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Procès Verbal - PV CM 09 06 2023
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Saint-Blaise-du-Buis.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 09 06 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
._
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
BLAISE
DU
BUIS
(Isère)
Nombre
de
Conseillers
Elus
: 15
L'AN
DEUX
MIL
VINGT-TROIS
Le
09
Juin
En
exercice
: 15
Le Conseil
municipal de la Commune
de SAINT
BLAISE
DU
BUIS
dûment
convoqué,
s'est réuni en session ordinaire
à la mairie,
salle
du
Conseil,
sous
la Présidence
de
: Madame
le Marie
Nathalie
FAURE
Présents
: 11
Date de convocation
: 05 Juin 2023
Votants
:
13
Présents
: Mme
AFONSO
SARAT
Elvira
; M.
BOULORD
Julien
; M
BREFFEILH
Olivier; M.
CAPALBO
Fabian
; Mme
CIVET
Sandrine
; Mme
FAURE
Nathalie
; M JACOLIN
Didier
; Mme
MOREL-BIRON
Annie
; M. NOGUEIRA
Stéphane
; Mme
PERRIN
Yvette
; M.
PEURIERE
Jérémie
;
Absent(s)
: M.
M BAILLY
Simon
; M GAUVRY
Jean-François
;: Mme
MOSKAL
Magalie
; Mme
Brigitte VALENTIN
Pouvoir:
M
GAUVRY
Jean-François
donne
pouvoir
à
M.
CAPALBO
Fabian
; M.
BAILLY
Simon
donne
pouvoir
à
MOREL
BIRON
Annie
Secrétaire de séance
: Mme
CIVET
Sandrine
Le
quorum
est
atteint.
Mme
Civet
Sandrine
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
Jour
de
la
séance
de
18h30 :
1.Décision
modificative
n°1/2023
2.Décision
modificative
n°2/2023
3.Délibération
pour
signature
de
la
convention
Gestion
des
eaux
pluviales
avec
le
Pays
Voironnais
4.Délibération
pour
validation
de
la convention
d'utilisation
d’un
bien
communal
5.Délibération
pour
vote
des
subventions
aux
associations
6.Délibération
pour
suppression
de
poste
d'agent
technique
à temps
non
complet
7.Délibération
pour
création
de
poste
d'agent
technique
à temps
non
complet
8.Délibération
pour
validation
du
règlement
de
cantine
garderie
Année
scolaire
2023
- 2024
Délibération
n°2023060901b
: Décision
modificative
no
1
Madame
le Maire
informe
l'assemblée
qu’une
modification
d'affectation
de
dépense
au
budget
2023
à la
demande
de
la Trésorerie
de
Voiron
est
nécessaire.
Il convient
donc
de
réaffecter
le
reversement
de
la
taxe
d'aménagement
en
dépense
au
chapitre
10
en
effectuant
la décision
modificative
suivante
au
budget :
Section
investissement
Désignation
DEPENSES
RECETTES
10226
Autres
fonds
cH
10
24
387.00
€
10226
Autres
fonds
CH
10
-24
3
87.00
€
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
le
Maire,
le Conseil
municipal
décide
:
- PASSER
les
écritures
comptables
afin
de
mettre
le
budget
2023
de
la commune
en
conformité.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les conditions
suivantes :
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 2
(AMB,
YP)
ADOPTÉE
à la majorité
des
membres
présents
et représentés.
Délibération
n°2023060902
: Décision
modificative
no
2
Madame
le
Maire
informe
l'assemblée
que
des
modifications
sont
nécessaires
suite
au
vote
du
budget
2023
pour
neutraliser
l'impact
des
amortissements
des
subventions
d'équipements
515 Procès-Verbal
de la séance
du
Conseil
municipal
du 09 Juin
2023
(notamment
les
amortissements
liés
aux
travaux
du
TE
38).
Il
convient
de
passer
les
écritures
suivantes
pour
2022
et
2023.
Section
Fonctionnement
Désignation
RECETTES
DEPENSES
6811
- Dot
Amort.
Immo.
Incorp.&corp
59
962.34
€
CH
042
{27 617.25+32
345.09)
7768
- Neutralisation
amort.
Subv.
Equipt.
CH
042
59
962.34
€
Il convient
également
d’équilibrer
en
contrepartie
la section
investissement
comme
suit :
Section
Investissement
Désignation
RECETTES
DÉPENSES
2804182
- Amortissements
des
immobilisations
:
Bâtiments
et
installations
49
346.40
€
{24 673.20+24
673.20)
CH
040
28041582
- Amortissements
des
immobilisations
:
10
615.94
€
Bâtiments
et
installations
(2 944.05+7
671.89)
CH
040
198
- Neutralisation
amort.
Subvention
équipements
59
962.34
€
CH
040
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
municipal
décide
:
-
PASSER
les
écritures
comptables
précitées
afin
de
mettre
le
budget
2023
de
la
commune
en
conformité.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les conditions
suivantes :
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 2
(AMB,
YP)
ADOPTÉE
à la majorité
des
membres
présents
et représentés.
Délibération
n°2023040603
: Signature
de
la Convention
relative
à la compétence
des
eaux
pluviales
urbaines
avec
la Communauté
d'Agglomération
du
Pays
Voironnais
Madame
le
Maire
précise
que
la
majorité
des
communes
se
sont
prononcées
favorablement
sur
le
rapport
sur
l'évaluation
du
transfert
de
compétence
de
la
gestion
des
eaux
pluviales
à
la
Communauté
d'agglomération
du
Pays
Voironnais.
La
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
s’est
donc
prononcée
et
a convenu
à
titre
provisoire
pour
2022 :
La
prise
en
charge
totale
par
l’intercommunalité
des
investissements
La
prise
en
charge
partielle
par
l’intercommunalité
de
la
charge
de
fonctionnement
de
cette
compétence
à
hauteur
de
30
%.
Le
reste
de
la charge
de
fonctionnement
soit
70
%
est
répercuté
aux
communes
selon
une
clef
de
répartition.
A
savoir
pour
Saint
Blaise
du
Buis,
le
montant
des
charges
s'élève
à 7746
euros,
soit
2324
euros
pris
en
charge
par
l’intercommunalité
et
reste
5422
euros
pour
la
Commune.
Ilest
donc
proposé
au
Conseil
municipal
d'autoriser
Madame
le
Maire
à signer
la convention
entre
la
Communauté
d'agglomération
du
Pays
Voironnais
et
la
Commune
de
Saint
Blaise
du
Buis,
relative
à
l'exercice
2022
à titre
transitoire
pour
la compétence
gestion
des
eaux
pluviales
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
municipal
décident
:
D’'AUTORISER
Madame
le
Maire
à signer
la convention
avec
la Communauté
d'Agglomération
du
Pays
Voironnais
relative
à
la
compétence
gestion
des
eaux
pluviales
à
l’exercice
2022
ainsi
que
toutes
pièces
afférentes
à ce
dossier.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les conditions
suivantes :
POUR
: 9
CONTRE
: 2
(JB,
DJ)
ABSTENTION
: 2
(AMB,
YP)
ADOPTÉE
à la majorité
des
membres
présents
et représentés.
à
2/5 Procès-Verbal
de la séance
du
Conseil
municipal
du
09 Juin
2023
Délibération
n°2023060904 :
Signature
de
la Convention
d'utilisation
d’un
bien
communal
Madame
le
Maire
propose
de
prendre
acte
par
une
convention
de
l’utilisation
d’un
bâtiment
communal
par
l'association
communale
de
chasse
agréée
pour
définir
les
modalités
d'utilisation
de
ce
bien.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
municipal :
-
D’'AUTORISER
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
d’utilisation
du
domaine
public
avec
l'association
communale
de
chasse
agréée.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les conditions
suivantes :
POUR
: 12
CONTRE
: i
(DJ)
ABSTENTION
: O
ADOPTÉE
à la majorité
des
membres
présents
et représentés.
Délibération
n°2023060905
: Vote
des
subventions
aux
associations
Il
est
demandé
au
Conseil
municipal
de
procéder
à
l'attribution
des
subventions
allouées
aux
associations
au
titre
de
2023,
article
6574
du
budget
de
fonctionnement
2023
de
la
Commune.
Conformément
à
l’article
L2131-11
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
les
élus
présents
sont
interpellés
sur
l’illégalité
des
délibérations
auxquelles
prennent
part
un
ou
plusieurs
membres
du
Conseil
intéressés
à
l'affaire.
Après
en
avoir
délibéré
des
membres
présents
et
représentés,
le
Conseil
municipal
DÉCIDE
D’ATTRIBUER
les
sommes
suivantes :
Il est
à
noter
que
la
subvention
attribuée
à
l'association
du
Sou
des
Ecoles
de
Saint
Blaise
du
Buis
et
Réaumont
est
ajournée
du
fait
du
recalcul
nécessaire
suite
au
report
des
coûts
liés aux
sorties
piscine.
Espoir
Club
Tennis
: 400
euros
d’aide
au
fonctionnement
Madame
Afonso
Sarat
ne
prend
pas
part
au
vote.
POUR
: 12
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
Saint
Blaise
Tennis
de
Table
: 300
euros
d'aide
au
fonctionnement
POUR
: 13
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
Basket
Club
Bavonne
: 1500
euros
d'aide
au
fonctionnement
Messieurs
Jacolin
et
Nogueira
ne
prennent
pas
part
au
vote.
POUR
: 11
CONTRE
:0
ABSTENTION
: 0
Buis’Art
: 200
euros
d’aide
au
fonctionnement
POUR
: 13
CONTRE
:0
ABSTENTION
: 0
Gymnastique
Blaisienne
: 250
euros
d'aide
au
fonctionnement
Madame
Perrin
ne
prend
pas
part
au
vote
POUR :
12
CONTRE
:0
ABSTENTION
: 0
Anicale
Boule
: 300
euros
d'aide
au
fonctionnement
POUR
: 13
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
Eco
du
partage
: 100
euros
d’aide
au
fonctionnement
POUR
: 13
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O
Côté
Jardin
: 300
euros
d'aide
au
fonctionnement
POUR
: 13
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
ADMR
Saint
Blaise
du
Buis
/ Apprieu
: 1800
euros
d'aide
à
l'investissement
et
au
fonctionnement
POUR
: 13
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
Les
associations
Donneurs
de
Sang
de
la
Région
Voironnaise,
Amicale
des
Sapeurs-Pompiers,
Comme
un
marronnier,
Toutes
Aures,
et
l'ACCA
de
Saint
Blaise
: aucune
subvention
mais
utilisation
des
salles
communales
à
titre
gracieux
3/5 Procès-Verbal
de la séance
du
Conseil
municipal
du 09 Juin 2023
Il
est
rappelé
que
ces
subventions
sont
accordées
dans
l'intérêt
général
de
la
Commune
pour
permettre
le bon
fonctionnement
des
associations,
représentant
un
montant
total
de
5
150
euros
de
subventions
attribuées.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les conditions
précédentes :
ADOPTÉE
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés.
Délibération
n°2023060906
: Suppression
de
poste
d’agent
technique
à temps
non
complet
Madame
le
Maire
informe
l'assemblée
qu'après
deux
années
de
disponibilité
pour
convenance
personnelle
et
suite
à
sa
mutation
vers
la
fonction
publique
hospitalière
au
1°
janvier
2023,
il
convient
de
supprimer
le
poste
de
l’agent
susmentionné.
Aussi,
sur
proposition
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré :
-
DECIDE
de
supprimer
le
poste
d’adjoint
technique
territorial
principal
de
1°"
classe
à
15
heures
et
de
mettre
à jour
le tableau
des
emplois
en
conséquence
-
D’'AUTORISER
Madame
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
auprès
des
organismes
suite
à
cette
modification.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les conditions
suivantes :
POUR
: 13
CONTRE
:0
ABSTENTION
: 0
ADOPTÉE
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés.
Délibération
n°2023060907
: Création
de
poste
d’agent
technique
à temps
non
complet
Madame
le Maire
rappelle
à l'assemblée
que,
conformément
à l’article
34
de
la loi du
26 janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement. Considérant
la
nécessité
de
pérenniser
le personnel
en
charge
de
la garderie,
de
la cantine
et du
ménage,
sur
proposition
de
Madame
le Maire,
le Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide
:
-
La création
d’un
emploi
d’un
adjoint
technique
polyvalent
à temps
non
complet
(21,11ème
/ 35ème)
à compter
du
01
septembre
2023.
Cet
emploi
pourrait
être
pourvu
par
un
fonctionnaire
de
catégorie
C
ou
un
contractuel.
La
rémunération
sera
calculée
par
référence
à
la
grille
indiciaire
correspondant
au
grade
d’adjoint
technique
territorial.
-
La
mise
à jour
du
tableau
des
emplois.
-
Dit
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les conditions
suivantes :
POUR
: 13
CONTRE
:0
ABSTENTION :
O
ADOPTÉE
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés.
Délibération
n°2023060908
: Validation
du
règlement
de
cantine
garderie
année
scolaire
2023-2024
Madame
le
Maire
donne
la
parole
à
l’Adjointe
aux
affaires
scolaires,
Madame
Afonso
Sarat.
Celle-ci
rappelle
que
la
Commune
doit
procéder
à
la
révision
des
tarifs
des
services
périscolaires
de
cantine,
garderie
pour
l’année
scolaire
2023-2024.
Suite
à la consultation
des
parents
pour
étendre
le créneau
de
garderie
du
soir
au-delà
de
l'heure
actuelle
de
18
heures,
la Commission
scolaire
propose
une
augmentation
de
30
minutes
au
tarif de
deux
euros
le
créneau
de
la garderie
du
soir.
Il convient
également
de
valider
te règlement
intérieur
des
services
périscolaires.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
l’adjointe
aux
affaires
scolaires,
le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
des
membres
présents
et
représentés
décide
de :
-
AUGMENTER
le
temps
de
garderie
proposée
le
soir
jusqu’à
18h30
offrant
un
service
de
16h30
à
18h30
>
4/5 Procès-Verbal
de la séance
du
Conseil
municipal
du
09 Juin
2023
-
FIXER
le
tarif
de
garderie
du
soir
à
2
euros.
Il est
précisé
que
la
garderie
du
matin
et
du
midi
est
maintenue
au
tarif de
1,40
euros
comme
délibéré
le 6 avril
2023.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les
conditions
suivantes :
POUR
: 12
CONTRE
:0
ABSTENTION
: 1
(JFG)
ADOPTÉE
à la majorité
des
membres
présents
et représentés.
Questions
diverses -
Monsieur
Fabian
Capalbo
demande
pour
Monsieur
Gauvry
absent,
le
devenir
du
chalet
acquis
par
la
commune.
Nathalie
Faure
répond
que
l'agent
technique
a
en
charge
de
poncer
et
traiter
les
lattes
avant
installation.
Les
Commissions
développement
durable
et
urbanisme
seront
sollicitées
pour
avancer
sur
ce
projet.
-
Madame
Yvette
Perrin
demande
si
la
signalétique
des
toilettes
publiques
peut
être
revue
car
beaucoup
de
personnes
ne
savent
pas
que
le
wc
public
est
vers
le
local
technique
et
vont
derrière
la
Halle.
NF
va
relancer
le
service
technique
pour
faire
le
nécessaire.
-
Madame
Yvette
Perrin
demande
si
on
ne
peut
pas
demander
aux
mariés
d'utiliser
des
pétales
en
papier
plutôt
qu’en
plastique
qui
ne
se
dégradent
pas,
prévoir
de
les
balayer
ou
les
ramasser.
EAS
précise
que
cela
est
évoqué
lors
des
rencontres
préalables
avec
les futurs
époux,
mais
qu’il
arrive
que
ce
soit
les
invités
qui
les
amènent
sans
prévenir
les
mariés.
-
Monsieur
Didier
Jacolin
fait
remonter
une
information
sur
le
bruit
à
la
salle
Parménie
lors
de
certaines
locations.
Les
voisins
se
plaignent.
Un
rappel
aux
loueurs
sera
fait
sur
les
nuisances
nocturnes
à
proximité
des
habitations.
-
Madame
Yvette
Perrin
fait
remarquer
que
la
lampe
du
parking
à
la
halle
est
allumée
à
20
heures.
L'agent
technique
interviendra
pour
modifier
les
paramètres.
-
Madame
Yvette
Perrin
fait
remarquer
que
le
robinet
de
la
petite
fontaine
à
côté
du
jeu
de
boules
coule
beaucoup.
Peut-on
le
réguler
?
JB
intervient
pour
dire
que
c’est
difficile.
L'agent
technique
interviendra
pour
vérifier.
-
Madame
Yvette
Perrin
revient
sur
la
démarche
évoquée
avec
le
CCAS
pour
les
personnes
qui
n'arrivent
pas
à
faire
leurs
démarches
?
OB
intervient
pour
dire
que
c’est
le
rôle
du
CCAS
d’aider
les
personnes,
mais
il
n’a
pas
toujours
les
compétences.
NF
ajoute
que
des
administrés
viennent
pour
demander
de
l’aide
au
secrétariat,
parfois
concernant
l'administration
fiscale,
certaines
informations
restent
toutefois
personnelles
et
confidentielles. - Madame
Yvette
Perrin
revient
sur
le remplacement
de
l’agent
arrêté
au
service
périscolaire.
Le
bien
être
au
travail
va
de
paire
avec
le
bien
être
à
la
maison.
L'absence
à
répétition
dégrade
l’ambiance
et
les
autres
collègues
en
subissent
les
conséquences.
EAS
intervient
pour
dire
que
trouver
du
personnel
compétent,
c’est
compliqué,
encore
plus
à
Saint
Blaise
car
sur
ce
poste,
le travail
est
entrecoupé
et
non
en
continu.
SN
ajoute
que
le
recrutement
est
un
problème
général
dans
toutes
les
entreprises.
-
Madame
Annie
Morel
Biron
évoque
la
commission
développement
durable,
et
notamment
le
fleurissement
de
la commune.
L’acquisition
de
fleurs
s’est
faite
tardivement.
Elle
a
bien
voulu
aider
le cantonnier
à
commander
les
plantes,
mais
il faudra
prévoir
autrement
les
prochaines
fois.
NF
la
remercie
pour
son
engagement.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
ci-dessus.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h00.
Affiché
à la porte
de
la Mairie
le 19/06/2023.
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