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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations publication site internet)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
16/04/2026
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 Avril 2026
Liste des délibérations
N° Délibération Titre de la délibération Décision de l’Organe délibérant
DCM_20260410_01 Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 Février 2026 – Approbation
Approuvé à
l’Unanimité des voix
des membres
prenant part au vote
25 Voix Pour
8 Abstentions
DCM_20260410_02 Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal – Contrats Prend acte
DCM_20260410_03 Instauration des trois commissions municipales et désignation des élus de la majorité et de l’opposition Approuvé à l’Unanimité
DCM_20260410_04 Création d’une Commission de Délégation de Service Public et Election des membres
Approuvé à
l’Unanimité des voix
des membres
prenant part au vote
31 Voix Pour
2 Abstentions
DCM_20260410_05
NOVIM - Désignation du représentant permanent de l’assemblée spéciale et du représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires
Approuvé à
l’Unanimité des voix
des membres
prenant part au vote
25 Voix Pour
8 Abstentions
DCM_20260410_06
CAP METROPOLE – Désignation du représentant permanent au Conseil d’Administration et du représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires
Approuvé à
l’Unanimité des voix
des membres
prenant part au vote
25 Voix Pour
8 Abstentions
DCM_20260410_07 Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de la Loire – Territoire d’Energie (SIEL – TE) - Représentation des élus
Approuvé à
l’Unanimité des voix
des membres
prenant part au vote
25 Voix Pour
8 Abstentions 2
16/04/2026
DCM_20260410_08 Représentation des élus dans divers organismes Approuvé à l’Unanimité
DCM_20260410_09 Fixation des indemnités de fonction des élus du Conseil Municipal – Approbation
Approuvé à la
majorité des voix des
membres prenant
part au vote, pour les
indemnités du Maire,
des Adjoints et des
Conseillers
Municipaux
Délégués,
24 voix Pour,
8 Contre,
1 Abstention
Approuvé à
l’Unanimité des voix
des membres
prenant part au vote,
pour les indemnités
des Conseillers
Municipaux,
32 voix Pour,
1 Abstention
DCM_20260410_10 Indemnités de fonction des élus perçues au titre des communes chefs-lieux de canton et de la DSU – Approbation
Approuvé à la
majorité des voix des
membres prenant
part au vote, pour les
indemnités du Maire,
des Adjoints et des
Conseillers
Municipaux
Délégués,
24 voix Pour,
8 Contre,
1 Abstention
Approuvé à
l’Unanimité des voix
des membres
prenant part au vote,
pour les indemnités
des Conseillers
Municipaux,
32 voix Pour,
1 Abstention
DCM_20260410_11 Droit à la formation des élus locaux Approuvé à l’Unanimité
DCM_20260410_12 Mise à jour du tableau des effectifs de la Ville Approuvé à l’Unanimité
DCM_20260410_13 Tableau des effectifs VILLE - Création d’emplois non permanents pour les temps périscolaires 2025/2026 Approuvé à l’Unanimité