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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 20231207
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Campan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 20231207)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Justice et droit,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 07 DECEMBRE 2023 A 20H30 EN MAIRIE
O R D R E D U J O U R
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 07 septembre 2023
1. Remboursement des frais de déplacement des agents
2. Suppression de deux postes
3. Modification du tableau des effectifs
4. Recrutement agents recenseurs
5. Convention pour le transport du bus scolaire
6. Réalisation d’une mission d’archiviste par le Centre de Gestion
7. Acceptation des non-valeurs proposées par le trésorier
8. Décisions modificatives des budgets principal et annexe de l’eau
9. Ouvertures des crédits pour les investissements 2024
10. Vote du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2023
11. Demande de subvention amende de police 2023
12. Demandes de subventions 2024
13. Convention CITEO pour nettoyage des points d’apport volontaires et subvention 14. Coopérative scolaire de Ste Marie de Campan : réajustement
15. New deal à Artigues
16. Mise à jour de l’état d’assiette modifié
17. Adoption du règlement de l’affouage
18. Adoption du bail de chasse
19. Cartographie des zones d’accélération d’énergies renouvelables
20. Délivrance d’une concession au cimetière de Ste Marie de Campan
21. Acquisition des parcelles AB117 et AB093
22. Modification des baux sur les parcelles AY72 et AY73 à La Mongie
23. Renouvellement du bail AY317 à La Mongie
24. Annulation du bail AY 133 à La Mongie
25. Renouvellement du bail AY18 et AY19 à La Mongie
26. Renouvellement du bail AY50 à La Mongie
Questions diverses
Date d’affichage : 01/12/2023
Le Maire
Alexandre PUJO-MENJOUET