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Ordre du Jour - ordre du jour du 13 decembre 2021
Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 13 decembre 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
I. VIE DE L’INSTITUTION ET DOSSIERS STRATEGIQUES
001. ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE – Creation de l’agence d’attractivite « Sens Intense » - Participation au capital de la societe publique locale.
002. ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE – AGENCE D’ATTRACTIVITE SENS INTENSE – désignation des representants au conseil d’administration et des representants a l’assemblee generale.
003. COOPERATION – POLICE MUNICIPALE – Mutualisation de la police municipale de sens au profit de la commune de VILLENEUVE L’ARCHEVEQUE.
004. POLICE MUNICIPALE – CENTRE DE SUPERVISION URBAIN - Extension de la videoprotection a la constatation des infractions aux regles de la circulation et du stationnement.
II. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
005. FINANCES - Budget Primitif 2022 de la Ville de SENS.
006. FINANCES - Autorisations de programme et credits de paiement (AP/CP).
007. FINANCES - C.C.A.S de Sens - Demande de versement d’acomptes sur subvention 2022.
008. FINANCES - Logiciel de prospective financiere SIMCO – Contribution de la Ville de Sens au cout d’abonnement annuel.
009. RESSOURCES HUMAINES – Attribution de subvention a l’amicale de la Ville de Sens et de la Communaute d’Agglomeration du Grand Sénonais au titre de l’annee 2022.
010. RESSOURCES HUMAINES – Actualisation du tableau des effectifs.
011. RESSOURCES HUMAINES - Création d’un comite social territorial commun
012. RESSOURCES HUMAINES – Mise en œuvre du vote electronique a l’occasion des éléctions professionnelles 2022.
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 13 décembre 2021 à 18h00
Salle du Conseil municipal 013. RESSOURCES HUMAINES - Expérimentation du télétravail
014. RESSOURCES HUMAINES - Rapport égalite Femmes-Hommes
015. AFFAIRES JURIDIQUES – Protection fonctionnelle – Substitution de la Ville dans le cadre de l’indemnisation d’un agent.
III. URBANISME, TRAVAUX, NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU), ATTRACTIVITE ECONOMIQUE ET COMMERCIALE.
016. VOIRIE ET ECLAIRAGE PUBLIC – Autorisation au maire de signer une convention de servitude au profit de nexloop france, pour la creation d’une infrastructure de fibre optique qui passera par la parcelle zy47
017. PLANIFICATION - REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL (RLPI) – débat sur les orientations et concertation.
018. INGENIERIE - Participation financière a l'étude menée par la SNCF pour le compte de la région Bourgogne Franche-Comte sur l'accessibilite de la gare de SENS et la création d’une passerelle inter-quartiers.
019. GESTION PATRIMONIALE – Cession d’un immeuble à SENS, sis 11 rue Charles Leclerc (ancienne école Sainte Paule), parcelle by 046.
020. CŒUR DE VILLE - Octroi de subventions dans le cadre du « plan façades »
IV. VIE SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, CULTURE, SPORT, TOURISME ET EDUCATION
021. EDUCATION - Organisation du temps scolaire
022. CULTURE - LECTURE PUBLIQUE - Réglement interieur des Bibliotheques municipales de la Ville de SENS
023. CULTURE - LECTURE PUBLIQUE - Désaffectation des collections courantes dans les Bibliotheques municipales de lecture publique à SENS – Operation dite de « désherbage ».
024. CULTURE – Atelier de création et de pratique audiovisuelle – Création et fixation des tarifs.
025. SPORT - Subventions « projet/plan de soutien » - Année 2021
026. EVENEMENTIEL – Création d’un cycle de formation et du label musical municipal « Larsen Records ».
QUESTIONS DIVERSES