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Compte-Rendu - CompteRendu +ConseilMunicipal
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 par la commune de Saint-Jean-d'Hérans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CompteRendu +ConseilMunicipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL
en date du 29 Mars 2014
L’an deux mil quatorze, le vingt neuf mars à 16 heures, le Conseil Municipal de la commune de Saint Jean d’Hérans, légalement convoqué le vingt quatre mars deux mil quatorze, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur ATTANE Pierre, la personne la plus âgée de l’assemblée.
Présents : Mesdames Rachelle CASSAGNE, Gisèle GRAND, Emmanuelle SYLVESTRE et Messieurs Jean-Pierre VIALLAT, Eric BERNARD , Eric HASHOLDER, Jean-Marie GARAT, Pierre ATTANE, Gilles CLARET, Denis MICHEL.
Absente excusée : Annie NIEDBALA
Pouvoirs : Annie NIEDBALA donne pouvoir à Pierre ATTANE
Secrétaire de séance : Emmanuelle SYLVESTRE
Election du Maire
Monsieur Pierre ATTANE étant le plus âgé de l’assemblée, ouvre la séance et demande qui est candidat pour le poste de Maire. Monsieur Jean-Pierre VIALLAT propose sa candidature. Le vote se déroule à bulletin secret. La majorité absolue étant de 6 voix.
Pour : 10 voix Blanc : 1 voix
Monsieur Jean-Pierre VIALLAT est élu Maire à la majorité absolue avec 10 voix pour, et est installé immédiatement dans ses fonctions.
Choix du nombre d’Adjoints
Monsieur le Maire expose au conseil qu’il y a lieu d’arrêter le nombre d’adjoints, le maximum étant de trois pour la commune.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents, le conseil municipal décide de nommer trois adjoints au Maire.
Election des Adjoints au Maire
Monsieur le Maire demande qui se porte candidat pour le poste de 1er Adjoint. Monsieur Eric BERNARD propose sa candidature. Le vote se déroule à bulletin secret. La majorité absolue étant de 6 voix.
Pour : 10 voix Blanc : 1 voix
Monsieur Eric BERNARD est élu 1er Adjoint au Maire à la majorité absolue avec 10 voix pour et, est installé immédiatement dans ses fonctions. Monsieur le Maire demande qui se porte candidat pour le poste de 2eme Adjoint. Monsieur Eric HASHOLDER propose sa candidature. Le vote se déroule à bulletin secret. La majorité absolue étant de 6 voix.
Pour : 10 voix Blanc : 1 voix
Monsieur Eric HASHOLDER est élu 2eme Adjoint au Maire à la majorité absolue avec 10 voix pour, et est installé immédiatement dans ses fonctions.
Monsieur le Maire demande qui se porte candidat pour le poste de 3eme Adjoint. Madame Emmanuelle SYLVESTRE propose sa candidature. Le vote se déroule à bulletin secret.
La majorité absolue étant de 6 voix.
Pour : 10 voix Blanc : 1 voix
Madame Emmanuelle SYLVESTRE est élue 3eme Adjointe au Maire à la majorité absolue avec 10 voix pour, et est installée immédiatement dans ses fonctions.
Délégués Communautaires
Monsieur le Maire rappelle au conseil que dans les communes de moins de 1000 habitants, le délégué communautaire titulaire et le suppléant sont nommés dans l’ordre du tableau (Maire, 1er adjoint……)
Monsieur le Maire démissionne de son poste de délégué titulaire à la Communauté de Communes du Trièves, Monsieur Eric BERNARD est donc délégué titulaire. Monsieur Eric HASHOLDER arrivant en troisième position dans le tableau devient délégué suppléant. Monsieur Eric HASHOLDER donne sa démission de délégué suppléant. Toujours suivant le tableau, Madame Emmanuelle SYLVESTRE devient déléguée suppléante à la Communauté de Communes du Trièves.
Commissions communales et intercommunales
Monsieur le Maire distribue deux tableaux où sont répertoriées les principales commissions communales et intercommunales afin que chacun puisse faire des choix par rapport à leurs connaissances ou sensibilités.
Ces tableaux seront remplis lors de la prochaine séance du conseil municipal.
La séance est levée à 18 heures 20. Nom et Prénom Qualité Signature
VIALLAT Jean-Pierre Maire
BERNARD Eric Premier Adjoint
HASHOLDER Eric Deuxiéme Adjoint
SYLVESTRE Emmanuelle Troisième Adjointe
GRAND Gisèle Conseillère municipale
CASSAGNE Rachelle Conseillère municipale
NIEDBALA Annie Conseillère municipale
GARRAT Jean-Marie Conseiller municipal
ATTANE Pierre Conseiller municipal
CLARET Gilles Conseiller municipal
MICHEL Denis Conseiller municipal