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Déliberation - 57 11.2017 MOTION LOUP retirée de l'ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauneuf-Grasse.
Lien du pdf (Déliberation - 57 11.2017 MOTION LOUP retirée de l'ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
KEPUBLIQUE
FKANCUAISE
-
LOI
Qu
3
avril
1884
(artiCle
36)
DEPARTEMENT
DES
ALPES
MARITIMES
EXTRAIT-DU-REGISFRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSERH:,
NUNJCIPAL
DE
CHATEAUNEUF
DELIBERATION
n°57/2017
te
5:
-:
Uôüseillers
en
exercice:
23
OBJET
: MOTION
LOUP
.
ÿ
°°
+
ÿ
s
+
Rrsents:
12
—
eee
ee
oc
ee
PXCUSÉS
:
11
.…
Pouvoirs :
5
Votants :
17
SÉANCE
DU
16
NOVEMBRE
2017
L'an
deux
mille
dix-sept,
le
jeudi
16
novembre,
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
le
9
novembre
2017,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Emmanuel
DELMOTTE,
Maire.
PRESENTS
: Mesdames,
Messieurs,
Martine
LIPUMA,
Pierre
BRANCATO,
Sylvie
DAVILLER,
Adjoints,
Mesdames,
Messieurs:
Jean-Marie
BELLONE,
Claudine
NAVARRO,
Hélène
GARDET,
Colette
ZALMA,
Christine
VAUTRIN,
Eric
ROMAN,
Jean-Louis
MILLO,
Jean-François
PIOVESANA,
Conseillers
Municipaux. ABSENTS
EXCUSES
: Emile
BEZZONE
qui
a
donné
pouvoir
à
Martine
LIPUMA,
Christian
GORACCI
qui
a
donné
pouvoir
à
Pierre
BRANCATO,
Laurence
MARGAILLAN
qui
a
donné
pouvoir
à
Emmanuel
DELMOTTE,
Jean-Pierre
MAURIN,
Christian
FARALDI,
Olivia
LEVINGSTON
qui
a
donné
pouvoir
à
Sylvie
DAVILLER,
Virginie
CHABERT,
Grégory
MARCUCCI,
Annie
BARBIER,
Aline
ZANI
qui
a
donné
pouvoir
à
Jean-Louis
MILLO,
Théodore
PAPPALO.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Sylvie
DAVILLER
RETIRÉE
DE
L'ORDRE
DU
JOUR
EN
SÉANCE
Pour
extrait
conforme,
Le Maire, Emmanuel
DELMOTTE
Certifié
exécutoire,
ss) |
Les formalités de publitité ayantété Effectuées
le
3 0
NOV.
70
Et
la
délibération
expédiée
à
a
Sous-préfecture
le
78
NOV.
2017