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Compte-Rendu - D2017 62 Approb cr cm 141117
Document publié le Mercredi 13 décembre 2017 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2017 62 Approb cr cm 141117)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
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Tsmmune de LA GENEYTOUSE
re des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n° 2017-62 en date du 13/12/2017 portant approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 14/11/2017 :
Le Conseil municipal de La Geneytouse s’est réuni à la mairie le 13 Décembre 2017, à 19H30, Suivant convocation en date du 06 Décembre 2017, sous la présidence du Maire, M. Alain FAUCHER.
Présents : MM. FAUCHER Alain, LEBLOIS Jean-Claude, DESROCHE Roger, BABAUDOU Pascal, JACQUET Michel, ARMAND Thierry, LATOUR Christelle, DUBREUIL Marc, BERGER Thierry, ALAMARGOT Sylvie, GILLES Dominique.
Représentée: Christine CASTANET procuration à Sylvie ALAMARGOT, Andrée HARGE procuration à Alain FAUCHER.
Mme Christelle LATOUR a été élue secrétaire de séance.
Membres | Présents | Représentés | Votants | Exprimés Pour Contre 15 11 2 11 13 13 0
Lecture faite du compte rendu de la séance du 14 Novembre 2017,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
APPROUVE sans réserve le compte rendu de la réunion du dernier conseil.
A La Genevytouse, le 14 décembre 2017
_
Délibération certifiée exécutoire, affichée et transmise à la Préfecture le 15 décembre 2017.
Nos imprimés sont produits pur Fabrègue imprimeur adhérent IMPRIM VERT Mod. 540330 - 09/10 Ffobrègue duo
Accusé de réception en préfecture
087-218707008-20171213-D2017-62-DE
Date de télétransmission : 18/12/2017
Date de réception préfecture : 18/12/2017