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Déliberation - 007 ACSO gestion des eaux pluviales
PLU - Annexes - gestion pluviale
Arrêté - ARRETE TRAVAUX GESTION EAUX PLUVIALES CAGNA
PLU - Annexes - eau pluviale
PLU - Annexes - plan eau pluviale
PLU - Annexes - Gestion eaux pluviales
Document publié le Vendredi 30 avril 2010 par la commune de Cernoy.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Gestion eaux pluviales)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Document
Approuvé le : 21.02.14
Exécutoire à compter du : 27.02.14
Modification simplifiée n°1
Approuvée le : 15.02.19
Exécutoire à compter du : 20.02.19
Département de l’Oise
Aménagement Environnement Topographie
2, Rue de Catillon - B.P. 225
60132 St Just-en-Chaussée
Tel : 03 44.77.62.30
Fax : 03 44.77.62.39
SARL de Géomètres-Experts
e-mail : aet.geometres@orange.fr
12-14, Rue St Germain
60200 Compiègne
Tel : 03 44.20.28.67
Fax : 03 44.77.62.39
PLAN LOCAL D’URBANISME
COMMUNE DE CERNOY
9
ANNEXE
GESTION DES EAUX PLUVIALES Document
Approuvé le : 21.02.14
Exécutoire à compter du : 27.02.14
Modification simplifiée n°1
Approuvée le : 15.02.19
Exécutoire à compter du : 20.02.19
Département de l’Oise
Aménagement Environnement Topographie
2, Rue de Catillon - B.P. 225
60132 St Just-en-Chaussée
Tel : 03 44.77.62.30
Fax : 03 44.77.62.39
SARL de Géomètres-Experts
e-mail : aet.geometres@orange.fr
12-14, Rue St Germain
60200 Compiègne
Tel : 03 44.20.28.67
Fax : 03 44.77.62.39
PLAN LOCAL D’URBANISME
COMMUNE DE CERNOY
9.a
ANNEXE GESTION DES EAUX PLUVIALES
NOTICE 1
Annexe – Gestion des eaux pluviales
Plan Local d’Urbanisme de CERNOY
Aménagement Environnement Topographie
LA GESTION DES EAUX PLUVIALES
La commune de Cernoy ne dispose pas d’un réseau d’assainissement d’eaux pluviales. Au sein du bourg bâti, la majorité
des eaux de voirie s’écoule le long des chaussées.
Au sein du bâti ancien, les eaux de toiture sont majoritairement rejetées sur la chaussée. Au sein du bâti pavillonnaire, les
eaux de toiture sont gérées à la parcelle.
Des fossés, des mares et des buses complètent le système de gestion pluviale et permettent d’évacuer les eaux de
ruissellement.
→ se reporter aux plans de gestion des eaux pluviales 1/2000 et 1/5000
La gestion pluviale du territoire peut se traiter par entités bâties.
Trois-Etots
Cette entité bâtie ne reçoit pas d’eau de ruissellement provenant de la plaine agricole ou des milieux naturels. Elle gère
essentiellement les eaux issues de voies de desserte intérieures.
Dans la rue de la fontaine et la rue du Vert Galant, les eaux s’écoulent gravitairement dans les caniveaux vers la mare
centrale suivant la topographie existante.
Rue de la fontaine
La rue du saule présente un fossé à ciel ouvert complété par des buses suivant la topographie de la rue permettant d’évacuer
les eaux vers le milieu naturel et le thalweg naturel situé plus à l’ouest.
Rue du Vert Galant et rue du saule
La municipalité envisage de réaménager la mare au sein du tissu de Trois-Etots afin d’améliorer son
fonctionnement. Plusieurs propositions financières ont été réalisées. La municipalité doit programmer
financièrement cet aménagement.
Ecoulement des eaux pluviales
dans les caniveaux 2
Annexe – Gestion des eaux pluviales
Plan Local d’Urbanisme de CERNOY
Aménagement Environnement Topographie
Entre Trois-Etots et Cernoy, des fossés permettent d’évacuer les eaux pluviales vers les deux mares : une située au cœur de
Trois-Etots sur le domaine public et une en entrée de bourg de Cernoy située sur le domaine privé. Le long de la voie
communale de Trois-Etots à Cernoy le fossé est discontinu. Selon la topographie et les lignes de thalweg existantes, les
eaux de ruissellement se dirigent ponctuellement vers l’est vers le massif boisé de Trois-Etots. Des milieux plus ou moins
humides sont d’ailleurs présents dans cette entité boisée.
Trois-Etots / Fossés rue du Vert Galant et le long de la VC de Cernoy à Trois-Etots
Des problèmes d’évacuation des eaux de ruissellement peuvent survenir. Des réflexions sont en cours pour améliorer
le cheminement des eaux (fossés et voirie) vers la mare centrale, point important de la gestion pluviale pour Trois-
Etots.
Cernoy / Fossés rue du Vert Galant et le long de la VC de Cernoy à Trois-Etots
Mare
Mare 3
Annexe – Gestion des eaux pluviales
Plan Local d’Urbanisme de CERNOY
Aménagement Environnement Topographie
Cernoy
Le long de la rue Saint Rémy et de la rue du Vert Galant, les eaux de voirie s’écoulent le long des chaussées. La rue Saint
Rémy recueille également les eaux pluviales de la plaine agricole située plus à l’ouest.
Le carrefour entre la rue Saint Rémy et la rue du Vert Galant constitue un premier point d’accumulation d’eaux de
ruissellement voire de boues issues de la plaine agricole lors d’épisodes pluvieux importants.
Les orientations du Plan Local d’Urbanisme ont préconisé la plantation d’une haie en amont du bourg bâti
permettant notamment de retenir les limons lors d’orages notamment.
De plus, une étude récente de réaménagement de la traversée de bourg a permis de prescrire un aménagement de ce
carrefour permettant une meilleure canalisation des eaux avec la création d’un espace paysager tampon.
La rue saint Rémy constitue l’axe d’écoulement principal vers le carrefour avec le chemin de pont. Les eaux s’écoulent le
long de la chaussée pour rejoindre le fossé existant. Celui-ci permet d’évacuer vers le milieu naturel l’ensemble des eaux de
ruissellement de l’entité bâtie. Un autre point d’accumulation était identifié à ce carrefour. Depuis, le curage du fossé, il
n’existe plus d’accumulation ni d’eau ni de boue. Toutes les eaux de voirie, de la rue Saint Rémy, du chemin de Cernoy à
Fouilleuse et du chemin de pont se dirigent vers ce carrefour.
Rue Saint Rémy / Carrefour rue saint Rémy-chemin de pont et fossé
Carrefour Rue de St Rémy/Chemin de pont
Mise en scène du fossé et amélioration de la
traversée de voie.
Carrefour de la chapelle.
Aménagement paysager
et espace tampon pour la
gestion pluviale. 4
Annexe – Gestion des eaux pluviales
Plan Local d’Urbanisme de CERNOY
Aménagement Environnement Topographie
Les eaux du chemin dit du clos des vignes s’écoulent vers l’est en direction du thalweg principal. Ce thalweg est le même
que celui qui évacue l’ensemble des eaux du reste du bourg bâti via le fossé mentionné ci-dessous.
Les orientations d’aménagement et de programmation de la zone 1AUh prescrivent le maintien et l’aménagement
obligatoire de cet axe d’écoulement. Les eaux devront être traitées avant rejet dans le milieu naturel.
Toutes les zones AU feront l’objet de réflexion de gestion des eaux pluviales sur site. Toutes les eaux des nouvelles
constructions seront gérées à la parcelle.
La diversité du couvert végétal en périphérie du territoire bâti participe également à la gestion des eaux pluviales.
Toutes les orientations communales ont été attentives à la gestion pluviale du territoire et tendent à vouloir l’améliorer.
Evacuation vers le milieu naturel
Carrefour Aménagement Environnement Topographie
1
COMMUNE DE CERNOY
PLAN LOCAL D’URBANISME
Compte rendu de la réunion de terrain du 30 avril 2010
Personnes invitées Présentes Non présentes
Commune de Cernoy Mme BARTHE Isabelle, Mme LEGRAND Betty, M. MAZIERES Florent
Le bureau d’études A.E.T. chargé de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme était représenté par : - Madame Milène DE RYCKE Chargée d’études urbanisme
- Monsieur Etienne RICHARD Gérant / Géomètre-Expert
Le bureau d’atudes EQS était représenté par :
- Monsieur BINET Directeur général
*****
Dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme, la commune et le bureau d’études AET ont souhaité rencontrer un bureau d’études spécialisé en environnement afin de définir les besoins réels d’une étude adaptée sur le territoire communal suivant les problématiques recensées. M. Binet de la société EQS a accepté de réaliser une visite de terrain afin d’étudier les besoins réels du territoire.
La visite de terrain commence par la commune de Cernoy. M. Binet a pris connaissance de la topographie avant la visite de terrain. La ligne de thalweg emprunte la rue St Rémy.
Mme Barthe indique les deux points problématiques lors d’épisodes pluvieux importants : le carrefour rue St Rémy/rue du Vert Galant et le carrefour rue St Rémy/chemin de pont.
Il semble qu’il soit dans un premier temps judicieux d’améliorer la canalisation des eaux pluviales afin de mieux les diriger vers le fossé situé au carrefour rue St Rémy/chemin de pont. Les aménagements suivants sont conseillés :
- Plantations en amont du bourg bâti afin de limiter l’érosion des limons au sein de la plaine agricole (limitation des boues arrivant au sein du bourg bâti)
La réalisation de plantations obligatoires sera rajoutée au sein des orientations communales. - Meilleure canalisation des eaux pluviales le long de la rue St Rémy (aménagement de la voie) pour éviter les mares de stagnation que l’on peut ponctuellement rencontrer aujourd’hui - Amélioration de la canalisation rue St Rémy qui permet de rejoindre le fossé existant (traversée de voie). La canalisation actuelle n’est sûrement pas suffisante et il est même possible qu’elle soit bouchée. - Curage du fossé et prolongation sur le terrain de la longueur réelle cadastrale. Actuellement, au bout du fossé un passage aménagé avec des planches de bois pour les chevaux empêche le bon écoulement des eaux pluviales.
L’ensemble de ces aménagements des éléments existants devraient permettre d’améliorer la gestion des eaux pluviales au sein du bourg de Cernoy. Tous ces aménagements préconisés ne nécessitent pas d’orientations particulières au sein du Plan Local d’Urbanisme. Aménagement Environnement Topographie
2
La visite de terrain se poursuit à Trois-Etots.
M. Binet indique qu’il convient de préserver la mare privée entre Cernoy et Trois-Etots. De plus, les fossés existants sont discontinus. Leur réaménagement est une condition sine qua non de la bonne gestion pluviale au sein du territoire. Les eaux seraient alors mieux canalisées vers la mare privée et vers la mare publique de Trois-Etots.
M. Binet va réaliser un devis pour réaménager la mare privée au sein du hameau. Son aménagement est la clef d’une bonne gestion pluviale. Ce point doit être cumulé au réaménagement de la rue du Vert Galant afin d’améliorer la gestion des eaux pluviales et leur meilleure canalisation vers la mare privée ou vers la plaine agricole suivant la topographie des lieux.
L’ensemble de ces aménagements ne nécessitent pas d’orientations particulières au sein du Plan Local d’Urbanisme. Ce sont des aménagements du domaine public sans besoin d’emprises foncières. Seule la protection de la mare privée nécessite une traduction au sein du Plan Local d’Urbanisme.
Il est convenu que dans un premier temps, une étude plus poussée n’est pas nécessaire. Il convient d’aménager les éléments existants sur plusieurs budgets. Une fois toutes ces étapes réalisées, il conviendra alors d’analyser leurs effets sur les problèmes hydrauliques recensés. Document
Approuvé le : 21.02.14
Exécutoire à compter du : 27.02.14
Modification simplifiée n°1
Approuvée le : 15.02.19
Exécutoire à compter du : 20.02.19
Département de l’Oise
Aménagement Environnement Topographie
2, Rue de Catillon - B.P. 225
60132 St Just-en-Chaussée
Tel : 03 44.77.62.30
Fax : 03 44.77.62.39
SARL de Géomètres-Experts
e-mail : aet.geometres@orange.fr
12-14, Rue St Germain
60200 Compiègne
Tel : 03 44.20.28.67
Fax : 03 44.77.62.39
PLAN LOCAL D’URBANISME
COMMUNE DE CERNOY
9.b
ANNEXE GESTION DES EAUX PLUVIALES
PLANS