Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 2023 01 20 Convention de mise à disposition avec l
Déliberation - 2024 06 112 Attribution dune subvention a lassocia
Déliberation - 2025 06 58 Convention partenariat entre le Rugby C
Procès Verbal - 2021 12 113 Association Rugby Club Bagnols Marcou
Déliberation - 2025 02 08 Attribution dune subvention a lassociat
unknown - 2023 11 207 Attribution dune subvention à lassocia
Déliberation - 2025 02 09 Attribution dune subvention pour lassoc
Conseil Municipal - 2023 01 21 Annexe avenant a la convention pluriann
Déliberation - 2025 04 28 Convention dobjectifs assos Rugby Club
unknown - 2023 01 21 Annexe avenant à la convention pluriann
Déliberation - 2023 01 20 Convention de mise a disposition avec lAssociation Rugby Club Bagnols Marcoule
Document publié le Mercredi 11 janvier 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 01 20 Convention de mise a disposition avec lAssociation Rugby Club Bagnols Marcoule)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Département du Gard - Arrondissement de Nîmes
Délibération n° 2023-01-20
du Conseil municipal
Séance du 11 janvier 2023
*******
Date d'envoi des convocations
et de l'Ordre du jour du Conseil municipal : 05 janvier 2023
Nombre de Conseillers municipaux : 33
Nombre de Conseillers municipaux présents : 26
Nombre de Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : 5
Nombre de Conseillers municipaux absents : 2
L'an deux mille vingt-trois, le 11 janvier à 18 heures, le Conseil municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle multiculturelle – rue Racine sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves CHAPELET, Maire.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS- MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Fatiha EL KHOTRI, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Marilyne FOURNIER, Claude ROUX, Alain POMMIER, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Thierry VINCENT
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Michèle FOND-THURIAL procuration à C. BAUME, Sandrine ANGLEZAN procuration à J C. REY, Sylvain HILLE procuration à C. BOISSEL, Pascale BORDES procuration à A. POMMIER, Olivier WIRY procuration à T. VINCENT
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Audrey BLANCHER
Secrétaire de séance : Carine BOISSEL Objet : Convention de mise à disposition avec l’Association « Rugby Club Bagnols- Marcoule »
Considérant la volonté de la ville d'encourager les associations dans le recrutement d’éducateurs formés et compétents, ainsi que son besoin d’encadrement lors des temps périscolaires,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des Affaires citoyennes, de la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive et à la commission des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des ressources humaines et de la tranquillité publique du 4 janvier 2023.
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition entre le RCBM et la ville et à verser les subventions correspondantes.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 11 janvier 2023.
Acte rendu exécutoire Le Maire
Après dépôt électronique en Préfecture Jean-Yves CHAPELET
Le 16 janvier 2023
et publié le 16 janvier 2023