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Document publié le Mercredi 29 janvier 2025 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations publication site internet)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Industrie,
1
04/02/2025
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mercredi 29 Janvier 2025
Liste des délibérations
N° Délibération Titre de la délibération Décision de l’Organe délibérant
DCM_20250129_01 Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 03 Décembre 2024 – Approbation
Approuvé à la majorité des
Voix,
26 Voix Pour,
6 Contre
(Liste Ensemble Pour Firminy)
1 Abstention
(Liste l’Elan Citoyen)
DCM_20250129_02 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal Prend acte
DCM_20250129_03 Débat sur les Orientations Budgétaires (DOB) de l’exercice 2025 – Rapport
Approuvé
à la majorité des voix
26 Voix Pour
7 Contre
(Listes Ensemble Pour Firminy et
l’Elan Citoyen)
DCM_20250129_04 Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement aux Unions Locales des Syndicats au titre de l’année 2025
Approuvé
à l’Unanimité des voix
des membres prenant
part au vote
26 Voix Pour
7 Abstentions
(Listes Ensemble Pour Firminy et
l’Elan Citoyen)
DCM_20250129_05
Attribution et versement d’une Subvention de Fonctionnement
au Comité d’Entente Union Française des Anciens Combattants
(UFAC) au titre de l’année 2025
Approuvé
à l’Unanimité des voix
des membres prenant
part au vote
27 Voix Pour
6 Abstentions
(Liste Ensemble Pour Firminy)
DCM_20250129_06 Commission des Hommages Publics - Dénomination d’une allée François CHOVIN Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_07
Convention de mise à disposition partielle de personnel entre la
Ville de Firminy et le CCAS de la Ville de Firminy (EHPAD Les
Bruneaux)
Approuvé à l’Unanimité 2
04/02/2025
DCM_20250129_08
Adhésion de la Ville de Firminy à la convention cadre des
services secrétaires de mairie itinérant, intérim, portage salarial
du CDG42
Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_09 Mise à jour du Tableau des effectifs Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_10
Convention d’Objectifs et de Partenariat pour l’attribution et le
versement de la subvention de fonctionnement annuel 2025 à
l’Association du Personnel Municipal
Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_11
Attribution et versement des subventions d’encouragement au
Sport « Fonctionnement » au titre de l’année 2025 –
Associations sportives – Approbation des conventions
d’objectifs et de moyens
Approuvée à l’Unanimité
et à l’Unanimité des voix des
membres prenant part au vote,
32 Voix Pour,
R. Chanut ne prend pas part au
vote (subventions Audacieuse Notre
Dame du Mas)
J. Mendès ne prend pas part au
vote (Amicale Laïque Chazeau
Pétanque).
DCM_20250129_12
Attribution et versement de la subvention dite de
« Fonctionnement » au titre de l’année 2025 – Office Municipal
des Sports
Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_13
Attribution et versement d’une Subvention de fonctionnement
« Organisations de manifestations » Entraide Appelouse –
année 2025
Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_14
Remboursement des clubs dans le cadre de l’opération « Tous
en Club » année 2025 : Attribution et versement de subventions
de fonctionnement
Approuvée à l’Unanimité
et à l’Unanimité des voix des
membres prenant part au vote,
32 Voix Pour,
R. Chanut ne prend pas part au
vote (subvention Audacieuse Notre
Dame du Mas).
DCM_20250129_15
Conventions Communes Associées entre la Ville de Firminy et
les communes de Çaloire et d’Unieux – Accès à la Piscine
Municipale André WOGENSCKY (usagers)
Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_16 Actualisation – Règlement intérieur – Maison des Associations et de la Citoyenneté de Firminy Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_17
Attribution et versement des subventions de fonctionnement aux
Ecoles de Musique et aux Associations à caractère artistique et
culturel au titre de l’année 2025– Approbation de conventions
d’objectifs et de moyens
Approuvée à l’Unanimité
et à l’Unanimité des voix des
membres prenant part au vote,
32 Voix Pour,
R. Chanut ne prend pas part au
vote (subvention Audacieuse Notre
Dame du Mas). 3
04/02/2025
DCM_20250129_18 Dispositif Coupons Culture pour tous – Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement
Approuvée à l’Unanimité
et à l’Unanimité des voix des
membres prenant part au vote,
32 Voix Pour,
R. Chanut ne prend pas part au
vote (subventions Audacieuse Notre
Dame du Mas).
DCM_20250129_19
NOEL DES SOLIDARITES 2024 – Reversement de l’ensemble
de la Billetterie aux Associations Caritatives de Firminy :
Secours Populaire, Secours Catholique, Croix Rouge et au
CCAS pour les Restos du Cœur
Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_20 Convention de billetterie – TICKETNET Approuvé à l’Unanimité
DCM-20250129_21
Attribution et versement de la subvention annuelle à
l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques Saint Firmin au
titre de l’année scolaire 2024/2025 – Approbation de la
convention d’objectifs et de moyens
Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_22
Convention relative à l’extension du dispositif de « Tranquillité
Résidentielle » sur les Quartiers Prioritaires de la Politique de la
Ville, Layat Bas-Mas et Firminy Vert – Subvention
Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_23 Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement à l’association KOM CHEZ NOUNOU pour l’année 2025 Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_24 Attribution et versement de subventions de fonctionnement de + de 1000 € au titre de l’année 2025
Approuvée à l’Unanimité
et à l’Unanimité des voix des
membres prenant part au vote,
32 Voix Pour,
C. Taing ne prend pas part au vote
(subvention Pleïades).
DCM_20250129_25
Attribution et versement de la subvention de fonctionnement au
titre de l’année 2025 à l’Association de Management
Commercial et Artisanal de Firminy (AMCAF) Les Vitrines de
Firminy – Approbation de la convention d’objectifs et de moyens
Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_26
Attribution et versement de subvention de fonctionnement au
titre de l’année 2025 au Comité des Fêtes – Approbation de la
convention d’objectifs et de moyens
Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_27
Associations patrimoniales - Attribution et versement des
subventions de fonctionnement au titre de l’année 2025 –
Convention de partenariat avec la Société d’Histoire de Firminy
et environs
Approuvée à l’Unanimité
et à l’Unanimité des voix des
membres prenant part au vote,
32 Voix Pour,
L. Colombet ne prend pas part au
vote (subvention Association des
Habitants de l’Unité d’Habitation de
le Corbusier). 4
04/02/2025
DCM_20250129_28
Convention de partenariat Ville de Firminy / Office de Tourisme
de Saint-Etienne Métropole – Visites guidées à l’Unité
d’Habitation Le Corbusier
Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_29 Aide financière « FIRMINY – AMELIORATION ENERGETIQUE DE L’HABITAT » - Année 2025 Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_30 Bilan annuel 2024 des acquisitions et cessions foncières Prend Acte
DCM_20250129_31 Acquisition de la parcelle cadastrée Section AV Numéro 37 Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_32 Bail emphytéotique à l’Association dénommé les PEP Loire Drôme Allier Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_33 Convention d’études et de partenariat - Cité des Aînés
Approuvé
à la majorité des voix
26 Voix Pour
7 Contre
(Listes Ensemble Pour Firminy et
l’Elan Citoyen)
DCM_20250129_34 Avis relatif à l’institution de Servitudes d’Utilité Publique sur l’ancien site SUEZ-RV Centre-Est sis 8 rue du Colonel Riez Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_35 Adhésion au service de Système d’Information Géographique WEB : Géoloire42 Cadastre Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_36 Solidarité avec la population de Mayotte Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_37 Vœux pour Mayotte Non voté
DCM_20250129_38
Demande de subventions DETR – Opération Rénovation de
transition énergétique pour l’installation d’éclairage LED sur les
bâtiments publics sportifs
Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_39
Demande de subventions DETR – Opération Végétalisation
de la cour, création d’un préau et rénovation des sanitaires de
l’Ecole du Mas
Approuvé à l’Unanimité
DCM_20250129_40 Centre Social du Soleil Levant – Attribution et versement de la subvention de fonctionnement au titre de l’année 2025 Approuvé à l’Unanimité