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Compte-Rendu - D2016 62 approb CR CM 280916
Document publié le Mercredi 23 novembre 2016 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2016 62 approb CR CM 280916)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Tune de LA GENEYTOUSE
élibérations du Conseil Municipal
Délibération n°2016-62 en date du 23/11/2016 portant approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 28/09/2016 :
Le Conseil municipal de La Geneytouse s’est réuni à la mairie le 23 novembre 2016, à 19H30, suivant convocation en date du 15 novembre 2016, sous la présidence du Maire, M. Alain FAUCHER.
Présents : MM. Alain FAUCHER, Roger DESROCHE, Pascal BABAUDOU, Michel JACQUET, Thierry ARMAND, Sylvie ALAMARGOT, Marc DUBREUIL, Thierry BERGER, Andrée HARGE, Dominique GILLES.
Représentés : M. Michel DUCHEZ, procuration à M. Michel JACQUET
M. Pascal BABAUDOU a été élu secrétaire de séance
Membres Présent Représentés | Votants Exprimés | Pour Contre
15 10 1 10 11 11 0
Lecture faite du compte rendu de la séance du 28 septembre 2016,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
APPROUVE sans réserve le compte rendu de la réunion du dernier conseil.
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 26 novembre 2016 et transmise à la Préfecture.
Accusé de réception en préfecture
087-218707008-20161123-D2016-62-DE
Date de télétransmission : 28/11/2016
Date de réception préfecture : 28/11/2016