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Compte-Rendu - CR+Conseil+4+
Document publié le Mercredi 8 juin 2016 par la commune de Montbenoît.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+Conseil+4+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MONTBENOIT LE 8 JUIN 2016
L'an deux mille seize, le huit juin, à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Montbenoit, régulièrement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Gilles MAGNIN-FEYSOT, Maire.
La convocation a été faite le 19/05/2016.
Etaient présents : Mmes FERREUX Bénédicte, BOUCARD Nathalie, VILLET Joséphine, Mrs BENMEHAL Lucien, MARGUET Jean-Charles, OUDOTTE Aurélien. Absents excusés : Mme Marie-Sophie DUBOIS, Mrs Alain LEDOYEN et Ludovic BOURDIN.
Secrétaire de séance : Nathalie BOUCARD
ORDRE DU JOUR :
1) Achat d'une parcelle boisée (délibération),
2) Planning des élus pour la permanence du bureau des guides (visites Abbaye), 3) Dossier accessibilité : nomination d’un référent,
4) Questions diverses.
> Point _N° 1- Achat d’une parcelle boisée (délibération) :
M. le Maire informe le conseil municipal que la commune souhaite acquérir une parcelle boisée appartenant à Mme Marie-Claude FAIVRE-PICON, parcelle cadastrée section AA N° 51 — lieudit la Pâture — d’une contenance de 83 ares 93 centiares, pour un montant de 3 000 €. Le Maire demande au conseil de se prononcer: ce dernier vote favorablement à l'unanimité pour l'achat de ladite parcelle au prix indiqué. Les frais de l'acte notarié seront à la charge de la commune (DCM N° 19/2016).
Par ailleurs, M. le Maire, en concertation avec le conseil municipal, propose de rencontrer M. Bernard BOLE, soit le 17/06, le 18/06 ou le 20/06 concernant une proposition d'acquisition par la commune du terrain dit «la Patinoire », situé Rue du Val Saugeais.
> Point N° 2 - Planning des élus pour la permanence du bureau des quides
{visites Abbaye) :
Le planning des élus qui effectueront des permanences au bureau des guides pour les visites de l'Abbaye, durant cet été, a été établi comme suit :
Ÿ Samedi 23/07/2016 : 10h00-12h00 : Nathalie BOUCARD
: 14h00-18h00 : Marie-Sophie DUBOIS
Ÿ Dimanche 24/07/2016 : 10h00-12h00 : Alain LEDOYEN
: 14h00-16h00 : Aurélien OUDOTTE
: 16h00-18h00 : Jean-Charles MARGUET Ÿ Samedi 20/08/2016 : 10h00-12h00 : Bénédicte FERREUX
: 14h00-16h00 : Joséphine VILLET
: 16h00-18h00 : Lucien BENMEHAL
* Dimanche 21/08/2016 : 10h00-12h00 : Ludovic BOURDIN
: 14h00-16h00 : Gilles MAGNIN-FEYSOT
: 16h00-18h00 : Jean-Charles MARGUET
> Point N° 3 - Dossier accessibilité - nomination d’un référent :
M. Lucien BENMEHAL, 1® adjoint, est nommé référent concernant les dossiers d'accessibilité pour les établissements recevant du public.
æ Point N° 4 - Questions diverses :
Y* Suite à une importante fuite détectée sur le réseau de distribution d'eau potable au lotissement Bief de la Charmotte, des travaux ont été effectués par l’entreprise ISABEY pour réparer ladite fuite. Une perte de 19 m3 d’eau par jour a été constatée, soit depuis le 01/01/2016 jusqu'au 06/04/2016 : 97 jours X 19 m3 = 1 843 m3 X 1,25 € (prix d'achat au Syndicat des eaux de Dommartin) = 2 303 €.
Après avoir rencontré M. Patrick COMTE de l'entreprise BOUCARD TP qui avait été en charge des travaux de construction des réseaux d’eau potable lors de la réalisation du lotissement Bief de la Charmotte, il a été convenu entre la commune et M. COMTE que l'entreprise BOUCARD prendrait à sa charge :
1) Les travaux de réparation effectués par l’entreprise ISABEY, 2) La perte financière engendrée par cette fuite à compter du 01/01/2016, soit 2 303 euros.
Le conseil municipal se prononce favorablement à l'unanimité pour facturer à l’entreprise BOUCARD la perte financière engendrée par ladite fuite d’eau (DCM N°
20/2016).
Ÿ L'installation de la deuxième station de traitement de l'eau potable par UV est terminée.
“ Le congrès des Maires et présidents d’intercommunalité de France s’est tenu à Paris les 31 Mai, 1° et 2 juin 2016.
L'Association des Maires de France propose à toutes les communes de France de prendre une motion de soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de l'été 2024: le conseil municipal se prononce favorablement à l'unanimité pour prendre cette motion de soutien à la candidature de Paris (DCM N° 21/2016).
La séance est levée à 22h30
Le compte rendu a été affiché le 11/06/2016
Le Maire,
Gilles MAGNIN-FEYSOT