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Déliberation - Deliberation D2017 06 02 Accueil periscolaire horaires tarification
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Silly-sur-Nied.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation D2017 06 02 Accueil periscolaire horaires tarification)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Institutions publiques,
Mairie
de
Sikly-sur-Nizd
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
14
septembre
2017
à
19h30
N°
délibération
Date
de
convocation
Date
d'affichage
D2017-06-02
8
septembre
2017
8
septembre
2017
Nombre
de
conseillers
En
exercice
Présents
Absents
exc.
Absents
Votants
15
13
2
0
14
Etfaient
présents
M.
WOLLJUNG
Serge
Mme
LUBNAU
Dominique
Mme
DAUMAIL
Martine
M.
OLEKSIUK
Nicolas
M.
GIRARD
Guy
Mme
CAISSUTI
Claudie
Mme
PIQUEMAL
Anne
M.
FALLITO
Giovanni
M.
MARTIN
Michel
M.
MULLER
Jean-Marie
Mme
PREVOT
Nadège
M.
POINSIGNON
Gilles
Mme
BOULANGE
Rachel
Etaient
absents
excusés
M.
MARION
Julien
Mme
MARTIGNON
Sonia
Pouvoir
à
PREVOT
Nadège
Objet :
Accueil
périscolaire
: horaires
et
tarification
VU
le courrier
de
Monsieur
le
Directeur
Académique
des
Services
de
l'Education
Nationale
(DASEN)
du
6
juillet
2017
accordant
le
fonctionnement
de
l'école
à
raison
de
24
heures
par
semaine
reparties
sur
4 jours;
VU
l'enquête
menée
auprès
des
parents
sur
leurs
attentes
quant
à
l'accueil
du
périscolaire
compte
tenu
du
nouveau
rythme
scolaire ;
Monsieur
le
maire
propose,
à
compter
de
la
rentrée
scolaire
2017-2018,
la
modification
du
service
d'accueil
périscolaire
pour
les
élèves
des
écoles
maternelle
et
primaire
de
la
commune.
L'accueil
sera
assuré
dans
les
locaux
du
groupe
scolaire
et du
foyer
socio-éducatif
de
Silly-sur-Nied,
tous
les
lundi,
mardi,
jeudi
et
vendredi
à
des
horaires
adaptés
en
fonction
de
la
demande
des
parents. Un
repas
chaud
est
servi
aux
enfants
entre
11h45
et
13h05.
Le
Conseil
municipal,
après
délibération
et
à
l'unanimité :
+
DÉCIDE
de
la
modification
de
l'accueil
périscolaire
pour
les
enfants
des
écoles
maternelle
et
primaire,
dans
les
conditions
suivantes :
Les
Lundis,
mardis,
jeudis
et
vendredis
Le
matin
de
7h15
à
8h05
Le
midi
de
11h45
à
13h05
L'après-midi
de
15h45
à
19h00
Délibération
D2017-06-02
du
14
septembre
2017
- Accueil
périscolaire
: horaires
et tarification
1/2 Mairie
de
Sikluy-sur-Niezd
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Ces
horaires
seront
adaptables
en
fonction
de
la
demande
des
parents.
e
DE
FIXER
le
montant
de
la
participation
des
parents
comme
suit :
Les
lundis,
mardis,
jeudis
|
EE
ySndredte
Plages
horaires
Montant
De
7h15
à
7h35
0.33
heure
(20
minutes)
1€
De
7h35
à
8h05
0.50
heure
(30
minutes)
1,50
€
De 11h45 à 13h05
1,20 heures
00 Ces
de midi dont
De
15h45
à
16h15
0.50
heure
(30
minutes)
1,50
€
De
16h15
à
16h45
0.50
heure
(30
minutes)
1,50
€
De
16h45
à
17h15
0.50
heure
(30
minutes)
1,50
€
De
17h15
à
17h45
0.50
heure
(30
minutes)
1,50
€
De
17h45
à
18h15
0.50
heure
(30
minutes)
1,50
€
De
18h15
à
18h45
0.50
heure
(30
minutes)
1,50
€
De
18h45
à
19h00
0.25
heure
(15
minutes)
0,75
€
e
D'AUTORISER
monsieur
le
maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires.
e
D’AUTORISER
monsieur
le
maire
à
élaborer
un
règlement
intérieur
de
fonctionnement
+
D'INSCRIRE
des
crédits
suffisants
au
budget
de
la
commune.
Fait
à
Silly-sur-Nied,
le
14
septembre
2017
Serge
WOLLJUNG,
Maire
de
Silly-sur-Nied
Si
rature
et
cachet
Délibération
D2017-06-02
du
14
septembre
2017
- Accueil
périscolaire
: horaires
et tarification
2/2