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Procès Verbal - DELB 20200549
Document publié le Lundi 14 décembre 2020 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20200549)
Thèmes du document : Sport, Armement, Institutions publiques,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L'an deux mille vingt, à dix-sept heures, le lundi quatorze décembre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 8 décembre 2020, se sont réunis dans la salle 400 du Carré des Docks, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Madjid NASSAH, Oumou NIANG-FOUQUET, Pierre MICHEL, Fabienne DELAFOSSE, Augustin BŒUF, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Pascal CRAMOISAN, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Stéphanie DE BAZELAIRE, Yves HUCHET, Louisa COUPPEY, Dominique PREVOST, Brigitte DECHAMPS, Noureddine CHATI, Caroline LECLERCQ, Agnès CANAYER, Thibaut CHAIX, Corinne CHATEL, Malika CHERRIERE, Christine CORMERAIS, André CORNOU, Emmanuel DIARD, Wasil ECHCHENNA, Solange GAMBART, Antonin GIMARD, Annick GUIVARCH, Fanny HEUZE, Pascal LACHEVRE, Bruno LOZANO, Bineta NIANG, Florent SAINT MARTIN, Pierre SIRONNEAU, Philippe TOUILIN, Seydou TRAORE, Thierry UVENARD, Danièle VASCHALDE, Jean-Paul LECOQ, Fanny BOQUET, Gaëlle CAETANO, Annie CHICOT, Hady DIENG, Sophie HERVE, Laurent LANGELIER, Laurent LOGIOU, Gérald MANIABLE et Nathalie NAIL.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Véronique DUBOIS, Stéphanie MINEZ et Pierre BOUYSSET étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Bineta NIANG et Jean-Paul LECOQ ; - Christian DUVAL a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 17h10 et a auparavant donné pouvoir à Wasil ECHCHENNA ;
- Anne-Virginie LE COURTOIS a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 17h25 et a auparavant donné pouvoir à Florence THIBAUDEAU-RAINOT ;
- Agnès FIRMIN LE BODO a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 19h30 et a auparavant donné pouvoir à Florent SAINT MARTIN ;
- Edouard PHILIPPE n’a pas participé aux travaux de l’assemblée de 20h06 à 20h21 et a donné pouvoir à Jean-Baptiste GASTINNE.
Denis GREVERIE a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 17h47 et n’était pas représenté auparavant.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Pierre SIRONNEAU a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20200549
SPORT, JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE - SAISON 2020-2021 - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2020 ;
CONSIDERANT
- l’intérêt pour la ville du Havre de répondre favorablement aux demandes de subvention des associations ci-après désignées afin de soutenir le tissu associatif sportif local ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 26 novembre 2020, consultée ;
Le conseil consultatif de la commune associée de Rouelles, réuni le 8 décembre 2020, consulté ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé du sport ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention de fonctionnement, au titre de la saison sportive 2020-2021, aux associations figurant dans le tableau ci-dessous :
Disciplines Associations Nos de tiers
Subventions de
fonctionnement
2020-2021
Athlétisme
ASCH 100743 5 600 euros
Havre s’port athlétisme 120288 950 euros
Badminton
HAC badminton 144567 3 320 euros
LCH badminton 105343 2 140 euros
Basket-Ball
AS des cheminots havrais 100858 1 800 euros
ASCL 104661 1 750 euros
AS Saint Denis de Sanvic 104771 8 500 euros
Loisirs coopératif havrais basket 100845 1 710 euros
Patronage laïque havrais 100908 480 euros
Union sportive Sainte-Marie 100886 13 000 euros
HAC basket-ball 104278 500 euros
Billard Club école havrais de billard 104666 760 euros
Boules lyonnaises Union bouliste havraise 104668 760 euros
Bowling Le Triangle d’or bowling club 106260 770 euros
Boxe
Full boxing club 14519 6 400 euros
Don’t panik team 127955 720 euros
Canoë kayak
Canoë kayak Le Havre 110117 300 euros
Kayak Le Havre océan 101047 500 euros
Course à pied Amicale des policiers municipaux havrais 132607 380 eurosCyclotourisme
HOT 101000 100 euros
ASPTT Le Havre cyclo 121266 100 euros
Equitation Centre équestre de Rouelles 100793 1 500 euros
Escrime Cercle d'escrime du Havre 104674 4 500 euros
Football
Amicale sportive de la Mare au Clerc 104676 280 euros
Union sportive Saint-Thomas 100986 3 600 euros
Futsal
Sporting Club Havrais 149132 500 euros
Futsal Jeunesse Havraise 127967 450 euros
Gymnastique
ASCL 102999 190 euros
Gymnastique volontaire 100938 280 euros
Association des activités physiques pour adultes 104685 200 euros
CSSM gymnastique 111276 2 000 euros
UST gymnastique 100852 2 000 euros
Union havraise de gymnastique 105622 2 000 euros
Gymnastique
rythmique Budokan 107483 630 euros
Handisport
Handisport Le Havre 100912 900 euros
Association havraise sport plus 115887 2 600 euros
Hockey sur gazon Havre athletic club hockey sur gazon 100685 2 300 euros
Hockey sur glace HAC hockey sur glace 103099 16 620 euros
Jeu de go Club de go havrais 111339 100 euros
Judo
Budokan 107483 1 700 euros
Foyer Georges Bernanos 104531 1 500 euros
Havre athletic club judo 104280 950 euros
Meiji judo club 108990 1 470 euros
Judo Perrey guerrier 121744 500 euros
Karaté
Okinawa karaté club 107726 1 000 euros
Association sportive et culturelle Ôlympia LH 140895 400 euros
Kick boxing Havre athletic club kick boxing 108753 500 euros
Kung-fu Havre athletic club kung-fu 105251 2 000 euros
Lutte Club de lutte havrais 106837 7 000 euros
Marche
Randocéane Le Havre 503439 190 euros
Véloce club havrais 104672 200 euros
Pèse plume 76 140896 100 euros
Modélisme Aéro-modèle club du Havre 104689 430 euros
Natation ASCH natation 106264 2 500 eurosOmnisport
AS police du Havre 105247 950 euros
CODERS 110175 910 euros
CAMI Sport & Cancer 149438 1 000 euros
Leti sports académie 138251 500 euros
Pêche ASPLH 103943 630 euros
Pétanque
Havre omnisport travailliste 100777 280 euros
Cochonnet havrais renouveau 116053 470 euros
Pétanque Montgaillard 104575 310 euros
Plongée sous-marine
Cœlacanthe 120638 270 euros
Association subaquatique Baie de Seine 121589 180 euros
Polo-vélo Vélo club de Frileuse Sanvic 104671 450 euros
Roller
LHSK 117395 1 000 euros
Havre roller derby 124774 380 euros
HAC roller hockey 114025 190 euros
Scrabble Le Havre scrabble 120448 380 euros
Sports de glace
Club de danse sur glace 100860 5 000 euros
HAC patinage artistique 115538 5 000 euros
Club de vitesse du Havre 104696 2 550 euros
Tchoukball Tchoukball Normandie team 121657 500 euros
Tennis
CSSM tennis 106859 1 430 euros
Havre athletic club tennis 100961 2 250 euros
Tennis club municipal du Havre 105091 2 350 euros
Tennis de table
LCH tennis de table 108793 100 euros
Plateau havrais tennis de table 110800 810 euros
Tir Union rouellaise de tir 107659 170 euros
Tir à l’arc Compagnie havraise de tir à l’arc 100959 590 euros
Triathlon Havre athletic club triathlon 100850 4 850 euros
Twirling Les New girls 101003 350 euros
Ultimate HULTIC Havre ultimate club 106856 310 euros
Imputation budgétaire
Exercice 2020
Sous-fonction 40 : sports et jeunesse - services communs
Nature 6574.1 : subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Code mission F60M04 : soutien à la vie sportive
Montant de la dépense : 145 790 eurosADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Ne prend pas part au vote : Annick GUIVARCH,.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 17 décembre 2020
Régis DEBONS,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 17/12/2020
Publié le 17/12/2020