Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 12 10 2023
Procès Verbal - PV CM 19 10 2023
Procès Verbal - PV CM 19 10 2023
Procès Verbal - PV CM 07 12 2023
Procès Verbal - PV CM 04 07 2024
Procès Verbal - PV CM 07 12 2023
Procès Verbal - PV CM 23 02 2023
Compte-Rendu - CR CM 09 12 2021
Compte-Rendu - CR CM 21 10 2021
Procès Verbal - PV CM 04 07 2024
Procès Verbal - PV CM 12 10 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Blaise-du-Buis.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 12 10 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Éducation,
._
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
BLAISE
DU
BUIS
(Isère)
Nombre
de
Conseillers
Elus
: 15
L'AN
DEUX
MIL
VINGT-TROIS
Le
12
Octobre
En
exercice
: 15
Le Conseil
municipal de la Commune
de SAINT
BLAISE
DU
BUIS
dûment
convoqué,
s’est réuni en session ordinaire
à la mairie,
salle
du
Conseil,
sous
la Présidence
de
: Madame
le Marie
Nathalie
FAURE
Présents
: 11
Date de convocation
: 06 Octobre
2023
Votants
:
12
Présents
: Mme
AFONSO
SARAT
Elvira
; M.
BOULORD
Julien
; M.
BREFFEILH
Olivier; M.
CAPALBO
Fabian
; Mme
CIVET
Sandrine
; Mme
FAURE
Nathalie
; M GAUVRY
Jean-François
; M JACOLIN
Didier ; Mme
MOREL-BIRON
Annie ; Mme
MOSKAL
Magalie
; Mme
PERRIN
Yvette
Absent(s)
: M BAILLY
Simon
; M. NOGUEIRA
Stéphane
; M.
PEURIERE
Jérémie
; Mme
VALENTIN
Brigitte
Pouvoir: M
BAILLY
Simon
donne
pouvoir
à Mme
MOREL-BIRON
Annie
Le
quorum
est
atteint.
Mme
Yvette
Perrin
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
du
Conseil
du
10
Juillet
2023
est
adopté.
Après
avoir
déclaré
la
séance
ouverte,
Madame
le
Maire
propose
une
modification
à
l’ordre
du
jour : Rajout
de
la
délibération
suivante
:
«
Indemnité
de
gratifications
pour
services
rendus
»
Suppression
de
la
délibération
suivante
:
«
Décision
modificative
n°5/2023
»
Ordre
du
Jour
de
la
séance
:
1.
Délibération
pour
modifier
l’ordre
du
jour
2.
Délibération
pour
définir
une
indemnité
de
gratifications
pour
services
rendus
3.
Délibération
pour
statuer
sur
le
règlement
de
l’arriéré
dû
pour
le
Regroupement
Pédagogique
intercommunal
4.
Délibération
pour
statuer
sur
la
répartition
des
charges
liées
au
RPI
pour
2022
5.
Délibération
pour
statuer
sur
la
participation
financière
à la classe
spécialisée
d’inclusion
scolaire
au
titre
de
l’année
2021/2022
6.
Délibération
pour
statuer
sur
la
participation
aux
frais
de
fonctionnement
du
Centre
Médico-
scolaire
de
Voiron
pour
l’année
2022/2023
7.
Délibération
pour
désigner
le
représentant
communal
au
Comité
de
pilotage
pour
la
création
d’un
dispositif
d'accueil
et
d'accompagnement
des
victimes
et
des
auteurs
de
violences
intrafamiliales
à
la
Communauté
d'Agglomération
du
Pays
Voironnais
8.
Délibération
pour
désigner
le
représentant
communal
référent
forêt
à
la
Communauté
d'Agglomération
du
Pays
Voironnais
9.
Délibération
pour
solliciter
le
fonds
de
concours
à
la
Communauté
d'Agglomération
du
Pays
Voironnais
pour
l'aménagement
de
l’espace
autour
de
l’abri
bus
au
Petit
Voye
10.
Délibération
pour
définir
la
durée
des
amortissements
des
subventions
d'équipements
11.
Délibération
pour
mettre
en
place
la
nomenclature
comptable
M57
à compter
du
01/01/2024
12.
Décision
modificative
n°3/2023
13.
Décision
modificative
n°4/2023
14.
Compte
rendu
des
décisions Procès-Verbal
de
la séance
du Conseil
municipal
du
12 Octobre
2023
Délibération
n°2023101201
: Modification
de
l’ordre
du
jour
Après
avoir
déclaré
la séance
ouverte,
Madame
le
Maire
propose
une
modification
à
l’ordre
du
jour : Rajout
de
la délibération
suivante :
«
Délibération
pour
définir
une
indemnité
de
gratifications
pour
services
rendus
Suppression
de
la
délibération
suivante
:
«
Décision
modificative
n°5/2023
»
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les
conditions
suivantes
:
POUR
: 12
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
ADOPTÉE
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés.
Délibération
n°2023101202
: Indemnité
de
gratifications
pour
services
rendus
Madame
Le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
:
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Vu
la
loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires,
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale, Il'est
proposé
d’octroyer
par
arrêté
individuel,
l'attribution
d’une
prime
de
gratification
pour
services
rendus
aux
agents
des
services
technique
et administratif
titulaires
et contractuels,
à hauteur
de
vingt
euros
par
heure
selon
le temps
de
travail
hebdomadaire
de
chacun.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
des
membres
présents
et
représentés
décide
de :
- _
AUTORISER
Madame
le
Maire
à signer
les
arrêtés
individuels
d'octroi
de
la
prime
de
fonctions
et
de
résultats
dite
«
de
gratification
pour
services
rendus
»
-
DIRE
à cette
fin
qu’une
enveloppe
de
crédits
est
prévue
au
budget
;
- _
CHARGER
Madame
le
Maire
de
faire
les
démanches
nécessaires
à cet
effet.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les
conditions
suivantes :
POUR :
12
CONTRE
:0
ABSTENTION
: O
ADOPTÉE
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés.
Délibération
n°2023101203
: Règlement
de
l’arriéré
dû
pour
le
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal
Madame
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
le
dossier
comme
suit :
Pour
faire
suite
à la
dénonciation
de
la
convention
du
RPI
en
février
2015,
une
nouvelle
convention
a
été
signée
entre
les
communes
de
Saint
Blaise
du
Buis
et
de
Réaumont
en
juillet
2022.
Lors
de
la
médiation
en
date
d'octobre
2021,
le
coût
global
annuel
retenu
s'élève
à
11.055
Euros
et
un
premier
versement
correspondant
à
deux
années
de
dettes
a été
effectué
en
2022.
ilest
proposé
un
deuxième
règlement
partiel
de
la dette
de
la commune
de
Saint
Blaise
du
Buis
envers
Réaumont
pour
la
somme
de
22.110
Euros
correspondant
à
deux
années
d’impayés.
Le
solde
fera
l'objet
de
délibération
ultérieure.
Pour
se
faire,
Madame
le
Maire
propose
de
passer
au
vote.
Aussi,
sur
proposition
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
:
-
DECIDE
d'autoriser
Madame
le
Maire
à
indemniser
la
Commune
de
Réaumont
la
somme
de
22.110
Euros
(vingt-deux
mille
cent
dix
euros)
correspondant
à
deux
années
de
dette.
-__
PRECISE
que
la
somme
prévue
au
budget
de
la
Commune
sera
réglée
sur
l'exercice
2022
dès
réception
de
l’avis
de
somme
à
payer
de
part
de
la Commune
de
Réaumont.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les
conditions
suivantes
:
POUR
: 12
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
ADOPTÉE
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés.
© 2/9 Procès-Verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
12
Octobre
2023
Délibération
n°2023101204 :
Répartition
des
charges
liées
au
RPI
pour
2022
Madame
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
municipal
a
autorisé
la
signature
de
la
convention
du
regroupement
pédagogique
intercommunal
avec
Réaumont
pour
toute
la durée
de
son
mandat.
C'est
dans
ce
cadre
qu’elle
présente
le tableau
des
dépenses
pour
l’année
2022.
Ayant
entendu
cet
exposé,
Madame
le
Maire
propose
de
passer
au
vote.
Aussi,
le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide
de :
- __
APPROUVER
le tableau
des
dépenses
pour
l’année
2022.
-
AUTORISER
Madame
le
Maire
à
régler
la
somme
de
24.491,55
euros
sur
l'exercice
en
cours
dès
réception
de
l’avis
de
somme
à
payer
de
la
part
la
Commune
de
Réaumont.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les
conditions
suivantes
:
POUR
: 12
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
ADOPTÉE
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés.
Délibération
2023101205
: Participation
financière
à
la
classe
spécialisée
d’inclusion
scolaire
au
titre
de
l’année
2021/2022
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
la
ville
de
Renage
accueille
dans
sa
classe
spécialisée
d’Unité
Localisée
d’Inclusion
Scolaire,
un
enfant
de
la
commune.
Les
dispositions
de
l’article
23
de
la
loi 83-663
du 22
juillet
1983,
modifiée,
prévoient
que
la commune
accueillant
des
élèves
extérieurs
à celle-ci
dans
des
ULIS,
puisse
solliciter
une
participation
financière
des
communes
de
résidence
des
élèves
scolarisées,
à la condition
que
celles-ci
n’aient
pas
la structure
adéquate
pour
les
accueillir.
Considérant
qu’au
titre
de
l’année
scolaire
2021/2022,
la
participation
de
l'enfant
est
évaluée
à
898,27
euros
par
la
ville
de
Renage,
Madame
le
Maire
précise
que
la
participation
financière
par
la
commune
de
résidence
est
obligatoire.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
municipal
:
- ACCEPTE
la
participation
demandée
à
hauteur
de
898,27
euros
pour
un
élève
- CHARGE
Madame
le
Maire
de
régler
la dépense
afférente
pour
l’année
scolaire
2021/2022
par
la ville
de
Renage
dès
réception
d’un
titre
émis
par
celle-ci.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les
conditions
suivantes :
POUR
: 12
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
ADOPTÉE
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés.
Délibération
2023101206
: Participation
aux
frais
de
fonctionnement
du
Centre
Médico-scolaire
de
Voiron
pour
l'année
2022/2023
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
la ville
de
Voiron,
en
qualité
de
ville
siège,
héberge
le
Centre
Médico
Scolaire,
dans
des
locaux
de
l’école
de
Paviot.
Madame
le
Maire
précise
que
depuis
2008
la ville
de
Voiron
procède
à
un
appel
de
fonds
calculés
sur
les
effectifs
publics
et
privés
des
communes
concernées
à
la
rentrée
précédente
pour
partager
les
frais
de
fonctionnement
de
ce
centre.
Conformément
à
la
décision
de
la
ville
de
Voiron
n°
2022-157/7.2
en
date
du
21/12/2022
relative
à
la
participation
financière
des
communes
au
titre
de
l’année
scolaire
2022/2023,
la base
forfaitaire
s'élève
à
0,67
Euros
par
élève
du
1°
degré
à la
rentrée
scolaire
2022
(0,63
€uros
en
2021,
soit+
7,2
%).
Considérant
que
l'effectif
scolaire
à
la
rentrée
scolaire
2022
de
l’école
primaire
Paulette
Collavet
de
Saint
Blaise
du
Buis
est de
115
élèves,
la participation
communale
s'élève
donc
à 77,05
€uros
(0,67
€*115
élèves).
Une
convention
est
établie
entre
notre
commune
et
la
ville
de
Voiron
afin
de
contractualiser
cette
participation
financière
au
titre
de
l’année
scolaire
2022
/2023.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le Maire,
le Conseil
municipal :
- ACCEPTE
les
modalités
de
la convention
précitée
3/9 Procès-Verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
12 Octobre
2023
- AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
de
participation
financière
de
notre
commune
aux
frais
de
fonctionnement
du
Centre
Médico
Scolaire
de
Voiron
avec
la
ville
de
Voiron,
calculé
sur
l'effectif
scolaire
de
la
rentrée
2022,
- AUTORISE
le versement
de
la
somme
de
77,05
€uros
(soixante-dix-sept
euros
et
cinq
centimes)
à
la ville
de
Voiron
dès
réception
d’un
titre
émis
par
celle-ci.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les
conditions
suivantes :
POUR :
12
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
ADOPTÉE
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
Délibération
n°2023101207
: Représentant
communal
au
Comité
de
pilotage
pour
la
création
d’un
dispositif
d’accueil
et
d'accompagnement
des
victimes
et
des
auteurs
de
violences
intrafamiliales
à
la
Communauté
d'Agglomération
du
Pays
Voironnais
Madame
le
Maire
rappelle
les
échanges
transmis
aux
membres
du
Conseil
cet
été
sur
le
projet
de
création
sur
le
Pays
Voironnais
d’un
dispositif
dédié
à
l'accueil
et
l'accompagnement
des
personnes
victimes
de
violences
intrafamiliales,
mais
aussi
des
auteurs
dans
une
logique
de
prévention
de
la
récidive. Dans
le
cadre
de
l'analyse
des
Besoins
Sociaux
menée
en
début
de
mandat,
il est
ressorti
le
besoin
d'accompagnement
des
situations
de
violences
intrafamiliales.
Aussi
le
Centre
Intercommunal
d'Action
Sociale
du
Pays
Voironnais
a lancé
des
travaux
visant
à étudier
la faisabilité
de
la création
de
ce
dispositif.
Afin
de
permettre
aux
communes
de
suivre
cette
étude,
il est
proposé
la
création
d'un
comité
de
pilotage.
Considérant
la réponse
favorable
de
Madame
Afonso
Sarat
de
siéger
au
sein
de
ce
comité
de
pilotage,
il convient
aujourd’hui
de
désigner
le
représentant
de
notre
commune
au
sein
de
ce
comité.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
le
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
de :
- __
NOMMER
Madame
Elvira
Afonso
Sarat,
représentante
de
la
Commune
de
Saint
Blaise
du
Buis
au
sein
du
Comité
de
pilotage
pour
la création
et
le suivi
du
dispositif
d'accueil
et d'accompagnement
des
victimes
et
des
auteurs
de
violences
intrafamiliales
à
la
Communauté
d'Agglomération
du
Pays
Voironnais
- _
AUTORISER
Madame
le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
pour
ce
dossier.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les
conditions
suivantes :
POUR
: 12
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O
ADOPTÉE
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés.
Délibération
n°2023101208
: Représentant
communal
référent
forêt
à
la
Communauté
d'Agglomération
du
Pays
Voironnais
Madame
Le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
que :
Par
délibération
du
25
octobre
2022,
les
élus
du
Pays
Voironnais
ont
décidé
de
se
doter
d’une
stratégie
pluriannuelle
forêt
/ bois
de
2023
à 2027
cohérente
avec
la stratégie
interterritoriale
« Forêt
Horizon
2030
» et
la
Charte
Forestière
de
Territoire
du
Parc
Naturel
Régional
de
Chartreuse.
Le
Pays
Voironnais
souhaitant
apporter
un
appui
à
ses
communes,
sur
ce
sujet
avec
des
implications
environnementales,
économiques
et
sociétales
majeures,
il est
proposé
de
désigner
un
élu
référent
forêt
dans
notre
commune.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
de :
- _
DESIGNER
Madame
Nathalie
Faure,
l’élue
référente
forêt
représentante
de
la Commune
de
Saint
Blaise
du
Buis
- _
AUTORISER
Madame
le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
pour
ce
dossier.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les
conditions
suivantes :
POUR
: 11
CONTRE
:0
ABSTENTION
: 1
(NF)
ADOPTÉE
à la majorité
des
membres
présents
et
représentés.
v Procès-Verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
12 Octobre
2023
Délibération
n°2023101209
: Fonds
de
concours
à
la
Communauté
d'Agglomération
du
Pays
Voironnais
pour
l’aménagement
de
l’espace
autour
de
l’abri
bus
au
Petit
Voye
Madame
le
Maire
tient
à
préciser
que
les
travaux
de
construction
et
l’évolution
du
quartier
et
des
aménagements
au
lieu-dit
le
Petit
Voye
entraînent
des
difficultés
de
sécurisation
des
circulations
et
nécessite
un
agencement
autour
de
l’arrêt
de
bus
le
Petit
Voye.
Pour
poursuivre
la
sécurisation
des
piétons
dans
le
village,
il
est
proposé
de
statuer
sur
l'aménagement
de
l’espace
autour
de
l'abri
bus,
lequel
dessert
différentes
lignes
scolaires
(maternelle,
élémentaire,
collèges
et
lycées),
en
créant
un
espace
de
stationnement
dépose-minute
à
proximité
du
carrefour
des
routes
de
Planche
Cattin
et
Montée
des
Essarts
de
Bonjean.
Considérant
la
poursuite
de
la
mise
en
œuvre
d’un
fonds
de
concours
pour
soutenir
les
opérations
d'investissement
portées
par
les
communes
de
moins
de
3500
habitants
par
la
Communauté
d'Agglomération
du
Pays
Voironnais
(campagne
2022-2026).
Considérant
la
proposition
de
l’entreprise
Martinet
TP
pour
un
montant
total
de
6.380,00
euros
Madame
le
Maire
propose
de
valider
l'aménagement
de
l’espace
autour
de
l'abri
bus
au
lieu-dit
le
Petit
Voye
et
de
solliciter
le fonds
de
concours
aux
petites
communes
de
moins
de
3.500
habitants
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
décide
de :
-
VALIDER
l'opération
de
l’aménagement
l’espace
autour
de
l'abri
bus
au
carrefour
de
la
route
de
Planche
Cattin
et
de
la
Montée
des
Essarts
de
Bonjean
-
ACCEPTER
la
proposition
de
travaux
de
l’entreprise
Martinet
TP
pour
un
montant
de
6.380,00
euros
HT
-
AUTORISER
Madame
le
Maire
à
solliciter
une
demande
de
fonds
de
concours
auprès
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Pays
Voironnais.
-
APPLIQUER
les
règles
d'attribution
de
la
délibération
du
Pays
Voironnais
pour
le
montant
de
soutien
attendu.
-
_
AUTORISER
Madame
le
Maire
à effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
pour
ce
dossier.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les
conditions
suivantes :
POUR
: 9
CONTRE
:0
ABSTENTION
: 3
(AMB,
SB,
YP)
ADOPTÉE
à la majorité
des
membres
présents
et représentés.
Délibération
n°2023071010 :
Durée
des
amortissements
des
subventions
d'équipements
Selon
l'article
L 2321-2
28°"€
du
CGCT,
constituent
des
dépenses
obligatoires,
pour
les
communes
de
moins
de
3500
habitants,
les
dotations
aux
amortissements
des
subventions
d'équipements
versées.
Les
subventions
d'équipement
versées
sont
amorties
sur
une
durée
maximale
de
:
a)
Cinq
ans
lorsqu'elles
financent
des
biens
mobiliers,
du
matériel
ou
des
études
auxquelles
sont
assimilées
les
aides
à
l'investissement
consenties
aux
entreprises,
non
mentionnées
au
b)
et
c);
b} Trente
ans
lorsqu'elles
financent
des
biens
immobiliers
ou
des
installations
;
c)
Quarante
ans
lorsqu'elles
financent
des
projets
d’infrastructures
d'intérêt
national
(exemples
:
logement
social,
réseaux
très
haut
débit...).
Compte
tenu
de
ces
éléments
et
en
vue
de
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57,
il convient
au
Conseil
municipal
de
déterminer
la
durée
d'amortissement
pour
ces
subventions
d'équipements.
Aussi,
sur
proposition
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide
:
-
DE
FIXER
la
durée
d'amortissements
à
5
ans
pour
les
dépenses
d’investissements
relatives
aux
subventions
d'équipements
-
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
procéder
aux
opérations
d'amortissement
telles
que
susvisées
et
à
signer
toutes
pièces
afférentes.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les
conditions
suivantes :
POUR
: 12
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O0
ADOPTÉE
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés.
à 5/9 Procès-Verbal
de la séance
du
Conseil
municipal
du
12 Octobre
2023
Délibération
n°2023071011
: Mise
en
place
de
la nomenclature
M57
à compter
du
1° janvier
2024
Madame
le Maire
présente
le
rapport
suivant.
1 - Rappel
du
contexte
réglementaire
et
institutionnel
En
application
de
l'article
106
Ill
de
la
loi
n
°2015-9941
du
7
août
2015
portant
nouvelle
organisation
territoriale
de
la
République
(NOTRe),
les
collectivités
territoriales
et
leurs
établissements
publics
peuvent,
par
délibération
de
l'assemblée
délibérante,
choisir
d'adopter
le
cadre
fixant
les
règles
budgétaires
et comptables
M57
applicables
aux
métropoles.
Cette
instruction,
qui
est
la
plus
récente,
la
plus
avancée
en
termes
d'exigences
comptables
et
la
plus
complète,
résulte
d'une
concertation
étroite
intervenue
entre
la
Direction
générale
des
collectivités
locales
(DGCL),
la
Direction
générale
des
finances
publiques
(DGFIP),
les
associations
d'élus
et
les
acteurs
locaux.
Destinée
à
être
généralisée,
la
M57
deviendra
le
référentiel
de
droit
commun
de
toutes
les
collectivités
locales
d'ici
au
1er janvier
2024.
Reprenant
sur
le
plan
budgétaire
les
principes
communs
aux
trois
référentiels
M14
(Communes
et
Etablissements
publics
de
coopération
intercommunale),
M52
(Départements)
et
M71
(Régions),
elle
a
été
conçue
pour
retracer
l'ensemble
des
compétences
exercées
par
les
collectivités
territoriales.
Le
budget
M57
est
ainsi
voté
soit
par
nature,
soit
par
fonction
avec
une
présentation
croisée
selon
le
mode
de
vote
qui
n'a
pas
été
retenu.
Le
référentiel
budgétaire
et
comptable
M57
étend
en
outre
à
toutes
les
collectivités
les
règles
budgétaires
assouplies
dont
bénéficient
déjà
les
Régions,
offrant
une
plus
grande
marge
de
manœuvre
aux
gestionnaires.
Compte
tenu
de
ce
contexte
réglementaire
et de
l'optimisation
de
gestion
qu'elle
introduit,
il est
proposé
d'adopter
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
et
l'application
de
la
M57,
pour
le
Budget
Principal,
à compter
du 1er
janvier
2024.
2
- Fixation
du
mode
de
gestion
des
amortissements
et
immobilisations
en
M57
La
commune
de
SAINT
BLAISE
DU
BUIS
comptant
moins
de
3 500
habitants
ne
procède
qu'à
l'amortissement
des
subventions
d'équipements.
3 - Apurement
du
compte
1069
Après
échange
avec
le Comptable,
il s'avère
que
la commune
de
SAINT
BLAISE
DU
BUIS
n’a
pas
de
compte
1069
à
apurer,
nous
ne
sommes
pas
concernés.
4 - Application
de
la fongibilité
des
crédits
L'instruction
comptable
et
budgétaire
M57
permet
enfin
de
disposer
de
plus
de
souplesse
budgétaire
puisqu'elle
autorise
le conseil
municipal
à déléguer
au
maire
la possibilité
de
procéder
à des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
à l'exclusion
des
crédits
relatifs aux
dépenses
de
personnel,
dans
la limite
de
7,5%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
(article
L.
5217-10-6
du
CGCT).
Dans
ce
cas,
le
maire
informe
l'assemblée
délibérante
de
ces
mouvements
de
crédits
lors
de
sa
plus
proche
séance. Ceci
étant
exposé
et vu
l’avis favorable
du
Comptable
en
date
du
21
septembre
2023,
Madame
le
Maire
propose
de
passer
au
vote.
Aussi,
sur
proposition
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide
de :
- __
ADOPTER
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
de
la
MS7,
pour
le
Budget
principal
de
la commune
de
SAINT
BLAISE
DU
BUIS,
à compter
du
1er janvier
2024
;
- _
CONSERVER
un
vote
par
nature
et
par
chapitre
globalisé
à compter
du
1er janvier
2024 ;
- _
APPROUVER
la délibération
n °2023101210
du
12
octobre
2023
qui
précise
les durées
applicables
aux
nouveaux
articles
issus
de
cette
nomenclature,
les
autres
durées
d'amortissement,
correspondant
effectivement
aux
durées
habituelles
d'utilisation,
restant
inchangées
;
- _
AUTORISER
madame
le
Maire
à
procéder,
à
compter
du
1er
janvier
2024,
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
à l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
et ce,
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections.
AUTORISER
madame
le
Maire
ou
son
représentant
délégué
à
signer
tout
document
permettant
l'application
de
la
présente
délibération.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les
conditions
suivantes :
POUR
: 12
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
ADOPTÉE
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés.
: 6/9 Procès-Verbal
de la séance
du
Conseil
municipal
du
12 Octobre
2023
Délibération
n°2023101212
: Décision
modificative
n°3
/2023
Madame
le Maire
informe
l’assemblée
qu’une
modification
du
budget
2023
est
nécessaire
à
la demande
de
la Trésorerie
de
Voiron
suite
à une
insuffisance
de
crédit
budgétaire
en
dépenses
au
chapitre
13.
Il convient
donc
d'ouvrir
des
crédits
supplémentaires
en
dépenses
au
chapitre
13
(pour
solder
le
PUP
n°
0)
et
en
dépenses
au
chapitre
458101
(pour
solder
les
travaux
conjoints
avec
Réaumont
sur
la
route
du
Guichard)
en
effectuant
la
décision
modificative
suivante
au
budget :
Section
Fonctionnement
ne
.
DEPENSES
Désignation
=
=
Pr
:
—
Diminution
crédits
Augmentation
crédits
615231
- Voirie
10
325.21 €
CH
011
Chapitre
023
10325.21€
CH
023
Section
Investissement
Désignation
RECETTES
DEPENSES
Chapitre
021
cH021
10
325.21
€
1328
- Autres
10
325.21
€
CH
013
+.
:
DEPENSES
Désignation
=
Pa
=
TE
Diminution
crédits
|
Augmentation
crédits
2152
- Installation
de
voirie
50
456.62
€
CH
021
458101
- Opérations
sur
mandat
50
456.62
€
CH
458101
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
le Conseil
municipal
décide :
- PASSER
les
écritures
comptables
afin
de
mettre
le
budget
2023
de
la commune
en
conformité.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les
conditions
suivantes :
POUR
: 11
CONTRE
: O
ABSTENTION
: 1
(YP)
ADOPTÉE
à la majorité
des
membres
présents
et représentés.
Délibération
n°2023101213
: Décision
modificative
n°4
/2023
Madame
le
Maire
informe
l'assemblée
qu’une
modification
du
budget
2023
est
nécessaire
à
la demande
du
Comptable
suite
à
une
erreur
d’imputation
de
subventions
en
2022.
Les
subventions
imputées
au
compte
13151
sont
obligatoirement
amortissables.
Or,
ces
subventions
auraient
dû
être
imputées
au
compte
13251
(non
amortissable).
||
convient
donc
d’annuler
ces
écritures
comptables
en
effectuant
une
opération
d'ordre
en
prévoyant
les
crédits
au
chapitre
041.
Section
Investissement
Désignation
DEPENSES
RECETTES
Compte
13151
77 942.00
€
cH41
Compte
13251
77
942.00
€
CH
41
7/8 Procès-Verbal
de la séance
du
Conseil
municipal
du
12 Octobre
2023
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Madame
le Maire,
le Conseil
municipal
décide :
- PASSER
les
écritures
comptables
afin
de
mettre
le
budget
2023
de
là commune
en
conformité.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les
conditions
suivantes
:
POUR
: 11
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: 1
(YP)
ADOPTÉE
à
la majorité
des
membres
présents
et représentés.
Compte
rendu
des
décisions
- Modification
de
la
régie
de
recettes
pour
encaisser
les
manifestations
communales,
les
dons
et
legs
De
ce
fait,
le don
de
l'association
Bien
Vive
à St Blaise
pourra
être
encaissé
sur
la régie
pour
120
euros.
- Signature
d’une
demande
de
fonds
d’appui
pour
les
territoires
innovants
séniors
proposé
par
le
Réseau
Francophone
des
Villes
Amies
des
Aînés
(animation
et
synthèse
du
diagnostic
participatif
pour
7800
euros)
- Signature
de
la
convention
avec
l'association
Technopole
Alpes
Santé
à
Domicile
et
Autonomie
et
versement
de
la subvention
de
7.800
euros
- Signature
d’une
demande
de
fonds
d’appui
pour
les
territoires
innovants
séniors
proposé
par
le
Réseau
Francophone
des
Villes
Amies
des
Aînés
(définition
du
cahier
des
charges
pour
4000
€)
- Signature
d’une
demande
de
fonds
d'appui
pour
les
territoires
innovants
séniors
par
le
Réseau
Francophone
des
Villes
Amies
des
Aînés
(montage
du
projet
proposé
jusqu’à
25.000
€)
Le
fonds
de
concours
pour
l'aménagement
du
chemin
piéton
rue
de
la
mairie
a
été
accepté
par
la
CAPV
pour
un
montant
de
6.930,00
euros.
Questions
diverses JF
GAUVRY :
-__
Evoque
l’état
de
la chaufferie
de
l'église
: obsolète,
consommatrice
d'énergie...
Réponse
de
J BOULORD :
L'église
est
très
peu
souvent
chauffée.
Le
problème
est
surtout
celui
de
la
sonorisation. -
Demande
une
réflexion
sur
l’attribution
au
Sou
des
Ecoles
d’un
local
pour
le
stockage
de
leur
matériel.
Réponse
deJ BOULORD
: Le
sujet
évolue
et
sera
évoqué
en
BM.
-
Demande
s’il
serait
possible
de
faire
connaissance
avec
la
15°"°
conseillère
municipale
et
s'interroge
sur
le fait qu’elle
n’ait jamais
assisté
à un
CM.
Réponse
de
N
FAURE :
Elle
est
destinataire
de
toutes
les
convocations
et
décline
l'invitation.
M
MOSKAL
-
Demande
le changement
d’une
ampoule
sur
les
terrains
de
tennis.
RDV
pris
avecJ BOULORD.
A
MOREL-BIRON
et JF
GAUVRY
-
Font
part
de
leur
inquiétude
quant
à
l’enfouissement
des
réseaux
rue
du
Bourg:
risques
de
détruire
les
racines
des
arbres
et ainsi
les fragiliser.
Ils proposent
de
revoir
le tracé
en
optant
pour
le
contournement
de
la
parcelle
et
suggèrent
une
«
aération
»
du
sapin
par
un
élagage
réfléchi
pour
sécuriser
les
alentours.
Réponse
deJ BOULORD
: || verra
avec
l’entreprise
mais
le tracé
a
déjà
été
retenu.
À
MOREL-BIRON
-__
Propose
de
fixer
le
panneau
« VERGER
DE
L'AMITIE
»
« VERGER
COMMUNAL
»
sur
le
faîtage
de
l’abri
de
la cuve
et
du
pressoir.
Réponse
de
N
FAURE
: Sujet
à
revoir
dans
le cadre
du
parcours
patrimonial.
- _
Demande
pourquoi
des
tas
de
terre
sont
déversés
à
l'emplacement
de
la
maison
Belmont.
Réponse
de
N
FAURE
: Une
autorisation
a été
donnée
pour
une
utilisation
temporaire.
Y
PERRIN
- _
Propose
la création
d’un
livret
d'accueil
destiné
aux
nouveaux
habitants
avec
: mot
de
bienvenue,
présentation
succincte
de
la
commune,
un
lien
avec
le
site
de
St
Blaise.
Ce
document
pourrait
leur
être
adressé
par
mail.
: 8/9 Procès-Verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
12 Octobre
2023
Elvira
AFONSO
SARAT
fera
une
proposition
à
la
commission
communication.
- Evoque
la dangerosité
dans
la montée
des
Essarts
de
Bonjean
du
fait
du
stationnement
de
véhicules
le
long
de
cette
route.
- Pose
la
question
sur
l’organisation
de
la
commémoration
du
11
novembre
en
raison
du
décès
de
M
Fayolle
qui
présidait
cette
cérémonie.
Elvira
AFONSO
SARAT
se
rapprochera
de
la commune
de
La
Murette
et
des
anciens
combattants.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
ci-dessus.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h10.
Le
Secrétaire,
Le
Maire,
ÿ
s
A
T
CR
ET
«
los
L
€
Yvette PERRIÉ—{\
Nathalie FAURE
QN
|
f
LT
+
À
C\
/
ET
ar
lo]
/
A
2
©)
f
à
È
&
4
7
Affiché
à la porte
de
la Mairie
‘47/10/2023.
K
4
\*
} 9/9