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Déliberation - Liste des delib 27.09.2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune d'Auriac-sur-Vendinelle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib 27.09.2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
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COMMUNE D’AURIAC SUR VENDINELLE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EN DATE DU 27 SEPTEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 27 septembre à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune d’AURIAC-SUR- VENDINELLE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans la salle éponyme de la mairie, sous la présidence de Monsieur Roger PEDRERO, le Maire.
Présent(e)s : Mesdames Colette BRUN, Véronique ROQUES, Simone SPADOTTO et Messieurs Ghislain DE ROZIERES, Laurent DUPUY, Roger PEDRERO, Jacques PINEL, Vincent PRADELLES
Excusés : Madame Véronique CHOLLET donne procuration à Madame Véronique ROQUES Monsieur Davy BRESSOLLES donne procuration à Monsieur Vincent PRADELLES Monsieur Jean-Pierre SOUAL donne procuration à Monsieur Roger PEDRERO Absentes : Mesdames Céline ESCUDIÉ et Séverine TRUDGETT
Secrétaire de séance : Monsieur Ghislain DE ROZIERES
✓ DCM 2023-54 : Participation de la commune pour financer les dépenses de voirie suite aux intempéries
Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2023-55 : Exonération en faveur des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique
Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2023-56 : Délibération afin d’adhérer à la convention avec l’École Intercommunale de Musique du Lauragais
Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2023-57 : Rapport CLECT n°3-2023 : Révision Libre : Pool-Routier 2022-2025 « Augmentation de l’enveloppe des communes par décision du Conseil Départemental de la Haute-Garonne » Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2023-58 : Délibération portant création d’un emploi non permanent (Accroissement temporaire d’activité) – 9h
Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2023-59 : Création d’un emploi non permanent (accroissement temporaire d’activité) – 10h30 Approuvé à l’unanimité
✓ DCM 2023-60 : Modification du tableau des effectifs
Approuvé à l’unanimité