Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1753434909 liste
Déliberation - 1683880393 liste
Déliberation - 1765535770 Liste
Déliberation - 1738580254 liste
Déliberation - 1717770739 liste
Procès Verbal - 1683880126 PV du CM du 03.04.2023 destine a la pre
Déliberation - 1693207438 liste
Déliberation - 1740385910 liste
Déliberation - 1727790591 liste
Déliberation - 1709541459 Liste
Déliberation - 1738580140 Liste
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Dunières.
Lien du pdf (Déliberation - 1738580140 Liste)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Loisirs,
SEANCE DU 05.11.2024
Délibération N° OBJET
POUR CONTRE ABSTENTION
DCM 20241105-1 Détermination du nombre de postes d'adjoints et élections des adjoints 20 0 1
DCM 20241105-2 Indemnités 21 0 0
DCM 20241105-3 Inscription d'un itinéraire au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) 21 0 0
DCM 20241105-4
Approbation de l'avenant n°27 des statuts du Haut Pays du Velay Communauté relatif à
la prise de compétences assainissement des eaux usées et gestion des eaux pluviales
urbaines
20 0 1
DCM 20241105-5 Dissolution du Syndicat des Eaux Loire Lignon (SELL) 21 0 0
DCM 20241105-6 Fixation des tarifs assainissement 20 1 0
DCM 20241105-7 Convention mise à disposition de locaux à la mission locale 21 0 0
DCM 20241105-8 Dénomination Rue de la Galoche 21 0 0
DCM 20241105-9 Acquisition de la parcelle BK n°29P Ld La Roue à Mme MOUNIER Monique 21 0 0
DCM 20241105-10 Mise à jour du tableau de classement des voies communales 21 0 0
DCM 20241105-11 Mutation foncière au profit du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Loire (SDIS 43) 21 0 0
DCM 20241105-12 Subvention à l'amicale des Sapeurs-Pompiers 19 0 2
DCM 20241105-13 Dotation de soutien aux évenements climatiques 21 0 0
DCM 20241105-14 Taxe d'aménagement partage avec le HPVc 21 0 0
DCM 20241105-15 Vidéoprotection plan de financement 21 0 0
DCM 20241105-16 Aménagement d'une zone de loisirs au Solier - demande de subvention auprès de la Région AURA 19 2 0
DCM 20241105-17 Aménagement d'une zone de loisirs au Solier - demande de subvention auprès du Département de la Haute-Loire 19 2 0
DCM 20241105-18 Aménagement d'une zone de loisirs au Solier - demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de la DETR 19 2 0
DCM 20241105-19 Aménagement d'une zone de loisirs au Solier - demande de subvention auprès du LEADER 19 2 0
DCM 20241105-20 Aménagement d'une zone de loisirs au Solier - demande de subvention auprès du LEADER 19 2 0
DCM 20241105-21 Aménagement d'une zone de loisirs au Solier - demande de subvention auprès de l'Etat - Fonds Vert 19 2 0
DCM 20241105-22 Décision Modificative n°1 21 0 0
VOTE