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Conseil Municipal - CM+15+Février+
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Bosc-le-Hard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+15+Février+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Institutions publiques,
REUNION DU 15 FEVRIER 2021
Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en mairie le 15 février 2021 à 18 h 30, sous la présidence de Philippe VINCENT, Maire.
Etaient présents : P PECKRE S STIENNE C VAUCLIN G DANET V LEMOINE JP FLAGUAIS C BOUICHOU F SENECAL S GONDARD C MOUCHARD N ADAM E ROSE N LEVIGNEUX
Etait absent : Annabelle LEGRAS
Secrétaire de séance : C MOUCHARD
Assistait également : M Allemand pour la présentation de son projet de micro crèche.
PROJET DE MICRO CRECHE A BOSC LE HARD
Monsieur le Maire invite M Allemand a présenté son projet d’implantation de micro crèche à Bosc le Hard ; une option a été émise sur le lot n° 17 dans le futur Lotissement le « Domaine du Clos des Champs ». Cet investissement d’environ 300 000€ est un projet pédagogique et éducatif qui permettra d’accueillir 10 enfants simultanément de 0 à 6 ans. La construction d’environ 200m2 sera classé ERP 5ème catégorie.
Pourquoi ce choix : attractivité de la Commune pour ses commerces, banques, services, etc
Les horaires d’ouverture de 7 h à 19 h
Ce projet pourrait générer 3 à 4 emplois
Les avantages pour Bosc le Hard : Attractivité pour de nouvelles entreprises, retombées économiques, etc…
Le tarif pratiqué est intéressant pour les familles car il est calculé net après déduction des aides de la CAF.
Le service de restauration n’est pas prévu pour le moment.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et étudié le projet, se montre plutôt intéressé, à l’unanimité.
BILAN DU SERVICE DE CO – VOITURAGE – CS -LANE
Au bout de 6 mois de fonctionnement, Monsieur le Maire a fait un point avec M. Bouliane, de CS- Lane sur le fonctionnement du service. Compte tenu de la pandémie il n’a pas rencontré le succès escompté. La participation de la commune étant de 1080 € pour 6 mois, le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide de suspendre ce service et prévoit éventuellement, le relancer en septembre prochain.
REMPLACEMENT DU VIDEO PROJECTEUR MAIRIE
Monsieur le Maire propose le remplacement du vidéo projecteur de la mairie qui ne fonctionne plus très bien, pour un montant de 900 € TTC
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, donne son accord
Vote : pour 9 voix, contre : 0 abstention : 5 sur 14 votants. ACQUISITION DE DEUX ONDULEURS
Monsieur le Maire propose l’acquisition de deux onduleurs pour deux ordinateurs en mairie qui ne disposent pas de protection. Le montant s’élève à 99 € H.T. l’unité, le Conseil Municipal donne son accord à l’unanimité, soit 237. 60 € TTC pour deux onduleurs.
REMPLACEMENT DES TRAPPES ET SECURISATION DE LA CHAMBRE A VANNE
D’ EXTRACTION A LA STEP
Monsieur Peckre Adjoint en charge de l’Eau et Assainissement expose la nécessité de remplacer deux trappes et de sécuriser la chambre à vannes d’extraction des boues à la station d’épuration. Le montant du devis de Véolia s’élève à 3 060 € H.T. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, donne son accord à l’unanimité et autorise Monsieur le Maire à signer le devis.
SECURISATION DU RESERVOIR DE BOSC LE HARD
Monsieur Peckre présente le projet de sécuriser le réservoir avec la pose d’une alarme de protection des accès, la sécurisation de l’accès à l’eau de la première barrière et de la deuxième barrière. Les résultats de l’analyse des offres présentés par le consultant Aqua Enviro ; sur les 4 candidats ayant présenté une offre, celle de Véolia est globalement moins disante, pour un montant de 10 499. 31 € H.T. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, retient l’offre de Véolia, à l’unanimité, et autorise monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
ETUDE DIAGNOSTIC DU GENIE CIVIL DU RESERVOIR SUR TOUR
Monsieur Peckre présente les résultats des offres pour le diagnostic du génie civil du réservoir sur tour, qui a pour objectif de déterminer son état, de hiérarchiser et de dresser un programme de travaux de réhabilitation nécessaires. 3 offres ont été remises, après analyse, il en ressort que l’entreprise QCS a obtenu le meilleur classement. Le montant de l’étude s’élève à 10 800 € H.T.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
désigne l’entreprise QCS à l’unanimité,
autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
DIAGNOSTIC AMIANTE DES BATIMENTS COMMUNAUX
Monsieur le Maire rappelle que les diagnostics amiante en notre possession date de 1998, or les normes ont changé et propose de réaliser le diagnostic avant travaux de certains bâtiments sur lesquels nous allons être amenés à faire des travaux prochainement, à savoir :
* Salle des sports,
* Vestiaires,
* Galerie,
* Groupe scolaire.
Considérant que ces études sont indispensables, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de demander des devis en vue d’effectuer ces diagnostics.
SECURITE ROUTIERE
Suite aux différents relevés de vitesse effectués par la Direction des Routes, certaines mesures ont été étudiées en vue de réduire la vitesse, à savoir :
Rue Villaine : marquage en résine pour réalisation de bande de 20 cm de large selon croquis : 1 001 € H.T. Marquages en résine blanche des bandes de rives 650 ml : 2 600 € H.T.
Marquage en résine blanche pour repassage d’axe 488 ml : 1464 € H.T.
Le total du devis TTC s’élève à 6 078 € T.T.C.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, accepte la réalisation des bandes blanches de rive et axiales, à l’unanimité
Le Conseil Municipal après avoir délibéré sur la mise en place du marquage en résine pépite ocre sur la chaussée, suivant croquis fourni.
Vote : Pour : 4, Contre : 0, Abstentions 10.
PARTICIPATION CAUE 2021
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, autorise l’inscription de la cotisation annuelle 2021 au budget primitif 2021.