Déliberation - Delib 26 105 convention de souscription avec FP

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Déliberation - Delib 26 105 convention de souscription avec FP Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chaponost. Lien du pdf (Déliberation - Delib 26 105 convention de souscription avec FP)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 17/09/2026

EXTRAIT DU REGISTRE

DES

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 16 SEPTEMBRE 2026

L’An deux mille vingt-six le 16 SEPTEMBRE à 19 h 30 le conseil municipal de Chaponost, légalement convoqué le 10 SEPTEMBRE deux mille vingt-six, s’est réuni en séance publique ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Damien COMBET, maire.

Étaient présents : Monsieur Grégory NOWAK, Madame Aurélie MORETTI, Monsieur Thomas SAUVAGE, Madame Claire REBOUL, Monsieur Fabrice DUPLAN, Madame Monia BEN SLAMA, Monsieur Frédéric GIORGIO, Madame Dominique COMBARNOUS, Martine MORELLON, Monsieur Marc LEONARD (à partir du rapport 26/98), Madame Sandrine GENIN, Monsieur Cédric LAURENT, Madame Raphaëlle BRUN, Monsieur Laurent JANUEL, Madame Isabelle DUVERT, Monsieur Alexandre MARTIN, Madame Andréa DOLIVA-DOLINSKY , Monsieur Mehdi SOUKEUR, Madame Jocelyne SAINT- GEORGES, Monsieur Justin GREMEAU, Madame Fabienne BEVILACQUA, Monsieur Serge PERRAUD, Madame Amélie TOUZET, Monsieur Jérôme DIGNE, Monsieur Thibaut MARCHAL.

Absents représentés : Monsieur Denis DUBOIS (a donné procuration à Monsieur Grégory NOWAK), Madame Maëlie CHARRETIER (a donné procuration à Monsieur Justin GREMEAU), Madame Marie-Madeleine BALOFFET (a donné procuration à Monsieur Jérôme DIGNE).

Absent non représenté : Monsieur Marc LEONARD (au rapport 26/97).

Secrétaire de séance : Monsieur Justin GREMEAU est désigné secrétaire de séance.

Rapport n° 26/105 - PATRIMOINE

Rapporteur : Madame Raphaëlle BRUN

CONVENTION DE SOUSCRIPTION AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE

Publié le : 17 septembre 2026 Le maire,

Transmis en Préfecture le : 17 septembre 2026 Damien COMBET

Exécutoire le : 17 septembre 2026

Département du Rhône

Mairie de ChaponostConseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 17/09/2026

Exposé des motifs :

Il y a quelques années, une étude préalable d’un architecte en charge des Monuments historiques avait identifié l’état de péril sanitaire des arches de l’aqueduc romain du Gier à Chaponost, et l’urgence d’intervenir afin de sauver ce monument. Dans le cadre de sa politique patrimoniale et culturelle, la commune de Chaponost a donc réalisé une restauration de grande ampleur de l’aqueduc entre 2016 et 2026 et les 70 arches en élévation du site du Plat de l’Air ont ainsi pu retrouver leur éclat.

Tout au long de ce projet d’envergure, la commune de Chaponost s’est appuyée sur une levée de fonds privés, en vue de compléter les financements institutionnels apportés par la DRAC, la Région, et le Département. Quatre souscriptions populaires ont été successivement lancées entre 2016 et 2023 en partenariat avec la Fondation du patrimoine, et ont permis de récolter plus de 500 000 euros de dons (sous le régime fiscal du mécénat) auprès de donateurs particuliers, d’associations, d’entreprises du territoire et de Fondations nationales.

Ce vestige exceptionnel est désormais restauré, et les efforts de valorisation du site se poursuivent grâce aux visites régulières animées par l’Office de tourisme des Monts du Lyonnais, et aux animations organisées par la Municipalité et ses partenaires, qu’il s’agisse des Journées européennes du patrimoine ou de l’Aqueduc Festival depuis juin 2025.

Afin que l’éclat retrouvé des arches puissent perdurer dans le temps, la commune a prévu d’effectuer un entretien régulier des arches. C’est pourquoi la commune lancera le 19 septembre prochain, (lors d’un temps officiel le jour des JEP) une nouvelle campagne de souscription populaire, en partenariat avec la Fondation du Patrimoine, afin que donateurs particuliers, associations, ou entreprises puissent continuer de soutenir ce projet de préservation de l’aqueduc et maintenir ce patrimoine comme un lieu culturel et touristique incontournable du territoire.

Délibération :

Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :

• Approuve la nouvelle convention de souscription avec la Fondation du patrimoine,

• Autorise Monsieur le maire à signer ladite convention et tous les documents s’y rapportant.

VOTANTS 29

ABSTENTION 0

CONTRE 0

POUR 29

Pour extrait conforme,

Le maire, Le secrétaire,

Damien COMBET Justin GREMEAU