Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIB EXAMINEE
Déliberation - LISTE DELIBERATION EXAMINEES
Déliberation - LISTE DELIBERATION EXAMINEES
Déliberation - LISTE DELIBERATION EXAMINEES
Déliberation - LISTE DELIBERATION EXAMINEES 1
Déliberation - LISTE DELIBERATION EXAMINEES
Déliberation - LISTE DELIBERATION EXAMINEES
Déliberation - LISTE DELIBERATION EXAMINEES 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL M
Déliberation - LISTE DELIBERATION EXAMINEES 1
Déliberation - Liste Delib Examinee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arradon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib Examinee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
Référence N° de délibération Objet de la délibération Rapporteur Décision du Conseil municipal
1 82 Modification du tableau des effectifs au 01/10/2024 Monsieur le Maire UNANIMITE
2 83 Rapport d'activité - Présentation du rapport d'activité 2023 de GMVA Monsieur le Maire Donne acte
3 84 Cession d'une section de terrain rue de la Chapelle Gérard LAPRUN UNANIMITE
4 85 Renouvellement de la convention de sous réseau du pôle rose des Médiathèques du Golfe Marina WEILL UNANIMITE
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal lors de la séance du mardi 08/10/2024
1/1