Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des delib 04 09 2024 1
Déliberation - Liste des delib 21.12.2022
Déliberation - Liste des delib 09.11.2022
Déliberation - Liste des delib 10 07 2024
Déliberation - Liste des delib 02 07 2025
Déliberation - Liste des delib 27.09.2023
Déliberation - Liste des delib 06 11 2024
Déliberation - Liste des delib 05 06 2024
Déliberation - Liste des delib 19 12 2024
Déliberation - Liste des delib 19.01.2023
Déliberation - Liste des delib 09 10 2024
Document publié le Mercredi 9 octobre 2024 par la commune d'Auriac-sur-Vendinelle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib 09 10 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
1/1 COMMUNE D’AURIAC SUR VENDINELLE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EN DATE DU 09 OCTOBRE 2024 L’an deux mille vingt-quatre, le 09 octobre à 20h00, le Conseil Municipal de la Commune d’AURIAC-SUR- VENDINELLE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans la salle éponyme de la mairie, sous la présidence de Monsieur Roger PEDRERO, le Maire. Présent(e)s : Mesdames Colette BRUN, Véronique CHOLLET, Céline ESCUDIÉ, Véronique ROQUES, Simone SPADOTTO et Messieurs Laurent DUPUY, Roger PEDRERO, Jean-Pierre SOUAL Excusés : Monsieur Davy BRESSOLLES donne procuration à Madame Colette BRUN Monsieur Vincent PRADELLES donne procuration à Monsieur Jean-Pierre SOUAL Absents : Madame Séverine TRUDGETT et Monsieur Jacques PINEL Secrétaire de séance : Madame Simone SPADOTTO ✓ DCM 2024-58 : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 4 septembre 2024 Approuvé à l’unanimité ✓ DCM 2024-59 : Convention avec RESEAU31 concernant l’installation, l’entretien et le contrôle des dispositifs de lutte contre l’incendie Approuvé à l’unanimité ✓ DCM 2024-60 : Délégation de l’admission en non-valeur des créances irrécouvrables de faible montant Refusé à l’unanimité