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Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 99 DE DLB09 1)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
PÔLE VIE LOCALE - REUSSITE ET SOLIDARITE - PROJET SOCIAL Question n° 9 DIRECTION DES SPORTS ET DE LA JEUNESSE
TM/RR
NOMENCLATURE : 8-1 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(062-216204982-20251210-DLB09_10122025-DE
VILLE DE LENS Accusé certifié exécutoire
CONSEIL MUNICIPAL Réception par le préfet : 12/12/2025
SEANCE DU 10 DECEMBRE 2025
POLITIQUE JEUNESSE - ORGANISATION
GENERALE DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS
HEBERGEMENT - ETE 2026
Rapporteur : Madame Fatima AIT CHIKHEBBIH
La réglementation applicable aux Accueils Collectifs de Mineurs à caractère éducatif (ACM) définit les normes d'encadrement, les conditions pédagogiques et de sécurité des activités proposées dans les Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH).
Pour les vacances estivales 2026, il sera proposé aux jeunes Lensois-e-s une offre
d'accueil de loisirs renouvelée et adaptée aux besoins des jeunes accueillis.
Elle sera articulée autour d'une proposition centrale d'Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), complétée d'une offre « hors les murs », constituée de nuitées extérieures, de séjours courts, de séjours vacances en France et en Europe et d'autres activités extérieures aux accueils de loisirs (Sorties d'Un Jour-SUJ).
ORGANISATION GENERALE DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DE L'ETE 2026, PERIODE ET LIEUX D'ACCUEIL DES ACTIVITES.
Les accueils de loisirs seront organisés pour la période estivale 2026 selon le calendrier suivant:
Juillet: Du lundi 06 juillet au vendredi 31 juillet soit 19 jours de fonctionnement, hors le mardi 14 juillet.
Août: Du lundi 03 août au vendredi 21 août soit 15 jours de fonctionnement,
Soit un total de 34 jours de fonctionnement.
9 accueils de loisirs sans hébergement seront accessibles pour un total de 5 sites répartis sur le territoire communal, pour la plupart implantés dans les locaux scolaires spécialement adaptés pour l'occasion afin qu'ils correspondent au mieux aux besoins et spécificités des activités de loisirs.
- ALSH Jules Verne (maternel et primaire)
-_ ALSH Lapierre (maternel et primaire)
- ALSH Curie (maternel et primaire)
-_ ALSH Dumas (préadolescents: 11 - 13 ans, adolescents: 14 - 17 ans) au sein du
centre Socioculturel Alexandre DUMAS
- ALSH Basly (SUJ : Sorties d'Un Jour),
1/2 étant précisé que ces lieux seraient susceptibles d'évoluer au regard des besoins ou de problématiques inhérentes aux locaux eux-mêmes.
Les ALSH accueilleront les publics selon 4 tranches d'âge différentes :
- Les 2 ans et demi à 5 ans au sein des centres maternels
Les 6-11 ans au sein des centres primaires
Les 11-13 ans dans le centre des préadolescents
Les 14-17 ans dans le centre des adolescents
Comme pour les accueils de loisirs organisés durant les petites vacances scolaires, les ALSH permettent d'accueillir les mineurs à partir de 2 ans et demi jusqu'à 17 ans de 9h00 à 17h30 avec une possibilité d'accueil/garderie de 8h00 à 9h00 et de 17h30 à 18h00 sur tous les centres maternels et primaires.
RECRUTEMENT ET REMUNERATION DU PERSONNEL D'ENCADREMENT DES ALSH
Le recrutement des agents saisonniers contractuels nécessaires à l'organisation des activités concernera les fonctions de directeurs d'ALSH, de directeurs adjoints et d’animateurs. Le personnel recruté devra justifier des qualifications exigées par la réglementation des Accueils Collectifs de Mineurs en vigueur (Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur BAFA, Brevet d'Aptitude aux fonctions de Directeurs BAFD, par exemple). Ces agents seront affectés dans les centres en fonction des besoins et des effectifs accueillis dans les ALSH lensois et recrutés sur la base d’un Contrat d'Engagement Educatif dans les conditions et modalités de rémunération fixées par la délibération du Conseil municipal du 27 mars 2024.
PARTICIPATION DES FAMILLES
La participation des familles aux différentes activités proposées pendant la période estivale 2026 est fixée conformément à la délibération du Conseil municipal du 26 février 2025.
Il vous est par conséquent proposé d'autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à :
-__ prendre toutes les mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération et notamment à procéder au recrutement d'agents saisonniers contractuels pour la période susvisée sur la base du dispositif Contrat d'Engagement Educatif; - signerles contrats correspondants aux différentes périodes d'activités.
Les dépenses et recettes afférentes à ces activités seront inscrites au budget de l'exercice.
Les commissions Finances et Services à la Population ont émis des avis favorables.
œ Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
Le Maire, / Z 7} ue Le Secrétaire de Séance,
/, » __— TT | 71
Syivaif ROBERT
/ | 2/2 viledelens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Liévin
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
AS a nastiens pubs AFFICHE EN MAIRIE LE 11 DECEMBRE 2025 et ressources internes Service Gestion des Assemblées
Affaire suivie par Véronique BLOTTIAUX
Réf: VB/BB SEANCE DU MERCREDI 10 DECEMBRE 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 10 décembre, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et sur convocation en date du 3 décembre 2025.
Etaient_présents : MM. ROBERT, HANON, Mme AIT CHIKHEBBIH, MM. MAZURE, GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mmes LEFEBVRE, LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mmes MEPHU NGUIFO, CHOCHOI, MAZEREUW, M.CUGIER, Mmes NION, BARBAUT, MASSET, MM. HOJNATZKI, LEFEBVRE, Mmes GLEMBA, BRAËET, JACKOWSKI, M. NYCZ, Mme LEROY, MM. PACH, CLAVET, WATTIER, Mme DAVID.
Etait en retard : M. DAUBRESSE (arrivé à 14 H 08 lors du débat sur la délibération n°2 et avant le vote) ayant donné pouvoir à M. MAZURE
Etaient excusés : Mme BOURDON ayant donné pouvoir à Mme CORRE, M. OUDJANI ayant donné pouvoir à M. CECAK, M. DESOUTTER ayant donné pouvoir à Mme MEPHU NGUIFO, Mme VAIRON ayant donné pouvoir à M. BOUKERCHA, Mme BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, M. LOURDEL ayant donné pouvoir à Mme BRAET, Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, Mme LAUWERS ayant donné pouvoir à M. CLAVET, Mme VINCENT n'ayant pas donné pouvoir.
Etait absent : M. DESMARETZ.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Monsieur NYCZ, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désigné à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.