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Déliberation - liste des deliberations cm 22.03.2026
Déliberation - liste des deliberations cm 13.04.2026
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Châtre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 13.04.2026)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité publique, Justice et droit,
LÀ LACHÂTRE
Liste
des
délibérations
examinées
en
Conseil
Municipal
Date
: 13
avril
2026
Délibération
n°
2026.04.001
-Composition
des
Commissions
Municipales
— Acquittée
Délibération
n°
2026.04.002
— Désignation
des Délégués
Municipaux
au Syndicat Miste du Pays
de La Châtre
- Acquittée
Délibération
n°
2026.04.003
- Commission
des Marchés
et Appel
d'Offres
— Acquittée
Délibération
n°
2026.04.004
-
Désignation
des
Délégués
Municipaux
au
Syndicat
Comité
Social
Territorial
(CST)
—
Acquittée Délibération
n°
2026.04.005
—
Désignation
des
Délégués
Municipaux
au
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(CCAS)
—
Acquittée Délibération
n°
2026.04.006
— Désignation
des
Délégués
Municipaux
au
Syndicat
Départemental
d’Energies
de lIndre
(SDETD
— Acquittée
Délibération
n°
2026.04.007
- Désignation
d’un Délégué
Municipal
à la société
SCALIS
Polylogis
—- Acquittée
Délibération
n°
2026.04.008
-
Désignation
d’un
Délégué
Municipal
à
l'Office
Départementale
d'Animation
Socio-
Educative
(ODASE)
— Acquittée
Délibération
n°
2026.04.009
— Désignation
des
Délégués
Municipaux
au
Syndicat
Mixte
du
Pays
de
La
Châtre
en
Berry
(SCoT
et PLUi)
— Acquittée
Délibération
n°
2026.04.0010
— Désignation
des Délégués
Municipaux
au Syndicat
Mixte
de
Gestion
de l’Assainissement
Autonome
dans
l’Indre
- Acquittée
Délibération
n°
2026.04.011
—
Désignation
des
Délégués
Municipaux
au
Comité
des
Œuvres
Sociales
du
Personnel
Municipal
— Acquittée
Délibération
n°
2026.04.012
—
Désignation
des
Délégués
Municipaux
au
Comité
de
pilotage
de
la Résidence
Pasteur
—
Acquittée Délibération
n°
2026.04.013
- Désignation
des
Délégués
Municipaux
à l'Association
La
Châtre
en Fête - Acquittée
Délibération
n°
2026.04.014
- Désignation
des
Délégués
Municipaux
au Bureau
de
l’'Harmonie
Municipale
et de PEcole
de
Musique
— Acquittée
Délibération
n°
2026.04.015
— Désignation
du Délégué
Municipal
au Comité
Directeur
de l’Union
Sportive — Acquittée
Maïrie-de
La
Châtre
Place
de
l'hôtel
de
ville
=
36400
La
Châtre
02:54:06.26.06
/contact@mairie-lachatre.fr/www.lachatre.fr Délibération
n°
2026.04.016
- Désignation
du Délégué
Municipal
pour
le Maison
des Jeunes
de la Culture
et du
Savoir —
Acquittée Délibération
n°
2026.04.017
— Désignation
du Délégué
Municipal
pou
Ville
et Métiers
d'Art — Acquittée
Délibération
n° 2026.04.018
— Désignation
d’un Délégué
Municipal
à la Prévention Routière
— Acquittée
Délibération
n° 2026.04.019
— Désignation
d’un Délégué
Municipal
correspondant
à la Défense
— Acquittée
Délibération
n°
2026.04.020
— Désignation
d’un Délégué
Municipal
correspondant
Incendie
et Secours
— Acquittée
Délibération
n°
2026.04.021
-
Désignation
du
Délégué
Municipal
aux
Anciens
Combattants
et
Victimes
de
Guerre
—
Acquittée Délibération
n°
2026.04.022
— Désignation
des Délégués
Municipaux
à l'Association
de Développement
Agricole
et Rural
(ADAR)
— Acquittée
Délibération
n°
2026.04.023
- Désignation
des
Délégués
Municipaux
au Conseil
d'Administration
du Lycée
Polyvalent
George
Sand
— Acquittée
Délibération
n°
2026.04.024
- Désignation
des Délégués
Municipaux
au Conseil
d'Administration
du
Collège
George
Sand
— Acquittée Délibération
n°
2026.04.025
— Désignation
des Délégués
Municipaux
au Conseil
d’Ecole
Primaire
Maurice
Rollinat de
La
Châtre
- Acquittée
Délibération
n°
2026.04.026
-— Désignation
des
Délégués
Municipaux
au
Conseil
d’Ecole
Primaire
Eugène
Delacroix
de
La
Châtre
— Acquittée
Délibération
n°
_2026.04.027
—
Désignation
des
Délégués
Municipaux
au
Conseil
d’Ecole
Maternelle
Marie-Louise
Laguerre
de La Châtre
— Acquittée
Délibération
n°
2026.04.028
—
Désignation
d’un
Délégué
Municipal
au
Conseil
d'Administration
de
l'Ecole
Sainte
Geneviève
— Acquittée
Délibération
n°
2026.04.029
— Désignation
des
Délégués
Municipaux
à la Commission
pour
les
subventions
façades
et
vitrines
en
complément
OPAH
RU/Sortie
de
vacance
— Acquittée
Délibération
n°
2026.04.030
-— Désignation
des
Délégués
Municipaux
au
Conseil
Local
de
Sécurité
et de Prévention
de la
Délinquance
(CLSPD)
— Acquittée
Délibération
n°
2026.04.031
—
Désignation
d’un
Représentant
au
Conseil
de
Surveillance
du
Centre
Hospitalier
de
La
Châtre
- Acquittée
Délibération
n°
2026.04.032
— Désignation
d’un
Représentant
au
Conseil
de
la Vie
Sociale
au
Centre
Hospitalier
de
La
Châtre
— Acquittée
Mairie
de
La
Châtre
Place
de
l'hôtel
de
ville
=
36400
Ea
Châtre
02.54:06.26:06
/contact@maiie-lachatre.fr
/www:lachatre.fr Délibération
n° 2026.04.033
— Désignation des Délégués
Municipaux au Groupement de Commande
pour la réalisation d’une
étude
de
sécurisation
AFP
dans
le Sud-Est
de
l’Indre
— Acquittée
Délibération
n°
2026.04,034
— Désignation
d’un Représentant
à la Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
à la Communauté
de
Communes
(CLECT)
- Acquittée
Délibération
n°
2026.04.035
—
Désignation
des
Délégués
Municipaux
au
Syndicat
Intercommunal
d’Assainissement
de
l'Agglomération
de La Châtre
— Acquittée
Délibération
n°
2026.04.036
-— Désignation
Délégués
au Syndicat
Intercommunal
des Transports
Scolaires
- Acquittée
Délibération
n°
2026.04.037
- Commission
de
Contrôle
des
Listes Electorales
—- Acquittée
Délibération
n°
2026.04.038
— Règlement
Intérieur du Conseil
Municipal
— Acquittée
Publiée
le
27
avril
2026
Mairie
de
LaChâtre
Place
dellhôtel
de
villé
36400
La
Châtre
02.54:06.26.06//contact@maiie-lachaire.fr
Awww.lachaire:fr