Procès Verbal - PV du 07.04.2023

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Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 07.04.2023

Compte-Rendu - CR du 07.04.2023

Procès Verbal - PV du 07.04.2023 Document publié le Vendredi 7 avril 2023 par la commune de Baffie. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 07.04.2023)Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Investissement et développement économique, PROCES VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAFFIE DU VENDREDI 7 AVRIL 2023

L’an deux mille vingt-trois, le sept avril, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BAFFIE, se sont réunis à 20 h 30 à la salle du conseil municipal de BAFFIE : sur convocation qui leur a été adressée par Monsieur Christian GUÉNOLÉ, Maire, le 31 mars 2023, conformément à l’article L.2120.10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La réunion s’est tenue sous la présidence de Monsieur Christian GUÉNOLÉ, Maire.

ÉTAIENT PRÉSENTS : Christian GUÉNOLÉ, Éric CAMPEAUX, Sabine BEST, Éric CHOUZET, Yvon BERTHEOL, Hélène KONIRSCH, Alain CHAMORET, Françoise VERDAVAINE. ETAIT EXCUSÉ : Patrick LARIDAN.

ETAIT ABSENTE : Claire CHALANDRE.

Monsieur Christian GUÉNOLÉ, Maire, ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. Conformément à l’article L. 2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil. Sabine BEST est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.

ORDRE DU JOUR :

- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 février 2023 - Vote des comptes de gestion 2022 du Trésorier

- Vote des comptes administratifs 2022

- Vote des taxes locales 2023

- Vote des subventions 2023

- Emprunt pour travaux de voirie

- Budgets Primitifs 2023

- Diagnostic eau : approbation du rapport

- Eclairage public, rénovation en éclairage LED

- Travaux dans le bâtiment communal : chauffage salle des fêtes, éclairage petite salle, disjoncteur à changer.

- Participation annuelle de la consommation d’électricité par l’association « Jeux et Détente à BAFFIE » - Affaires diverses

ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FÉVRIER 2023

Monsieur le Maire propose aux conseillers municipaux de délibérer sur le procès-verbal du conseil municipal du 17 février 2023. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide d’adopter le procès-verbal du dernier conseil municipal à 6 voix pour et deux abstentions (Madame Hélène KONIRSCH et Monsieur Alain CHAMORET, souhaitent s’abstenir car il n’était pas présent au dernier conseil municipal).

VOTE DES COMPTES DE GESTIONS 2022 DU TRÉSORIER J

Le Conseil Municipal :

Après s’être fait présenter les budgets primitifs et supplémentaires de l’exercice 2022 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer. Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2022. Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2021 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 17 janvier 2022 au 31 décembre 2022, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;2° Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2019 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;

3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

- déclare que les comptes de gestion dressés, pour l’exercice 2022 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2022

Monsieur le Maire, Christian GUÉNOLÉ, sort de la salle.

Le Conseil municipal réuni sous la présidence de Monsieur Eric CAMPEAUX, 1° Adjoint, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2022, dressé par Monsieur Christian GUÉNOLÉ, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice considéré ;

1. lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi : COMPTE ADMINISTATIF PRINCIPAL :

LIBELLE FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou

déficits excédents déficits excédents déficits excédents

Résultats reportés 15 540.12 0.00 45 515.55 61 055.67 Opérations de 132 685.36 131 668.05 20 095.76 49 146.50 152 781.12 180 814.55

l'exercice .

TOTAUX 148 225.48 131 668.05 65 611.31 49 146.50 213 836.79 180 814.55

Résultats de clôture 16 557.43 16 464.81 33 022.24

Restes à réaliser 76 134.48 64 871.00 76 134.48 64 871.00

TOTAUX 16 557.43 92 599.29 64 871.00 109 156.72 64 871.00

CUMULES

TOTAUX 16 557.43 27 728.29 44 285.72

DEFINITIFS

COMPTE ANNEXE POUR EAU :

LIBELLE FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou déficits excédents déficits excédents déficits excédents

Résultats reportés 5 326.28 47 024.78 52 351.06 Opérations de 25 329.90 15 309.02 0.00 27 443.21 25 329.90 42 752.23 l'exercice

TOTAUX 25 329.90 20 635.30 0.00 74 467.99 25 329.00 95 103.29

Résultats de clôture 4 694.60 74 467.99 69 773.39 Restes à réaliser 73 801.15 8 560.00 73 801.15 8 560.00

TOTAUX 4 694.60 73 801.15 83 027.99 73 801.15 78 333.39

CUMULES

TOTAUX 4 694.60 9 226.84 4 532.24

DEFINITIFS

COMPTE ANNEXE POUR ASSAINISSEMENT :

LIBELLE FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou déficits excédents déficits excédents déficits excédents

Résultats reportés 5 609.00 583.81 6 192.81

Opérations de 20 680.19 18 940.93 14 889.07 14 548.29 35 569.26 33 489.22

l'exercice

TOTAUX 20 680.19 24 549.93 14 889.07 15 132.10 35 569.26 39 682.03

Résultats de clôture 3 869.74 243.03 4112.77 Restes à réaliser 0.00 0.00 0.00 0.00

TOTAUX 3 869.74 243.03 4112.77

CUMULES

TOTAUX 3 869.74 243.03 4112.77

DEFINITIFSCOMPTES ANNEXES POUR LES SECTIONS INSCRITES DANS LE BUDGET COMMUNAL : Section de CHARRIER :

LIBELLE FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou déficits excédents déficits excédertts déficits excédents

Résultats reportés 0.00 À Es LES 0.00 Opérations de 28.00 0.00 28.00 l’exercice

TOTAUX 28.00 0.00 28.00 0.00

Résultats de 0.00 0.00 clôture

Restes à réaliser

TOTAUX 0.00 0.00 CUMULES

TOTAUX 0.00 0.00 DEFINITIFS L

Section de FARGETTES :

LIBELLE FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE Dépenses où Recettes ou Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou déficits excédents déficits excédents déficits excédents

Résultats 0.00 0.00 reportés 646.00 0.00 646.00 0.00 Opérations de

l’exercice

TOTAUX 646.00 0.00 646.00 0.00

Résultats de 0.00 0.00 clôture

Restes à réaliser

TOTAUX 0.00 0.00 CUMULES

TOTAUX 0.00 0.00

DEFINITIFS

Section de MENEYROLLES :

LIBELLE FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou déficits excédents ___ déficits _excédents déficits excédents

Résultats 0.00 | 0.00 reportés 2 120.03 0.00 2 120.03 0.00 Opérations de

l’exercice ;

TOTAUX 2 120.03 0.00 |! 2 120.03 0.00

Résultats de 0.00 | 0.00 clôture

Restes à réaliser

TOTAUX 0.00 0.00 CUMULES

TOTAUX 0.00 | 0.00 DEFINITIFS

2. Constate, aussi bien pour là comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les

identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat

d’exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits

et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;

Reconnait la sincérité des restes à réaliser ;

4. Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus ;

L

VOTE DES TAXES LOCALES 2023

Suite de la suppression progressive de la taxe d’habitation (TH) prévue par la loi N° 2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020, les taux de le la TH ont été gelés à leur niveau de 2019 entre 2020 et 2022. Ainsi, il n’était pas nécessaire d’en faire mention dans les délibérations fixant les taux d’imposition de fiscalité locale en2020, 2021 et 2022. Pour l’année 2023, un taux de taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres

locaux meublés non affectés à l’habitation principale devra à nouveau être voté. Les taux s’appliquent sur la base d’imposition communiquées par les services fiscaux dc l’Etat ct revaloriséc depuis 2019 selon l’évolution, calculée par l'INSEE, de l’indice des prix du mois de novembre de l’année n-2 au mois de novembre de l’année n-1. Pour 2023, la revalorisation des bases est fixées à 7.1 %. Monsieur le Maire propose de maintenir les taux de 2022 à savoir :

- Taxe Foncière Bâtie : 33 %

- Taxe Foncière Non Bâtie : 78 %

- Taxe d'habitation : 8 %

Ce qui porte le produit à 63 032 €.

A l'unanimité des présents, les conseillers municipaux souhaitent adopter ces taux.

VOTE DES SUBVENTIONS 2023

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide d’attribuer les subventions suivantes :

ASSOCIATION MONTANT

Société de Chasse 150.00 €

Jeux et Détente à BAFFTE 150.00 €

Association LAASSI 70.80 €

FNACA 50.00 €

AFM 50.00 €

CLIC 100.00 €

Randonnée en Livradois-Forez (RELF) 10.00 €

Pour équilibrer le budget de l’assainissement, très peu excédentaire en section d’exploitation, il faut que le budget communal verse une subvention à celui-ci. Les conseillers à l’unanimité des présents approuvent qu’une subvention de 10 000 € soit versée au budget assainissement.

L EMPRUNT POUR TRAVAUX DE VOIRIE

Monsieur le Maire explique, pour l’emprunt de 50 000 € qui avait été prévu pour une première tranche de la réfection de la voirie n°10 trois banques avaient été contactées : le Crédit Mutuel, la Caisse d’ Epargne et le Crédit Agricole. Deux banques ont répondu, le Crédit Agricole qui propose sur 10 ans avec un remboursement trimestriel de 1 527.12 € soit au total 61 084.80 de remboursement avec un taux fixe de 4.06 % et la Caisse d'Epargne propose sur 10 ans un remboursement trimestriel de 1 528.67 € soit au total 61 145.86 € de remboursement avec

un taux fixe de 4.35 %.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres des présents : - RETIENT l'offre du Crédit Agricole d’un montant de 50 000 €, à taux fixe (4.06 %) sur 10 ans, avec un

remboursement au trimestre.

- AUTORISE Monsieur le Maire à contracter cet emprunt d’un montant de 50 000 € auprès du Crédit Agricole, conformément aux caractéristiques indiquées ci-dessus, pour les travaux de voirie. - AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents à intervenir dans le cadre de cet emprunt.BUDGETS PRIMITIFS 2023

Ces budgets équilibrés ont été votés à l’unanimité.

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT

BUDGETS Dépenses Recettes Dépenses Recettes

Budget de la Commune 179 856.91 € | 179 856.91 € | 110 852.26 € | 110 852.26 €

Budget Assainissement 23 516.44€ | 23516.44€ | 18 595.94€ 18 595.94 €

Budget Eau 45 000.00€ | 45000.00€ | 107 253.62 € | 107 253.62 €

DIAGNOSTIC EAU : APPROBATION DU RAPPORT

Le Conseil Municipal a pris connaissance du contenu du rapport final de l’étude diagnostique des réseaux AEP de la commune établi par le bureau d’études SECAE en décembre 2022. Après en avoir délibéré, I1 approuve, à l’unanimité des présents, les conclusions de l'étude et le programme de travaux proposés. Il engagera la réalisation de ce programme dans les prochaines années.

| ECLAIRAGE PUBLIC, RENOVATION EN ECLAIRAGE LED |

Pour pouvoir faire des économies d’énergie, après, l’extinction de l’éclairage public la nuit, en conseil municipal, il avait été proposé de changer tout l’éclairage public pour du LED, tout en laissant l’éclairage éteint la nuit et avec les LED il serait éteint dans tous les villages. Le devis de Territoire d’Energie anciennement le SIEG, est arrivé, le montant total des travaux est de 18 006,16 € mais avec les subventions demandées par Territoire d’Energie, il resterait à payer par la commune la somme de 7506.16 €. Ces travaux se feraient à condition que le

paiement soit échelonné, Monsieur le Maire va se renseigner.

TRAVAUX DANS LE BATIMENT COMMUNAL : CHAUFFAGE SALLE DES FETES, ECLAIRAGE PETITE SALLE, DISJONCTEUR A CHANGER.

Un aérotherme de la grande salle est en panne depuis décembre, Monsieur le Maire n’a pu avoir qu’un devis de l’entreprise de SYK ELEC pour un montant de 1 880.16 € HT plus les fournitures. Ensuite dans la petite salle, il y à 4 luminaires a changé, il y a deux devis, un de l’entreprise PELIN pour 442 € HT, un de l’entreprise SYK

ELEC pour 1 068.00 € HT. Il faudra que ces deux travaux soient faits avant l’automne. Suite au passage de l’entreprise SOCOTEC, qui effectue les contrôles d'électricité de la salle, il faudrait changer le disjoncteur, il y a deux devis, un de l’entreprise PELIN pour 781 € HT, un de l’entreprise SYK ELEC pour 1 887.00 € HT

PARTICIPATION ANNUELLE DE LA CONSOMMATION D’ELECTRICITE PAR L'ASSOCIATION « JEUX ET DETENTE À BAFFIE »

Pour l’occupation de la salle tous les quinze jours, le mardi après-midi, le conseil municipal souhaite demander une participation annuelle de 10 € en plus de celle demandée au Comité des Fêtes anciennement soit 130 €. Les autres occupations de la salle feront l’objet d’un relevé de compteur.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité approuve cette décision.

Par contre, attention à ce que l’association nettoie bien la salle, les sanitaires et n’oublie pas d’éteindre les radiateurs.

AFFAIRES DIVERSES

- Cérémonie du 19 mars : La FNACA nous fait parvenir ses remerciements pour la bonne organisation de la cérémonie.

- Passage piéton au Col de Chemintrand : celui-ci avait été approuvé par le Conseil Départemental mais par la

5suite, il nous a informé que c’était lui qui paierait l’installation des bandes blanches mais à la commune de payer les panneaux pour environ 700 à 800 €, si les finances le permettent en fin d’année, cela se fera. Propositions pour améliorer la vie dans la commune : cette idée avait été lancée avec le bulletin d’information. Deux réponses ont été reçues : Monsieur Denis DEPARDON qui souhaite embellir autour du lavoir à Fargettes mais, comme déjà cela avait été dit à certains conseillers, cette parcelle est privée donc ce n’est pas possible. Monsieur Alain CHAMORET souhaiterait que le pied de l’ancien panneau d’affichage soit enlevé. Madame Martine DESHORS propose également une liste, mais certaines choses doivent être faites avec un comité des fêtes, mais celui-ci n’existe plus. Pour le projet de COMPOST, des renseignements vont être pris

auprès d’AMBERT LIVRADOIS FOREZ.

La commune se décarcasse : 4 réponses sont arrivées en communes, l’épaviste passera le 12 mai dans la commune, la présence de Romuald GERVAIS et de Eric PAILLA est nécessaire - Ça pousse à BAFFIE : cette manifestation a lieu le 30 avril devant la mairie et aux abords. - Course cycliste « Les Copains » : celle-ci aura lieu le 2 juillet est passera sur la commune. Yvon VBERTHEOL et Hélène KONIRSCH ne peuvent être présents comme l’an passé. Les conseillers présents, qui ne participent d’habitude, ne le souhaitent pas cette année encore, il en manque donc des bénévoles, il faut les trouver pour le 30 avril dernier délai. - Rand ‘Auvergne : la randonnée de moto passera le dimanche 25 juin 2023, par Le Temple, le Poyet, Meneyrolles.

Questions diverses :

- Madame Hélène KONISRCH dit qu’il serait bien de régler l’adhésion à RELF (Randonnée En Livradois FOREZ), 10 € par an, celle-ci est ajoutée à la délibération des subventions 2023, une randonné a été tracée sur la commune et sera bien opérationnelle, les référents sont Annie et Eric CAMPEAUX, Karine KRAKOWSKA et

Chrystelle GIRARD.

Monsieur le Maire clôt la séance.

Séance levée à 23 h 15

La Secrétaire de Séance, Le Maire, | |

Sabine BEST Christian GUENOLE

JL