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Document publié le Mercredi 10 juillet 2024 par la commune d'Auriac-sur-Vendinelle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib 10 07 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Ruralité,
1/2 COMMUNE D’AURIAC SUR VENDINELLE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EN DATE DU 10 JUILLET 2024 L’an deux mille vingt-quatre, le 10 juillet à 20h00, le Conseil Municipal de la Commune d’AURIAC-SUR-VENDINELLE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans la salle éponyme de la mairie, sous la présidence de Monsieur Roger PEDRERO, le Maire. Présent(e)s : Mesdames Colette BRUN, Véronique CHOLLET, Céline ESCUDIÉ, Véronique ROQUES, Simone SPADOTTO et Messieurs Ghislain de ROZIERES, Laurent DUPUY, Roger PEDRERO, Jacques PINEL, Vincent PRADELLES, Jean-Pierre SOUAL Excusé : Monsieur Davy BRESSOLLES donne procuration à Monsieur Roger PEDRERO Secrétaire de séance : Madame Véronique ROQUES ✓ DCM 2024-38 : Rajout point création d’un emploi non permanent Accroissement saisonnier d’activité (15h45 annualisées) Approuvé à l’unanimité ✓ DCM 2024-39 : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juin 2024 Approuvé à l’unanimité ✓ DCM 2024-40 : Refonte des Zones de Revitalisation Rural (ZRR) Approuvé à l’unanimité ✓ DCM 2024-41 : Délibération de principe concernant le programme ouvrage d’art dans le cadre de la campagne du CEREMA Approuvé à l’unanimité ✓ DCM 2024-42 : Délibération afin d’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents concernant l’acquisition de la parcelle cadastrée E993 sise 10 bis Route du Vaux, appartenant à la CUMA DES PRODUCTEURS FERMIERS VENDINELLE Approuvé à la majorité ✓ DCM 2024-43 : Admissions en non valeurs Approuvé à l’unanimité ✓ DCM 2024-44 : Attribution d’une subvention complémentaire à Comi’Fèsta Approuvé à l’unanimité ✓ DCM 2024-45 : SDEHG – Déplacement du PL92 suite aux travaux d’ENEDIS de dépose du PBA Approuvé à la majorité ✓ DCM 2024-46 : SDEHG – Branchement communal école 144kVA Approuvé à l’unanimité ✓ DCM 2024-47 : Délibération fixant les plafonds de prise en charge du CPF Approuvé à l’unanimité 2/2 ✓ DCM 2024-48 : Délibération portant création d’un emploi non permanent Accroissement saisonnier d’activité (34h45 annualisées) Approuvé à l’unanimité ✓ DCM 2024-49 : Modification du volume hebdomadaire d’un agent (27h45min) Approuvé à l’unanimité ✓ DCM 2024-50 : Délibération portant création d’un emploi non permanent Accroissement saisonnier d’activité (15h45 annualisées) Approuvé à l’unanimité ✓ DCM 2024-51 : Modification du tableau des effectifs Approuvé à l’unanimité