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Procès Verbal - Proces verbal 13 SEPTEMBRE 202231102022112705
Document publié le Mardi 13 septembre 2022 par la commune de Branceilles.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 13 SEPTEMBRE 202231102022112705)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE BRANCEILLES
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 SEPTEMBRE 2022
Présents: SABATIER Sabine - GIBERT Richard - EVENO Yves - LEYMAT Philippe - DELATOUCHE Rémi - GISCARD Sylvain - HOCHARD Sonia - RAMEAU Michel
Absents : LEDOUX Joséphine, donne pouvoir à Michel, HUBAUD Eric
Début de la séance : 20H30 Fin : 22h35
Secrétaire de séance : HOCHARD Sonia
ORDRE DU JOUR
Un peu modifié suite à la demande d'intervention de Jean Claude Boisseau, Président de l'Association Branceilles, Patrimoine Art et Culture concernant Ie chemin de Rhodes. L'association souhaite faire le nettoyage du chemin rural du village de Rhodes qui part du lavoir de Rhodes et regagne le CR 33 en passant derrière la grange de la SCI Puy de Rhodes. Un appel à la population sera fait pour collectivement nettoyer le chemin. llfaut déterminer ce qu'on peut faire du chemin : le limiter aux piétons ? Rendez-vous est pris le 23 septembre à 14 heures au lavoir pour déterminer le tracé du chemin.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 2 AOUT : pas de remarque particulière.
ACCEPTATION D'UN REMBOURSEMENT DU FOURNISSEUR ORANGE Acceptation d'un chèque Orange suite à modification du contrat live box 15.48€ en avoir
9 POUR, O CONTRE, O ABSTENTION
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES FETES POUR L'ASSOCIATION « LA VIE TE SOURIT » - YOGA
Les associations ont repris contact- Habituellement 80€ sont demandés (pour participation aux frais de chauffage) pour l'année pour un cours fait par Ie privé ou par un prestataire extérieur à la commune. Gratuit pour les associations de Branceilles
- « La vie te sourit » demande l'occupation de la salle. Elodie Joy donne les cours de Yoga: 2 séances le lundi soir. 160€ pour I'année avec une éventuelle augmentation
selon les variations des tarifs énergétiques.
9 POUR, O CONTRE, O ABSTENTION
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES FETES POUR MADAME CHARLOTTE MARCHAND - SEANCES DE MEDITATION
- Charlotte Marchand propose une séance de méditatiôn pleine conscience le jeudi soir. 80€ à l'année lui seront demandés
9 POUR, O CONTRE, O ABSTENÏION CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION POUR UN SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE
Madame le Maire expose au conseil municipal que les collectivités territoriales doivent disposer pour leurs agents, titulaires ou non, d'un service de médecine préventive. Lês centres de gestion peuvent créer des services de médecine préventive qui sont mis à la disposition des collectivités territoriales.
Le centre de gestion a conventionné avec les services de I'AIST 19 (Association lnter- entreprises de Santé au Travail de la Corrèze.
ll est proposé d'adhérer à ce service pour l'ensemble du personnel. 82.53€ par agenUan
9 POUR, O CONTRE, O ABSTENTION
CONVENTION POUR LES TRANSPORTS AU GYMNASE DE MEYSSAC ET A LA PISCINE Tarif avec les ôars Quercy Corrèze 97€ par trajet aller-retour. Prend effet au lerseptembre 2022. Taiil identique aux 2 trajets
9 POUR, O CONTRE, OABSTENTION
QUESTIONS DIVERSES
L'Ecole : effectifs de rentrée : 17 à Branceilles dont 7 au CP, 3 au CE1 et 7 au CE2. 1 enfant autiste est accompagné par son AESH, présent tous les matins et à la cantine. Le temps d'encadrement de la cantine n'est pas pris en charge par l'Education Nationale et doit donc être payé par la À/airie. Proposition de contrats de mission gérés par le Centre de Gestion. Marcillac-la-Croze est dans la même configuration
Concernant la procédure de licenciement de I'ATSEM (suite à la suppression du poste) : le préavis arrivera à son terme début Novembre.
Contractualisation 202312025 est en cours pour reprendre des projets qui n'ont pas encore été engagés et pour prévoir aussi les nouveaux projets. La consultation des entreprises a été lancée pour le séchoir et l'atelier. Actuellement nous sommes toujours dans I'attente d'une réponse pour la demande de DETR pour l'atelier. Ce qui est acté ; 15000 € pour I'atelier et 15.000 € pour le séchoir, aides accordées par le département dans le cadre de la contractualisation.
Que veut-on inclure dans la contractualisation avec le département poui 202312025 ?
On prévoit une rencontre le mardi4 octobre à 20h30 pour redéfinir nos projets (séchoir, futur ancien local technique, jardin ...)
La secrétaire de séance
Sonia HOCHARD