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Déliberation - 06 septembre
Document publié le Jeudi 6 septembre 2018 par la commune de Bonny-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 06 septembre)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU JEUDI 6 SEPTEMBRE 2018
ABSENT EXCUSE : M DE MUYT
POUVOIR : M DE MUYT Marc à M LECHAUVE Michel
SECRETAIRE : Mme SERRANO Christiane
Avant d’aborder les différents points mis à l’ordre du jour, Monsieur le Maire demande à l’assemblée de se lever et d’observer une minute de silence en mémoire de Monsieur Michel LENGRAND, décédé le 24 août 2018.
2018_D057 SUPPRESSION OU ELECTION D’UN ADJOINT
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, DECIDE de :
- CONSERVER le nombre d’adjoints à cinq,
- ELIRE un nouvel adjoint au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal,
- CONSERVER le même rang que l’élu occupait précédemment le poste devenu vacant.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide le versement mensuel d’une indemnité au 4ème adjoint comme précédemment et précise que les crédits budgétaires avaient été inscrits au Budget Primitif 2018.
PROCES-VERBAL DE L’ELECTION DE L’ADJOINT
L’élection de l’adjoint se déroule au scrutin uninominal, celui-ci est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal.
Président : Monsieur LECHAUVE Michel
Secrétaire : Madame SERRANO Christiane
Assesseurs : Mesdames BLANCHET Marie-Cécile et LEDIOURON Karène
Candidats : Messieurs BEQUIN Christian et JOJON Jean-Claude
Résultats du 1er tour de scrutin :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 16 Nombre de bulletins blancs 0
Nombre de suffrages déclarés nuls 0
Nombre de suffrages exprimés 16
Majorité absolue 9
Monsieur BEQUIN Christian a obtenu 8 suffrages et Monsieur JOJON Jean- Claude a obtenu 8 suffrages.
Il est donc procédé au 2ème tour.
Résultats du 2ème tour de scrutin :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 16
Nombre de bulletins blancs 0
Nombre de suffrages déclarés nuls 0
Nombre de suffrages exprimés 16
Majorité absolue 9
Monsieur BEQUIN Christian a obtenu 8 suffrages et Monsieur JOJON Jean- Claude a obtenu 8 suffrages.
Il est donc procédé au 3ème tour.
Résultats du 3ème tour de scrutin :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 16
Nombre de bulletins blancs 1
Nombre de suffrages déclarés nuls 0
Nombre de suffrages exprimés 15
Monsieur BEQUIN Christian a obtenu 8 suffrages et Monsieur JOJON Jean- Claude a obtenu 7 suffrages.
Monsieur BEQUIN Christian a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.
2018_D058 ELECTION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE POUR SIEGER A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BERRY LOIRE PUISAYE
Le Conseil Municipal, après avoir procédé aux élections, à l’unanimité :
- ELIT Monsieur CHAILLOU Michel au sein du Conseil de la Communauté de Communes Berry Loire Puisaye par 16 (seize) voix.
PROCES-VERBAL DE L’ELECTION DU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
L’élection du Conseiller Communautaire se déroule au scrutin uninominal, celui-ci est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Président : Monsieur LECHAUVE Michel
Secrétaire : Madame SERRANO Christiane
Assesseurs : Mesdames BLANCHET Marie-Cécile et LEDIOURON Karène
Candidat : Monsieur CHAILLOU Michel
Résultats du 1er tour de scrutin :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 16
Nombre de bulletins blancs 0
Nombre de suffrages déclarés nuls 0
Nombre de suffrages exprimés 16
Majorité absolue 9
Monsieur CHAILLOU Michel a obtenu 16 suffrages.
Monsieur CHAILLOU Michel a été proclamé Conseiller Communautaire.
2018_D059 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DIVERS
Commission Aménagement travaux, Espaces Verts : nouveau membre Madame Evelyne GAUDIN
Commission Sécurité, Bâtiments, Environnement : nouveau Président Monsieur Christian BEQUIN, personne ne souhaite se présenter en tant que membre en remplacement de Monsieur BEQUIN
Commission Finances : personne ne souhaite se présenter
Commission Appel d’Offres – Marché à Procédure Adaptée : nouveau membre titulaire Monsieur Jean-Michel MORIN, Monsieur Christian BEQUIN remplace Monsieur MORIN en tant que membre suppléant.
Correspondant Défense et Sécurité Civile : nouveau correspondant Monsieur Christian BEQUIN
Correspondant Sécurité Routière : nouveau membre titulaire Monsieur Christian BEQUIN.
Correspondant CLI CNPE : nouveau membre titulaire Monsieur Christian BEQUIN Comité de Pilotage des écoles : personne ne souhaite se présenter. Etablissement Public Loire : nouveau délégué titulaire Monsieur Christian BEQUIN, nouveau délégué suppléant Monsieur Jean-Claude JOJON.
La séance est levée à 21 h 30.