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Déliberation - liste deliberations publication site internet
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations publication site internet)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
09/04/2024
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 02 Avril 2024
Liste des délibérations
N° Délibération Titre de la délibération Décision de l’Organe délibérant
DCM_20240402_01 Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 06 Février 2024 – Approbation
Approuvée à l’Unanimité des
voix des membres prenant
part au vote,
27 Voix Pour,
6 Abstentions
(Liste Ensemble Pour Firminy)
DCM_20240402_02 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal Prend acte
DCM_20240402_03 Election du Président de séance pour l’approbation du Compte Administratif 2023 Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_04 Budget Ville – Compte de gestion – Année 2023 Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_05 Budget Ville – Compte Administratif – Année 2023
Approuvée à la majorité des
voix des membres prenant
part au vote,
25 voix Pour,
7 Contre
(Listes Ensemble Pour Firminy et
l’Elan Citoyen)
M. le Maire ne prend pas part au
vote.
DCM_20240402_06 Budget Ville – Affectation des résultats – Année 2023
Approuvée à l’Unanimité des
voix des membres prenant
part au vote,
26 Voix Pour,
7 Abstentions
(Listes Ensemble Pour Firminy et
l’Elan Citoyen)
DCM_20240206_07 Budget Ville – Budget Primitif – Année 2024
Approuvée à la majorité des
voix des membres prenant
part au vote,
26 voix Pour,
7 Contre
(Listes Ensemble Pour Firminy et
l’Elan Citoyen). 2
09/04/2024
DCM_20240402_08 Budget Ville – Autorisation de programme / modifications – Année 2024
N°23 : Approuvée à
l’Unanimité
N°24 et 25 : Approuvée à la
majorité des voix des
membres prenant part au
vote,
26 Voix Pour,
6 Contre
(Liste Ensemble Pour Firminy)
et 1 Abstention
(Liste l’Elan Citoyen)
DCM_20240402_09 Budget Ville – Clôture d’autorisations de programme et crédits de paiement – Année 2024 Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_10 Budget Ville – Taux communaux – Année 2024 Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_11 Mise à jour du Tableau des effectifs Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_12 Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Année 2024 Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_13 Modifications et précisions apportées sur la Charte du Télétravail Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_14
Attribution et versement d’une subvention de
fonctionnement au Souvenir Français du Canton
de Firminy au titre de l’année 2024
Approuvée à la majorité des
voix des membres prenant
part au vote,
25 voix Pour,
6 Contre
(Liste Ensemble Pour Firminy)
L. Drevet et G. Grange ne
prennent pas part au vote
DCM_20240402_15
Attribution et versement de subventions
d’encouragement au Sport « Fonctionnement »
au titre de l’année 2024 – de 1 000€ - Associations
sportives
Approuvée à l’Unanimité
des voix des membres
prenant part au vote,
27 Voix Pour,
6 Abstentions
(Liste Ensemble Pour Firminy)
Sauf pour les Subventions
ADM et AL Chazeau
Approuvée à l’Unanimité
des voix des membres
prenant part au vote,
26 Voix Pour,
5 Abstentions
(Liste Ensemble Pour Firminy)
R. Chanut (Subvention ADM)
et J. Mendès
(Subvention AL Chazeau) 3
09/04/2024
DCM_20240402_16
Remboursement des clubs dans le cadre de
l’opération « Tous en Club » - Année 2024 –
Attribution et versement de subventions de
fonctionnement
Approuvée à l’Unanimité
Sauf pour les Subventions
ADM et AL Chazeau
Approuvée à l’Unanimité
des voix des membres
prenant part au vote,
32 Voix Pour,
R. Chanut (Subventions
ADM) et J. Mendès
(Subvention AL Chazeau)
DCM_20240402_17
Subvention de fonctionnement « Organisation
Manifestations – Année 2024 – Associations
sportives
Approuvée à l’Unanimité des
voix des membres prenant
part au vote,
27 Voix Pour,
6 Abstentions
(Liste Ensemble Pour Firminy)
DCM_20240402_18 Subventions de fonctionnement « Formations » - FCOFI – SECA – Année 2024 Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_19
Attribution et versement d’une subvention de
fonctionnement « Organisations de
manifestations » - Entraide Appelouse – Année
2024
Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_20
Attribution et versement de subventions de
fonctionnement aux associations en relation avec
l’éducation au titre de l’année 2024
Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_21 Organisation du temps scolaire Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_22
Attribution et versement de Subventions de
Fonctionnement aux associations à caractère
artistique et culturel – Année 2024
Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_23
Convention de partenariat tripartite Association
Roulotte Tango / Saint-Etienne Tourisme &
Congrès / Ville de Firminy – Attribution et
versement d’une subvention à l’Association
Roulotte Tango
Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_24 Modification des règlements intérieur et d’utilisation de la salle du Firmament Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_25
Convention entre la Ville de Firminy et le Collège
des Bruneaux relative à l’organisation de mesures
de responsabilisation prévues à l’article R511-13
du Code de l’Education
Approuvée à l’Unanimité 4
09/04/2024
DCM_20240402_26
Signature de la Convention d’objectifs et de
financement 2024-2026 entre la Commune de
Firminy et la CAF de la Loire pour l’EAJE « Le
Chat Perché » - Prestation de service unique,
Bonus « Mixité sociale », Bonus « Inclusion
handicap », Bonus Territoire CTG pour l’année
2024
Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_27
Signature de la Convention d’objectifs et de
financement 2024-2026 entre la Commune de
Firminy et la CAF de la Loire pour « Le Jardin des
Noyers » - Prestation de service unique, Bonus
« Mixité sociale », Bonus « Inclusion handicap »,
Bonus Territoire CTG pour l’année 2024
Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_28 Règlement de fonctionnement du Pôle Petite Enfance : « Le Jardin des Zaplous » Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_29
Attribution et versement d’une subvention à
l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques
Saint Firmin au titre de l’année scolaire 2024 dans
le cadre de son ALSH périscolaire
Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_30
Attribution et versement de subventions de
fonctionnement inférieures à 1 000 € au titre de
l’année 2024
Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_31
Convention de partenariat entre l’association Léo
Lagrange Centre Est et la Ville de Firminy portant
sur la formation BAFA – Année 2024
Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_32 Attribution et versement de subventions de fonctionnement 2024 Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_33 Convention Chats errants – 30 millions d’amis Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_34
Attribution et versement d’une subvention de
fonctionnement à la section des Jeunes Sapeurs-
Pompiers Compagnie Ondaine Haut Forez au titre
de l’année 2024
Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_35
Attribution et versement d’une subvention de
fonctionnement à l’association Chazeau Hier et
Aujourd’hui au titre de l’année 2024
Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_36
Extension de l’Hôtel de Ville – Construction de
nouveaux équipements publics : Archives
Municipales – Création d’une Médiathèque –
Demande de subvention – Plan de relance –
Fonds de concours de SEM
Approuvée à la majorité des
voix,
27 Voix Pour,
6 Contre
(Liste Ensemble Pour Firminy) 5
09/04/2024
DCM_20240402_37
Convention de mise à disposition de 7 places de
stationnement situées 15 Avenue de la Gare à
Firminy et cadastrées section AH n°453, 454 et
468 au profite de l’Etat
Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_38
Convention entre SEM et la ville de Firminy quant
à la mise à disposition de l’outil informatique de
dématérialisation des demandes d’urbanisme
Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_39 Acquisition de l’immeuble sis 12 Rue de la Paix et cadastrée section AR n°35
Approuvée à la majorité des
voix,
26 voix Pour,
7 Contre
(Liste Ensemble Pour Firminy et
l’Elan Citoyen)
DCM_20240402_40 Attribution et versement de subventions de fonctionnement au titre de l’année 2024 Approuvée à l’Unanimité
DCM_20240402_41 Vœu de soutien aux agriculteurs français
Approuvée à la majorité des
voix,
7 voix Pour,
26 Contre
(Liste Union Pour Firminy)