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Conseil Municipal - CM+18+novembre+
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Bosc-le-Hard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+18+novembre+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Sécurité routière,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2021
Le 18 novembre deux mil vingt et un à 18 h 30, en mairie, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Philippe VINCENT, Maire.
Étaient présent(e)s : Mmes : Sylvie STIENNE, Nathalie LEVIGNEUX, Corine
VAUCLIN, Céline MOUCHARD Viviane LEMOINE, Elodie ROSE,
MM. Philippe PECKRE, Gérard DANET, Jean-Pierre FLAGUAIS,
Clément BOUICHOU,
Étaient absent(e)s : Fabien SENECAL (pouvoir à M Philippe VINCENT)
M. Nicolas ADAM (pouvoir à Gérard DANET)
Annabelle LEGRAS
Secrétaire de Séance : Elodie ROSE.
ADOPTION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU DELEGATAIRE ET DU RAPPORT
SUR LE PRIX DE L’EAU ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE
EN 2020
Monsieur Le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal en sa
séance du jeudi 18 novembre 2021 que le Code Général des Collectivités
Territoriales impose en ses articles D 2224-1 à D 2224-5 de réaliser un
rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable, de
l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif sur la
commune de Bosc le Hard.
L'article L.2224-5 du CGCT fixe la liste des données techniques
(ressources, qualité, volumes, etc.) et financières (tarification, dette,
investissements, etc.) devant figurer dans le rapport. Ce rapport doit être
distinct du rapport remis par le délégataire.
Ce rapport est un outil de transparence pour l’information de l’usager et
la communication entre les différents acteurs de l’eau, un outil de
connaissance et d’évaluation pour situer le service par rapport aux
objectifs réglementaires et de bonne gestion du service.
Il vise à favoriser les bonnes pratiques et à améliorer le service.
Monsieur le Maire laisse la parole à M THERAIN, Responsable de secteur chez Véolia chargé du service de l’eau et assainissement de la commune pour la présentation du rapport de l’eau potable, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
Adopte le rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable de la commune de Bosc-Le-Hard pour l’année 2020.
Valide le Rapport d’activité du délégataire 2020 Le rapport sur l’alimentation en eau potable sera transmis aux services préfectoraux en même temps que la présente délibération.
RENOUVELEMENT DE LA CONVENTION DE DENEIGEMENT
A l’approche de la période hivernale, Monsieur le Maire propose de reconduire la convention de déneigement avec Monsieur Tesson Fabrice, à raison de 85 € de l’heure. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, donne son approbation à l’unanimité et autorise Monsieur le Maire à signer la convention.
TRAITEMENT ACCOUSTIQUE DE L‘ESPACE DES LOISIRS
Monsieur le Maire rappelle que suite aux travaux réalisés, un problème
d’accoustique très génant, persiste, et cette salle étant utilisée pour toutes
manifestations de la Commune, pour le CLSH et les écoles. Une étude a été
sollicitée auprès de la société Colibruit, pour tenter de trouver une
amélioration avec la pose de tableaux muraux acoustiques et panneaux
suspendus. D’autre devis sont attendus.
RENOUVELEMENT DU CONTRAT DES PHOTOCOPIEURS
Monsieur le Maire présente les trois propositions, et motivant son souhait d »e
conserver un phocopieur de marque RICOH. Après en avoir délibéré, le conseil
municipal autorise Monsieur le Maire à conclure le contrat avec la Sté NBIS qui
est retenue pour un montant 918 €/ Trimestre et un coût copie N/B 0.0038 € et
couleur à 0.035 €.
BARNUM PARAPLUIE
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que dans le cadre du marché de
Noël, les barnums dont la commune dispose ne seront pas en nombre suffisant,
il a sollicité un devis pour l’acquisition de 5 barnums pliants dont le montant
unitaire s’élève à 1310 € HT soit 5895 € TTC, le Conseil Municipal après en
avoir délibéré, donne son accord à l’unanimité.
SECURITE DES PIETONS AUX ABORDS DE L’ECOLE
Monsieur le Maire propose la pose de deux Figurines dont le montant HT s’élève
à 1399 €HT, en vue de sécuriser le passage piétons à proximité des écoles.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, donne son accord et autorise
Monsieur le Maire à passer commande. PANNEAUX ELECTORAUX
Monsieur le Maire, considérant que les vieux panneaux électoraux en bois sont
délabrés, propose leur remplacement par de nouveaux panneaux. Le montant
prévisionnel pour 36 panneaux s’élève à 4665 €. Après avoir délibéré, le conseil
municipal donne son accord.
HONORAIRES GEOMETRE – ACQUISITION RUE GOBELAINE
Monsieur le Maire rappelle qu’il a été décidé l’acquisition d’une bande d’ un
mètre de terrain appartenant à la famille Planquais, situé le long de la rue
Gobelaine, afin de permettre l’élargissement de la voie pour sécuriser les
piétons.
Aussi, il a fait appel au géomètre pour déterminer la surface, en vue de finaliser
ce projet. Le montant du devis s’élève à 2034 € TTC. Le Conseil municipal, après
en avoir délibéré, approuve et autorise Monsieur le Maire à signer le devis.
QUESTIONS DIVERSES
Formation geste et premiers secours : Suite à la demande de plusieurs agents
de la commune, Monsieur le Maire propose de sollicite M. Fabien SENECAL, pour
refaire une formation.
Plan de sauvegarde communal : la mise a jour ayant été effectuée, il est porté à
la connaissance du Conseil municipal.
Le Téléthon : Les animations étant limitées sans la présence de musicien, les
Sapeurs - pompiers feront le lavage de voitures.
La fête de Noël le 17/12 : animation avec le géant et un feu d’artifice > une
réunion sécurité est à prévoir le 8/12 à 16 h 00.
Bilan du centre de loisirs : Avec la participation de 31 enfants et 4 animateurs.
une sortie accrobranche, a donné satisfaction aux parents et aux enfants ;