Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Conseil du lundi 23 juillet 2018
Déliberation - Conseil du lundi 18 juillet 2022
Déliberation - Conseil du lundi 21 decembre 2020
Compte-Rendu - compte rendu Conseil du lundi 11 février 2019
Déliberation - conseil du Lundi 12 Mars 20140713
Déliberation - Conseil du lundi 28 fevrier 2022
Compte-Rendu - compte rendu Conseil du lundi 11 février 2019
Déliberation - Conseil du lundi 18 octobre 2021
Déliberation - Conseil du lundi 2 mars 2020
Conseil Municipal - RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 JUIN 2020
Arrêté - Conseil du lundi 23 juillet 2018
Document publié le Lundi 23 juillet 2018 par la commune de Trépot.
Lien du pdf (Arrêté - Conseil du lundi 23 juillet 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Transports,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 23 JULLET 2018
Présents :Tous les conseillers présents sauf Sophie BARTOLOZZI, Dominique BOURDICHON, Jacqueline MAISIERES, Stéphanie MILLET, Célia MIOCHE, Pierre PROST qui donne procuration à Gérard MOUGIN et Stéphane Urbain, excusés.
Secrétaire de séance : Denis PERROT.
ORDRE DU JOUR :
DELIBERATIONS :
Approbation du rapport de la CLECT : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
Le rapport de la CLECT est approuvé à l’unanimité. Cette commission sera saisie pour chaque demande de transfert de compétences (voirie, assainissement...) d’une commune en faveur de la Communauté de Communes.
Refus de transfert des pouvoirs de police du Maire en matière de stationnement de résidences mobiles
sur le territoire de la Commune :
Une délibération est prise autorisant le Maire à prendre un arrêté afin que le stationnement de résidence mobile passe sous l'autorité du Préfet.
Logement $ rue de V’Eglise (proposition d’achat éléments de cuisine et lave vaisselle) :
Le Conseil accepte la proposition du rachat de la cuisine intégrée (+ divers) de Maëva HENRIOT-COLIN suite
à son départ de l'appartement.
Cet appartement est donc libre à la location pour un montant de 450 € + charges. Votre candidature est à déposer en Mairie.
Vente de Bois :
Suite à l’abattage des frênes de la rue de Sauvelle, le lot de bois est attribué à Monsieur DANIEL pour un montant de 100 €.
URBANISME : Pour information :
PC : JEANDENANT Caroline (maison individuelle) AB 177 « 8 B rue du Beau Séjour ».
DP : RECEVEUR Daniel (abri jardin) « 11 rue du Beau Séjour ».
DP : PERRUCHE Hubert et Louis (Division en vue de construction) ZA 14 p « rue du Beau Séjour ».
AFFAIRES EN COURS ET DIVERSES :
Point sur les travaux rue du Beau Séjour et rue du Château :
Toutes les idées et sujétions pour l'aménagement dans ces deux rues peuvent être déposées en Mairie. Le
Conseil Municipal validera la décision finale.
Abri bus rue du Beau Séjour :
Une concertation est en cours de discussion avec un riverain de la rue du Beau Séjour pour l'installation d'un abri bus.
Pose enrobé sur terrain communal 17 rue du Château :
Suite à la demande d’un habitant pour la pose d’enrobé sur un terrain communal au 17 rue du Château, le Conseil refuse afin de ne pas provoquer d’autres demandes qui ne seront pas réalisables.
Changement cuisinière CA :
Vu le mauvais fonctionnement de la cuisinière à gaz, un devis est signé avec l'entreprise BERSOT pour une cuisinière à gaz et four électrique pour une valeur de 3 109.98 € TTC. Container à verre rue du Château :
Ce container va être réinstallé sous l'ancien abri bus rue du Château.
Terrain de tennis et multi activités de Trepot :
Ce terrain doit rester un terrain multisports. Nous souhaitons qu'un règlement soit établi afin de permettre la pratique de toutes les activités sportives.
Place vers antenne :
En vue de la création d’une Entreprise de Bois de chauffage par Monsieur DANIEL, le Conseil autorise Monsieur DANIEL à stocker et transformer son bois sur la parcelle E 67 au Mont.
Elagage des arbres :
Le Maire a pris un arrêté obligeant tous les riverains des voies départementales et communales à élaguer les branches gênant la circulation.
Secrétaire de séance
Denis PERROT
FT
Orthophoniste libérale cherche local professionnel pour un cabinet d’orthophonie, dans l’idéal :
Pour installation en 2019 (septembre 2019 ou avant).
Minimum 20-25 m2.
Un ou deux bureaux.
Possibilité de faire une salle d’attente (couloir ou pièce séparée).
Accessibilité handicapés aux normes.
Secteur Trépot-Tarcenay- Foucherans.
Vous pouvez me contacter par mail : ka.d.ortho@gmaïil.com ou par téléphone : 06.72.27.11.08. J’étudie toute
proposition !
Pour retrouver ce compte rendu vous pouvez consulter notre site :
https://trepot.fr/
A la rubrique : Conseils municipaux