Ordre du Jour - ODJ 18 06

Documents similaires

Ordre du Jour - ODJ 24 06

Ordre du Jour - ODJ VILLE Conseil 11 octobre 2021

Ordre du Jour - ODJ 12 11

Ordre du Jour - ODJ 8 10

Ordre du Jour - 20260629 odj

Compte-Rendu - Appoigny ODJ MODIFIE CM du 18 12 2025

Ordre du Jour - 20260413 odj cm

Ordre du Jour - ODJ 13 decembre 2021

Ordre du Jour - ODJ 17 12

Ordre du Jour - ODJ Conseil VILLE NOVEMBRE 2020

Ordre du Jour - ODJ 18 06 Document publié le Lundi 18 juin 2018 par la commune de Sens. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 18 06)Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 18 juin 2018 à 18h00

Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

 DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 19 MARS 2018

TRAVAUX - Rapport d’information travaux voirie

I. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE

Rapport de présentation du compte administratif

 001-FINANCES - Compte administratif 2017 – Budget principal  002-FINANCES - Compte de gestion 2017 – Budget principal  003-FINANCES - Affectation des résultats 2017

 004-FINANCES - Décision modificative 2018 n°2 du budget principal  005-FINANCES - Convention avec la DDFIP portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux

 006-FINANCES – Garantie d’emprunt BRENNUS HABITAT - Travaux de rénovation et d’amélioration de la performance énergétique du parc social - Annule et remplace la délibération n° DEL180319330005

 007-FINANCES - Assujettissement à la TVA de la mise en location d’un local à usage professionnel situé sur l’île d’Yonne

 008-RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs

 009-RESSOURCES HUMAINES - Régime des astreintes et des heures supplémentaires au sein de la Ville de Sens.

 010-RESSOURCES HUMAINES-Fixation des taux de promotion  011-RESSOURCES HUMAINES - Médiation préalable obligatoire - signature d'une convention avec le CDG 89

 012-RESSOURCES HUMAINES - Médecin de crèche – Modification de la délibération n° DEL0910200036RH

 013-ATTRACTIVITE ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE - Acquisition du Relais Fleuri

II. TRAVAUX, ESPACES PUBLICS ET VIE URBAINE

 014-ATTRACTIVITÉ ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE - Acquisition de parcelles en vue de l’aménagement et de l’élargissement de la rue des Cannetières.  015-ATTRACTIVITÉ ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE -Approbation de la procédure de déclassement du Domaine Public Communal d’une partie de la parcelle ZL 387 (ancien chemin rural) 016-ATTRACTIVITÉ ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE - Bilan Foncier  017-ATTRACTIVITÉ ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE - Rétrocession des voiries de la zone Sud

 018-ATTRACTIVITÉ ET RAYONNEMENT DU TERRITOIRE - Approbation de la procédure de déclassement du Domaine Public Communal de la parcelle ZL 271  019-SERVICE JURIDIQUE – Remboursement du préjudice subi par GRDF le 25 juin 2013 au 6 rue Anatole France à SENS suite à des travaux de terrassement exécutés par les services techniques

III. POLITIQUE DE LA VILLE

 020-PETITE ENFANCE PARENTALITÉ - Ouverture des structures d’accueil petite enfance de la ville aux familles de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais  021-PETITE ENFANCE - Modification du règlement de fonctionnement des Établissements municipaux d’Accueil collectif du Jeune Enfant

IV. VIE QUOTIDIENNE

 022-PILOTAGE ET STRATEGIES TERRITORIALES - CŒUR DE VILLE – Convention-cadre pluriannuelle « Action Cœur de Ville »

 023-EDUCATION – Modification des rythmes scolaires à la rentrée 2018  024-EDUCATION - Service Périscolaire (matin, pré-midi et soir) - Service Extra-scolaire (Centre de Loisirs -mercredis et vacances scolaires) - Service Restauration - Adoption de la grille de quotients familiaux pour les services Enfance-Éducation - Adoption des tarifs 2018-2019

 025-EDUCATION - Service Périscolaire – Règlement intérieur  026-EDUCATION – Remboursement des frais de poursuite pour des impayés  027-EDUCATION - Attribution des bourses Legs BEAUCHAMP 2017-2018.  028-TOURISME ET CULTURE - Fixation des tarifs de l’École Municipale du Cirque à compter du 1er septembre 2018.

 029-TOURISME ET CULTURE - Attribution d’une subvention au profit des associations « Kiosque à Musique » et « Conservatoire de Sens »

 030-SPORT- Subventions conventions pluriannuelles d’objectifs - Année 2018  031-SPORT - Subventions de fonctionnement des associations sportives - Année 2018  032-SPORT - Attribution de subventions projets

 033-DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Subvention de fonctionnement 2018 à l’association « Cœur de Ville »

V. VIE DE L’INSTITUTION

 034-EVENEMENTIEL - Le règlement de prêt de matériel de la ville de SENS

 DECISIONS DU MAIRE

 QUESTIONS ORALES (Article 6 du règlement intérieur)

 INFORMATIONS DIVERSES