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Conseil Municipal - 2023 01 21 Annexe avenant a la convention pluriannuelle Football Club Bagnols Pont
Document publié le Mercredi 1 décembre 2021 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 01 21 Annexe avenant a la convention pluriannuelle Football Club Bagnols Pont)
Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Institutions publiques,
AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE BAGNOLS- SUR-CEZE ET LE FOOTBALL CLUB BAGNOLS PONT (FCBP) SIGNEE LE 01 DECEMBRE 2021(2021-12-116)
Entre
La commune de Bagnols-sur-Cèze, B.P. 45160, 30205 Bagnols-Sur-Cèze Cedex, représentée par l’Adjoint au Maire délégué au Cadre de Vie, au Sport et aux Festivités, Mr Maxime COUSTON, désignée ci-après « la Collectivité ».
d'une part et
L'association loi 1901 « Football Club Bagnols Pont (FCBP) »,
dont le siège est situé Stade du Clos Bon Aure, 30134 Pont Saint Esprit.
d'autre part
ARTICLE 1 : Modification
Les parties conviennent de modifier la clause de la convention comme suit :
Article 6.3 « Conditions de paiements et montant des subventions »,
Une convention pluriannuelle d’objectifs entre la ville de Bagnols-sur-Cèze et l’association le FCBP, pour une durée de 3 ans, a été voté au conseil municipal du 1er décembre 2021. À la suite de l’accession de l’équipe seniors au niveau National 3 pour la saison 2022 – 2023, il est proposé de modifier le montant de la subvention pour l’exercice 2023, à 70 000€.
ARTICLE 2 : Entrée en vigueur
Le présent avenant entre en vigueur à compter du 11 janvier 2023, pour la saison 2023.
ARTICLE 3 : Continuité
Toutes les dispositions de la convention non modifiées par le présent avenant demeurent inchangées.
Bagnols-sur-Cèze,
Le
L’Adjoint au Maire délégué au Cadre de Vie,
au Sport et aux Festivités
Maxime COUSTON