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Déliberation - Liste+délibérations+réunion+conseil+du+08+09+
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 SEPTEMBRE
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Le
Conseil
municipal
s’est
réuni
le
8
Septembre
2023,
à vingt
heures,
à la mairie,
et a examiné
les
délibérations
suivantes :
DCM
N°
01-08-09-23
Remboursement
d’un
sinistre
(candélabre
Route
de
Montflovin)
par
GROUPAMA
DCM
N°
02-08-09-23
Remboursement
d’un
sinistre
(poteau
incendie
Bief
de
la
Charmotte)
par GROUPAMA
DCM
N°
03-08-09-23
Participation
financière
au
titre
du
FSL
et
du
FAAS
(Fonds
de
solidarité
et
d’aide
aux
logements)
pour
2023
DCM
N°
04-08-09-23
Projet
d’automatisation
de
l’alimentation
en
eau
potable
depuis
le
réseau
Bief
de
la
Charmotte
au
réservoir:
validation
du
devis
de
travaux
Les
délibérations
peuvent
être
consultées
au
secrétariat
de
Mairie.
Liste
des
délibérations
affichée
le
15/09/2023
et publiée
sur
le
site
internet
de
la commune.
Le
Maire,
|
Lucien
BENMEHAL