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Compte-Rendu - bucheres mag 64 bucheres
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buchères.
Lien du pdf (Compte-Rendu - bucheres mag 64 bucheres)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Handicap et inclusivité,
CR.
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Merci pour votre soutien
Directeur de la publication :
Daniel LEBEAU
Réalisation / Rédaction :
Coralie GUNDALL
Impression :
Mairie de Buchères
Adresse :
1 rue de la Mairie
10800 Buchères
Mail : commune.bucheres10@wanadoo.fr
Site : www.ville-bucheres.fr
Nous vous rappelons que des sacs pour
ramasser les déjections de vos animaux sont à
disposition dans plusieurs endroits de votre
commune.
L’article 99 du règlement sanitaire départemental
stipule que sur la voie publique, « il est interdit de
jeter, déposer ou d’abandonner des pelures, des
épluchures et résidus de fruits et légumes et, d’une
façon générale, tout débris ou détritus d’origine
animale ou végétale susceptible de souiller la voie
publique ou de provoquer des chutes. »
Enfreindre cette obligation constitue une infraction qui
peut être sanctionnée par une amende pouvant
s’élever jusqu’à 450 €.
Il est donc préférable de ramasser les déjections de
son animal et de jeter ses détritus dans une poubelle
et non sur la voie publique ou espace vert afin de
respecter l’environnement et la sécurité de chacun.
Villes et Villages fleuris, label de qualité de vie
Buchères conserve sa deuxième fleur au classement des villes et
villages fleuris de moins de 2000 habitants.
Merci à nos services techniques chargés du fleurissement ainsi
qu’aux Buchèroises et Buchèrois qui s’investissent pour rendre
notre commune agréable.
Détecteur de décibel
Pour éviter les nuisances sonores nocturnes,
un détecteur de décibel a été installé à la
salle des Vigneux.
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BUCHERES : LE REGARD VERS L’AVENIR
Le mot du délégué à l’urbanisme, Philippe FAIVRE
(Conseiller municipal délégué à l’urbanisme de Buchères)
Les 1618 Buchèroises et Buchèrois (fin 2017) peuvent constater que notre charmante commune se transforme.
De nombreuses grues apparaissent, signe que des lotissements et projets particuliers sortent de terre. Le conseil municipal est très attentif à la qualité et au contenu des nombreux permis de construire déposés, véritables indicateurs que notre commune est de plus en plus attractive.
Cette vitalité a nécessité la modification de notre Plan Local d’Urbanisme qui a été approuvé en novembre 2017, permettant l’évolution du parc logistique et l’ouverture à l’urbanisation de terrains jusqu’alors dédiés à d’autres destinées.
La première réunion de la commission d’urbanisme pour cette nouvelle année s’est réunie le 15 janvier 2018.
Les grandes transformations d’aujourd’hui et de demain :
Quartier Mairie requalifié par l’arrivée de notre centre commercial, véritable lieu de services, de vie et de rassemblement
Nombreuses demandes d’installations de grandes entreprises sur le Parc Logistique avec la
création de nombreux emplois.
Des lotissements réalisés par des bailleurs sociaux et des investisseurs particuliers :
Modification n° 8 du P.L.U.
La modification n° 8 du P.L.U a été acceptée le 28 novembre 2017.
Vous trouverez tous les documents concernant le P.L.U. sur le site internet dans la rubrique :
« Informations et travaux » : « Urbanisme ».
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Commune de
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Commune de le Saint-Léger- ; près-Troyes 4 r
Commune de
Moussey
Permis déposés : 1 – Mon Logis : 20 pavillons jumelés, Avenue Morel 2 – Mon Logis : 32 logements intergénérationnels, Avenue Morel 3 – SNC La Buxières : 23 logements, rue du Poirier St Jean 4 – Aube Immobilier : Lotissement de la Buxerie : 14 Maisons individuelles et 1 collectif de 8 logements Projets en cours 2018 à 2020 :
5 – Lotissement Home Green : Pavillon structure bois rue du Chatelier 6 – 12 pavillons individuels quartier Avenue des Martyrs et route de Courgerennes 7 – Lotissement Avenue Pierre Petré : environ 40 pavillons individuels 8 – Les Demeures du Tertres : 33 pavillons rue des Vaucelles
Et de nombreux projets individuels de particuliers nous imposent de nous préparer à accueillir cette nouvelle population par l’adaptation de nos services, et surtout, par la construction de notre nouvelle Ecole Primaire.
Elle sera construite sur l’ancien terrain de football, avec une grande surface vitrée et un patio central, qui la rendra particulièrement lumineuse. ER ET ET n L TT ÉD ÉRCESS ræ
Mairie Bibliothèque Refectoire Ecole Maison Ecole Cour
maternelle des associations primaire de l'école
D’une surface de 900 m2, elle sera de structure bois et composée de 7 classes d’une capacité de 30 élèves afin d’anticiper l’évolution rapide du nombre d’habitants.
Le début des travaux est programmé (sous réserve de fouilles archéologiques) pour le premier trimestre 2018 pour la partie VRD et Espace vert, avec une mise à disposition pour la rentrée 2018. En ce qui concerne le bâtiment, les travaux débuteront au 2ème ou 3ème trimestre 2018 pour une ouverture à la rentrée 2019.
La période délicate des travaux va nécessiter une coordination aux accès de l’école actuelle. Les plans d’accès provisoires seront étudiés avec le corps enseignant, les parents d’élèves, l’entreprise et les services de la Mairie.
PROJET DATE LERLE SES INDICE LE A 1.200 )DGCUAERT 1020 161 PHASE Are | (Ecole élémentaire - PLAN RDC PROJET 10 20 A venes 1040 Main Mettre d'Or Mairie de Buchères Taiweg Architectes Mañve L'Ouvrae
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2111.
Une information de l’avancement des travaux sera faite à chaque conseil municipal et le permis de construire est consultable en Mairie.
Petit rappel sur la méthodologie d’urbanisation :
La maitrise de cette urbanisation est axée autour de 3 documents principaux : Le Plan Local d’Urbanisme (PLU), modifié fin 2017
Le Schéma d’aménagement global de la commune (voiries...)
Le Schéma d’organisation (plus précis) concernant 5 zones à urbaniser o Les Grands Nauzois
o Le Clos (en cours 32 logements intergénérationnels) ...
o Le Village
o Les Vaucelles
o Les Navettes
Tous les projets intègrent les recommandations et obligations réglementaires du PPRI.
Un règlement de voirie élaboré par la Mairie est systématiquement remis à tout investisseur afin de l’intégrer dans les projets.
Tous ces documents sont consultables en Mairie et pour certains sur notre site internet.
Information :
Une borne double de recharge pour véhicules électriques a été mise en service en face de la Mairie. Deux emplacements sont réservés à cet usage. Pour la méthode et les conditions d’utilisation veuillez-vous rapprocher des services administratifs de la Mairie.
Philippe Faivre, votre délégué à l’Urbanisme est à votre disposition pour répondre à vos interrogations.
17 Octobre 2017
L’an deux mil dix-sept et le
dix-sept du mois d’octobre,
à 20 heures 00 minutes, les
membres composant le
conseil municipal de
BUCHERES, sur
convocation adressée le 9
octobre 2017 par Monsieur
le Maire, se sont réunis au
lieu habituel de leurs
séances, sous la
présidence de Monsieur
Daniel Lebeau, Maire.
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs
Daniel LEBEAU, Maire,
Philippe GUNDALL, 1er
Adjoint, Chantal
BOUCHOT, 2ème Adjointe,
Danielle BERTHIER, 3ème
Adjointe, Anne-Lise CUNY,
4ème adjointe, Bernard
SAVOURAT, Philippe
FAIVRE, Béatrice KOTNIK,
Agnès MALHERBE, Gerald
GRIS, Chantal BROQUET,
Raymond VOISELLE,
Benoit JORRY, Wanda
SAIRE, David MOINEAU
L'assemblée étant habilitée
à délibérer et après avoir
constaté que le quorum
était atteint, Monsieur le
Maire déclare la séance
ouverte. Madame Anne-Lise
CUNY est nommée
secrétaire de séance à
l’unanimité.
Monsieur le Maire propose
de faire les communications
de Monsieur le Maire et le
tour de table après l’ordre
du jour.
Il a été approuvé à
l’unanimité.
Le compte rendu de la
dernière séance est adopté
à la majorité.
Avant de passer à l’ordre du
jour, Monsieur le Maire
propose au conseil
municipal d’adopter l’ordre
du jour diffusé avec la
convocation.
L’ordre du jour présenté par
Monsieur le Maire est
adopté à l’unanimité des
membres présents.
Il est ensuite passé à l’ordre
du jour.
Approbation d’un Agenda
d’Accessibilité
Programmé (ADAP)
Rapporteur : Monsieur
Philippe FAIVRE, conseiller
délégué
La loi du 11 février 2005
pour l’égalité des droits et
des chances, la
participation et la
citoyenneté des personnes
handicapées impose que
tous les Établissements
Recevant du Public (ERP),
de catégories 1 à 5, soient
accessibles à tous les
usagers et ce quel que soit
le type de handicap, avant
le 1er janvier 2015.
A ce jour, la majorité des
propriétaires et des
exploitants n’ont pas pu
respecter cette échéance.
Tel est le constat dressé par
la sénatrice Claire-Lise
CAMPION dans son rapport
sur l’accessibilité Réussir
2015.
Pour faire face à cette
situation, le gouvernement a
souhaité accorder un délai
supplémentaire de mise en
accessibilité en contrepartie
d’un engagement formalisé
dans un Agenda
d’Accessibilité
Programmée, également
nommé ADAP, calendrier
budgétaire des travaux de
mise en accessibilité
restants.
Prenant en compte les
évolutions réglementaires
récentes, la collectivité
s’engage dans un Agenda
d’Accessibilité programmée,
pour son patrimoine
d’Établissements Recevant
du Public et d’Installations
Ouvertes au Public restant
à mettre en accessibilité qui
se compose des bâtiments
suivants :
ERP :
Mairie
Ecole
Cantine
Bibliothèque
Eglise Sainte
Marie de
Buchères et
cimetière
Chapelle de
Courgerennes
Salle des fêtes et
club des jeunes
Salle des Vigneux
Salle Thépennier
(maisons des
Conseil Municipal
Conseil Municipal associations)
Abri stade de
Football
IOP :
Mémorial
L’ADAP de la commune de
BUCHERES sera déposé
auprès du Préfet du
département de l’Aube.
Afin d’organiser et de
planifier les travaux de mise
en accessibilité restants,
l’ADAP sera construit en
lien étroit avec les acteurs
locaux et notamment les
membres de la Commission
Communale pour
l’Accessibilité.
Le Programme présenté en
annexe est planifié pour une
durée de 5 ans et pour une
somme de 91100 euros
(HT) de travaux
prévisionnels
Le conseil municipal :
APPROUVE l’Agenda
d’Accessibilité Programmée
AUTORISE le Maire à
signer tout document
nécessaire au dépôt de
l’agenda
Résultat du vote : unanimité
ACCORD DE PRINCIPE
Rétrocession de voirie –
Lotissement « LE CLOS
DE LA BUXERIE »
Rapporteur : Monsieur
Philippe FAIVRE, conseiller
délégué
Monsieur le Maire informe
le Conseil Municipal sur la
possibilité qu’offre AUBE
IMMOBILIER de rétrocéder
à l’euro symbolique les
emprises foncières des
voiries situées sur le
lotissement « LE CLOS DE
LA BUXERIE ».
L’entretien des espaces
verts restera à la charge
d’AUBE IMMOBILIER
pendant une durée de trois
ans à compter de la date de
la réception des travaux.
La rétrocession finale (y
compris la remise en état de
la chaussée) et après
vérification de la conformité
des différents réseaux ne se
fera que lorsque que toutes
les constructions sur ledit
lotissement seront
terminées.
Le conseil municipal :
DONNE un accord de
principe à la rétrocession de
la voirie du lotissement « LE
CLOS DE LA BUXERIE » à
AUBE IMMOBILIER au prix
de l’euro symbolique
DONNE pouvoir à Monsieur
le Maire pour effectuer
toutes les formalités
administratives nécessaires
à la mise en œuvre de la
présente délibération.
Résultat du vote : unanimité
CONVENTION DE
PROJET URBAIN
PARTENARIAL
Création de 6 places de
stationnement dans
l’accotement devant le 14
bis de l’Avenue des
Martyrs du Martyrs du 24
aout à BUCHERES
Rapporteur : Madame
Chantal BOUCHOT, 2ème
adjointe
Monsieur le Maire informe
le Conseil Municipal que la
société « MON LOGIS »
souhaite conclure une
convention prévoyant la
prise en charge financière
de l’aménagement de 6
places de stationnement et
d’un trottoir dans
l’accotement de l’avenue
des Martyrs du 24 août à
BUCHERES.
La société « MON LOGIS »
s’engage à verser à la
Commune de BUCHERES
la fraction du coût des
équipements nécessaires
au projet prévu. Cette
fraction est fixée à 50 % du
montant de la dépense
totale.
Le conseil municipal :
AUTORISE le Maire à
signer la convention de
projet urbain partenarial
(PUP) avec la société MON
LOGIS
DONNE pouvoir à Monsieur
le Maire pour effectuer
toutes les formalités
administratives nécessaires
à la mise en œuvre de la
présente délibération.
Résultat du vote : unanimité
DEVELOPPEMENT
DURABLE
Territoire à énergie
positive pour la
croissance verte
Rapporteur : Madame
Chantal BOUCHOT, 2ème
adjointe
Troyes Champagne
Métropole et le Parc naturel
régional de la Forêt d‘Orient
ont été lauréats de l’appel à projet Territoires à Energie
Positive pour la Croissance
Verte (TEPCV) en juillet
2015. Ainsi, l’agglomération
et le parc ainsi que leurs
communes membres et
groupements de communes
bénéficient de subventions
de l’Etat sur des actions
liées à la transition
énergétique. Le Ministère
de la Transition Ecologique
et Solidaire a nommé
Troyes Champagne
Métropole chef de file pour
mener ce programme sur le
territoire TEPCV.
Troyes Champagne
Métropole, déjà inscrite au
registre national des
certificats d’économies
d’énergie, propose de
recueillir pour le compte des
communes les certificats
leur revenant afin de :
- Simplifier la
démarche administrative.
Les crédits obtenus par la
vente des CEE leur seraient
entièrement reversés
ensuite ;
- Obtenir un plus
grand nombre de certificats
(les prix augmentant avec
les volumes).
Dans le cadre de sa
politique d’économies
d’énergie menée depuis
plusieurs années, la
commune de BUCHERES
souhaite faire la demande à
Troyes Champagne
Métropole de bénéficier de
cet accompagnement pour
financer les actions
suivantes :
- Changement des
huisseries de la Mairie et de
l’école
Le conseil municipal :
AUTORISE Monsieur le
Maire à signer la convention
relative à la valorisation des
certificats d’économie
d’énergie dans le cadre des
territoires à énergie positive
Résultat du vote : unanimité
Renouvellement du
contrat d’acquisition de
logiciels et de prestation
de services avec
l’entreprise SEGILOG SAS
Rapporteur : Monsieur
Philippe GUNDALL, 1er
adjoint
Monsieur le Maire expose
au Conseil Municipal que la
commune est liée avec la
société SEGILOG, par un
contrat relatif à l’acquisition
de logiciels et de
prestations de services.
Monsieur le Maire informe
le Conseil Municipal que ce
contrat arrive à échéance.
Compte tenu que les
services de la Mairie sont
satisfaits des services
fournis, Monsieur le Maire
propose au Conseil
Municipal de le renouveler,
pour une durée de 3 ans,
selon les modalités de
règlement suivantes :
2018 :
Cession du droit
d’utilisation - Période du
15/09/2017 au 14/09/2018 :
3.078,00 € HT
Maintenance,
formation - Période du
15/09/2017 au 14/09/2018 :
342,00 € HT
2019 :
Cession du droit
d’utilisation - Période du
15/09/2018 au 14/09/2019 :
3.078,00 € HT
Maintenance,
formation - Période du
15/09/2018 au 14/09/2019 :
342,00 € HT
2020 :
Cession du droit
d’utilisation - Période du
15/09/2019 au 14/09/2020 :
3.078,00 € HT
Maintenance,
formation - Période du
15/09/2019 au 14/09/2020 :
342,00 € HT
Le conseil municipal :
...
DECIDE de renouveler le
contrat passé avec la
société SEGILOG, pour
une durée de trois ans, du
15 septembre 2017 au 14
septembre 2020.
DIT que les crédits
nécessaires sont inscrits au
budget 2017 de la
commune et seront inscrits
pour les années 2018, 2019
et 2020 aux comptes 2051
et 6156.
Résultat du vote : unanimité
Tarification activités Club
Ado
Rapporteur : Madame
Danielle BERTHIER, 3ème
adjointe
Monsieur le Maire propose
au conseil municipal de fixer
les tarifs des activités du
club ado pour les vacances
scolaires de l’été 2017
comme suit :
Le conseil municipal :
DECIDE de fixer les tarifs, ci-
dessus indiqués, pour les
activités du club ado.
Ces derniers sont applicables à
compter du 1er juillet 2017.
Résultat du vote : unanimité
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance est levée à 21 h
00.
COMMUNICATIONS DE
MONSIEUR LE MAIRE /
TOUR DE TABLE
Monsieur le Maire donne la
parole à chacun des
conseillers municipaux :
Madame Chantal
BOUCHOT :
Informe le conseil
municipal qu’il y a une
recrudescence de dépôts
de déchets sauvages sur la
commune.
De ce fait, la barrière de la
Voie de Veaux va être
définitivement fermée.
Seuls les riverains, les
pompiers et les gendarmes
auront une clef.
Et une barrière va
également être posée pour
bloquer l’accès à l’ancienne
plage pour éviter ce
problème.
Monsieur Benoit JORRY
:
Annonce que les
travaux de la Résidence
Séniors ont débuté derrière
le monument des martyrs
du 24 aout.
Les camions de gros œuvre
passent par la rue André
Morel et roulent trop vite.
Madame Chantal
BOUCHOT va prendre
contact avec l’entreprise
concernée.
Communique qu’il
représentera la commune
ce mercredi 18 octobre
2017 lors de la Journée de
la forêt communale au
Manoir de Rumilly-les-
Vaudes.
Monsieur Gérald GRIS :
Relate une énième
fois que les trottoirs situés
devant la Carrosserie
Bonenfant n’ont toujours
pas été refaits par le
Service des Eaux.
Madame, Chantal
BOUCHOT informe qu’elle
PRESTATAIRES
SIEGE SOCIAL
TARIFS
PRESTATAIRES
QUOTIENT
0 à -900
QUOTIENT
901 à plus
FUTUROSCOPE POITIERS
86130
2 JOURS/ 1 NUIT
Sortie avec club ados St
André les Vergers
Hébergement + repas
1870 : 26 pers = 71.92
euros/pers
51.82 euros
62.19 euros
CALCULS
(35.96+15.86)
71.92 x 50% =
35.96 euros
(43.15 +19.04)
71.92 x 60% =
43.15 euros
Tarif Transport 1650
1650 : 2 structures =
825 euros
825 : 26 pers=31.73
31.73 x 50% =
15.86 euros
31.73
31.73 x 60% =
19.04 euros
CENTER PARC
1 PARC NAUTIQUE DE
L’AILETTE
02860 CHAMOUILLE
23 euros/pers
24.21 euros
29.05 euros
CALCULS
(11.50 + 12.71)
23 x 50% = 11.50
euros
(13.80 + 15.25)
23 x 60% =
13.80 euros
Transport 814 euros
814 : 2 structures = 407
euros/structure
407 : 16 pers=
25.43 euros/pers
25.43 x 50%
= 12.71 euros
25.43 x 60%=
15.25 euros a rencontré la personne
s’occupant du dossier il y a
3 semaines pour les
relancer, elle les a rappelés
ce jour même et que si
aucune intervention n’est
réalisée dans les 8 jours, un
courrier sera envoyé pour
une réalisation avant la fin
d’année.
Indique qu’il manque
un panneau annonçant la
place handicapé devant le
café.
Madame Wanda SAIRE :
Signale, qu’après
location de la salle des
Vigneux pour un évènement
privé, une fuite de toiture
qui a abimé sa décoration
installée la veille de
l’évènement.
Elle soumet qu’un
rafraîchissement en
peinture serait à prévoir au
prochain budget.
Monsieur le Maire lui
répond que cela est
envisagé, suite au
déménagement du club de
foot (ces locaux servaient
de douche, vestiaires à
l’équipe).
Monsieur David
MOINEAU :
Demande des
précisions sur les dépôts de
déchets sauvage : y a-t-il
une enquête en cours ?
Quelles démarches ont été
réalisées par la commune ?
Monsieur le Maire lui fait
part qu’une plainte a été
déposée, qu’une enquête
est donc en cours et que la
police de l’environnement
est également informée des
problèmes.
Monsieur Raymond
VOISELLE :
Explique son courrier
à l’association des Maires,
ses questionnements
concernant les comptes
rendus de conseils
municipaux et demande un
rendez-vous avec Monsieur
le Maire.
Monsieur Philippe
FAIVRE:
Rapporte qu’un
marché groupé pour le gaz
a été réalisé sur le
département qui va faire
bénéficier d’une baisse
d’environ 20 % à la
commune. C’est TOTAL
GAZ qui a été retenu.
Et un autre marché groupé
pour l’électricité a
également été réalisé sur le
département qui va faire
bénéficier d’une baisse
d’environ 10 % à la
commune. C’est ENEDIS
qui a été retenu pour une
durée de 3 ans.
De plus, la commune va
installer des ampoules
halogènes dans tous ses
bâtiments pour plus
d’économie.
Le PLU est en cours
de finalisation concernant la
modification n°8.
L’enquête publique est
terminée.
Le procès-verbal est fait et
la commune doit répondre
aux questions faites par les
habitants à ce sujet, qui
seront validées par le
commissaire enquêteur
pour une diffusion de celui-
ci après. Il sera validé lors
du prochain conseil
municipal avec la présence
du commissaire enquêteur
pour toutes éventuelles
questions.
Informe que le projet
d’école a été quelque peu
modifié suite à la
prolifération des
constructions sur la
commune.
Les constructions
modulaires ont été
abandonnées au profit
d’une construction bois.
En ajoutant une classe
supplémentaire, le niveau
de sécurité est accru, d’où
des normes plus strictes sur
la construction.
Un thermicien a été
rencontré en présence de
l’architecte qui préconise un
chauffage au sol avec
double flux, pour une
meilleure aération et une
possibilité d’installer des
batteries de froid.
Les travaux de VRD pour la
création des voiries seront
réalisés début 2018.
Les sondages du sol ont été
réalisés et aucun souci n’est
apparu.
Le programme local
d’habitat programme de
recentraliser les logements
sociaux sur Troyes en
rénovant les locaux vides
sur une durée de 6 ans.
Monsieur Philippe
GUNDALL:
Fait part que le repas
des ainés aura lieu le
samedi 4 novembre 2017 et
que les inscriptions se
terminent le vendredi 27
octobre 2017.
Monsieur Daniel
LEBEAU, Maire :
Donne lecture du
courrier de Mme Wuertz
suite à l’article concernant
son père décédé dans le
bulletin municipal.
Il rend également hommage
à M. Mauraux, décédé à
quelques jours d’intervalle,
et tous 2 des mémoires du
massacre du 24 aout à
Buchères.
Donne également
lecture du courrier de
l’Evêque de Troyes qui
remercie la commune de
l’envoie du bulletin
municipal.
Explique que Mme
France Léger, qui s’était
engagée à acheter un
terrain sur la commune en
novembre 2016, ne veut
plus l’acheter.
Le bornage étant réalisé, il
sera facturé au prochain
propriétaire.
Communique que les
horaires du secrétariat de
Mairie ont changé.
La Mairie est maintenant
ouverte tous les jours de la
semaine, sauf le samedi.
Expose que pour des
raisons personnelles (arrêt
maladie de l’animatrice), le
club ado sera fermé pour
les vacances de la
Toussaint.
Un/e remplaçant/e est
recherché/e.
Déclare que le
nombre de demandeurs
d’emploi dans la commune
n’a pas beaucoup évolué.
Actuellement, ils sont 105.
Est heureux que pour
la 1ère fois de sa carrière, il
parte avec ses adjoints, son
délégué et le chef du
Service Technique au Salon
des Maires à Paris.
Le tour de table étant
épuisé, la séance est levée
à 22 h 15.
Le Maire,
Daniel LEBEAU
28 novembre
2017
L’an deux mil dix-sept et le
vingt-huit du mois de
novembre, à 20 heures 00
minutes, les membres
composant le conseil
municipal de BUCHERES,
sur convocation adressée le
16 novembre 2017 par
Monsieur le Maire, se sont
réunis au lieu habituel de
leurs séances, sous la
présidence de Monsieur
Daniel Lebeau, Maire.
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs
Daniel LEBEAU, Maire,
Philippe GUNDALL, 1er
Adjoint, Chantal
BOUCHOT, 2ème Adjointe,
Danielle BERTHIER, 3ème
Adjointe, Anne-Lise CUNY,
4ème adjointe, Philippe
FAIVRE, Béatrice KOTNIK,
Agnès MALHERBE, Gerald
GRIS, Chantal BROQUET,
Raymond VOISELLE,
Benoit JORRY et Wanda
SAIRE.
Absents ayant donné
pouvoir : Monsieur Bernard
SAVOURAT à Monsieur
Daniel LEBEAU, Maire
Monsieur David MOINEAU
à Madame Wanda SAIRE
L'assemblée étant habilitée
à délibérer et après avoir
constaté que le quorum
était atteint, Monsieur le
Maire déclare la séance
ouverte. Madame Anne-Lise
CUNY est nommée
secrétaire de séance à
l’unanimité.
Avant de passer à l’ordre du
jour, Monsieur le Maire fait
lecture du compte rendu de
la séance précédente
(conseil municipal du 17
octobre 2017).
Le compte rendu de la
dernière séance est adopté
à la majorité. 12 voix pour. 2
voix contre (Madame
Wanda SAIRE qui a un
pouvoir). Madame Wanda
SAIRE estime que certains
débats ou propos n’ont pas
été retranscrits à
l’exactitude dans le compte
rendu.
Avant de passer à l’ordre du
jour, Monsieur le Maire
propose au conseil
municipal d’adopter l’ordre
du jour diffusé avec la
convocation.
L’ordre du jour présenté par
Monsieur le Maire est
adopté à l’unanimité des
membres présents.
Il est ensuite passé à l’ordre
du jour.
COMMUNICATIONS DE
MONSIEUR LE MAIRE /
TOUR DE TABLE
Monsieur le Maire donne la
parole à chacun des
conseillers municipaux :
Monsieur Daniel
LEBEAU
Informe le conseil
municipal de la démission
de Monsieur Raymond
VOISELLE. Des
remerciements sont
effectués pour la qualité de
son travail même si certains
de ses propos devenaient
inacceptables. Le produit des
amendes de police a
rapporté 640 € à la
Commune.
Une délégation de 7
conseillers municipaux
(Maire compris) et le
responsable des services
techniques de BUCHERES
ont participé au
100°congrès des Maires à
PARIS.
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Monsieur Benoit JORRY
:
Signale sa
participation à 2 réunions
concernant les communes
forestières : les 18 octobre
et 03 novembre derniers. La
législation a évolué en
matière de frais d’entretiens
et de garderie des forêts
communales. Les missions
de l’ONF et des
gestionnaires de forêts
communales ont été
redéfinies La disposition
LEFOL est abrogée. En
France, 41 % du domaine
forestier appartient à des
propriétaires privés, contre
38 % aux Communes et
seulement 21 % à l’état
(ONF). Cette année, la part
financière revenant à
BUCHERES s’élève à
12.750 €. C’est une recette
non négligeable.
Monsieur Gérald GRIS :
Demande à ce
qu’une place réservée aux
personnes en situation de
handicap soit matérialisée
près de l’Eglise de
BUCHERES. Philippe
FAIVRE qui est responsable
de la mise en accessibilité
des bâtiments publics,
précise que les travaux
nécessaires seront réalisés.
S’interroge sur les
contrôles effectués en
matière de tri sélectif.
Le Maire et le DDEN sont
contre cette nouvelle
modification des rythmes
scolaires. Monsieur le Maire
rappelle aux membres du
conseil municipal qu’il est
important de réfléchir au
devenir des agents qui ont
été recrutés en 2014 (lors
de la précédente réforme).
Cette question doit être
débattue lors du prochain
conseil municipal prévu le
18 décembre à 20 h 00.
Une délibération sera prise
en conséquence et envoyée
au service de l’éducation
nationale qui l’exige avant le
26 janvier 2018.
Le club ado est
fermé depuis 13 octobre
2017, date depuis laquelle
la responsable est en arrêt
de travail. Monsieur le Maire
signale qu’aucune
démarche n’a été entreprise
pour assurer son
remplacement, pour le
moment.
Concernant le
répondeur vocal de la
Mairie, les données sont
erronées. Monsieur le Maire
demandera au secrétariat
qu’il ne soit plus activé,
dans l’attente de mettre en
place un nouveau message.
Le corps enseignant a
refusé l’installation de
sapins de Noël ainsi que le
passage du Père Noël dans
les classes au motif du
respect de la laïcité. Les
membres du conseil
municipal estiment cette
position absurde.
ADOPTION DE LA
MODIFICATION N°8 DU
PLU DE BUCHERES
(délibération n°49/2017)
Rapporteur : Monsieur
Philippe FAIVRE, conseiller
délégué
Vu le code de l’urbanisme
et notamment ses articles
L. 153-21, R. 153-20 et
suivants,
Vu la délibération du conseil
municipal n° 2016-D/48 en
date du 17 octobre 2016
ayant prescrit la
modification du plan local
d’urbanisme (PLU),
Vu l’arrêté du maire n°
2017/91 en date du 10 août
2017 ayant prescrit
l’enquête publique relative à
la modification n°8 PLU par
le conseil municipal,
Monsieur Philippe
GUNDALL précise que
l’entreprise chargée de la
collecte des déchets vérifie
régulièrement la qualité.
Madame Wanda SAIRE :
Une réunion extra
ordinaire du conseil des
écoles s’est tenue le lundi
13 novembre 2017 en ce
qui concerne l’enquête
menée auprès des parents
sur un retour à la semaine
des 4 jours. A 71 % les
parents des élèves
scolarisés à BUCHERES
ont émis un avis favorable.
Monsieur Philippe
GUNDALL :
Le spectacle des
écoles à l’occasion de
NOEL aura lieu le 22
décembre 2017. Ce
spectacle est offert par la
Commune. L’après-midi
une distribution de
bonbons, de chocolats et
de cadeaux sera organisée
par le comité des fêtes à la
salle polyvalente. Vu le rapport et les
conclusions du commissaire
enquêteur,
Vu les avis des services
consultés,
Considérant que la
modification n°8 du PLU de
BUCHERES, telle qu’elle
est présentée au conseil
municipal est prête à être
approuvée, conformément
aux articles susvisés du
code de l’urbanisme.
Le conseil municipal,
DECIDE d’approuver la
modification N°8 du PLU
telle qu’elle est annexée à
la présente,
AUTORISE le Maire à
signer toute pièce relative à
l’accomplissement de la
procédure.
La présente délibération
fera l’objet d’un affichage en
mairie pendant un mois.
Mention de cet affichage
sera, en outre, inséré en
caractères apparents dans
un journal diffusé dans le
département.
Résultat du vote : unanimité
CONVENTION DE
PROJET URBAIN
PARTENARIAL –
Création de 6 places de
stationnement dans
l’accotement devant le
14bis de l’Avenue des
Martyrs du 24 Août à
BUCHERES (délibération
n°50/2017)
Rapporteur : Madame
Chantal BOUCHOT,
adjointe
Monsieur le Maire informe
le Conseil Municipal que la
société « MON LOGIS »
souhaite conclure une
convention prévoyant la
prise en charge financière
de l’aménagement de 6
places de stationnement et
d’un trottoir dans
l’accotement de l’avenue
des Martyrs du 24 Août à
BUCHERES.
La société « MON LOGIS »
s’engage à verser à la
Commune de BUCHERES
la fraction du coût des
équipements nécessaires
au projet prévu. Cette
fraction est fixée à 60 % du
montant de la dépense
totale.
Le conseil municipal :
AUTORISE le Maire à
signer la convention de
projet urbain partenarial
(PUP) avec la société MON
LOGIS, DONNE pouvoir à
Monsieur le Maire pour
effectuer toutes les
formalités administratives
nécessaires à la mise en
œuvre de la présente
délibération
PRECISE que cette
délibération annule et
remplace la délibération
n°2017/45.
Résultat du vote : unanimité
RENOUVELLEMENT DE
LA CONVENTION
D’ADHESION AU
SERVICE « CONSEIL EN
ENERGIE PARTAGE »
AVEC TCM (délibération
n°51/2017)
Rapporteur : Monsieur
Philippe FAIVRE, conseiller
délégué
Monsieur le Maire informe
le conseil municipal de la
nécessité de renouveler la
convention d’adhésion au
service « Conseil en
Energie Partagé » de
Troyes Champagne
Métropole.
L’intervention de ce service
comprend :
Un travail sur le
patrimoine existant,
bâtiments, éclairage public,
flotte de véhicules, eau
Un accompagnement
dans la mise en œuvre
d’une politique énergétique
maîtrisée
Un accompagnement du
changement de
comportement.
La convention ci –annexée
présente les modalités
techniques, financières et
organisationnelles de cette
adhésion.
Le conseil municipal,
DECIDE d’approuver la
convention d’adhésion au
service commun «Conseil
en Energie Partagé » de
Troyes Champagne
Métropole.
PREND ACTE du fait que la
contribution financière de la
commune est fixée
conformément à l’article XII
de la convention et
S’ENGAGE à inscrire cette
dépense au budget de
l’exercice correspondant.
DESIGNE Monsieur
Philippe FAIVRE, conseiller
municipal délégué aux
relations et à la gestion des
parcs électriques et de gaz
de la Commune de
BUCHERES référent
Energie, et Madame
Natacha VINOT, secrétaire générale, référent
administratif.
AUTORISE le Maire à
prendre toutes les mesures
d’exécution de la présente
délibération.
Résultat du vote : unanimité
CONSTRUCTION DU
GROUPE SCOLAIRE
Rapporteur : Monsieur
Philippe FAIVRE, conseiller
délégué
Monsieur Philippe FAIVRE
présente le projet de
construction du futur groupe
scolaire de BUCHERES.
Le projet initial d’une
construction en bâtiment
modulaire est abandonné.
L’école, composée de 7
classes, sera bâtie en
ossature à structure bois et
la partie basse sera habillée
de panneaux en béton ciré
afin d’éviter le vieillissement
prématuré du bardage bois.
Le bâtiment aura une
superficie d’environ 900 m2
et sera composé d’un grand
préau de 150 m2 .Beaucoup
de vitrage pour une plus
grande luminosité. Un
vitrage adapté aux
contraintes thermiques ainsi
qu’une toiture avec une
orientation spécifique afin
d’éviter les effets du
rayonnement solaire. De
très nombreuses portes
facilitant les accès.
Le bureau de la directrice
se trouvera juste à l’entrée.
Un chemin d’accès sera
aménagé tout le long du
bâtiment afin d’accéder à la
cour.
La teinte du bois utilisé sera
déjà patinée afin d’éviter les
effets visuels du
vieillissement.
Il n’y aura pas de système
de climatisation. Si la
nécessité s’en fait sentir,
une réserve est prévue pour
la mise en place de
batteries produisant du froid
posées dans le système
d’aération double flux afin
de permettre un
rafraîchissement de l’air
intérieur d’environ 2°C.
Une étude géothermique a
permis de déterminer le
moyen de chauffage qui
sera utilisé : une chaudière
à condensation basse
thermie qui fonctionnera au
gaz naturel. Pas de
radiateur mais un système
de chauffage au sol par
trames avec des
commandes individuelles
dans chaque classe. Le
budget prévisionnel de
charges de consommation
de gaz et d’électricité est
estimé à 4.500 € par an.
Cette solution est la moins
onéreuse comparativement
au système à bois ou
pompe à chaleur (dont la
rentabilité a été estimée à
près de 30 ans).
Le permis de construire
sera déposé début
décembre et sera consulté
par tous les services
instructeurs (y compris pour
l’accessibilité des
personnes en situation de
handicap ou les normes en
cas d’incendie).
L’aménagement des voiries,
feux tricolores (une étude
sera faite par le SDEA et
TCM) et places de
stationnement débutera au
mois de février 2018.
Les gênes occasionnées
durant les travaux seront
nombreuses, notamment en
termes de sécurité, mais
toutes les dispositions
seront prises dans le cadre
d’un plan de prévention
obligatoire. Les parents
d’élèves et les institutrices
seront associés dans
l’organisation du dispositif
de sécurité.
Ce futur groupe scolaire
pourra accueillir les enfants
à la rentrée 2019.
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance est levée à 21 h
30.
Le Maire,
Daniel LEBEAU
b
e
a
u
18 décembre 2017
L’an deux mil dix-sept et le
dix-huit du mois de
décembre, à 20 heures 00
minutes, les membres
composant le conseil
municipal de BUCHERES,
sur convocation adressée le
11 décembre 2017 par
Monsieur le Maire, se sont
réunis au lieu habituel de
leurs séances, sous la
présidence de Monsieur
Daniel LEBEAU, Maire.
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs
Daniel LEBEAU, Maire,
Philippe GUNDALL, 1er
Adjoint, Chantal
BOUCHOT, 2ème Adjointe,
Danielle BERTHIER, 3ème
Adjointe, Anne-Lise CUNY,
4ème adjointe, Philippe
FAIVRE, Bernard
SAVOURAT, Béatrice
KOTNIK, Agnès
MALHERBE, Gerald GRIS, Chantal BROQUET, David
MOINEAU et Wanda
SAIRE.
Absents ayant donné
pouvoir : Monsieur Benoit
JORRY à Monsieur Daniel
LEBEAU, Maire
L'assemblée étant habilitée
à délibérer et après avoir
constaté que le quorum
était atteint, Monsieur le
Maire déclare la séance
ouverte. Madame Anne-Lise
CUNY est nommée
secrétaire de séance à
l’unanimité.
Avant de passer à l’ordre du
jour, Monsieur le Maire fait
lecture du compte rendu de
la séance précédente
(conseil municipal du 28
novembre 2017).
Le compte rendu de la
dernière séance est adopté
à la majorité. 13 voix pour 1
abstention (Monsieur David
MOINEAU représenté par
Madame Wanda SAIRE
souhaite s’abstenir étant
donné sa non présence au
conseil).
Avant de passer à l’ordre du
jour, Monsieur le Maire
propose au conseil
municipal d’adopter l’ordre
du jour diffusé avec la
convocation.
L’ordre du jour présenté par
Monsieur le Maire est
adopté à l’unanimité des
membres présents.
Il est ensuite passé à l’ordre
du jour.
COMMUNICATIONS DE
MONSIEUR LE MAIRE /
TOUR DE TABLE
Monsieur le Maire donne la
parole à chacun des
conseillers municipaux :
Madame Chantal
BOUCHOT :
Informe le conseil
municipal de deux
subventions obtenues, l’une
par le GRAND EST et
l’autre au titre de la DETR
par la Préfecture, pour les
travaux de remplacement
des menuiseries et des
huisseries des écoles et de
la mairie. Le montant total
de ces subventions s’élève
à près de 15.000 € auquel
viendra s’ajouter le certificat
d’économie d’énergie
délivré par TCM.
Monsieur Daniel
LEBEAU, Maire :
Se réjouit de
l’élection de Madame
Evelyne PERROT en tant
que première sénatrice de
l’Aube, élue ce dimanche 17
décembre 2017. Il estime
que les grands électeurs lui
ont rendu justice.
Suppléante de Monsieur
François BAROIN et
auparavant de Monsieur
Yann GAILLARD, il était
logique et légitime qu’elle
succède à cette fonction.
Madame Evelyne PERROT
sera invitée à l’inauguration
du totem installé près de la
zone commerciale de
MAISONS BLANCHES, ce
samedi 23 décembre 2017
à 11 h 00 ainsi qu’aux vœux
du maire, le 12 janvier
2018. La députée, Madame
Valérie BAZIN-MALGRAS
devrait également être
présente à l’inauguration du
totem.
Les arrêts de travail
du personnel du service
« enfance/jeunesse/accueil
de loisirs » sont très
nombreux en cette période.
Mais le Maire tient à
rassurer sur le fait que les
enfants sont toujours
accueillis dans les
conditions de sécurité et
d’encadrement nécessaires.
CHANGEMENT DES
RYTHMES SCOLAIRES –
MAINTIEN DE LA
SEMAINE A 4 JOURS ET
DEMI (délibération
n°53/2017)
Rapporteur : Monsieur
Daniel LEBEAU, Maire
La commune de
BUCHERES, lors de la
précédente réforme des
rythmes scolaires, a fait le
choix d’augmenter les
heures de ses agents
titulaires. Tous les agents
fonctionnaires ont vu, par
conséquent, leur emploi du
temps modifié. Le retour à
la semaine des 4 jours
obligerait la commune à
supprimer des emplois ou à
réduire les horaires. Ceci
n’est pas sans
conséquence financière sur
les salaires perçus par les
agents en poste.
En outre, il serait
nécessaire, de saisir les
instances paritaires pour
donner leurs avis sur une
telle décision.
Par ailleurs, afin d’accueillir
les enfants le mercredi
après-midi, la Commune de
BUCHERES a également
décidé d’ouvrir le centre de
loisirs et de recruter le
personnel nécessaire à
l’encadrement.
Le risque, si le retour à la
semaine des 4 jours est imposé, est de voir diminuer
les effectifs fréquentant ce
centre de loisirs et de
fermer peut-être à terme ce
service.
La Commune de
BUCHERES a pris le
temps, en partenariat, avec
les services
départementaux de
l’éducation nationale de
rédiger un PEDT permettant
aux enfants participant aux
activités dites « NAP » des
prestations de qualité et
variées.
Le futur nouveau groupe
scolaire d’une superficie de
900 m² pourra accueillir nos
élèves dès la rentrée 2019.
Ce nouveau bâtiment, de
part son entretien
nécessaire et obligatoire,
engendrera de nouvelles
modifications en termes
d’emploi du temps des
agents voir même de
recrutements.
Il apparaît judicieux, logique
et cohérent de maintenir en
l’état les rythmes scolaires
mis en place par la
Commune, en tous cas, en
ce qui concerne la rentrée
2018.
Une nouvelle réflexion
pourra être engagée par la
municipalité en partenariat
avec le corps enseignant,
l’éducation nationale et les
représentants des parents
d’élèves pour la rentrée
2019.
Plusieurs remarques sont
effectuées.
Madame Wanda SAIRE :
une enquête a été menée
auprès des parents sur un
retour à la semaine des 4
jours. A 71 % les parents
des élèves scolarisés à
BUCHERES ont émis un
avis favorable. Il faut penser
aux familles qui ont
souhaité ce retour.
Monsieur David
MOINEAU : Ceci est un
vaste débat. Les experts
sont incapables de
s’exprimer sur ce qui est le
mieux et le plus adapté aux
enfants. Les avis divergent
concernant l’intérêt des
enfants. Il faut envisager,
dès maintenant, le retour à
la semaine des 4 jours pour
éviter « d’être dos au mur ».
La problématique financière
ne doit pas rentrer en
considération. L’incertitude
en termes de gestion et de
prévision règne sur ce
dossier. Pourquoi ne pas
avoir envisagé les 2
scénarios avec ses
conséquences ?
Monsieur Daniel
LEBEAU, Maire : il n’est pas
question de supprimer des
postes de travail. Pour
l’instant le « statu quo », est
la meilleure des solutions.
La semaine des 4 jours
pourra être à nouveau
envisagée pour la rentrée
scolaire 2019, dans le cadre
de la réorganisation du
fonctionnement du service
« enfance, jeunesse,
accueil de loisirs ». Les
nouveaux bâtiments
scolaires nécessiteront un
entretien important. Cette
mission pourra être confiée
aux agents actuellement en
poste. Dans tous les cas,
c’est l’inspecteur
d’académie qui aura le
dernier mot. C’est lui qui
statuera sur ce retour ou
pas à la semaine des 4
jours, pour la commune de
BUCHERES et plus
largement pour le
département. La législation
change de manière
récurrente et nous sommes
pris en otages.
Monsieur Philippe
FAIVRE : la réorganisation
de ce service en cas de
retour à la semaine des 4
jours est à prendre en
compte dans cette question.
Qu’est ce qui est bien ou
pas bien ?
Madame Béatrice
KOTNIK rejointe par
Madame Danielle
BERTHIER estiment toutes
les deux que les enfants
sont très fatigués avec la
semaine des 4 jours et
demi. Pourquoi ne pas
maintenir l’ouverture malgré
tout du centre de loisirs
toute la journée du
mercredi, de manière à
contenter un maximum de
famille ?
Le Conseil Municipal
DECIDE de maintenir la
semaine de 4 jours et demi
pour le groupe scolaire les 3
PLUMES de BUCHERES :
du lundi au vendredi avec
cours le mercredi matin.
Résultat du vote : A la
majorité des membres du
conseil municipal.
Résultat du vote : A la
majorité
5 voix contre (David
MOINEAU, Wanda SAIRE,
Béatrice KOTNIK, Gérald
GRIS, Danielle BERTHIER)
2 abstentions (Chantal
BROQUET et Agnès
MALHERBE)
7 voix pour
Mise en œuvre d’un
dispositif de
raccordement pour un totem, route de maisons
blanches (délibération
n°54/2017)
Rapporteur : Monsieur
Philippe FAIVRE, conseiller
délégué
Monsieur le Maire expose
qu’il y a lieu de prévoir la
pose d’un dispositif de
raccordement pour
l’éclairage d’un Totem à
l’installation communale
d’éclairage public.
Monsieur le Maire rappelle
que la commune adhère au
syndicat départemental
d’énergie de l’Aube (SDEA)
et qu’elle lui a transféré la
compétence relative à :
- La « maitrise d’ouvrage
des investissements
d’éclairage public et de
mise en lumière » au
moment de son adhésion
au Syndicat,
- La « maintenance
préventive et curative des
installations d’éclairage
public et de mise en
lumière » par délibération
du conseil municipal en
date du 6 février 1974.
Les travaux précités
incombent donc au SDEA.
Ils comprennent :
- Les travaux de
terrassements nécessaires
à la pose d’un câble
d’éclairage public,
- La fourniture et pose
d’environ 10 m de câble
souterrain d’éclairage
public,
- La fourniture et pose d’une
chambre de tirage type LOT
équipée d’un disjoncteur
différentiel16A/30m.
Selon les dispositions des
délibérations n°9 du 18
décembre 2009 et du 21
février 2014 du bureau du
SDEA le cout hors TVA de
ces travaux, est estimé à
1 100,00 Euros, et la
contribution communale
serait égale à 50% de cette
dépense (soit 550,00Euros).
Afin de réaliser ces travaux
un fonds de concours peut
être versé par la commune
au SDEA en application de
l’article L5212-26 du Code
Général des collectivités
territoriales. S’agissant de la
réalisation d’un équipement,
ce fonds de concours est
imputable en section
d’investissement dans le
budget communal.
Comme le permettent les
articles L4531-1 et L4531-2
du Code du travail aux
communes de moins de
5000 habitants, il est
possible de confier au
maître d’œuvre du SDEA le
soin de désigner le ou les
coordonnateurs
éventuellement nécessaire
pour l’hygiène et la sécurité
du chantier.
Le Conseil Municipal,
DEMANDE au SDEA la
réalisation des travaux
définis ci-dessus par
Monsieur le Maire.
S’ENGAGE à ce qu’un
fonds de concours soit
versé au SDEA, maitre
d’ouvrage, sur présentation
d’un décompte définitif,
dans les conditions des
délibérations n°9 du 18
décembre 2009 et n°9 du
21 février 2014 du Bureau
du SDEA. Ce fonds de
concours est évalué
provisoirement à 550,00
Euros.
S’ENGAGE à inscrire au
budget correspondant les
crédits nécessaires.
DEMANDE au SDEA de
désigner s‘il y a lieu le
coordonnateur pour
l’hygiène et la sécurité du
chantier, celui-ci étant
rémunéré par le SDEA pour
cette mission.
PRECISE que les
installations d’éclairage
public précitées, propriété
de la commune, seront
mises à disposition du
SDEA en application de
l’article L 1321.1 du Code
général des collectivités
territoriales.
DONNE pouvoir à Monsieur
le Maire pour effectuer
toutes les formalités
administratives nécessaires
à la mise en œuvre de la
présente délibération.
Résultat du vote : unanimité
CONSTRUCTION DU
GROUPE SCOLAIRE DE
BUCHERES ET
AMENAGEMENTS
PERIPHERIQUES –
ATTRIBUTION DES LOTS
N°1 ET 2. (délibération
n°55/2017)
Rapporteur : Monsieur
Philippe FAIVRE, conseiller
délégué
Madame Anne-Lise CUNY
sort de la salle.
Monsieur le Maire informe
le Conseil municipal qu’un
avis d’appel public à la
concurrence a été publié le
7 novembre 2017, dans le cadre de la construction du
nouveau groupe scolaire de
BUCHERES.
Les prestations des lots
étaient les suivantes :
- Lot 1 :
Terrassement, voirie,
réseaux et signalisation
- Lot 2 : Espaces
verts, clôture, mobilier et
jeux
Les entreprises avaient
jusqu’au 1er décembre à 12
h 00 pour répondre.
La commission d’ouverture
des plis s’est réunie les 4 et
11 décembre 2017 afin
d’effectuer l’analyse des
offres.
5 entreprises ont effectué
une offre pour le lot 1 et 5
autres entreprises ont
effectué une offre pour le lot
2.
L’offre étant
économiquement la plus
avantageuse pour le lot 1
est l’entreprise CSVRD,
située à BUCHERES, pour
un montant de 572.099,72 €
TTC.
L’offre étant
économiquement la plus
avantageuse pour le lot 2
est l’entreprise HARAND
PAYSAGE située à BAR
SUR AUBE pour un
montant de 126.257,28 €
TTC.
La commission d’ouverture
des plis propose, par
conséquent, de retenir les
entreprises sus nommées.
Le conseil municipal, sur
avis de la commission
d’ouverture des plis,
DECIDE d’attribuer le lot 1
Terrassement, voirie,
réseaux et signalisation à
l’entreprise CSVRD située à
BUCHERES pour un
montant de 572.099,72 €
TTC.
DECIDE d’attribuer le lot 2
Espaces verts, clôture,
mobilier et jeux à
l’entreprise HARAND
PAYSAGE située à BAR
SUR AUBE pour un
montant de 126.257,28 €
TTC.
AUTORISE le Maire à
signer l’acte d’engagement
et toutes pièces relatives à
ce marché.
DIT que les crédits
nécessaires à la dépense
seront inscrits au Budget
Primitif 2018 à l’article 2315.
Résultat du vote : A la
majorité des membres du
conseil municipal.
Résultat du vote : A la
majorité
1 abstention (Madame
Wanda SAIRE)
12 voix pour
Monsieur David
MOINEAU : espère obtenir
lors du prochain conseil
municipal un plan de
financement détaillé de ce
projet. Il souhaite connaître
le nombre d’années
d’engagement de la
Commune.
Monsieur Daniel
LEBEAU, Maire : précise
que l’intégralité des travaux
prévus en 2018 concernant
les lots n°1 et 2 seront
autofinancés. Aucun
emprunt ne sera réalisé en
2018.
Monsieur Philippe
FAIVRE : le projet initial
s’élevait à 1.750.000 € HT.
Mais il a très largement
évolué et l’enveloppe
financière va être modifiée
en conséquence avec une
hausse estimée à environ
20 %. Dés 2018 et à
chaque conseil municipal,
une présentation concise de
l’avancement de la
construction sera
présentée.
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance est levée à 21 h
20.
Le Maire,
Daniel LEBEAU
Entretien des trottoirs
Nous rappelons à nos riverains que l’entretien des trottoirs est obligatoire.
Il en va de la sécurité de tous !
Par temps de gel, merci de s’abstenir de déverser ou de laisser s’écouler de l’eau sur la voie publique.
Tant en cas de chute de neige que par temps de gel, tout riverain d’une voie publique doit veiller à faire en sorte, sur le trottoir bordant l’habitation qu’il occupe, qu’une voie suffisante soit dégagée pour faciliter le passage des piétons en toute sécurité.
Pour le traitement des rues verglacées ou enneigées, nous demandons aux riverains de ne pas stationner leurs véhicules sur la chaussé, afin de permettre aux services techniques de travailler efficacement.
Le non-respect de ces dispositions est passible d’une amende administrative.
Nous nous permettons également de rappeler aux propriétaires riverains d’une voie publique de remplir leurs obligations en assurant l’entretien des trottoirs (tonte, désherbage). Les services techniques, n’ayant plus l’autorisation d’utiliser des produits phytosanitaires, se limiteront à l’entretien des voiries principales et routes départementales en agglomération.
Assainissement
A partir du 1er janvier 2018, Troyes Champagne Métropole reprend en régie la gestion de l’assainissement de notre commune.
Il devient donc votre interlocuteur unique pour ce service.
A cette date et pour toute demande, vous pouvez contacter le 0800 100 037.
Pacs en mairie
L’enregistrement des pactes civils de solidarité (PACS) est transféré à l’officier de l’état civil de la mairie à partir du 1er novembre 2017. Le passage du Pacs en mairie (et non plus au tribunal ou chez le notaire) est une mesure de la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle publiée au Journal officiel du 19 novembre 2016 (article 48).
Un décret publié au Journal officiel du 10 mai 2017 précise les modalités de transfert aux officiers de l'état civil de l'enregistrement des déclarations, des modifications et des dissolutions des pactes civils de solidarité.
En France, les personnes qui veulent conclure un Pacs doivent, à partir du 1er novembre 2017, faire enregistrer leur déclaration conjointe de Pacs en s'adressant :
soit à l'officier d'état civil en mairie (lieu de leur résidence commune) ;
soit à un notaire.
Les partenaires qui ont leur résidence commune à l'étranger doivent s'adresser au consulat de France compétent.
Les dossiers de constitution de PACS sont disponibles en mairie ou sur service-public.fr
Chenilles processionnaires ou urticantes =
DANGER !
La chenille processionnaire du pin est la larve d’un papillon de nuit, le Thaumetopoea pityocampa. Ces chenilles vivent dans des nids de soie qu’elles tissent dans les pins.
Le problème de cette petite bête, c’est que ses poils sont particulièrement urticants et peuvent provoquer des allergies, des brûlures. Un simple coup de vent suffit à faire voler ces petits poils. Il est donc recommandé d’éviter de se promener à proximité d’arbres infestés.
Un problème de santé publique
Les poils de la chenille sont particulièrement irritants pour la peau ou les muqueuses. Les enfants en bas âge sont particulièrement concernés, ainsi que les chiens et les chats, qui, souvent, tentent de jouer avec la longue file de chenilles. Une fois en contact avec la peau ou les muqueuses, les poils urticants de la chenille déclenchent démangeaisons, brûlures, irritations, voire une réaction de type allergique. Certains chiens ont eu un choc anaphylactique ou même une nécrose de la langue.
Que faire pour s’en débarrasser ?
Si vous avez dans votre jardin un pin infesté de chenilles processionnaires, le mieux est de couper la branche où se trouve le nid et de la brûler. Mais il faut le faire en se protégeant la peau, les yeux, le visage et les voies respiratoires. Pour éviter que les papillons ne reviennent pondre l’année suivante, on peut placer des pièges écologiques autour des troncs d’arbres.
On peut aussi installer des nichoirs pour favoriser l’installation des mésanges, l’un des prédateurs de la chenille. Enfin, il existe aussi des traitements phytosanitaires.
Lutte contre le bruit
Les occupants et utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et de leurs abords doivent prendre toutes mesures afin que les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés à l’aide d’outils ou d’appareils bruyants, tels que tondeuse à gazon à moteur thermique, tronçonneuse, bétonnière, perceuse (liste non limitative) ne soient pas cause de gêne pour le voisinage.
A cet effet, ces travaux ne sont autorisés que :
Les jours ouvrables : de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 19h30 Les samedis : de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00
Les dimanches et jours fériés : Interdit
Les propriétaires ou possesseurs de piscine sont tenus de prendre toutes les mesures afin que les installations techniques ainsi que le comportement des utilisateurs ne soient pas source de gêne pour le voisinage.
Les propriétaires et possesseurs d’animaux, en particulier de chiens, y compris en chenil, sont tenus de prendre toutes les mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y compris par l’usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive.
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Vacances de février
« Les extraterrestres et les planètes »
Les fiches d’inscriptions à l’A.L.S.H. pour les prochaines vacances sont dès à présents disponibles en mairie ou sur le site www.ville-bucheres.fr. Les dossiers sont à rendre pour le 8 février 2018 au plus tard.
Nous vous rappelons que les dossiers sont à compléter par année calendaire.
Merci donc de déposer un nouveau dossier d’inscription pour l’année 2018 si vous souhaitez inscrire vos enfants au centre de loisirs.
Bébés lecteurs
Le prochain « Bébés lecteurs » aura lieu le
samedi 17 mars et lundi 19 mars à 10h30 à la
bibliothèque de Buchères.
Le thème sera sur la gourmandise.
Animation et lecture présentées par Alexandra
et Christine pour les enfants de 6 mois à 3 ans.
Un thème différent à chaque animation !
Sur réservation au 03.25.80.68.52 /
03.25.41.80.17 ou par mail à
biblio.bucheres@wanadoo.fr
Les vacances de L’A.L.S.H.
Les Arts pour la Toussaint !
Pour leurs vacances, les enfants du centre de loisirs ont travaillé sur ce thème avec des grands jeux, des activités et des goûters !
Des petits monstres, fantômes, sorcières ou bien encore petits diables ont rôdé dans les bâtiments du centre de loisirs pendant la toussaint... Ils ont fabriqué des fantômes et ont cuisiné de drôles de gâteaux.
Ils ont même appris à dessiner d’horribles sorcières !
Bien sûr, la peinture, les jeux de société, les « Bunchems » ou le coloriage ont été encore très demandéS !
Les enfants ont eu l’occasion d’effectuer une visite d’art contemporain ainsi qu’une visite à la cité du Vitrail.
Retrouvez le dépliant « Cap sur Buchères », le résumé des vacances de vos enfants sur notre site internet : www.ville-bucheres.fr
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