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Convocation - Convocation CM du 13 decembre 2021
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Ordre du Jour - ODJ 18 06
Ordre du Jour - ODJ 24 06
Ordre du Jour - 20260413 odj cm
Ordre du Jour - ODJ 13 decembre 2021
Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 13 decembre 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2021
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
I. VIE DE L’INSTITUTION ET DOSSIERS STRATEGIQUES
001. ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE – Creation de l’agence d’attractivite « Sens Intense » - Participation au capital de la societe publique locale.
002. ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE – AGENCE D’ATTRACTIVITE SENS INTENSE – désignation des representants au conseil d’administration et des representants a l’assemblee generale.
003. COOPERATION – POLICE MUNICIPALE – Mutualisation de la police municipale de sens au profit de la commune de villeneuve l’archeveque.
004. POLICE MUNICIPALE – CENTRE DE SUPERVISION URBAIN - Extension de la videoprotection a la constatation des infractions aux regles de la circulation et du stationnement.
II. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
005. FINANCES - Budget Primitif 2022 de la Ville de SENS.
006. FINANCES - Autorisations de programme et credits de paiement (AP/CP).
007. FINANCES - C.C.A.S de Sens - Demande de versement d’acomptes sur subvention 2022.
008. FINANCES - Logiciel de prospective financiere SIMCO – Contribution de la Ville de Sens au cout d’abonnement annuel.
009. RESSOURCES HUMAINES – Attribution de subvention a l’amicale de la Ville de Sens et de la Communaute d’Agglomeration du Grand Sénonais au titre de l’annee 2022.
010. RESSOURCES HUMAINES – Actualisation du tableau des effectifs.
011. RESSOURCES HUMAINES - Création d’un comite social territorial commun
012. RESSOURCES HUMAINES – Mise en œuvre du vote electronique a l’occasion des éléctions professionnelles 2022.
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 13 décembre 2021 à 18h00
Salle du Conseil municipal 013. RESSOURCES HUMAINES - Expérimentation du télétravail
014. RESSOURCES HUMAINES - Rapport égalite Femmes-Hommes
015. AFFAIRES JURIDIQUES – Protection fonctionnelle – Substitution de la Ville dans le cadre de l’indemnisation d’un agent.
III. URBANISME, TRAVAUX, NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU), ATTRACTIVITE ECONOMIQUE ET COMMERCIALE.
016. VOIRIE ET ECLAIRAGE PUBLIC – Autorisation au maire de signer une convention de servitude au profit de nexloop france, pour la creation d’une infrastructure de fibre optique qui passera par la parcelle zy47
017. PLANIFICATION - REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL (RLPI) – débat sur les orientations et concertation.
018. INGENIERIE - Participation financière a l'étude menée par la SNCF pour le compte de la région Bourgogne Franche-Comte sur l'accessibilite de la gare de SENS et la création d’une passerelle inter-quartiers.
019. GESTION PATRIMONIALE – Cession d’un immeuble à SENS, sis 11 rue Charles Leclerc (ancienne école Sainte Paule), parcelle by 046.
020. CŒUR DE VILLE - Octroi de subventions dans le cadre du « plan façades »
IV. VIE SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, CULTURE, SPORT, TOURISME ET EDUCATION
021. EDUCATION - Organisation du temps scolaire
022. CULTURE - LECTURE PUBLIQUE - Réglement interieur des Bibliotheques municipales de la Ville de SENS
023. CULTURE - LECTURE PUBLIQUE - Désaffectation des collections courantes dans les Bibliotheques municipales de lecture publique à SENS – Operation dite de « désherbage ».
024. CULTURE – Atelier de création et de pratique audiovisuelle – Création et fixation des tarifs.
025. SPORT - Subventions « projet/plan de soutien » - Année 2021
026. EVENEMENTIEL – Création d’un cycle de formation et du label musical municipal « Larsen Records ».
QUESTIONS DIVERSES