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Document publié le Mardi 14 novembre 2017 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2017 54 Approb cr cm 250917)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
71
= mmune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n° 2017-54 en date du 14/11/2017 portant approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25/09/2017 :
Le Conseil municipal de La Geneytouse s’est réuni à la mairie le 14 Novembre 2017, à 19H30, suivant convocation en date du 07 Novembre 2017, sous la présidence du Maire, M. Alain
FAUCHER.
Présents : MM. Alain FAUCHER, Jean-Claude LEBLOIS, Roger DESROCHE, Pascal BABAUDOU, Thierry ARMAND, Michel JACQUET, Christine CASTANET, Sylvie ALAMARGOT, Marc DUBREUIL, Christelle LATOUR, Thierry BERGER, Dominique GILLES.
Représentée : Mme Andrée HARGE procuration à Alain FAUCHER.
Mme Christine CASTANET a été élue secrétaire de séance.
Membres | Présents | Représentés | Votants | Exprimés Pour Contre 15 12 1 12 13 13 0
Lecture faite du compte rendu de la séance du 25 septembre 2017,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
APPROUVE sans réserve le compte rendu de la réunion du dernier conseil.
A La Geneytouse, le 16 Novembre 2017
Délibération certifiée exécutoire, affichée et transmise à la Préfecture le 16 novembre 2017.
Accusé de réception en préfecture
087-218707008-20171114-D2017-54-DE
Date de télétransmission : 17/11/2017
Date de réception préfecture : 17/11/2017