Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20230019
Procès Verbal - DELB 20250148
Procès Verbal - DELB 20230323
Procès Verbal - DELB 20220079
Procès Verbal - DELB 20260013
Procès Verbal - DELB 20250011
Procès Verbal - DELB 20230119
Procès Verbal - DELB 20230034
Procès Verbal - DELB 20180557
Procès Verbal - DELB 20200549
Procès Verbal - DELB 20230032
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20230032)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Armement,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L’an deux mille vingt-trois, à dix-huit heures, le lundi trente janvier,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 24 janvier 2023, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l’hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Madjid NASSAH, Oumou NIANG-FOUQUET, Pierre MICHEL, Fabienne DELAFOSSE, Augustin BŒUF, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Pascal CRAMOISAN, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Stéphanie DE BAZELAIRE, Yves HUCHET, Louisa COUPPEY, Dominique PREVOST, Brigitte DECHAMPS, Noureddine CHATI, Caroline LECLERCQ, Agnès CANAYER, Corinne CHATEL, Malika CHERRIERE, Christine CORMERAIS, André CORNOU, Emmanuel DIARD, Véronique DUBOIS, Wasil ECHCHENNA, Marine FLEURY, Solange GAMBART, Antonin GIMARD, Annick GUIVARCH, Fanny HEUZE, Pascal LACHEVRE, Virginie LEMAITRE-LADOUCE, Bruno LOZANO, Stéphanie MINEZ, Bineta NIANG, Florent SAINT MARTIN, Pierre SIRONNEAU, Philippe TOUILIN, Seydou TRAORE, Danièle VASCHALDE, Fanny BOQUET, Pierre BOUYSSET, Gaëlle CAETANO, Annie CHICOT, Denis GREVERIE, Sophie HERVE, Laurent LANGELIER, Laurent LOGIOU et Nathalie NAIL.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Thibaut CHAIX, Christian DUVAL, Anne-Virginie LE COURTOIS, Jean-Paul LECOQ et Hady DIENG étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Corinne CHATEL, Emmanuel DIARD, Pascal LACHEVRE, Nathalie NAIL et Laurent LANGELIER ;
- Oumou NIANG-FOUQUET a participé aux travaux de l’assemblée jusqu’à 19h12 et a ensuite donné pouvoir à Augustin BŒUF pour le reste de la séance.
Gérald MANIABLE était excusé mais non représenté.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Marine FLEURY a été désignée secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20230032
SPORT - SAISON SPORTIVE 2022-2023 - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AVENANT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n° 20220382 du conseil municipal du 10 octobre 2022 autorisant la signature de la convention n° 05.22.24 avec l’association Olympique havrais Tréfileries Neiges (OHTN) ;
VU le budget primitif de l’exercice 2023 ;
CONSIDERANT
- les demandes de subventions formulées par les demandeurs ci-après désignés ;
- la volonté de la Ville du Havre de maintenir son soutien à ces associations et de soutenir le développement des pratiques sportives, notamment en direction des publics havrais ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 12 janvier 2023, consultée ;
Le conseil consultatif de la commune associée de Rouelles, réuni le 24 janvier 2023, consulté ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé du sport ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention n° 05.22.24 avec l’association Olympique havrais Tréfileries Neiges (OHTN) ;
- d’attribuer une subvention de fonctionnement, au titre de la saison 2022-2023, aux associations figurant dans le tableau ci-dessous :
Associations Montants Actions Lignes d’aide
Amicale sportive culturelle et de
loisirs (ASCL) section basket
Tiers n° 3777
1 500 euros Subvention de fonctionnement au titre de la saison sportive 2022-2023 2022-01061-02
Amicale sportive culturelle et de
loisirs (ASCL) section
gymnastique
Tiers n° 2752
190 euros Subvention de fonctionnement au titre de la saison sportive 2022-2023 2022-01087-02
Union havraise de gymnastique
(UHG)
Tiers n° 4713
1 800 euros Subvention de fonctionnement au titre de la saison sportive 2022-2023 2022-00958-03
Union rouellaise de tir
Tiers n° 10184 170 euros
Subvention de fonctionnement au titre de
la saison sportive 2022-2023 2022-01128-02
Les Salamandres du Havre
Tiers n° 2224 3 000 euros
Subvention de fonctionnement au titre de
la saison sportive 2022-2023 2022-01756-02
Olympique havrais
Tréfileries Neiges (OHTN)
Tiers n° 13678
73 000 euros
Subvention de fonctionnement au titre de
la saison sportive 2022-2023
Compte tenu de l’acompte déjà voté pour
un montant de 38 500 euros, le solde à
verser s’élève à 34 500 euros
Subvention accordée dans le cadre d’un
avenant n° 1 à la convention n° 05.22.24 -
à signer
2022-00641-03Imputation budgétaire
Exercice 2023
Dépenses
Opération P0032O001 : subventions aux associations sportives
Sous-fonction 40 : sports et jeunesse - services communs
Nature 6574 : subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 41 160 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 03 février 2023
Régis DEBONS,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 03/02/2023
Publié le 03/02/2023