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Déliberation - 20230629 09 tarif eau et assainissementpdf
Procès Verbal - pv cm campan 20230629
Déliberation - 20230629 03 tableau des effectifspdf
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 20230629
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Campan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 20230629)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Jeudi 29 Juin 2023 à 20H30 en Mairie de Campan
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 avril 2023
Suppressions de 2 postes
Avancement d'un agent de maitrise
Tableau des effectifs
Durée des amortissements
Tarifs des emplacements du marché et règlement
Convention pour le Regroupement Pédagogique Intercommunal (RP)
Complément pour la coopérative scolaire de Ste Marie de Campan
Tarification de la cantine scolaire
9. Tarification de l'eau potable et de l'assainissement
10. Contrat Bourg-Centre
11. Circuits VTT G1 et G2 à Payolle
12. Renouvellement du bail AY28 à La Mongie
13. Renouvellement du bail AY29 à La Mongie
14. Convention chemin Traousserou
15. Motion sur le prix de l'énergie rédigée par le Syndicat Départemental des Energies (SDE)
DANONE
S
D
=
Désignation des jurés d'assises
Concession CAPTER
Questions diverses
Date d'affichage : 23 juin 2023
Le Maire
Alexandre PUJO-MENJOUET