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Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Dunières.
Lien du pdf (Déliberation - 1717770739 liste)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Environnement,
SEANCE DU 28.05.2024
Délibération N° OBJET
POUR CONTRE ABSTENTION
DCM 20240528-1 VEOLIA – contrat de délégation de service public du service de l’eau potable – avenant n°2. 23 0 0
DCM 20240528-2 Création d’emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité. 23 0 0
DCM 20240528-3 Occupation du bâtiment du 17 Rue du Onze Novembre. 21 2 0
Projet Madame Wahiba LIMAIEM 9
Projet Monsieur Alex GIRAUD 13
1
DCM 20240528-4 Adhésion au groupement de commandes pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique 23 0 0
DCM 20240528-5 Convention de soutien aux « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus. 23 0 0
DCM 20240528-6
Syndicat Intercommunal pour la Capture des Carnivores Domestiques Errants –
adhésion des communes de SAINT-ROMAIN-LES-ATHEUX, de SAINT-REGIS-DU-COIN et
de JONZIEUX
23 0 0
DCM 20240528-7 Marché hebdomadaire : déplacement 21 2 0
DCM 20240528-8 Tarifs droit de places. 23 0 0
DCM 20240528-9 Portage foncier par l’EPF Smaf Auvergne. 23 0 0
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