise en sécurité des personnes, les changements de destinationRapport de présentation du PLU de Cornac

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dans certains cas, les adaptations, modifications ou extensions de constructions existantes sous certaines réserves (voir annexe B).

Ø En zone d’aléas faible : les constructions et installations nouvelles sont interdites mais sont soumises à des conditions particulières les constructions et installations nécessaires à l’activité agricole, aux activités de loisirs, l’extension des terrains de camping et de caravanage, les constructions et installations directement liées à l’utilisation du cours d’eau, les constructions et installations directement liées à la pratique du jardinage, les travaux d’infrastructure et équipements techniques publics, les travaux visant à la mise en sécurité des personnes, les changements de destination sous réserve de mise hors d’eau du premier niveau de plancher, les adaptations, modifications ou extensions de constructions existantes sous certaines réserves (voir annexe B).

Quelques zones de possibles mouvements de terrain sont également signalées sur cette commune (source : Dossier Communal synthétique transmis par le Préfet du Lot en novembre 2005).

Les parties les plus accidentées, situées à l’est, sont occupées par des formations métamorphiques relativement stables, pouvant être affectées ponctuellement par des chutes de blocs et/ou d’écroulement de pans de falaises et des glissements des dépôts de pente et des altérites sur des versants présentant une pente supérieure à 40% car le facteur pente joue un rôle déterminant.

Dans la partie ouest, ces secteurs de la commune sont constitués majoritairement de terrains sédimentaires du Lias, assez hétérogènes, formant des reliefs adoucis. Ces terrains sont composés de calcaires du Sinémurien et dolimies de l’Héttangien. Les glissements de terrain sont supposés possibles sur les versants à pente supérieure à 15%.

Ces versants peuvent être soumis ponctuellement au phénomène de retrait/gonflement des argiles. Ces phénomènes sont directement liés à la teneur en argile des terrains et à leur nature, indépendamment de la pente des terrains. En effet, à l’occasion du processus de dessication pendant les périodes de sècheresse ou de saturation lors d’épisodes pluvieux longs et importants, des phénomènes de tassements différentiels peuvent provoquer des fissurations sur les constructions. Ces phénomènes de retrait/gonflement des argiles ne sont pas de nature à interdire les constructions mais ils doivent être portés à la connaissance de tout candidat à la construction afin que celui-ci prenne ses dispositions en faisant procéder à des sondages, analyses de terrain et fondations adaptées.

Compte tenu de leur connaissance de la typologie des terrains, les services ayant à charge la gestion des risques subodorent un certain aléa « mouvement de terrains » sur toutes les parcelles ayant plus de 15 % de pente (ce qui concerne plus de la moitié de la superficie de la commune, généralement dans des secteurs peu peuplés).

Le plus souvent, les boisements qui recouvrent ces pentes empêchent les mouvements de terrains. On jugera donc de l’importance du maintien de ces boisements.

4) Les risques technologiques – Le Dossier Communal synthétique signale également :

Rupture de Barrage.

Cette commune est concernée par le risque de rupture de barrage, dont celui de Bort les Orgues sur la Dordogne et celui de Saint Etienne Cantalès sur la Cère.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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Le secteurs proches du Mamoul situés à l’aval du bourg de Cornac qui pourraient être touchés par une onde de submersion en cas de rupture de barrage sont également concernés par les risques d’inondation. Le niveau maximal de l’onde de submersion est estimé à 146 m (barrage de Bort les Orgues) et à 137 m (barrage de Saint Etienne Cantalès)

Les nuisances liées au bruit

Cornac n'est pas traversée par un axe important classé par arrêté Préfectoral, en application de la loi sur le bruit. Il n’y a pas de source de bruit importante signalée sur le territoire communal, en dehors de la carrière située sur le territoire de Glanes.

Les pollutions de l’air :

Il n’est pas signalé de source de pollution de l'air sur le territoire de cette commune.

Les autres nuisances :

Ø Réseaux aériens :

Les réseaux aériens qui se sont multipliés au c°ur des villages nuisent à la qualité des groupes bâtis. L'enfouissement des réseaux aériens a été réalisé dans le bourg. Ils pourraient se continuer dans d'autres secteurs.

L’urbanisation en bordure des axes routiers :

Cornac est traversée par plusieurs axes routiers du réseau secondaire.

- La RD 140, qui traverse la commune d’est en ouest en passant par le bourg et qui permet de rejoindre Bretenoux à l’ouest. Cet itinéraire routier tient un rôle structurant pour la commune car c’est la seule liaison entre les villages du plateau est et la partie ouest. Particulièrement tortueuse en raison de la topographie difficile et du denivellé important, elle n’est pratiquement pas bordée de constructions. Il n’en demeure pas moins des difficultés en matière de sécurité routière. Aussi, elle fait l’objet de restrictions d’accès aux véhicules de fort tonnage ou de grand gabarit.

- La RD 134 qui relie Cornac au réseau départemental, en particulier la RD 940 en direction de Bretenoux ou de Saint Céré. Assez fréquentée, cette route est bordée de constructions aux lieux-dits Vernéjoul et le Terral, à la sortie du bourg vers l’ouest. En dehors du bourg, les constructions qui sont implantées en bordure de cette voie se distinguent nettement. Aussi, certaines sont entourées de végétation. Il n’en demeure pas moins des difficultés en matière de sécurité routière.

- La RD 40 qui traverse la commune dans le secteur de Souilhol et permet de rejoindre les communes voisines de Teyssieu au nord, et Saint Laurent les Tours au sud. Cet axe traverse essentiellement des espaces naturels dans des secteurs à la topographie difficile.

- La RD 3 qui longe la commune au nord, entre Glanes et Estal. Cet axe traverse des espaces naturels où quelques rares constructions sont implantées en bordure de la voie, à la Barthe.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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IV – EXPLICATION DES CHOIX POUR L’ETABLISSEMENT DU PADD

LES PRINCIPAUX ATOUTS ET HANDICAPS DU TERRITOIRE COMMUNAL

ATOUTS HANDICAPS

HABITAT

- Une certaine demande de terrains à

bâtir, due à sa situation proche d’un pôle

d’emploi.

- Une demande régulière de logements

locatifs, en partie satisfaite par le

développement de l’offre de locatif

communal (8 logements).

- De nombreuses rénovations ont été

réalisées au bourg et dans certains

villages.

- Difficultés à obtenir des CU pour des

terrains à bâtir, aux abords du bourg et

des villages.

- Bâtiments vacants, dans le bourg et

dans certains villages (16 en 1999),

souvent vétustes, mais rétention du

foncier.

- Inflation du foncier lié à l’arrivée

d’étrangers qui achètent au prix fort.

ACTIVITES

ECONOMIQUES

- Une agriculture très présente aux abords

du bourg et du Terral dans la plaine et en

plateau. Le nombre d’exploitations se

stabilise.

- Les activités artisanales, commerciales

ou de services sont concentrées au bourg

ou aux abords, ainsi que dans les villages

de Laborie et la Levade.

- Proximité du Pôle d’emploi Biars -

Bretenoux - St Céré.

-Contraintes agricoles à prendre en

compte (distances à respecter par rapport

aux bâtiments d’élevage et stockage)

- Difficultés pour les exploitations qui

sont à cheval sur plusieurs communes :

foncier dispersé, communications

difficiles.

- Existence d’une activité de carrière dans

la plaine, mais sur une autre commune.

COMMERCES ET

SERVICES

- Présence de quelques commerces et

services dans le bourg

(café-restaurant / mairie).

- Difficulté à implanter des commerces et

à maintenir ceux qui restent.

VIE SOCIALE ET

EQUIPEMENTS

PUBLICS

Ø Des équipements à l’échelle de la

commune, implantés au bourg

- Mairie, salles de réunion – Eglise.

- Terrain de jeux.

- Un tissu associatif peu développé mais

dynamique : comité des fêtes, association

de chasse…

Ø Confortés par des équipements présents

sur la Communauté de communes Cère et

Dordogne : cinéma, espace culturel et

sportif, médiathèque, CLSH…

Collège, école primaire et maternelle à

Bretenoux, lycée à Saint Céré

- transports scolaires assurés pour tous les

niveaux

- Présence d’un service de portage de

repas à domicile, pour les personnes

âgées + aide et soins à domicile.

- La majorité des équipements est située

au bourg ou à proximité.

- manque de places de stationnement

dans le bourg.

- Transports en commun inexistants.

- Quelques exemples de co-voiturage, à

développer.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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TOURISME

CULTURE

- Le territoire communal est fortement

marqué par la présence de vallées

profondes et encaissées : Le Mamoul et

ses affluents, avec une couverture

forestière importante,.

- Présence d’une structure de restauration

au bourg

- Existence de diverses formes

d’hébergement : gîtes, résidences

secondaires en augmentation.

- Plusieurs circuits de randonnée balisés.

- Circuits touristiques à développer dans

un cadre intercommunal.

CADRE DE VIE

SITE PAYSAGE

ET

ENVIRONNEMENT

- Présence de paysages très « nature » qui

offrent un cadre de vie agréable

- Présence de forêts importantes sur les

pentes

- Présence de points hauts qui permettent,

par les points de vue, d’identifier le

territoire et de visualiser les différentes

unités paysagères.

- présence de sites intéressants sur le

territoire communal : Vallée encaissée du

Mamoul avec ses moulins, église et les

différents logis du centre bourg, Chapelle

des Pénitents Blancs.

- Présence d’éléments du patrimoine liés à

la vie traditionnelle (fontaines, four à

pain, murets de pierres, croix de chemins,

puits…).

- Aménagement des espaces publics du

centre-bourg en cours.

- Enfrichement de certains terrains non

exploités.

- risque d’incendie de forêts, absence

d’exploitation des bois.

- Terrains inondables dans la plaine

(PPRi approuvé)

- Présence d’une carrière en activité en

limite de commune, en bordure de la

principale voie d’accès

- Absence de mise en valeur des éléments

remarquables du patrimoine bâti et

d’aménagement de points de vue en lien

avec circuits de randonnée

- Faible synergie avec les sites

remarquables de la région, tels que les

anciennes villes murées de la Vicomté de

Turenne (Beaulieu, Gagnac, Cornac, St

Céré,…).

ASPECT DU BATI

ET PATRIMOINE

ARCHITECTURAL

- Configuration agréable du bourg et des

villages (Le Terral, Frauziol, Souilhol…).

- Qualité architecturale de l’ensemble

urbain au c°ur du bourg.

- Présence d’édifices intéressants (logis à

tour, église, maisons bourgeoises du

bourg, chapelle des Pénitents Blancs,

moulins…), de sites géologiques :

(résurgence de Laplaze), de petit

patrimoine rural (fours à pain, fontaines,

croix de chemins).

- Zones d’extensions récentes en rupture

avec les villages.

- Hameaux dont les parties anciennes sont

insuffisamment mises en valeur, voies

étroites.

- Dégradations architecturales liées à des

réhabilitations peu respectueuses de la

qualité des bâtiments ou à l’absence

d’entretien conduisant à la ruine.

- Espaces publics peu valorisés dans les

villages et hameaux, ou inexistants.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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ATOUTS HANDICAPS

Voirie

Départementale

- Bonne desserte de la

commune par le réseau

départemental, dont la RD 140

qui relie la majorité des

villages, avec la RD40 et la

RD 134.

- Aucune RD n’est comprise

dans le réseau des routes à

grande circulation ;

Voirie

communale - Tous les villages et hameaux

sont desservis par les voies

communales.

- Importance du linéaire de

voies communales à entretenir.

Besoin de mettre en

conformité certaines voies non

cadastrées.

- Etroitesse dans la traversée du

bourg et des villages

- Quelques villages et hameaux

en cul de sac (Laborie).

- Quelques habitations (RS)

sont desservies par des voies

non revêtues.

Eau Potable

- Desserte par le réseau public

d’eau potable assurée dans

tous les villages de la Plaine.

- Alimentation en eau potable

assurée par le Syndicat des

eaux de Bretenoux-St Céré.

- Desserte incendie au bourg,

au Terral et à Frauziol.

- Plusieurs villages ne sont pas

desservis par un réseau public :

Souilhol, Circam, Soult,

Méjanesserre…

INFRA-STRUCTURES

Assainissement

- Le bourg est desservi par un

réseau public d'assainissement,

relié à une station de

traitement des eaux usées.

- Zonage d’assainissement

réalisé.

- Terrains peu propices à un

assainissement autonome dans

la plaine (nappe phréatique

proche).

- Terrains à perméabilité réduite

dans les autres villages.

- Présence de captages aux

abords des villages.

Réseaux

aériens

(Electricité et

téléphone)

Télévision

Téléphonie

mobile

- Mise en souterrain réalisée

dans le bourg.

- Réseaux aériens très présents

dans les villages.

- Deux lignes HT traversent la

commune.

- Couverture hertzienne assez

compliquée

- Couverture téléphonie mobile

et ADSL incomplète.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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LES ENJEUX QUI S’EXPRIMENT SUR CE TERRITOIRE

Enjeux Sociaux

L’étude démographique révèle une certaine stabilité de l’évolution de la population entre 1968 et 1999, avec une augmentation sensible en 2005 qui confirme l’arrivée de nouveaux habitants venant d’autres communes. Pour maintenir un certain équilibre entre les différentes tranches d’age, il serait souhaitable de prévoir un taux d’accroissement annuel proche de + 1.5 % par an en moyenne, qui en 10 ans représenterait près de 57 personnes. Pour répondre à la demande spécifique des tranches d’age attendues, deux types d’actions sont à envisager : - offrir des terrains à bâtir viabilisés, à proximité des équipements publics et commerces.

- augmenter l’offre de logements locatifs en recherchant le partenariat d’organismes institutionnels (office H.L.M.par exemple)

Si l’on compte 2,5 personnes par foyer, cela conduit à prévoir l’arrivée de 23 familles, correspondant à la construction de 23 logements, soit entre 2 et 3 logements par an en moyenne. Cette prospective correspond au nombre moyen de demandes enregistrées ces dernières années. On peut raisonnablement retenir comme hypothèses d'urbanisation :

- 2 à 3 logements par an soit 20 à 30 logements en 10 ans

Localisation :

Afin de conforter l’activité des commerces et services présents, il serait préférable que ces futurs habitants puissent s’implanter à proximité des équipements publics (terrains de jeux, salle de réunions, places publiques…) d’une part, et des commerces et services d’autre part. De même, il serait souhaitable de favoriser la densification de certaines zones d'extension de village où de gros efforts d'équipements sont effectués par la collectivité (notamment en matière de desserte en eau potable, en voirie et assainissement collectif).

Orientations retenues par la commune :

- Accueillir de nouveaux habitants pour assurer un renouvellement régulier de la population communale et favoriser un rajeunissement des tranches d'âges. cela permettrait de maintenir et si possible développer les commerces et services présents.

- Assurer l'accès à l'éducation, à la formation, à l'emploi, aux soins et aux loisirs de tous les habitants :

o En améliorant les équipements publics sur place ou sur les communes voisines (écoles, collèges, lycées, centre d'accueil pour personnes âgées, …)

o En développant les services de transport adapté aux besoins des différentes classes d'âges (transports scolaires,…).

o En assurant une certaine répartition de la population dans les différents villages pour éviter l'isolement des plus anciens.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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Enjeux de développement Economique

A - Préserver les activités agricoles en évitant tout conflit d’usage des sols,

Des restructurations importantes sont intervenues dans les exploitations agricoles ces dernières années. 30 exploitations travaillent sur le territoire communal dont la pluplart ont leur siège sur Cornac.

Malgré la diminution régulière du nombre d'exploitations, l’élevage se maintient bien au niveau des effectifs bovins : 20 exploitations pratiquent cette activité.

Plusieurs exploitations sont spécialisées dans certaines cultures : légumes sous serre, châtaigniers, vignes, noyers…

Les bâtiments d’élevage ont été repérés sur cette commune dans le cadre d’une étude spécifique. En vertu des dispositions du règlement sanitaire départemental, une distance de 50 m s’applique pour l’implantation de ces bâtiments par rapport à toute construction existante, et réciproquement, aucune construction autre que liée à l’exercice de l’activité agricole ne peut être autorisée sans observer le même recul. Cette distance peut être portée à 100 m lorsque le bâtiment et ses installations annexes relèvent du régime des installations classées, ou selon le type troupeau et les caractéristiques du bâtiment.

Orientations retenues par la commune :

o Contenir les secteurs à bâtir dans des espaces moins utilisés par l’agriculture, et les regrouper.

o Tenir compte des investissements réalisés par les structures agricoles (exploitations, groupements …) tels que bâtiments d’élevage, opérations d’aménagement foncier, drainages, irrigation...

o Tenir compte des secteurs d’épandage qui diminuent fortement dans les zones de développement de l’habitat diffus.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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CORNAC

ENQUETE AGRICOLE : Liste des exploitations agricoles et recensement des bâtiments

Nom Villages Bâtiments Agricoles Dont sièges

d’exploitati

ons

Age de

l’exploit

ant

Pérennité

ANDRIEUX Le Terral - Vaches laitières (25) Terral 35 à 50 ans

Oui

BARGUES La Levade +

Belmont

- Bovins viande (54UGB)

- Volailles (1300)

- Ovins (85 brebis)

La Levade - 35 ans Oui

DARAQUY Le Terral

Les Laverdoux

- Etable bovins (15)

- Cochons (325)

- Bovins (130)

Terral Oui

GRAFFOULIERE Le Bourg Plus de vaches quelques poules

– 1 grange désaffectée

Le Bourg + 55 ans Cessation

d’activité

LARIBE Le Terral +

Commune de St Michel

- Vaches (24)

- Brebis (140)

Le Terral 35 à 50

ans

?

PERRIER Le Bourg - Grange (11 ovins) Le Bourg + 55 ans Cessation d’activité

BARGUES Le Bourg - Bovins viande (53) Le Bourg 35 à 50 ans

?

QUERCY GAEC Glanes - Pas de bâtiment à

Cornac vignes + bovins

A Glanes - 35 ans Oui

M. BELON

Jacques

La Barthe

Laboie

Production de noix et

chataignes

La Barthe et St

Michel/Belmont

35 à 55

ans

?

Mme BREL La Barthe - Grangette désaffectée La Barthe Retraité Non

Mme CELLE Mejanasserre Stabu avec 39 UGB aux

normes + veaux

Mejanasserre 35 à 55

ans

Oui

M. CROUZOL Circam + autre Stabu 30 bovins (42 pl) Circam Retraité Repris par un exploitant d’une

autre commune

Mme LACAM Souilhol Propriétaire non exploitant Souilhol 35 et 55 ans

Oui

M. LAPORTE Le Goulet Pas de bâtiment agricole,

producteur de chataignes

Souceyrac (en

GAEC)

- 35 ans Oui

Mme SOULIE Prudhomat +

bourg de Cornac

Ont mis en location aux

agri de la commune

Prudhomat ?

Mme

MONCANIE

Bretenoux Pas de bâtiment dans la

commune

Bretenoux ?

Mme.

MARCENAC

Frauziol 1 stabu Frauziol 35 à 55 ans

oui

Mme BORIE

Paulette

Céréales Retraitée Oui

CABANES-

BANCHARD

Martin

Chevaux Mejanasserre 35 à 55

ans

?

La FERVILLE

Pierre

Moulin de

Bouveyrac

Quelques bovins St Michel Environ 35

ans

Oui

LASFARGUE

Rolans

Souilhol Stabulation à Souilhol

(locataire)

St Laurent les

Tours

35 à 55

ans

?

PEYROLLES

Michel

Aigueparse Céréales Aigueparse 35 à 55 ans

?

BEL Claude Laborie Chenil Laborie (maçon)

?

BELON Jean

Pierre

Grange sur

Gagnac Terrains

Le bourg de

Cornac

35 à 55

ans

?Rapport de présentation du PLU de Cornac

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B – Conforter les activités existantes et leur permettre de se développer

Le fichier SIRENE de l’INSEE permet de connaître le nombre d’entreprises présentes dans la commune.

En 2005, 13 entreprises étaient recensées à Cornac.

Répartition de ces entreprises par secteur d'activité

- 1 industrie alimentaire (production d’eau de vie)

- 1 industrie de biens de consommation (publicité – sérigraphie)

- 1 industrie de biens d’équipements (luthier)

- 1 entreprise de transport (transport routier de marchandises)

- 5 entreprises de construction (charpentier, maçon, plombier, électricien, exploitant forestier)

- 1 activité commerciale (restaurant)

- 1 activité de services aux entreprises (illustratrice jeunesse)

- 2 activités de services aux particuliers (1 coiffeur à domicile, un contrôle amiante)

Parmi ces 13 entreprises,

9 n’emploient pas de salariés

3 comptent de 1 à 5 salariés

Répartition de ces entreprises sur le territoire communal :

- 12 sont implantées au bourg

- 1 à Laborie (maçon)

- 1 à Labarthe (marchand de biens)

Depuis 2005, 3 entreprises ont cessé leur activité :

− Le charpentier et le contrôleur amiante ont transféré leur entreprise sur une autre commune.

− Le plombier a cessé son activité.

6 entreprises se sont installées sur le territoire communal

− Une industrie alimentaire (fabrication pâtisserie-viennoiserie) installée à La Levade. − Un commerce de détail de boucherie (atelier découpe et marchés)

− Un forain

− Un artisan multiservices

− Un créateur de site internet

− Une coiffeuse à domicile.

Orientations retenues par la commune :

Améliorer l’offre d’emplois sur la commune et la Communauté de commune, afin de fixer la population et limiter les déplacements. Pour cela, il convient d’offrir des terrains propices à l’implantation d’activités pourvoyeuses d’emplois, bien desservis par le réseau routier départemental, tout en tenant compte des contraintes paysagères et environnementales.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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C – Développer le tourisme

Afin de tirer parti des opportunités présentes :

Circuit autour de la vallée de la Dordogne et du Mamoul et points de vue depuis les coteaux.

Sentiers de randonnée pédestre permettant la découverte de ces vallées

Patrimoine architectural du bourg avec son église et son centre-bourg, ancien castrum, la Chapelle des Pénitents Blancs.

patrimoine rural et villages de caractère,..

Cette action a pour but de

- conforter l’animation du bourg,

- permettre des échanges avec d’autres populations.

- promouvoir les productions locales : agro-tourisme et conforter les activités existantes.

Orientations retenues par la commune :

- Dynamiser et fédérer les actions de tourisme existantes par l’amélioration de l’information disponible en mairie, en lien avec l’office du tourisme.

- Élargir l'offre d'animation

- En lien avec La Communauté de Communes.

- Aux abords du bourg (terrain de jeux pour enfants, terrain de pétanque…)

- Augmenter la capacité d'accueil touristique, en permettant différentes formes d'hébergement (gîtes ruraux, gîtes d’étapes....)

- Développer les circuits de randonnée pédestre et s'assurer de leur continuité, afin de permettre la découverte des milieux remarquables présents dans la vallée du Mamoul et sur les plateaux.

- Rénover les éléments du patrimoine rural : fours à pain, puits, fontaines, murets de pierre, croix de chemin…Rapport de présentation du PLU de Cornac

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§Enjeux Paysagers et Environnementaux

- Préserver la qualité de vie de la population communale :

o En assurant sa protection contre toutes nuisances (pollution de l’air, pollution de l’eau, lutte contre le bruit, …)

o En assurant sa protection contre tout risque potentiel (protection contre les risques naturels d’inondation et de glissements de terrain, les risques technologiques de rupture de barrage et les risques d’incendie de forêt).

- Veiller à la conservation des paysages :

o Par le maintien des points de vue qui en permettent la lecture en évitant qu'ils ne se ferment (implantation de constructions, de clôtures ou plantations).

o En veillant à ne pas banaliser les abords des sites les plus sensibles et des villages traditionnels par l'implantation anarchique des constructions.

o En essayant de retrouver une composition en hameaux avec un rappel des composantes architecturales.

o En proposant des actions d'accompagnement pour favoriser l'insertion des constructions dans le paysage (maintien de haies bocagères, de bosquets ou d’arbres d’alignement).

- Protéger l'environnement et tout particulièrement les espèces animales présentes (oiseaux, poissons, reptiles, batraciens…) en maintenant la trame végétale, en limitant toute nouvelle occupation de l'espace et activité sur les secteurs les plus sensibles.

- Préserver la qualité de l'eau par la mise en place de systèmes d'assainissement autonomes ou collectifs mais efficaces, en limitant toute urbanisation sur les secteurs qui ne conviennent pas à la réalisation de systèmes d'assainissement conformes.

- Développer les énergies renouvelables, en favorisant l’implantation d’un parc éolien sur le territoire de la commune, en veillant à préserver la qualité de vie de la population locale.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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V - JUSTIFICATIONS DES DISPOSITIONS DU PLU

V-1 – Présentation de la délimitation des zones et des règles qui y sont applicables

Une forte proportion des surfaces protégée au titre des zones N, correspond aux espaces naturels devant rester « naturels ».

v Les zones N protégées en raison de la qualité des paysages et des sites, ou de l’existence de zones humides ou des risques naturels tels qu’inondations, où toute nouvelle construction est interdite.

Ces zones recouvrent près de 831 ha soit 60.4 % du territoire communal. Y sont seulement autorisés :

• les installations nécessaires aux services publics.

• Les constructions et installations liées à l’exploitation forestière.

• La restauration, l’extension mesurée des bâtiments existants et le changement de destination sous réserve d’une bonne intégration au paysage et à l’environnement, en zone Nh et en secteur Nha la construction d’habitations nouvelles sous certaines réserves

• Les installations à caractère sportif ou de loisirs sous réserve d’une bonne intégration au paysage et à l’environnement en secteur Nl

Une forte proportion des surfaces couvertes par la zone Agricole où ces activités doivent pouvoir s'exercer sans contrainte, ce qui permet l'entretien des espaces ouverts en plateau.

v La zone A, à vocation agricole ou pastorale, où seules les constructions nécessaires à l’exercice de ces activités, liées à la production ou à la transformation des produits sont autorisées (cela comprend les bâtiments agricoles ainsi que la maison d’habitation de l’exploitant). Elle comprend un secteur Ap soumis à des sensibilités particulières en matière de paysage ou d'environnement. Elle recouvre près de 506 ha soit 36.8 % du territoire communal. Cette superficie correspond à 95 % de la SAU communale.

Ces deux types de zone recouvrent au total 1337 ha et représentent 97.2 % du territoire communal.

Les espaces urbains et d’urbanisation future sont respectivement représentés par

v Les zones U et les zones AU. Ces zones sont appelées à accueillir l’urbanisation à venir.

Les zones U et AU totalisent près de 38.5 ha soit 2.8 % du territoire communal.

Les surfaces couvertes par les zones AU répondent sans excès aux besoins estimés pour les 10 prochaines années, si l'on tient compte d'une certaine rétention du foncier, notamment aux abords du bourg : la zone 1AU avec le secteur 1AUa couvrent 4 ha 38 a.

Les zones 2AU constituent des réserves foncières à plus long terme, dans la mesure où elles nécessitent une maîtrise du foncier et une restructuration du parcellaire afin d’organiser leur urbanisation. La collectivité locale souhaite engager une action visant à la maîtrise du foncier sur le long terme, en se dotant d'un Droit de Préemption Urbain sur les secteurs concernés.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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TABLEAU DES ZONES

Juillet 2010

ZONES SUPERFICIES

Dont espaces

boisés classés

U

dont Ua

dont UBa

dont UBb

dont Uc

27 ha 75 a

8 ha 57 a

5 ha 94 a

4 ha 90 a

8 ha 34 a

AU

dont 1 AU

dont 1AUa

dont 2AU

10 ha 78 a

3 ha 35 a

1 ha 03 a

6 ha 40 a

A

dont Ap

506 ha 39 a

6 ha 72 a

3 ha 00 a

N

dont Nh

dont Nha

dont Nl

831 ha 08 a

6 ha 47 a

6 ha 46 a

6 ha 74 a

159 ha 65 a

TOTAL 1376 ha 162 ha 65 aRapport de présentation du PLU de Cornac

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V - 4 – MOTIVATIONS DES REGLES CONTENUES DANS LE REGLEMENT

Les zones urbaines du PLU :

Elles correspondent aux différents quartiers du bourg et des villages pour lesquels d'importants travaux d'équipement ont été réalisés ces dernières années, ou sont programmés : amélioration de voiries, de réseaux d’eau, réalisation de réseaux d'assainissement, (Le Bourg de Cornac et ses abords sont classés en UA et UB, le village du Terral est classé en UA, les villages de La Levade, La Borie, Le Frauziol sont classés en UC…).

Règlement et zonage

Principales évolutions

Explications et motivations

Zone

UA

Zonage :

Le bourg centre de Cornac est classé en UA, zone

urbaine dense.

Règlement :

*Sont notamment interdits les constructions à usage

agricole, les carrières

Les démolitions sont soumises au permis de démolir

en application de l’article L 113-1-7° et R 123-11-b

du Code de l'Urbanisme.

* Les constructions doivent être édifiées à l’alignement des

voies et emprises publiques.

* Pour les constructions nouvelles, il est demandé

comme matériau de toiture : tuile plate de terre cuite

posée sur une pente minimale de 100 % ; Dans le cas

de réfection de toiture, l'utilisation du même matériau

est autorisée. Les toits à la Mansard ainsi que les

couvertures en tuile courbes pour des constructions

annexes sont également autorisés.

* Le stationnement doit être assuré en dehors des

voies publiques.

Cette zone recouvre la partie la plus

ancienne dont il convient de veiller

à la préservation de l'unité

architecturale.

Il s’agit de préserver les

caractéristiques urbaines de ce

quartier.

Les espaces publics sont déjà très

sollicités et ne peuvent pas accueillir

plus de stationnement.

UB

Zonage :

Cette zone correspond a des zones moins denses, plus

récentes, en continuité des zones UA ou aux abords du

bourg. Elle comprend un secteur UBa soumis à des

contraintes architecturales plus fortes, et un secteur

UBb délimité sur ces terrains présentant moins de

sensibilités paysagères.

Règlement :

* Un recul minimum de 5 m et maximum de 10 m par

rapport à l’alignement des voies est exigé. En secteur

UBa l'implantation à l'alignement peut également être

autorisée.

* L’emprise au sol est réglementée (50% au

maximum)

* Des dispositions concernant l'aspect extérieur des

constructions sont ajoutées, afin d'assurer une

continuité avec le bâti ancien.

En secteur UBa, le matériau de couverture doit être

tuile plate ou similaire. Dans les autres zones UB, est

également autorisée la tuile courbe posée sur des

pentes supérieures ou égales à 35 % posé sur des

pentes supérieures ou égales à 80 %)

Cette zone recouvre les quartiers

d’extension du bourg sous forme

d’habitat pavillonnaire, qui

pourraient se densifier.

Il est souhaitable de ne pas trop

densifier ces secteurs afin de limiter

l’imperméabilisation des sols et de

favoriser l’infiltration des eaux

pluviales

Il s’agit de s’assurer d’une

continuité de l’aspect architectural

des constructions par rapport au

centre-bourg dont le caractère

patrimonial doit être préservé.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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UC

Zonage :

Cette zone est délimitée sur les villages répartis

sur le territoire communal, desservis en voirie et

réseaux public d’eau potable et d’électricité, mais

le plus souvent sans réseau d’assainissement.

- Les caractéristiques des terrains sont

réglementées pour permettre la réalisation

d’assainissements individuels dans de bonnes

conditions.

- Les constructions doivent être édifiées à

l'alignement des voies et emprises publiques,

mais des implantations autres peuvent être

autorisées, notamment dans le cas d'extension ou

de construction d'annexes ou lorsque la

topographie l'exige.

- L’aspect extérieur des constructions est

réglementé : en couverture, sont autorisés : la

tuile plate ; la lauze de schiste ou l'ardoise, posés

sur des pentes supérieures à 100 %. La tuile

courbe peut être autorisée si des constructions

voisines sont déjà couvertes de ce matériau.

Il s’agit de préserver l’unité

architecturale des villages et

hameaux, le plus souvent implantés

à mi pente.

Les zones d'urbanisation future:

Certaines parcelles non bâties se situent à proximité du bourg. Bien qu’insuffisamment équipées pour l’instant, l'existence de réseaux à proximité justifie leur classement en zone à urbaniser dans le PLU.

Règlement et zonage Explications et motivations

Zone

Zonage :

Classement des zones d'urbanisation future selon les

caractéristiques des secteurs concernés : les zones 1AU

doivent faire l'objet d'une opération d'aménagement

d'ensemble.

• Des secteurs 1AUa et 1AUb sont

délimités dans lesquels les constructions

individuelles peuvent être autorisées

sous réserve de respecter l’organisation

d’ensemble.

• Les secteurs 1AUa se trouvent au

contact du bourg ancien.

L’aspect et l’implantation des constructions sont

réglementés en cohérence avec la zone UA qui est

contiguëe.

• Les secteurs 1AUb sont situés près des

groupes bâtis plus récents.

Il s’agit de permettre le

développement de zones à urbaniser

avec une certaine densité à

proximité du bourg sur les terrains

proches des réseaux.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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Règlement :

* Lorsque le terrain n’est pas desservi par

l’assainissement collectif, les caractéristiques

des terrains sont réglementées pour tenir compte

du schéma d’assainissement et permettre la

réalisation de systèmes d’assainissement

individuel dans de bonnes conditions.

-L'implantation des constructions est

réglementée : il est demandé une implantation à

l'alignement ou avec un recul maximum de 5 m

en zone 1AU et en secteur 1AUa. Dans les

secteurs 1AUb, le recul est obligatoire :

minimum 5 m et maximum 10 m.

L’emprise au sol est réglementée : maximum

50% de la superficie de la parcelle.

En secteur 1AUb des dispositions concernant

l’aspect extérieur des constructions sont définies

à l’identique des zones UB. Elles sont adaptées

pour permettre l’utilisation d’autres matériaux

(bois, matériaux de couverture de teinte sombre,

couvertures végétales) sous certaines réserves.

Secteurs proches des zones

urbanisées où les équipements sont

situés à proximité, où l’on recherche

une forme urbaine moyennement

dense.

Il s’agit de conserver des densités

comparables aux zones bâties

situées à proximité.

Il est souhaitable de ne pas trop

densifier ces secteurs afin de limiter

l’imperméabilisation des sols et de

favoriser l’infiltration des eaux

pluviales

* Il s’agit de permettre une

souplesse d’utilisation tout en

veillant à l’insertion au paysage et à

l’environnement

2 AU Zonage :

Cette zone est envisagée pour une urbanisation à

long terme, en raison de l’insuffisance en

réseaux et voiries notamment, ou de problème

de gestion des eaux pluviales nécessitant des

aménagements importants.

Règlement

Dans l’immédiat ne sont autorisées que les

constructions et installations nécessaires aux

services publics ou d’intérêt collectif, sous

réserve du respect de l’environnement et de

l’intégration au site.

Secteurs : situés en continuité de

zones U ou de zones 1AU en limite

de zones naturelles.

Les zones agricoles:

Elles correspondent aux zones rurales et plus spécifiquement aux surfaces réellement exploitées. Elles recouvrent la majorité des exploitations agricoles avec leurs bâtiments d’élevage. Un secteur Ap est délimité sur des parcelles proches de zones bâties, parfois plantées de noyers, où seuls les hangars de stockage sont autorisés.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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Règlement et zonage Explications et motivations

Zone

A Zonage :

Il tient compte des exploitations agricoles et tout

particulièrement des bâtiments d'élevage. Les

bois et forêts exclus des zones agricoles sont

compris en Zone Naturelle du PLU (N), ainsi que

les parcelles soumises au risque d’inondation.

Règlement :

Sont interdits toutes les constructions ou

installations non liées à une activité agricole à

l'exception des constructions ou installations

nécessaires aux services publics ou d'intérêt

collectif.

(en conformité avec la loi SRU et

autres réglementations : règlement

sanitaire départemental, loi sur

l'eau, …).

Ap Un secteur Ap est délimité aux abords du bourg,

sur des parcelles proches de zones U. Seuls les

hangars de stockage de moins de 50 m2 y sont

autorisés.

Les zones naturelles:

Elles sont délimitées sur les zones sensibles d’un point de vue paysager ou environnemental et recouvrent les abords des cours d’eaux et des zones humides ainsi que les zones inondables du PPRI. Elles englobent la plupart des parcelles boisées. Des zones Nh sont déterminées sur des secteurs déjà occupés par quelques hameaux ou groupes de constructions, où les réseaux sont insuffisants ; des secteurs Nha à la constructibilité limitée et conditionnée à la capacité de desserte en voirie et réseaux sont définis sur les hameaux les plus importants. Des zones Nl sont délimitées sur des parcelles où sont implantées des installations de sports et loisirs.

Règlement et zonage

Principales évolutions

Explications et motivations

Zone

N

Zonage :

Cette zone N tient compte des nouvelles dispositions

de la loi SRU et des contraintes fortes qui s'expriment

(zones humides, prairies inondables…).

Zone naturelle où existent déjà quelques constructions

qui peuvent être restaurées, agrandies modérément,

changer de destination. Les constructions et

installations nouvelles y sont interdites sauf celles liées

à l'exploitation forestière et celles nécessaires aux

services publics ou d’intérêt collectif.

Elle correspond aux secteurs les plus

sensibles : vallée du Mamoul et

vallons secondaires, versants aux

fortes pentes et recouvre les espaces

boisés.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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N

dont

Nh

Dont

Nha

Plusieurs secteurs sont délimités :

- Des secteurs Nl où sont autorisés les

aménagements et les installations à caractère

sportif, touristique ou de loisir.

Zone naturelle où existent quelques villages et

hameaux peu équipés ou secteurs abritant déjà

quelques constructions isolées ou en hameaux qui

peuvent être agrandies, restaurées, changer de

destination…La construction d’annexes y est

également autorisée.

Des secteurs Nha à la constructibilité limitée et

conditionnée à la capacité de desserte en voirie et

réseaux sont définis sur les hameaux les plus

importants

Les caractéristiques des terrains sont réglementées.

L’emprise au sol est réglementée : maximum 30%

de la superficie de la parcelle.

L’aspect extérieur est réglementé.

Les secteurs Nl correspondent aux

espaces de loisirs existants aux abords du

bourg, en bordure du Mamoul et à la

piste de cross existante dans le secteur de

Laborie.

Les zones Nh correspondent à des

secteurs peu équipés ; ou soumis à de

fortes contraintes (risque inondation). Il

n’est pas souhaité de densification de ces

zones qui doivent conserver un caractère

rural, la réhabilitation du patrimoine y est

privilégiée.

Les secteurs Nha sont délimités sur

les hameaux le plus importants afin

de permettre une évolution limitée, en

cohérence avec la loi montagne.

Il est souhaitable de ne pas trop densifier

ces secteurs afin de limiter

l’imperméabilisation des sols et de

favoriser l’infiltration des eaux pluviales

Réglementation concernant les installations classées

Le PLU réglemente l’implantation des installations classées pour la protection de l’environnement (définies dans la loi du 19 juillet 1976).

v Dans les zones UA, et UB, UC sont autorisées les installations classées nécessaires à la vie urbaine (boulangerie, boucherie, garage automobile, …) et sous certaines conditions : ne pas présenter de risque pour la sécurité des voisins.

v Dans les zones 2AU . Les installations classées ne sont pas autorisées.

v Dans les zones 1AU et Nh, les installations classées sont interdites, hormis celles liées au fonctionnement des constructions autorisées dans la zone.

v Dans les zones N les installations classées sont interdites, hormis celles liées à une activité autorisée dans la zone.

v En zone A ne sont autorisées que les installations classées directement liées et nécessaires aux activités d’exploitation agricole de la zone. En secteur Ap, elles sont interdites.

V - 5 – MOTIVATIONS DES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT

Selon les dispositions de l’article L 123-1 et R 123-6 du code de l’urbanisme, des orientations d’aménagement peuvent être déterminées en cohérence avec le PADD afin de définir les conditions d’aménagement et d’équipement des zones pour les ouvrir à l’urbanisation, permettre le renouvellement urbain et assurer le développement de la commune.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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Certaines parcelles situées au contact du bourg ont été retenues comme zones à urbaniser (zones 1AU). En plus des règles fixées par le règlement, des orientations d’aménagement y ont été définies :

Un schéma d’organisation de voirie permet d’envisager la desserte des différentes parcelles, îlot par îlot, afin de pouvoir atteindre les densités souhaitées et desservir les parcelles en c°ur d’îlot. Ces principes de voirie sont donnés à titre indicatif ; ils peuvent être adaptés dans le cadre d’une étude de lotissement qui en respecterait le principe et les caractéristiques minimales : emprise de 6 m pour les voies principales, placettes en coeur d’îlot.

Il précise certaines dispositions envisagées pour réduire l’impact dans le paysage et favoriser l’insertion au site : plantation d’un écran de végétation, création d’un espace public…

V - 6 – JUSTIFICATION DES EMPLACEMENTS RESERVES

Selon les dispositions de l’article L 123-1 du code de l’urbanisme, le PLU peut fixer des emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d’intérêt général ainsi qu’aux espaces publics.

Plusieurs emplacements réservés sont définis pour permettre la création d’ouvrages et d’équipements publics :

o Les emplacements réservés n°1 – n° 3 – n° 4 pour des rectifications de tracé de voies communales.

o L’emplacement réservé n° 2 pour l'élargissement d'un chemin public.

o L’emplacement réservé n° 5 pour l'aménagement de l'intersection entre la RD 134 et la RD 140.

V - 7 - JUSTIFICATION DES PROTECTIONS PAYSAGERES : espaces boisés classés, éléments de paysage,

Le PLU institue une protection spécifique des espaces boisés jouant un rôle majeur dans la perception des paysages, selon les dispositions prévues par l’article L 130-1 du Code de l’Urbanisme qui précise :

« les plans locaux d’urbanisme peuvent classer comme espaces boisés, les bois, forêts, parcs à conserver à protéger ou à créer, qu’ils soient soumis ou non au régime forestier, enclos ou non, attenant ou non à des habitations. Ce classement peut s’appliquer également à des arbres isolés, des haies ou réseaux de haies, des plantations d’alignements. Le classement interdit tout changement d’affectation ou tout mode d’occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création des boisements. Nonobstant toutes dispositions contraires, il entraîne le rejet de plein droit de la demande d’autorisation de défrichement prévue aux chapitres 1er et II du titre 1er du livre III du Code forestier…

Dans les bois, forêts ou parcs situés sur le territoire de communes ou l’établissement d’un plan local d’urbanisme a été prescrit, ainsi que dans tout espace boisé classé, les coupes etRapport de présentation du PLU de Cornac

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abattages d’arbres sont soumis à autorisation préalable, sauf dérogations prévues par ce même article. ».

Ainsi, sont protégés des bois, des bosquets, afin de préserver le caractère paysager des secteurs les plus sensibles comme les versants de la vallée du Mamoul ainsi que les versants des vallées secondaires aux abords du bourg.

Ils représentent un total de 162 ha 65 a.

De plus, des protections sont instituées au titre de l’article L 123-1-7, sur les éléments de paysage présentant un intérêt certain.

- Ainsi sont protégés des éléments du patrimoine végétal

- Végétations ripariales bordant le ruisseau du Mamoul, et les petits ruisseaux affluents et quelques biefs.

- Haies bocagères implantées en pied de coteau dans les secteurs de Mazières et la Sole du Causse..

- Sont également protégés comme éléments du patrimoine bâti :

- L'église du bourg,

- Le Manoir à tourelle chemin

de la Bourgade.

- La Chapelle des Pénitents

Blancs.

- Le Moulin du Barrayrac.

- Four à pain du Terral

- Four à pain du Frauziol.

- Le moulin de Tourille

- Croix en pierre près des Fonds

de Lacoste.

- Fontaine de Laplaze.

- Pigeonnier du Terral.

- Sont également signalés différents points de vue panoramiques situé en bordure de voies (communales, départementales, ou chemins de randonnée).

- points de vue en direction de l'ouest : vallée de la Dordogne depuis le chemin du Causse.

- points de vue en direction du sud vers la commune de St Laurent les Tours depuis les abords de Circam.

- points de vue en direction de la vallée du ruisseau de Soult et les gorges du Mamoul. - Point de vue en direction du vallon du Merdaly et des coteaux de Glane depuis le chemin du Causse.

- point de vue en direction du bourg et de la vallée depuis la Sole du Causse. - Point de vue rapproché en direction du bourg depuis le Dom ouest et le Dom Sud. - Point de vue rapproché en direction du bourg et de la chapelle

- Point de vue rapproché en direction du bourg depuis La Chapelle et en direction de la Vallée du Mamoul.

- Point de vue en direction du bourg de la vallée du Mamoul et des coteaux de Glane depuis le Terral.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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VI - INCIDENCES DU PLU SUR L’ENVIRONNEMENT

1 - Evaluation des incidences du projet sur l’environnement - Croisement de l’analyse de l’état initial avec les orientations retenues

Relief –Topographie :

Ils ne sont pas sans incidence sur les choix de développement de la commune. Le territoire communal très étendu comporte de fortes dénivellations de part et d’autres de la vallée du Mamoul. Il est découpé par les talwegs des ruisseaux affluents qui façonnent de multiples bassins versants. Cela rend plus complexe la collecte des eaux pluviales. Le bourg s’est développé au contact de la plaine, mais aussi en partie basse du versant. Les autres villages implantés à mi-pente ou sur les plateaux sont soumis à une topographie mouvementée.

Les choix du zonage prennent en compte la possibilité de raccordement des zones d’urbanisation future au système de traitement des eaux usées existant (traitement réalisé en aval du bourg)

Ils tiennent également compte de la difficulté à gérer les écoulements d'eaux pluviales qui ont fait l'objet de préconisations de la part du SYMAGE. Les secteurs nécessitant des aménagements ont été requalifiées en N ou en 2AU selon le cas.

Géologie

Les sols assez hétérogènes, plus ou moins perméables ont été étudiés dans le schéma d’assainissement qui détermine selon le type de sol, la capacité des terrains à accueillir un système d’assainissement autonome.

La définition des zonages tient compte des difficultés mises en évidence dans ce schéma d’assainissement. Les sites jugés inaptes ou présentant des contraintes majeures sont exclus des zones U ou AU.

Hydrologie

Le PLU induira des ruissellements accrus du fait de l’imperméabilisation du sol dans les zones urbanisées les plus denses et leurs extensions ainsi qu’une augmentation du volume d’eaux usées.

Pour limiter les incidences sur l’environnement, il est prévu

*La définition d’une emprise au sol maximale sur les parcelles pouvant accueillir une urbanisation future (1AU) afin de limiter les surfaces d’imperméabilisation, *La limitation des zones d’urbanisation future dans les zones les plus sensibles (proximité des petits ruisseaux).Rapport de présentation du PLU de Cornac

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Milieu Naturel – Ecosystèmes

La commune de Cornac est totalement comprise en zone de montagne ; son PLU doit respecter les grands principes de cette loi : Reconnaissance de la spécificité du milieu montagne, équilibre entre développement et protection du territoire :

L’aménagement de la montagne doit se faire par un développement économique et social équilibré, permettant de valoriser l’ensemble des ressources (agriculture, tourisme et artisanat) prenant en compte la protection des milieux naturels et des éléments patrimoniaux considérés également comme des ressources.

Le PLU de cornac respecte les principes généraux d’aménagement et de protection par - La préservation des terres agricoles,

- La protection des paysages et des équilibres écologiques

- La maîtrise de l’urbanisation qui doit se réaliser en continuité du bourg, des villages et des hameaux existants

Les secteurs concernés par les milieux les plus sensibles (zones humides, zones inondables du Mamoul) sont situés au creux de talwegs. L’impact sera limité en raison de la limitation des constructions dans ces secteurs.

Le zonage du PLU prévoit les zones d’urbanisation en continuité du bourg et des groupes bâtis voisins, en léger surplomb par rapport aux parcelles bordant les cours d’eau, selon l’implantation traditionnelle des villages et hameaux anciens ; l’évolution des Zones U et AU vers l’aval est limitée. Les abords des cours d’eau sont classés en zone N (vallée du Mamoul, vallées encaissées des ruisseaux des Griffoulières, de Soult, de Combe Fère, …) ainsi que les milieux sensibles ( périmètres de captages..)

Un classement des secteurs constitués de parcelles humides et leurs abords immédiats en zone N est également proposé, sur le plateau est, dans les secteurs de La Gane et aux abords de Darses.

Paysage

- L’impact des constructions dans le paysage des plateaux de la partie est de la commune, situés à plus de 400 m d’altitude, sera constitué essentiellement par les constructions agricoles nécessaires au maintien de cette activité.

Les autres constructions sont regroupées dans les villages existants en continuité immédiate : Souilhol, Circam, Mejanasserre, Darses et Aygueparses.

- Dans la partie ouest du territoire, les zones d’urbanisation future sont regroupées autour du bourg et aux abords, dans le secteur du Dom.

L’article 11 du règlement des zones U et zones 1AU réglemente le traitement des clôtures et demande la préservation des haies champêtres existantes, et des murets de clôture en pierre sêche.

L’article 13 du règlement des zones U et zones 1AU prévoit le maintien des plantations existantes avec le remplacement par des végétations équivalentes et la réalisation de plantations complémentaires privilégiant les essences locales feuillues.

- Le développement des autres villages et hameaux, limité aux abords immédiats, devrait avoir un impact peu important, compte tenu de l’accompagnement végétal. L’impact desRapport de présentation du PLU de Cornac

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constructions dans les paysages vallonnés parsemés de nombreux bosquets sera assez limité en raison de l’accompagnement végétal qui sera préservé.

Les masses boisées les plus significatives par leur présence dans le paysage, sur les versants les plus abrupts, sont protégées au titre des Espaces Boisés Classés, principalement aux abords du bourg.

Sont, de plus, repérés sur les documents graphiques comme éléments de paysage à protéger : - Végétations ripariales bordant le ruisseau du Mamoul, et les petits ruisseaux affluents et quelques biefs.

- Haies bocagères implantées en pied de coteau dans les secteurs de Mazières et la Sole du Causse.

Les hameaux groupes bâtis situés plus à l'écart (La Barthe, Soult) ou soumis à des risques naturels (inondation, mouvements de terrain) sont classés en zone Nh où seuls l’extension des constructions existantes avec la création d’annexes, la réhabilitation et le changement de destination sont autorisés afin de limiter le nombre de constructions soumises à risques, préserver la qualité de ces groupes bâtis et ne pas compromettre l’évolution des activités agricoles voisines. Le règlement de cette zone prévoit des règles d’insertion au paysage (article 11 et 13).

Les points de vue les plus intéressants sont repérés comme éléments de paysage et préservés par le classement en zone N. ( Abords de la Chapelle, entrée ouest du bourg, Camp del Payrot…) ou A (La Causse, Mazières, Le Terral, Circam, La Gane…).

Patrimoine culturel

Aucun élément du patrimoine bâti n'est protégé au titre des monuments historiques. Mais la préservation et la mise en valeur souhaitables d’éléments du patrimoine rural, des vestiges archéologiques, a été étudiée avec soin dans la définition des zonages.

Ce bâti remarquable fait l’objet de règles spécifiques dans le règlement. Selon les dispositions de l’article L 123-1-7°. Sont repérés sur les documents graphiques le patrimoine bâti remarquable qui ne bénéficie pas de protection au titre des Monuments Historiques,:

- L'église du bourg,

- Le Manoir à tourelle chemin de la Bourgade.

- La Chapelle des Pénitents Blancs.

- Le Moulin du Barrayrac.

- Four à pain du Terral

- Four à pain du Frauziol.

- Le moulin de Tourille

- Croix en pierre près des Fonds de Lacoste.

- Fontaine de Laplaze.

- Pigeonnier du Terral.

Le classement des villages en zone Nh ou Nha favorise la réhabilitation du patrimoine. Le règlement de cette zone privilégie l’utilisation de matériaux traditionnels en toitures et façades. Il réglemente les clôtures et préconise la préservation des murets de pierre.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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Milieu Urbain

Les hameaux et villages situés dans la vallée, à l'ouest du bourg connaissent une certaine demande qui se traduit par un développement de l’urbanisation en périphérie. Cela se traduit par une tendance à une urbanisation linéaire le long des voies.

Le zonage du PLU essaye de recentrer l’urbanisation autour du bourg et d’étoffer les abords du Dom ; il prévoit la création de voies nouvelles, l'aménagement de l'intersection de voies en entrée ouest du bourg (emplacement réservé n° 5) et l’élargissement et l'amélioration de voies communales et de chemins existants (emplacements réservés n° 1, 2, 3,et 4). Il tente également de limiter l’urbanisation linéaire tout en tenant compte des installations agricoles qui sont établies à proximité de certains villages (Le Terral).

Afin de limiter l’impact sur les milieux naturels, le raccordement des zones 1AU du bourg, à l’assainissement collectif est envisagé pour leur urbanisation. Pour les autres villages, le règlement des zones UC prévoit la mise en place de systèmes d’assainissement autonome, conforme à la réglementation dans les autres villages.

2 – Enjeux environnementaux et mesures d’atténuation prises

Ø Zones humides : elles sont de plusieurs types

- Certaines sont situées en fond de vallée du Mamoul : ce sont des zones humides alluviales (prairies alluviales, ripisylves,..)

La sauvegarde est assurée par la protection des parties concernées en fond de vallée par le classement en zone N.

- D’autres sont des zones humides de bas-fonds en tête de bassin, notamment dans le secteur de La Gane près de Darses, ou se situent au creux des talwegs.

Leur protection est assurée par un classement en zone N.

Ø Zones soumises à des risques naturels

- Le risque inondation a fait l’objet d’études spécifiques, dans le cadre du plan de Prévention des risques naturels inondation du bassin de la Dordogne Amont, dans le département du Lot, approuvé le 29 juillet 2005. Un report indicatif des secteurs soumis aux aléas inondation a été effectué sur les documents graphiques du PLU afin de signaler ces risques, qui ont été pris en compte dans la définition des zonages.

- Le règlement de chacune des zones soumises au risque inondation rappelle qu'il convient de respecter les conditions définies dans le Règlement du PPRi joint en Annexe 5B.

- Il est rappelé que pour plus de précision sur les limites des zones d'aléas, il convient de consulter le PPRi en annexe.

- Le risque mouvement de terrain concerne des secteurs pouvant être affectés par des chutes de blocs et/ou d’écroulement de pans de falaises d’une part, et des secteurs soumis à des glissements de terrain ou au retrait/gonflement des argiles.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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La protection des parcelles situées sur des versants présentant des fortes pentes est assurée par un classement en zone N. Aux abords du bourg, cette protection est confortée par le classement en espaces boisés classés à protéger des parcelles boisées, afin de s’assurer du maintien de la couverture végétale assurant la stabilisation des sols.

Au contact du bourg, les zones d’urbanisation future ont fait l’objet d’un examen attentif et de préconisations de la part du SYMAGE qui ont été prises en compte dans la délimitation des zones AU et dans la définition des orientations d’aménagement (voir annexe1 au rapport de présentation : « porté à la connaissance des enjeux du SYMAGE2 »)

Ø Bruit

Aucune zone de bruit n’est déterminée par arrêté dans cette commune. Mais les principales nuisances sonores proviennent de la carrière voisine située sur le territoire de Glane

Le PLU ne prévoit pas d’évolution particulière : la carrière se trouve sur le territoire de la commune voisine. Aucune zone U ou AU n'est délimitée à proximité.

Ø Qualité de l’air

Les pollutions éventuelles sont liées à l'activité de la carrière qui produit des poussières. Cette nuisance concerne essentiellement l'extrémité ouest de la commune, et les usagers de la RD 140.

Le PLU ne prévoit pas d’évolution particulière : la carrière se trouve sur le territoire de la commune voisine. Aucune zone U ou AU n'est délimitée à proximité.

Ø Qualité de l’eau

Aucun captage d’eau potable destinée à la consommation publique n'existe dans cette commune. Cependant quelques sources privées sont captées pour alimenter des habitations, dans la partie est du territoire communal.

Le PLU prévoit la limitation de l’urbanisation dans les secteurs concernés actuellement non bâtis : Les sources captées et leurs abords immédiats situées aux lieux-dits Lacassagne, près de Souilhol et Fontanelles près de Circam sont classés en zone N.

Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion de l'Eau Adour Garonne, approuvé par arrêté du préfet coordinateur du bassin, le 26 Août 1996, s'impose aux collectivités dans le domaine de la gestion de l'eau.

Pour répondre à cette obligation, le PLU tient compte des orientations :

- La sauvegarde et la mise en valeur des zones humides sont assurées par la protection de la vallée du Mamoul et des vallées secondaires ainsi que des zones humides situées en plateau, en interdisant toute nouvelle construction par le classement en zone N.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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- La limitation de l'urbanisation lorsque l'assainissement collectif n'existe pas et lorsque selon le schéma d'assainissement, les terrains n'ont pas une capacité suffisante pour absorber les effluents.

- La limitation stricte des rejets. Les eaux usées ne doivent pas être déversées dans le réseau d'eaux pluviales et toute construction doit être raccordée au réseau public d'assainissement lorsqu'il existe à proximité. A défaut, les eaux usées domestiques issues de locaux d’habitation ou d'activité ou assimilés non desservis par un réseau public d’assainissement, sont recueillies, traitées et épurées par des dispositifs d’assainissement autonomes, établis conformément aux règlements en vigueur et compatibles avec les caractéristiques pédologiques de la parcelle.

Ø Bois et Forêts

Cette commune ne dispose pas d’un zonage agricole et forestier.

Néanmoins, les bois existants sont situés en zone N du PLU ; les zones U et AU sont déterminées sur des parcelles non boisées,

De plus, les bois et forêts les plus intéressants sur un plan paysager ou environnemental sont protégés au titre des Espaces Boisés Classés.

Ø Secteurs concernés par la présence de vestiges archéologiques

La connaissance des sites archéologiques est d'intérêt public même si elle n'établit pas de servitude d'utilité publique à proprement parler. Le Service Régional de l'Archéologie a recensé plusieurs sites archéologiques sur cette commune, pour lesquels s’applique la réglementation relative à l’archéologie préventive, l’article 1 du chapitre 1er du décret n° 2002-89 du 16 janvier 2002 impose avant toute opération d’aménagement ou de construction des mesures de détection et, le cas échéant, de conservation ou de sauvegarde par l’étude scientifique, définies par la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l’archéologie préventive. Entrent notamment dans le champ d’application de cette disposition les travaux dont la réalisation est subordonnée, outre aux permis de construire, permis de démolir et installation de travaux divers, à la création des zones d’aménagement concerté (ZAC), des lotissements (voir livre V du code du Patrimoine).

AUTRES MESURES COMPENSATOIRES apportées par le PLU : définition sur les documents graphiques des éléments de paysage à protéger en application de l’article L 123 – 1 – 7° :

Ø Eléments du patrimoine architectural tels que

- L'église du bourg, parcelle 84 – Section OD

- Le manoir à tourelle chemin de la Bourgade, parcelle 33

– Section OD

- La chapelle des Pénitents Blancs, parcelle 926 – Section OD

- Le moulin du Barrayrac, parcelle 204 – Section OD

- Le moulin de Tourille, parcelles 1632-1629 – Section OD

- Le pigeonnier du Terral, parcelle 566 – Section ODRapport de présentation du PLU de Cornac

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Petits édifices du patrimoine

rural qui témoignent de la qualité

de l’architecture rurale

traditionnelle :

- Four à pain du Terral,

parcelle 1660 – Section OD

- Four à pain du Frauziol,

parcelle 727 – Section OA

- Croix en pierre près des

Fonds de Lacoste, parcelle

316 – Section OD

Ø Eléments du paysage naturel

- Fontaine de Laplaze, parcelle

243 en limite des parcelles

232 et 231 – Section OD

Ø Végétations remarquables ou importantes à préserver en raison de leur situation ou de leur qualité paysagère :

a) Végétations ripariales bordant

le ruisseau du Mamoul, et les

petits ruisseaux affluents et

quelques biefs. Section OA –

Lieu dit Le Faure, parcelles

676-407-409-410-411-415-

416-684-420-421.

Section OD – Lieu dit Près du

Pont, parcelles 364-360-361-

362-355-353-344-313-314-

316-317-318.

Section OD, Lieu dit Le Barrayrac – parcelles 206-207-208-209-210-211-1704-1706- 1702.

Section OD, au lieu dit Camp del Payrot, parcelles 436-439-449-450 ;

Lieu dit Lassalle Basse : parcelles 451-452-453.

Section OD, au lieu-dit Les Condamines : parcelles 171-169-162-161-160-159-152-151- 150-164-157.

b) Haies bocagères implantées en pied de coteau dans les secteurs de Mazières et la Sole du Causse. Section OD – lieu-dit Mazières parcelle 472. Lieu-dit Le Dom Les Escombes, parcelles 1309-1310-1311-1313-1259-1260-1269-1270-1271-1282-1283-1284-1285- 1287-1285-1292-1293-1294-1295-1297.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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Ø Points de vue à protéger repérés en bordure de voies communales ou départementales ou de sentiers de randonnée. La plupart se trouvent en zone N ou ne sont pas menacés de fermeture en raison de déclivités importantes :

- points de vue en direction de l'ouest : vallée de la Dordogne depuis le chemin du Causse, en limite est de la parcelle 1381 – section OD.

- points de vue en direction du sud vers la commune de St Laurent les Tours depuis les abords de Circam, en limite nord de la parcelle 475 – section OC.

- points de vue en direction de la vallée du ruisseau de Soult et les gorges du Mamoul, en limite sud-ouest de la parcelle 614 – section OC.

- Point de vue en direction du vallon du Merdaly et des coteaux de Glane depuis le chemin du Causse, en limite sud de la parcelle 1129C – section OD.

- point de vue en direction du bourg et de la vallée depuis la Sole du Causse, en limite sud de la parcelle 1742 – section OD.

- Point de vue rapproché en direction du bourg depuis le Dom ouest (limite ouest de la parcelle 1770) et le Dom Sud, en limite est et sud de la parcelle 1748 – section OD. - Point de vue rapproché en direction du bourg et de la chapelle depuis les limites nord des parcelles 323-324 section OD

- Point de vue rapproché en direction du bourg depuis la chapelle et en direction de la vallée du Mamoul, depuis l’angle nord-est de la parcelle 1613 et depuis le côté sud de la parcelle 923, section OD.

- Point de vue en direction du bourg de la vallée du Mamoul et des coteaux de Glane depuis le Terral, depuis l’angle sud de la parcelle 1659 – section OD.

- Point de vue en direction de la vallée du ruisseau de Sault et les Devèzes, à la pointe sud de la parcelle 928- section OB.

- Point de vue vers Soult et le Ser depuis la limite sud de la parcelle 59- section OC.Rapport de présentation du PLU de Cornac

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ANNEXE 1

Porté à connaissance des enjeux du SYMAGE²

Juillet 2009SYMAGE porté à connaissance commune de CORNAC

juillet 2009 1

Préambule

Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Cornac, la municipalité a souhaité le concours du SYMAGE² pour l’accompagner dans cette démarche, dans le cadre de sa mission d’assistance-conseil au titre de la gestion de l’espace.

En tant qu’assistant et personne publique associée au PLU, le SYMAGE² réalise pour la commune un porté à connaissance des éléments liés à ses compétences (prévention des risques), dans le contexte de projets d’ouverture de certains secteurs à l’urbanisation.

Ce porté à connaissance porte sur :

Les ruissellements et écoulements lors d’épisodes pluvieux intenses, au pied des coteaux sud du bourg de Cornac.

Les mouvements de terrain potentiels dus à la présence d’un karst et de nappes d’argiles à l’ouest de la commune.

PLU de CORNAC

Porté à connaissance des enjeux du SYMAGE²

Juillet 2009SYMAGE porté à connaissance commune de CORNAC

juillet 2009 2

Enjeux liés aux écoulements et aux

ruissellements

Le Mamoul draine un bassin de 60 km². Les crues sont soit issue d’épisodes pluvieux océaniques longs et touchant l’ensemble du bassin en saison froide, soit issues d’événements orageux soudains et intenses, localisés sur un secteur et provoquant des ruissellements importantes.

L’ensemble du bassin peut être affecté par des pluies de forte intensité (dépassant les 10 mm/h).

Le débit de pointe de la crue centennale du Mamoul à l’aval de Cornac est de 52 m3/s

Le bourg de Cornac se situe à l’aval de gorges profondes et étroites, dans l’élargissement de la vallée annonçant le Limargue. La plaine inondable est bordée d’affleurement d’alluvions et de colluvions supportant des sols hydromorphes plutôt peu perméables.

Cet état des lieux induit un risque de ruissellements de coteaux et d’écoulements dans les petits rus traversant le bourg relativement important.

Cela est confirmé par les divers témoignages relatant des débordements sur les secteurs du Dom et de Vernéjoul, soit lors d’écoulements de versants, soit lors de débordements du ru de coteaux le Merdaly.

Aussi toute ouverture à l’urbanisation devra être accompagnée d’une réflexion sur l’accompagnement dans la gestion des écoulements de bassin et pluviaux, afin de ne pas aggraver les ruissellements et débordements pour l’aval et pour les nouvelles implantations sur place. En terme de méthode de travail et de pistes de réflexions sur ces secteurs, deux démarches sont avancées :

[ Les aménagements de ralentissement dynamique « modestes », visant à rallonger le parcours de l’eau et diminuer la vitesse, la concentration et l’impact des écoulements. Ces aménagements sont adaptés à des problématiques de versants ou de petits bassins. Ils sont répartis judicieusement sur un secteur défini et sont de natures différentes (Haie, talus, levée, fossés, banquette, contre pente, bande végétale, micro bassin…)

[ Les aménagements de ralentissement dynamique « importants », dans le cas des écoulements déjà concentrés dans les talwegs et visant à reconnecter les lits mineurs avec les secteurs d’inondation existants (meilleur épandage des crues). On y trouve les digues et levées transverses, les ouvrages en lit mineur (pertuis, seuils…), les fossés et pièges à embâcles…

Dans le cas qui nous occupe, la configuration est la suivante :

Secteur du Dom

écoulements de ru de versant, issus d’un micro bassin de 2 km². Les débordements se développent dans l’axe du talweg, aux abords immédiats de celui-ci. Ce secteur se situe hors du PPRi car ce ne sont pas à proprement parler des inondations, et aucune réglementation ne s’applique. La démarche sera volontariste.SYMAGE porté à connaissance commune de CORNAC

juillet 2009 3

Les préconisations portent en premiers abords sur des réserves d’épandage de débordements (dits « bassins d’orage ») pour une protection active. Cela demande une réserve foncière, le plus souvent à l’amont ou au droit du projet d’aménagement. Dans le secteur aval il sera également nécessaire de reconfigurer le drain principal qui n’apparaît plus à la traversée des parcelles 390 et 1748, et dont il faut suivre le redimensionnement jusqu’à la plaine du Mamoul. La combinaison des deux actions semble la meilleure solution. Leur implantation et leur dimensionnement seront précisés lors du projet et nécessiteront des compléments techniques (topographie, calcul hydraulique, sondages ponctuels). L’aspect affleurement de nappes sera précisé, afin d’isoler les aménagements de celle-ci par exemple à l’aide de géotextile.

Une série d’aménagements de ralentissement dynamique à l’amont peut permettre d’établir une protection passive, mais leur mise en oeuvre demande une expertise supplémentaire et une réflexion foncière sur des secteurs non porteurs des aménagements.

Secteur de Vernéjoul

[ Zones bleues : réserve d’épandage (deux

implantations possibles)

[ Pointillés bleus : reconfiguration du chemin de

l’eau (deux chemins possibles)

[ Cercles rouges : reconfiguration d’ouvrages de

franchissementSYMAGE porté à connaissance commune de CORNAC

juillet 2009 4

Ce secteur connaît des ruissellements directs de versants ou débordements de sources de pieds de versants, entraînant la submersion des prairies et des difficultés d’évacuation de l’eau dues à l’hydromorphie des sols et aux remblais routiers.

Dans ce cas, il faut améliorer le chemin et l’évacuation de l’eau en premier lieu, en préservant des possibilités de rétention éventuelle. Ces réserves d’épandage ne sont possibles que si on a une concentration locale des ruissellements (cas de débordements de sources par exemple). Sinon la solution du fossé de récupération des eaux de ruissellements en pied de versants (en vert sur le plan) reste la plus efficace.

Cette configuration doit prendre en compte également des ouvrages de traversée, en tenant compte de l’évacuation finale vers la plaine du Mamoul

[ Zone bleue : réserve d’épandage (si écoulements

concentrés)

[ Pointillés bleus : reconfiguration du chemin de l’eau

[ Pointillés verts : drains par fossé-levé transverse

[ Cercles rouges : reconfiguration d’ouvrages de

franchissementSYMAGE porté à connaissance commune de CORNAC

juillet 2009 5

Enjeux liés aux mouvements de terrain

A la demande de la commune et compte tenu de ses connaissances dans le domaine des risques et de la réalisation des plans communaux de sauvegarde, le SYMAGE² est chargé de réaliser un porté à connaissance précisant les risques de collusions entre secteurs à risque et ouverture à l’urbanisation.

Sur cet enjeu aucune réglementation n’est en vigueur sur la commune (pas de PPR mouvement de terrain) et donc cette expertise ne pourra éventuellement déboucher que sur des préconisations et des modalités constructives proposées aux autorisation de construire. Pour ce thème encore, la commune poursuit une démarche volontariste.SYMAGE porté à connaissance commune de CORNAC

juillet 2009 6

extrait du DCS de Cornac (source : DDEA 46)

A la lecture du document communal synthétique (DCS) de Cornac, le risque mouvement de terrain est identifié sous trois formes :

[ Glissement de terrain

[ Retrait gonflement d’argiles

[ Chutes de blocs

Cette identification est réalisée par analyse de la géologie et de la géomorphologie des terrains. Ce sont donc des risques potentiels, avec parfois des témoignages ou des archives qui viennent étayer le diagnostic.SYMAGE porté à connaissance commune de CORNAC

juillet 2009 7

Le sud de la commune est concerné par le retrait-gonflement d’argiles et les glissements de terrain sur les pentes fortes (supérieures à 15%)

Au nord du bourg, sur les versants pentus, la chute de blocs et les glissement de terrain sont recensés, avec dans ce secteur l’effet aggravant du karst sous jacent.

A l’analyse de la carte géologique, d’un recueil de terrain et du rapport du schéma d’assainissement, il est possible de préciser cette information :

Le risque au sud du bourg n’est à ce jour pas avéré (pas de témoignages, pas de dégradation de bâtiment, pas de solifluxion visible, pas d’arbres penchés). Le schéma d’assainissement indique à partir des sondages réalisés que nous sommes en présence d’alluvions et de colluvions et non du substrat liasique (argiles), dans les secteurs de bas de pente. Cela est un élément modérateur du risque de retrait- gonflement d’argiles.

Le risque au nord du bourg est avéré, et prend la forme concrète d’affaissement du sol en fond de dolines, ou de phénomènes de décompression de calcaires dolomitiques. Il est donc lié à l’activité du karst de Glanes et à la nature calcaire des terrains intermédiaires, supportant les terrasses graveleuses du vignoble. A la confrontation entre le projet de PLU et cette analyse du risque, il n’y a pas chevauchement des deux cartes. Les terrains prévus à l’urbanisation au sud du bourg étant plutôt sur des alluvions colluvions, ne sont pas soumis directement au retrait-gonflement d’argiles. La problématique serait plutôt l’hydromorphie des sols et l’évacuation des ruissellements qui sont traitées dans le paragraphe précédent.SYMAGE porté à connaissance commune de CORNAC

juillet 2009 8

Conclusion

A l’analyse des données existantes complétée par un travail d’investigation et de terrain, les deux risques identifiés ne remettent pas en cause le projet de PLU tel que présenté en juillet 2009. Des mesures d’accompagnement sont possibles à la marge afin de permettre le développement de certains secteurs soumis aux écoulements de versants et micro-bassins (tous les deux classés AU fermés). Elles devront être demandées lors de l’ouverture de ces zones.

L’important dans cette démarche est de préciser les enjeux et de donner à la commune les moyens préalables à une démarche volontariste d’information et d’accompagnement des projets